[{"data":1,"prerenderedAt":60},["ShallowReactive",2],{"sujet-collectivites-reglementation-125ca5f028f4b230":3},{"sujet":4,"aJournal":27,"liesSujets":28,"voisins":29},{"id":5,"rubrique":6,"sousTheme":7,"region":8,"titre":9,"resume":10,"date":11,"nbSources":12,"articles":13,"extraitOfficiel":17,"attribution":26,"extraitUrl":16},"collectivites-reglementation-125ca5f028f4b230","collectivites","reglementation",null,"Synthèse nationale des Rapports Sociaux Uniques 2023","La synthèse nationale des Rapports Sociaux Uniques 2023 est disponible. Réalisée en partenariat avec le CNFPT, cette synthèse aborde différents aspects des conditions d'emploi des agents des collectivités territoriales, traités dans ses différents chapitres : emploi, mouvements de personnels, temps de travail, formation, action et protection sociale, santé au travail, ainsi que discipline.","2026-07-29",1,[14],{"titre":9,"editeur":15,"url":16,"date":11},"collectivites-locales.gouv.fr","https:\u002F\u002Fwww.collectivites-locales.gouv.fr\u002Factualites\u002Fsynthese-nationale-des-rapports-sociaux-uniques-2023",[18,19,20,21,22,23,24,25],"La synthèse nationale des Rapports Sociaux Uniques 2023 est disponible.","Réalisée en partenariat avec le CNFPT, cette synthèse aborde différents aspects des conditions d'emploi des agents des collectivités territoriales, traités dans ses différents chapitres : emploi, mouvements de personnels, temps de travail, formation, action et protection sociale, santé au travail, ainsi que discipline.","### Situation mensuelle comptable des collectivités locales au 30 juin 2026","Deuxième Situation au titre de l'année 2026, cette SMCL est, comme toute situation précoce en cours...","### Analyse des budgets des collectivités locales","La DGFiP a produit une analyse des écarts constatés entre les budgets votés (y compris les budgets s...","### Décision du Conseil d'Etat - Candidatures aux élections professionnelles","Les agents occupant un emploi fonctionnel de direction au sein d’une collectivité ou d’un établissem...","Texte officiel reproduit — DGCL, Licence Ouverte \u002F Etalab 2.0",true,[],[30,33,36,39,42,45,48,51,54,57],{"nom":31,"path":32},"La mission interdépartementale inter-services de l'eau et de la nature (MIISEN) pour Paris et la proche couronne","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-a79ea6a2df83aaa3",{"nom":34,"path":35},"Ouverture du service APA pour la campagne des revenus perçus en 2025","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-4f7a60d5dcb1f308",{"nom":37,"path":38},"La lettre d'information des collectivités locales n° 283","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-576b0a053caf954a",{"nom":40,"path":41},"Liste lettre d’information - Page 1 sur 3 - Collectivités Locales","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-c1b1ada5e459d7dd",{"nom":43,"path":44},"La Mission Interministérielle aux Restructurations d’Entreprises (MIRE)","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-04514bfcbe705e92",{"nom":46,"path":47},"Le Gouvernement lance une mission d’analyse et de propositions sur la situation et le devenir de la Métropole Aix-Marseille-Provence","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-05ac29422702ecb2",{"nom":49,"path":50},"BIS 196 \"Les taxes sur les logements vacants et sur les résidences secondaires\"","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-08f8f2a8c7b11717",{"nom":52,"path":53},"Le Guide du Maire - édition 2026 - est disponible en version numérique !","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-29189242fd5ed9ac",{"nom":55,"path":56},"Journée internationale des droits des femmes : l’égalité professionnelle dans la fonction publique territoriale, une priorité pour la DGCL","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-308c3cdd2188b04d",{"nom":58,"path":59},"Le portail des successions vacantes : la nouvelle offre de services au bénéfice des collectivités locales et de leurs établissements publics","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-312584fcedbe36b4",1787303178186]