[{"data":1,"prerenderedAt":54},["ShallowReactive",2],{"sujet-collectivites-reglementation-ef62ee70f8cf774a":3},{"sujet":4,"aJournal":21,"liesSujets":22,"voisins":23},{"id":5,"rubrique":6,"sousTheme":7,"region":8,"titre":9,"resume":10,"date":11,"publieLe":12,"nbSources":13,"articles":14,"extraitOfficiel":18,"attribution":20,"extraitUrl":17},"collectivites-reglementation-ef62ee70f8cf774a","collectivites","reglementation",null,"Guide des procédures de réservation interministérielle de places en crèches - Nouveaux marchés 2025-2029","Ce guide s’adresse en priorité aux agents chargés de réserver des berceaux. Il a été rédigé de manière à ce que ces agents disposent d’un outil « clé en main » en arrivant sur leur poste.","2026-08-18","2026-08-18T14:38:04.000Z",1,[15],{"titre":9,"editeur":16,"url":17,"date":11,"publieLe":12},"DGAFP — Publications sur la fonction publique","https:\u002F\u002Fwww.fonction-publique.gouv.fr\u002Ftoutes-les-publications\u002Fguide-des-procedures-de-reservation-interministerielle-de-places-en-creches-nouveaux-marches-2025-2029",[19],"Ce guide s’adresse en priorité aux agents chargés de réserver des berceaux. Il a été rédigé de manière à ce que ces agents disposent d’un outil « clé en main » en arrivant sur leur poste. Ce document comporte des informations sur : - les principaux acteurs de l’accueil de la petite enfance - les différents modes de garde à sélectionner pour les enfants des agents de l’État - l’analyse des besoins de garde - la préparation du projet - les sources de financement - la passation du marché - la gestion des crédits de réservation des places en crèches - le suivi des réservations - les « bonnes pratiques » - les textes de référence","Texte officiel reproduit — Direction générale de l'administration et de la fonction publique, Licence Ouverte \u002F Etalab 2.0",true,[],[24,27,30,33,36,39,42,45,48,51],{"nom":25,"path":26},"Taxe GEMAPI 2024 : une contribution majoritairement instaurée par les EPCI d'Île-de-France","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-d9370ef19f63c2fb",{"nom":28,"path":29},"La mission interdépartementale inter-services de l'eau et de la nature (MIISEN) pour Paris et la proche couronne","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-a79ea6a2df83aaa3",{"nom":31,"path":32},"Ouverture du service APA pour la campagne des revenus perçus en 2025","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-4f7a60d5dcb1f308",{"nom":34,"path":35},"La lettre d'information des collectivités locales n° 283","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-576b0a053caf954a",{"nom":37,"path":38},"Liste lettre d’information - Page 1 sur 3 - Collectivités Locales","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-c1b1ada5e459d7dd",{"nom":40,"path":41},"La Mission Interministérielle aux Restructurations d’Entreprises (MIRE)","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-04514bfcbe705e92",{"nom":43,"path":44},"Le Gouvernement lance une mission d’analyse et de propositions sur la situation et le devenir de la Métropole Aix-Marseille-Provence","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-05ac29422702ecb2",{"nom":46,"path":47},"BIS 196 \"Les taxes sur les logements vacants et sur les résidences secondaires\"","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-08f8f2a8c7b11717",{"nom":49,"path":50},"Synthèse nationale des Rapports Sociaux Uniques 2023","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-125ca5f028f4b230",{"nom":52,"path":53},"Le Guide du Maire - édition 2026 - est disponible en version numérique !","\u002Fsujet\u002Fcollectivites-reglementation-29189242fd5ed9ac",1791137620402]