[{"data":1,"prerenderedAt":80},["ShallowReactive",2],{"sujet-droit-reglementation-e9d52784bcb77c27":3},{"sujet":4,"aJournal":24,"liesSujets":25,"voisins":50},{"id":5,"rubrique":6,"sousTheme":7,"region":8,"titre":9,"resume":10,"date":11,"publieLe":12,"nbSources":13,"articles":14,"extraitOfficiel":18,"attribution":21,"extraitUrl":17,"faitsCles":22},"droit-reglementation-e9d52784bcb77c27","droit","reglementation",null,"\"Où va l'IA ? Quelles innovations pour quels usages ?\" - Compte rendu de l'audition publique du 2 avril 2026 et de la présentation des conclusions du 30 avril 2026 - rapport n° 591","Poursuivant la révolution de l'intelligence artificielle générative amenée par les grands modèles de langage (LLM), les technologies d'IA se développent. Les LLM ont ainsi vu leurs performances démultipliées depuis 2024. L'utilisation de modèles de raisonnement reposant sur les « chaînes de pensée » leur offre des capacités logiques et leur permet d'auto-corriger leurs erreurs.","2026-09-23","2026-09-23T01:03:33.000Z",1,[15],{"titre":9,"editeur":16,"url":17,"date":11,"publieLe":12},"Sénat — Rapports","https:\u002F\u002Fwww.senat.fr\u002Fnotice-rapport\u002F2025\u002Fr25-591-notice.html",[19,20],"Poursuivant la révolution de l'intelligence artificielle générative amenée par les grands modèles de langage (LLM), les technologies d'IA se développent. Les LLM ont ainsi vu leurs performances démultipliées depuis 2024. L'utilisation de modèles de raisonnement reposant sur les « chaînes de pensée » leur offre des capacités logiques et leur permet d'auto-corriger leurs erreurs. Au-delà des LLM, des innovations comme les « modèles du monde » visent à s'affranchir des limites actuelles des algorithmes d'IA.","L'Office a organisé une audition publique pour clarifier les enjeux et les perspectives de ce bouillonnement scientifique et comprendre comment les innovations qu'il porte se diffusent dans la société. En conclusion de cette audition, l'Office formule sept recommandations qui visent à encourager le développement d'une IA souveraine, frugale et innovante tant dans ses fondements techniques que dans les cas d'usage qu'elle ouvre à ses utilisateurs.","Extrait du document officiel — Sénat, reproduction autorisée avec mention de la source",[23],"Les LLM ont ainsi vu leurs performances démultipliées depuis 2024.",true,[26,30,34,38,42,46],{"id":27,"rubrique":6,"titre":28,"date":29,"nbSources":13},"droit-nominations-a67ce29536874bff","Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 17 juillet 2026","2026-10-02",{"id":31,"rubrique":6,"titre":32,"date":33,"nbSources":13},"droit-reglementation-1040290c84826482","Activité de l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (AP-OSCE) au cours des années 2024 et 2025 et de janvier à septembre 2026 - rapport d'information n° 968","2026-09-30",{"id":35,"rubrique":6,"titre":36,"date":37,"nbSources":13},"droit-reglementation-ef0ffe3380214b3a","Consultation publique : projet de décret relatif à l’application du dispositif des certificats d'économie de produits phytopharmaceutiques pour la période 2026-2027","2026-08-06",{"id":39,"rubrique":6,"titre":40,"date":41,"nbSources":13},"droit-reglementation-533759a57aa12810","Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 15 juillet 2026","2026-07-21",{"id":43,"rubrique":6,"titre":44,"date":45,"nbSources":13},"droit-reglementation-9035e2e1b553b2ed","Elections municipales 2026 : Le Conseil d’Etat rejette les recours de LFI et de l’UDR contre la circulaire attribuant des nuances politiques pour la présentation des résultats - Conseil d'État","2026-02-27",{"id":47,"rubrique":6,"titre":48,"date":49,"nbSources":13},"droit-reglementation-55ec7e766936596d","Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Troisième partie de la session ordinaire 2026 - rapport d'information n° 967","2026-10-03",[51,54,57,59,62,65,68,71,74,77],{"nom":52,"path":53},"16e édition du Salon du Livre juridique le samedi 10 octobre 2026","\u002Fsujet\u002Fdroit-reglementation-749ba2f5b7581c9b",{"nom":55,"path":56},"Droit ou pas droit ? La Nuit du droit 2026 au Conseil constitutionnel avec France Télévisions le lundi 5 octobre à 21h05","\u002Fsujet\u002Fdroit-reglementation-1bb6d88e0e5c1f62",{"nom":48,"path":58},"\u002Fsujet\u002Fdroit-reglementation-55ec7e766936596d",{"nom":60,"path":61},"Déplacement d'une délégation de la commission des affaires européennes à Londres les 27 et 28 octobre 2025 - rapport d'information n° 247","\u002Fsujet\u002Fdroit-reglementation-3b0a427f3c6db3ab",{"nom":63,"path":64},"2nde édition de la Nuit du droit au CSM !","\u002Fsujet\u002Fdroit-reglementation-5045ead122ae7a20",{"nom":66,"path":67},"Conférence d’Éric Buge à l’attention des agents de la Haute Autorité : une histoire de l’exemplarité des gouvernants en démocratie","\u002Fsujet\u002Fdroit-reglementation-cc0beb19e1dff2db",{"nom":69,"path":70},"JusticeLibre, la jurisprudence et le droit français en accès libre, pour les humains et les assistants IA","\u002Fsujet\u002Fdroit-reglementation-1548956cb4a221c2",{"nom":72,"path":73},"Perspectives asile sur la protection des personnes contre l’homophobie, la biphobie et la transphobie","\u002Fsujet\u002Fdroit-reglementation-facbe44bb925edfe",{"nom":75,"path":76},"Trêve hivernale 2026-2027 : ce que vous devez savoir","\u002Fsujet\u002Fdroit-reglementation-3314153d7d85747f",{"nom":78,"path":79},"Décision n° 2026-332 L du 1er octobre 2026","\u002Fsujet\u002Fdroit-reglementation-3f8644a656192ffe",1791137618942]