[{"data":1,"prerenderedAt":56},["ShallowReactive",2],{"sujet-collectivites-reglementation-acfbf89a2471a46e":3},{"sujet":4,"aJournal":23,"liesSujets":24,"voisins":25},{"id":5,"rubrique":6,"sousTheme":7,"region":8,"titre":9,"resume":10,"date":11,"nbSources":12,"articles":13,"extraitOfficiel":17,"attribution":22,"extraitUrl":16},"collectivites-reglementation-acfbf89a2471a46e","collectivites","reglementation",null,"L'outil d'exploitation Xémélios","Xémélios, développé à base de logiciels libres, est un outil conçu par la DGFiP et mis gratuitement à la disposition des partenaires de la dématérialisation qui le souhaitent.","2025-08-29",1,[14],{"titre":9,"editeur":15,"url":16,"date":11},"collectivites-locales.gouv.fr","https:\u002F\u002Fwww.collectivites-locales.gouv.fr\u002Floutil-dexploitation-xemelios",[18,19,20,21],"Xémélios, développé à base de logiciels libres, est un outil conçu par la DGFiP et mis gratuitement à la disposition des partenaires de la dématérialisation qui le souhaitent. Il a pour objectif de favoriser la dématérialisation en permettant à la fois l’analyse et l’exploitation des fichiers XML selon les schémas annexés ou référencés par la convention cadre nationale de dématérialisation dans sa version du 8 novembre 2018 (Version n°1.9) publiée sur le site. Les fonctionnalités de Xémélios sont évolutives.","Il concerne ainsi à la fois les pièces justificatives XML (états de paye, aide sociale, frais de déplacement, carte d’achat, quittancement, etc.) et les flux PES. Xémélios met également à disposition des outils compagnons fortement liés aux métiers des ordonnateurs: générateur PESPJ, outil de signature des flux PES et de vérification de signature des flux PES signés.","Pour les développeurs: https:\u002F\u002Fadullact.net\u002Fprojects\u002Fxemelios\u002F. Pour les utilisateurs: http:\u002F\u002Fxemelios.org\u002F.","Dans la section \"L'outil Xémélios\" du site xemelios.org, des guides d'installation et d'utilisation, notamment à destination des ordonnateurs, sont disponibles.","Extrait du communiqué officiel — DGCL, Licence Ouverte",true,[],[26,29,32,35,38,41,44,47,50,53],{"nom":27,"path":28},"Taxe GEMAPI 2024 : une contribution majoritairement instaurée par les EPCI d'Île-de-France","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-d9370ef19f63c2fb",{"nom":30,"path":31},"La mission interdépartementale inter-services de l'eau et de la nature (MIISEN) pour Paris et la proche couronne","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-a79ea6a2df83aaa3",{"nom":33,"path":34},"Guide des procédures de réservation interministérielle de places en crèches - Nouveaux marchés 2025-2029","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-ef62ee70f8cf774a",{"nom":36,"path":37},"Ouverture du service APA pour la campagne des revenus perçus en 2025","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-4f7a60d5dcb1f308",{"nom":39,"path":40},"La lettre d'information des collectivités locales n° 283","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-576b0a053caf954a",{"nom":42,"path":43},"Liste lettre d’information - Page 1 sur 3 - Collectivités Locales","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-c1b1ada5e459d7dd",{"nom":45,"path":46},"La Mission Interministérielle aux Restructurations d’Entreprises (MIRE)","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-04514bfcbe705e92",{"nom":48,"path":49},"Le Gouvernement lance une mission d’analyse et de propositions sur la situation et le devenir de la Métropole Aix-Marseille-Provence","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-05ac29422702ecb2",{"nom":51,"path":52},"BIS 196 \"Les taxes sur les logements vacants et sur les résidences secondaires\"","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-08f8f2a8c7b11717",{"nom":54,"path":55},"Synthèse nationale des Rapports Sociaux Uniques 2023","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-125ca5f028f4b230",1791137630265]