[{"data":1,"prerenderedAt":59},["ShallowReactive",2],{"sujet-droit-reglementation-dc19955e5e8b5a1a":3},{"sujet":4,"aJournal":26,"liesSujets":27,"voisins":28},{"id":5,"rubrique":6,"sousTheme":7,"region":8,"titre":9,"resume":10,"date":11,"publieLe":12,"nbSources":13,"articles":14,"extraitOfficiel":18,"attribution":25,"extraitUrl":17},"droit-reglementation-dc19955e5e8b5a1a","droit","reglementation",null,"Bureau de l'Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST)","L’Office Parlementaire d’Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, composé de trente‑six membres (dix-huit députés et dix-huit sénateurs), a procédé mercredi 21 octobre 2026 à la désignation de son Bureau, qui est ainsi constitué : Président : Pierre HENRIET, député de Vendée (Horizons et Indépendants)","2026-10-22","2026-10-22T09:20:07.000Z",1,[15],{"titre":9,"editeur":16,"url":17,"date":11,"publieLe":12},"Sénat — Communiqués","https:\u002F\u002Fwww.senat.fr\u002F\u002Fsalle-de-presse\u002Fcommuniques-de-presse\u002Fpresse\u002F22-10-2026\u002Fbureau-de-loffice-parlementaire-devaluation-des-choix-scientifiques-et-technologiques-opecst.html",[19,20,21,22,23,24],"L’Office Parlementaire d’Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, composé de trente‑six membres (dix-huit députés et dix-huit sénateurs), a procédé mercredi 21 octobre 2026 à la désignation de son Bureau, qui est ainsi constitué :","Président : Pierre HENRIET, député de Vendée (Horizons et Indépendants)","Premier Vice-président : Stéphane PIEDNOIR, sénateur de Maine-et-Loire (Les Républicains)","Vice-présidents : Jean-Luc FUGIT, député du Rhône (Ensemble pour la République) Gérard LESEUL, député de Seine-Maritime (Socialistes et apparentés) Alexandre SABATOU, député de l’Oise (Rassemblement national) Ludovic HAYE, sénateur du Haut-Rhin (Union Centriste et Indépendants) Corinne NARASSIGUIN, sénatrice de la Seine-Saint-Denis (Socialiste, Écologiste et Républicain) Bruno SIDO, sénateur de la Haute-Marne (Les Républicains)","### CONTACTS :","opecst-contact@assemblee-nationale.fr – Tél. 01 40 63 26 86 presse@senat.fr – Tél. 01 42 34 25 13","Extrait du document officiel — Sénat, reproduction autorisée avec mention de la source",true,[],[29,32,35,38,41,44,47,50,53,56],{"nom":30,"path":31},"Consultation du public sur le projet d'arrêté encadrant la gestion des haies dans le département de la Seine-Saint-Denis","\u002Fsujet\u002Fdroit-reglementation-faeaf7fd5dab606f",{"nom":33,"path":34},"Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 09 octobre 2026","\u002Fsujet\u002Fdroit-reglementation-dd7e0910d3607ce1",{"nom":36,"path":37},"Colis importés : l’Union européenne instaure de nouveaux frais de traitement dès le 1er novembre","\u002Fsujet\u002Fdroit-reglementation-cf9b52f1755e41a1",{"nom":39,"path":40},"La pratique de la dépense fiscale : étude de cas européens - rapport d'information n° 80","\u002Fsujet\u002Fdroit-reglementation-26e0388daa8ec44b",{"nom":42,"path":43},"Consultation publique : nouveau projet d’arrêté modifiant la teneur maximale en cadmium de certaines matières fertilisantes ainsi que les apports maximaux admissibles de ce contaminant lors de l’utilisation des matières fertilisantes","\u002Fsujet\u002Fdroit-reglementation-0d6c992c55df5699",{"nom":45,"path":46},"Autonomie de la Corse : Après le rejet du texte par le Sénat, Françoise Gatel engagera rapidement une concertation avec les élus corses et les représentants du Parlement","\u002Fsujet\u002Fdroit-reglementation-e7528462247bb25b",{"nom":48,"path":49},"Une nouvelle aide de 100 euros pour les travailleurs « grands rouleurs »","\u002Fsujet\u002Fdroit-reglementation-ef871f20bc306acd",{"nom":51,"path":52},"Lancement d’une consultation citoyenne sur le site de l’Assemblée nationale - Mission d'information sur la protection des personnels éducatifs","\u002Fsujet\u002Fdroit-reglementation-b09f558aa0041910",{"nom":54,"path":55},"La HATVP accompagne les sénatrices et les sénateurs dans leurs obligations déclaratives","\u002Fsujet\u002Fdroit-reglementation-a207dc33ad8e2842",{"nom":57,"path":58},"Consultation publique sur le projet d'arrêté abrogeant et remplaçant l’arrêté du 27 avril 2021 relatif à la lutte contre la flavescence dorée de la vigne et contre son agent vecteur","\u002Fsujet\u002Fdroit-reglementation-42f94da9726d3573",1793210557767]