[{"data":1,"prerenderedAt":64},["ShallowReactive",2],{"sujet-environnement-reglementation-055ff2894a565fd2":3},{"sujet":4,"aJournal":31,"liesSujets":32,"voisins":33},{"id":5,"rubrique":6,"sousTheme":7,"region":8,"titre":9,"resume":10,"date":11,"publieLe":12,"nbSources":13,"articles":14,"extraitOfficiel":18,"attribution":30,"extraitUrl":17},"environnement-reglementation-055ff2894a565fd2","environnement","reglementation",null,"Collecte, traitement et transit des déchets contenant de l’Amiante","Le groupe de travail « gestion des déchets d’amiante » du PRST4* et du SRADDET** a finalisé deux outils. avec, entre autres, le recensement des collectivités proposant une solution pour la collecte de leurs déchets d’amiante.","2026-09-23","2026-09-23T07:23:21.000Z",1,[15],{"titre":9,"editeur":16,"url":17,"date":11,"publieLe":12},"Dreets Auvergne-Rhône-Alpes — Actualités","https:\u002F\u002Fauvergne-rhone-alpes.dreets.gouv.fr\u002Fcollecte-traitement-et-transit-des-dechets-contenant-de-lamiante",[19,20,21,22,23,24,25,26,27,28,29],"Le groupe de travail « gestion des déchets d’amiante » du PRST4* et du SRADDET** a finalisé deux outils.","## Une carte des solutions de collecte et de traitement des déchets d’amiante à destination des professionnels mais également des particuliers","avec, entre autres, le recensement des collectivités proposant une solution pour la collecte de leurs déchets d’amiante.","Tous les documents sont mis en ligne et actualisés annuellement sur le site de l’Observatoire Régional des Déchets – Economie Circulaire (ORDEC) d’Auvergne-Rhône-Alpes sur la page \"Déchets dangereux », accessible ICI","La liste des déchèteries publiques Une carte des solutions de collecte et de traitement des déchets amiantés La liste des acteurs de la collecte et du traitement des déchets amiantés","issues du Code de l’Environnement (réglementation sur les Installations Classées) et du Code du Travail, applicables pour chacune des situations possibles de transit \u002F regroupement de déchets amiantés.","Elle reprend les obligations au titre des ICPE (Installations Classées pour la Protection de l’Environnement) et répond aux questions suivantes : • De quelles rubriques ICPE dépend mon site de collecte, transit ou regroupement de déchets amiantés ? • Quelle procédure administrative et quelles dispositions d’exploitation dois-je respecter ? • Où puis-je trouver des informations sur le déroulement des procédures ? • Comment suivre la traçabilité des déchets - TRACKDECHETS","Mais également celles au titre de la protection des travailleurs : • En tant qu’employeur, quelle réglementation s’applique pour la protection de mes salariés ? • Quelle formation doit être dispensée ? • Quels moyens de protection dois-je mettre en œuvre ? • Quand mettre en œuvre les moyens de protection ? • Comment dois-je formaliser les procédures ? • Comment estimer et contrôler l’empoussièrement ?","Cette fiche est agrémentée de tableaux et schémas synthétiques pour améliorer la compréhension. Consultez la en cliquant ICI","Téléchargez la fiche récapitulative depuis le site internet de la DREAL en cliquant ICI Téléchargez les listes et cartes des acteurs collectant et\u002F ou traitant les déchets contenant de l’amiante sur la page \"Déchets dangereux » de l’ORDEC en cliquant ICI","* 4ème Plan Régional Santé au Travail ** Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des Territoires","Texte officiel reproduit — Dreets Auvergne-Rhône-Alpes, Licence Ouverte \u002F Etalab 2.0",true,[],[34,37,40,43,46,49,52,55,58,61],{"nom":35,"path":36},"Canicules\u002Fsécheresse reconnaissances par l’Etat des pertes de récolte ouvrant la voie au versement de l’indemnisation de solidarité nationale (ISN) pour les exploitants non assurés : 111 demandes de reconnaissance en pertes de récoltes pour 83 département","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-cbd26123137d0845",{"nom":38,"path":39},"La COP17 sur la désertification : une mobilisation française forte pour l'agriculture durable","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-4af8ce659efdde2e",{"nom":41,"path":42},"Consultation publique : projet de règlementation encadrant l’innocuité et l’efficacité des matières fertilisantes et des supports de culture [clôturée]","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-79754b89cfaa8dd0",{"nom":44,"path":45},"Actualités réglementaires phytosanitaires du 26 septembre au 2 octobre 2026 (semaine 40)","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-e94bba91593e053e",{"nom":47,"path":48},"Le Gouvernement engage une trajectoire de réduction des teneurs en cadmium dans les matières fertilisantes et structure la réduction des contaminants dans les fertilisants par l’établissement de teneurs et limites pour leur apport sur les sols agricoles","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-92f055b902e11ea3",{"nom":50,"path":51},"Sélection variétale face au changement climatique : de nouvelles pistes grâce à l'histoire des gènes du blé et de l'orge","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-4680b27ffd472c1f",{"nom":53,"path":54},"Mieux choisir quelles céréales cultiver : ce que les génomes anciens nous apprennent","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-92a66d3d1f8111cb",{"nom":56,"path":57},"Consultation du public – espèces protégées – déconstruction de 38 bâtiments entre Saint-Lô et Coutances (50)","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-45faec0e0a7b1376",{"nom":59,"path":60},"Déclaration franco-espagnole sur l'Océan et la Pêche","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-7982557518512200",{"nom":62,"path":63},"Projets de décret relatif aux plans de prévention des risques naturels et à la prévention des inondations et d'arrêté relatif à la détermination, qualification et représentation cartographique de l'aléa de référence dans le cadre de l'élaboration ou de la révision des plans de prévention des risques concernant les aléas débordement de cours d'eau, ruissellements et submersion marine","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-60fb1cf763098b5f",1791137618889]