[{"data":1,"prerenderedAt":92},["ShallowReactive",2],{"sujet-environnement-reglementation-088e1f33b7e2fe3f":3},{"sujet":4,"aJournal":37,"liesSujets":38,"voisins":61},{"id":5,"rubrique":6,"sousTheme":7,"region":8,"titre":9,"resume":10,"date":11,"publieLe":12,"nbSources":13,"articles":14,"extraitOfficiel":26,"attribution":33,"extraitUrl":17,"faitsCles":34},"environnement-reglementation-088e1f33b7e2fe3f","environnement","reglementation","auvergne-rhone-alpes","projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 5 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Allier et ses affluents » (zone spéciale de conservation) – FR8201665","Le présent projet d’arrêté vise à modifier la zone spéciale de conservation (ZSC) « Allier et ses affluents » – FR8201665, initialement désignée par l’arrêté en date du 5 novembre 2016. Il comporte une modification du périmètre du site, portant sa superficie à 3 187 ha (800 ha + 2 317 ha – 10 ha).","2026-11-10","2026-11-10T16:37:09.000Z",1,[15,18,22],{"titre":9,"editeur":16,"url":17,"date":11,"publieLe":12},"Consultations publiques — Eau et biodiversité","https:\u002F\u002Fwww.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr\u002Fprojet-d-arrete-modifiant-l-arrete-du-5-novembre-a3479.html#pk_campaign=flux-RSS",{"titre":19,"editeur":16,"url":20,"date":11,"publieLe":21},"Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Massif du Tanargue, sources de l'Ardèche et de la Borne » (zone spéciale de conservation) – FR8201670","https:\u002F\u002Fwww.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr\u002Fprojet-d-arrete-modifiant-l-arrete-du-22-aout-2016-a3481.html#pk_campaign=flux-RSS","2026-11-10T16:36:12.000Z",{"titre":23,"editeur":16,"url":24,"date":11,"publieLe":25},"Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 5 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Loire et ses affluents » (zone spéciale de conservation) – FR8201666","https:\u002F\u002Fwww.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr\u002Fprojet-d-arrete-modifiant-l-arrete-du-5-novembre-a3480.html#pk_campaign=flux-RSS","2026-11-10T16:36:48.000Z",[27,28,29,30,31,32],"Le présent projet d’arrêté vise à modifier la zone spéciale de conservation (ZSC) « Allier et ses affluents » – FR8201665, initialement désignée par l’arrêté en date du 5 novembre 2016. Il comporte une modification du périmètre du site, portant sa superficie à 3 187 ha (800 ha + 2 317 ha – 10 ha). Les retraits correspondent à des corrections techniques en lien avec des erreurs de positionnement dues à l’absence de géoréférencement du périmètre initial. Les extensions sont à l’origine de l’amélioration des connaissances du territoire et une meilleure compréhension de l’interaction entre les activités humaines et l’état de conservation des milieux naturels. Le présent projet d’arrêté vise à officialiser ce nouveau périmètre. Il permet également de mettre à jour les listes des habitats et des espèces justifiant la désignation du site.","fiche de presentation du projet d arrete fr8201665 ( pdf - 114.8 kio)","- Favorable au projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 5 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Allier et ses affluents » (zone spéciale de conservation) – FR8201665, le 15 novembre 2026 à 09h42 Il faut protéger la nature et ses habitants de toutes les façons possibles. Notre écosystème est menacé partout et ce projet est une mesure nécessaire.","- Favorable au projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 5 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Allier et ses affluents » (zone spéciale de conservation) – FR8201665, le 12 novembre 2026 à 17h55 Je suis favorable au projet d’extension du périmètre de ce site Natura 2000 ZSC qui permet de rajouter des surfaces importantes pour la préservation des habitats et des espèces de la Directive Habitats.","- projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 5 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Allier et ses affluents » (zone spéciale de conservation) – FR8201665, le 11 novembre 2026 à 21h57 Avis défavorable car c’est une étape pour la mise en réserve totale de ces territoires avec les conséquences pour les agriculteurs et les chasseurs qui vont subir les dégâts occasionnés par certaines espèces qui seront protégées.","- projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 5 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Allier et ses affluents » (zone spéciale de conservation) – FR8201665, le 11 novembre 2026 à 16h52 Salut les \"écolos\" Vous en avez pas marre de toutes vos conneries? La France, notre France, est entrain de mourir avec 3600 milliards de dettes, et les contribuables payent des gens comme vous qui délirez dans vos bureaux. Presque six millions de fonctionnaires, dont plus de la moitié qui ne sert qu’à créer des normes, des règles débiles et contraignantes pour gâcher la vie de nos compatriotes. Dépêchez vous d’en profiter car cela ne va pas durer encore bien longtemps et heureusement. Par la force des choses, nous allons devoir faire des économies et nous savons très bien ou il faudra trancher. Bien sur, je ne ma fais pas d’illusion sur la parution de mon message, mais ça m’a soulagé de vous expliquer ce que pensent les Français. Jacques FIAT","Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte \u002F Etalab 2.0",[35,36],"Le présent projet d’arrêté vise à modifier la zone spéciale de conservation (ZSC) « Allier et ses affluents » – FR8201665, initialement désignée par l’arrêté en date du 5 novembre 2016.","La France, notre France, est entrain de mourir avec 3600 milliards de dettes, et les contribuables payent des gens comme vous qui délirez dans vos bureaux.",true,[39,42,46,49,53,57],{"id":40,"rubrique":6,"titre":41,"date":11,"nbSources":13},"environnement-reglementation-5ce8b10d6edec868","projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 3 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Secteurs des Sucs – Gerbier-Mézenc » (zone spéciale de conservation) – FR8201664",{"id":43,"rubrique":6,"titre":44,"date":45,"nbSources":13},"environnement-reglementation-a6d2d88fff4df55c","Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 23 février 2026 définissant le statut de protection du loup (Canis lupus) et fixant les conditions et limites de sa destruction","2026-10-30",{"id":47,"rubrique":6,"titre":48,"date":45,"nbSources":13},"environnement-reglementation-62eb0ce2fab38a2e","Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 23 octobre 2020 fixant le nombre maximum de spécimens de loups (Canis lupus) dont la destruction pourra être autorisée chaque année",{"id":50,"rubrique":6,"titre":51,"date":52,"nbSources":13},"environnement-reglementation-d9a48d53f08cee21","Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 27 décembre 2018 fixant la liste et le périmètre des sites d'observation astronomique exceptionnels en application de l'article R. 583-4 du code de l'environnement","2026-10-25",{"id":54,"rubrique":6,"titre":55,"date":56,"nbSources":13},"environnement-reglementation-1529c159c05aafed","Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 30 juin 1998 fixant les modalités d'application de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction et des règlements (CE) n° 338\u002F97 du Conseil européen et (CE) n° 939\u002F97 de la Commission européenne","2026-10-20",{"id":58,"rubrique":6,"titre":59,"date":60,"nbSources":13},"environnement-reglementation-fdab062dbb070faf","Projet d'arrêté portant modification de l'arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection (Grand tétras)","2026-07-15",[62,65,68,71,74,77,80,83,86,89],{"nom":63,"path":64},"Climat : réduire les émissions de gaz à effet de serre pour mieux préparer la France","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-4ee9555edf0948ca",{"nom":66,"path":67},"Les émissions françaises de gaz à effet de serre","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-d91868df153cbe4c",{"nom":69,"path":70},"Stratégie Nationale Bas-Carbone","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-02c5d3de33e41dd1",{"nom":72,"path":73},"Éolien flottant en Méditerranée : deux ateliers participatifs organisés en Occitanie en décembre","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-e66777a14ce64d15",{"nom":75,"path":76},"Phase de test de l'outil Nitrat'Info à destination des professionnels agricoles :","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-105d518cf26f86ca",{"nom":78,"path":79},"Verdun (55) - Demande de dérogation au titre des espèces protégées déposée par l'Office public Habitat de la Meuse","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-b772c4e72970b3e6",{"nom":81,"path":82},"Bulletins de situation de l'étiage (BSE) du Grand Est","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-9caebb600f26a461",{"nom":84,"path":85},"Les toits de Paris face au réchauffement climatique","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-bf70dd44c39e6174",{"nom":87,"path":88},"Les PFAS dans les rejets aqueux des systèmes d'assainissement collectifs (File eau)","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-a0acc0402b6ce030",{"nom":90,"path":91},"Les PFAS dans les boues destinées à la valorisation agricole","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-a8b4324907bf9feb",1795025431713]