[{"data":1,"prerenderedAt":79},["ShallowReactive",2],{"sujet-collectivites-reglementation-cac67402c84cf771":3},{"sujet":4,"aJournal":30,"liesSujets":31,"voisins":48},{"id":5,"rubrique":6,"sousTheme":7,"region":8,"titre":9,"resume":10,"date":11,"nbSources":12,"articles":13,"extraitOfficiel":17,"attribution":27,"extraitUrl":16,"faitsCles":28},"collectivites-reglementation-cac67402c84cf771","collectivites","reglementation",null,"Assurabilité des collectivités territoriales","Annoncée lors du Roquelaure de l’assurabilité des territoires du 14 avril, la cellule d’accompagnement et d’orientation « CollectivAssur » est lancée ce 1er juillet 2025. L’objectif de la cellule « CollectivAssur » est d’être le véritable « point d’entrée » de toutes les collectivités rencontrant des difficultés à trouver une offre d’assurance.","2026-07-29",1,[14],{"titre":9,"editeur":15,"url":16,"date":11},"collectivites-locales.gouv.fr","https:\u002F\u002Fwww.collectivites-locales.gouv.fr\u002Factualites\u002Fassurabilite-des-collectivites-territoriales",[18,19,20,21,22,23,24,25,26],"Annoncée lors du Roquelaure de l’assurabilité des territoires du 14 avril, la cellule d’accompagnement et d’orientation « CollectivAssur » est lancée ce 1er juillet 2025.","L’objectif de la cellule « CollectivAssur » est d’être le véritable « point d’entrée » de toutes les collectivités rencontrant des difficultés à trouver une offre d’assurance.","Son existence va permettre d’apporter des solutions rapides et adaptées aux collectivités n’étant pas parvenu à trouver de solution d’assurance ou ayant rencontré des difficultés majeures avec leur assureur.","### Situation mensuelle comptable des collectivités locales au 30 juin 2026","Deuxième Situation au titre de l'année 2026, cette SMCL est, comme toute situation précoce en cours...","### Analyse des budgets des collectivités locales","La DGFiP a produit une analyse des écarts constatés entre les budgets votés (y compris les budgets s...","### Décision du Conseil d'Etat - Candidatures aux élections professionnelles","Les agents occupant un emploi fonctionnel de direction au sein d’une collectivité ou d’un établissem...","Texte officiel reproduit — DGCL, Licence Ouverte \u002F Etalab 2.0",[29],"Annoncée lors du Roquelaure de l’assurabilité des territoires du 14 avril, la cellule d’accompagnement et d’orientation « CollectivAssur » est lancée ce 1er juillet 2025.",true,[32,36,40,44],{"id":33,"rubrique":6,"titre":34,"date":35,"nbSources":12},"collectivites-reglementation-f1e91058a31c1377","Publication d'un deuxième \"méga-décret\" de simplification pour les collectivités territoriales","2026-07-28",{"id":37,"rubrique":6,"titre":38,"date":39,"nbSources":12},"collectivites-reglementation-3ebb05681c279d23","Assurabilité des collectivités locales : lancement de CollectivAssur, une cellule d’accompagnement et d’orientation","2025-07-01",{"id":41,"rubrique":6,"titre":42,"date":43,"nbSources":12},"collectivites-reglementation-0a4904fb92036eba","L’exposition itinérante sur la sobriété foncière mise à disposition des collectivités territoriales","2025-02-10",{"id":45,"rubrique":6,"titre":46,"date":47,"nbSources":12},"collectivites-reglementation-1fc1e420cc5248e8","Mission sur l’évaluation de l’expérimentation de l’option végétarienne quotidienne pour les collectivités territoriales volontaires introduit par l’article 252 de la loi Climat et Résilience","2024-10-24",[49,52,55,58,61,64,67,70,73,76],{"nom":50,"path":51},"La mission interdépartementale inter-services de l'eau et de la nature (MIISEN) pour Paris et la proche couronne","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-a79ea6a2df83aaa3",{"nom":53,"path":54},"Ouverture du service APA pour la campagne des revenus perçus en 2025","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-4f7a60d5dcb1f308",{"nom":56,"path":57},"La lettre d'information des collectivités locales n° 283","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-576b0a053caf954a",{"nom":59,"path":60},"Liste lettre d’information - Page 1 sur 3 - Collectivités Locales","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-c1b1ada5e459d7dd",{"nom":62,"path":63},"La Mission Interministérielle aux Restructurations d’Entreprises (MIRE)","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-04514bfcbe705e92",{"nom":65,"path":66},"Le Gouvernement lance une mission d’analyse et de propositions sur la situation et le devenir de la Métropole Aix-Marseille-Provence","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-05ac29422702ecb2",{"nom":68,"path":69},"BIS 196 \"Les taxes sur les logements vacants et sur les résidences secondaires\"","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-08f8f2a8c7b11717",{"nom":71,"path":72},"Synthèse nationale des Rapports Sociaux Uniques 2023","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-125ca5f028f4b230",{"nom":74,"path":75},"Le Guide du Maire - édition 2026 - est disponible en version numérique !","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-29189242fd5ed9ac",{"nom":77,"path":78},"Journée internationale des droits des femmes : l’égalité professionnelle dans la fonction publique territoriale, une priorité pour la DGCL","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-308c3cdd2188b04d",1787303178235]