[{"data":1,"prerenderedAt":67},["ShallowReactive",2],{"sujet-droit-reglementation-da205261ce0099df":3},{"sujet":4,"aJournal":30,"liesSujets":31,"voisins":36},{"id":5,"rubrique":6,"sousTheme":7,"region":8,"titre":9,"resume":10,"date":11,"nbSources":12,"articles":13,"extraitOfficiel":17,"attribution":27,"extraitUrl":16,"faitsCles":28},"droit-reglementation-da205261ce0099df","droit","reglementation",null,"Le calendrier des vacances scolaires pour 2027-2028 vient d’être publié","Le calendrier scolaire 2027-2028 a été fixé par un arrêté paru au Journal officiel le 23 juillet 2026. Service Public vous donne toutes les dates. Zone A : Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon, Poitiers Zone B : Aix-Marseille, Amiens, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Normandie, Orléans-Tours, Reims, Rennes, Strasbourg","2026-07-23",1,[14],{"titre":9,"editeur":15,"url":16,"date":11},"Service-Public.fr — Actualités des particuliers","https:\u002F\u002Fwww.service-public.gouv.fr\u002Fparticuliers\u002Factualites\u002FA18008",[18,19,20,21,22,23,24,25,26],"Le calendrier scolaire 2027-2028 a été fixé par un arrêté paru au Journal officiel le 23 juillet 2026. Service Public vous donne toutes les dates.","Zone A : Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon, Poitiers","Zone B : Aix-Marseille, Amiens, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Normandie, Orléans-Tours, Reims, Rennes, Strasbourg","Conformément aux dispositions légales, pour les académies de Corse, de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de Mayotte et de la Réunion, ainsi que pour Saint-Bathélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon, ce sont les recteurs d’académie qui sont chargés de fixer les calendriers.","Les dates des vacances scolaires dépendent de la zone où se situe l'établissement scolaire. La France métropolitaine est divisée en 3 zones académiques (A, B et C).","Pour les académies de Corse, de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de Mayotte et de La Réunion, et pour Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon, les dates des vacances scolaires sont fixées par les recteurs d’académie. Cet article sera complété dès leur publication.","Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués. Les vacances débutant le samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours. Des aménagements peuvent intervenir, notamment en raison des examens de fin d'année au collège ou au lycée.","Un simulateur vous permet d'accéder directement au calendrier qui vous concerne et de l’intégrer dans vos agendas. Indiquez le nom de votre département, de votre commune ou de votre territoire. Vous obtenez les dates des vacances de Toussaint, de Noël, d'hiver, de printemps et d'été de votre académie.","Les classes vaqueront le vendredi 26 mai et le samedi 27 mai 2028.","Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte \u002F Etalab 2.0",[29,26],"Le calendrier scolaire 2027-2028 a été fixé par un arrêté paru au Journal officiel le 23 juillet 2026.",true,[32],{"id":33,"rubrique":6,"titre":34,"date":35,"nbSources":12},"droit-reglementation-ef0ffe3380214b3a","Consultation publique : projet de décret relatif à l’application du dispositif des certificats d'économie de produits phytopharmaceutiques pour la période 2026-2027","2026-08-06",[37,40,43,46,49,52,55,58,61,64],{"nom":38,"path":39},"16e édition du Salon du Livre juridique le samedi 10 octobre 2026","\u002Fsujet\u002Fdroit-reglementation-749ba2f5b7581c9b",{"nom":41,"path":42},"Droit ou pas droit ? La Nuit du droit 2026 au Conseil constitutionnel avec France Télévisions le lundi 5 octobre à 21h05","\u002Fsujet\u002Fdroit-reglementation-1bb6d88e0e5c1f62",{"nom":44,"path":45},"Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Troisième partie de la session ordinaire 2026 - rapport d'information n° 967","\u002Fsujet\u002Fdroit-reglementation-55ec7e766936596d",{"nom":47,"path":48},"Déplacement d'une délégation de la commission des affaires européennes à Londres les 27 et 28 octobre 2025 - rapport d'information n° 247","\u002Fsujet\u002Fdroit-reglementation-3b0a427f3c6db3ab",{"nom":50,"path":51},"2nde édition de la Nuit du droit au CSM !","\u002Fsujet\u002Fdroit-reglementation-5045ead122ae7a20",{"nom":53,"path":54},"Conférence d’Éric Buge à l’attention des agents de la Haute Autorité : une histoire de l’exemplarité des gouvernants en démocratie","\u002Fsujet\u002Fdroit-reglementation-cc0beb19e1dff2db",{"nom":56,"path":57},"JusticeLibre, la jurisprudence et le droit français en accès libre, pour les humains et les assistants IA","\u002Fsujet\u002Fdroit-reglementation-1548956cb4a221c2",{"nom":59,"path":60},"Perspectives asile sur la protection des personnes contre l’homophobie, la biphobie et la transphobie","\u002Fsujet\u002Fdroit-reglementation-facbe44bb925edfe",{"nom":62,"path":63},"Trêve hivernale 2026-2027 : ce que vous devez savoir","\u002Fsujet\u002Fdroit-reglementation-3314153d7d85747f",{"nom":65,"path":66},"Décision n° 2026-332 L du 1er octobre 2026","\u002Fsujet\u002Fdroit-reglementation-3f8644a656192ffe",1791137622334]