[{"data":1,"prerenderedAt":69},["ShallowReactive",2],{"sujet-environnement-reglementation-7fed3bfd608d2275":3},{"sujet":4,"aJournal":25,"liesSujets":26,"voisins":38},{"id":5,"rubrique":6,"sousTheme":7,"region":8,"titre":9,"resume":10,"date":11,"nbSources":12,"articles":13,"extraitOfficiel":17,"attribution":24,"extraitUrl":16},"environnement-reglementation-7fed3bfd608d2275","environnement","reglementation",null,"Foire aux questions sur la Haute Valeur Environnementale (HVE)","Afin de répondre aux interrogations des citoyens, des professionnels et des organismes certificateurs, le ministère en charge de l’agriculture a élaboré, conjointement avec l’association pour le développement et la promotion de la Haute Valeur Environnementale, une foire aux questions (FAQ) exhaustive, relative à la voie A de la version 3 et à la version 4 de la démarche officielle « Haute Valeur Environnementale».","2025-07-29",1,[14],{"titre":9,"editeur":15,"url":16,"date":11},"Ministère de l'Agriculture — Actualités","https:\u002F\u002Fagriculture.gouv.fr\u002Ffoire-aux-questions-sur-la-haute-valeur-environnementale-hve",[18,19,20,21,22,23],"Afin de répondre aux interrogations des citoyens, des professionnels et des organismes certificateurs, le ministère en charge de l’agriculture a élaboré, conjointement avec l’association pour le développement et la promotion de la Haute Valeur Environnementale, une foire aux questions (FAQ) exhaustive, relative à la voie A de la version 3 et à la version 4 de la démarche officielle « Haute Valeur Environnementale».","Cette foire aux questions a été constituée à partir des questions remontées de la part des partenaires engagés dans le dispositif. Elle a vocation à apporter des éclairages précis à l’ensemble des opérateurs, des organismes de contrôle et des structures de développement de la Haute Valeur Environnementale, dans la lecture et l’application de la règlementation relative au 3e niveau de la certification environnementale.","Cette FAQ constitue un outil mais ne se substitue en aucun cas à la réglementation en vigueur. Elle s’organise en 6 thématiques, deux relatives aux problématiques administratives et juridiques, et les 4 autres relatives aux 4 critères du cahier des charges de la HVE:","Pour connaître les réponses à vos questions sur cette démarche, téléchargez la FAQ:","FAQ Haute Valeur Environnementale - voie A - V3(2016) - décembre 2022 pdf - 445.21 Ko","FAQ - Haute Valeur Environnementale relative à la version V4 de 2022 du référentiel pdf - 1.13 Mo","Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte",true,[27,30,34],{"id":28,"rubrique":6,"titre":29,"date":11,"nbSources":12},"environnement-reglementation-227e05f1c0c1a07b","Les chiffres clés de la Haute Valeur Environnementale",{"id":31,"rubrique":6,"titre":32,"date":33,"nbSources":12},"environnement-reglementation-f28b5b7969d8a757","Où trouver des exploitations certifiées Haute Valeur Environnementale en France ?","2025-07-28",{"id":35,"rubrique":6,"titre":36,"date":37,"nbSources":12},"environnement-normes-b6a328853ca5719f","Foire aux questions : le dispositif de certification des services de santé au travail en agriculture","2025-12-01",[39,42,45,48,51,54,57,60,63,66],{"nom":40,"path":41},"Batteries électriques : vers des solutions plus performantes et durables","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-4a752cd894176191",{"nom":43,"path":44},"Vrai ou faux ? 5 idées reçues sur les risques technologiques","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-7c679e0ea41a3a1b",{"nom":46,"path":47},"des ventes de substances actives concernent des produits de biocontrôle ou utilisables en agriculture biologique.","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-bded57a8c253d7a1",{"nom":49,"path":50},"Décès de François Patriat, ancien ministre de l’Agriculture et de la Pêche","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-05ddd1999e3c5f8e",{"nom":52,"path":53},"Les Schémas d'Aménagement et de Gestion de l'Eau (SAGE)","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-06b7413bef248278",{"nom":55,"path":56},"Quels sont les bons gestes pour économiser l'eau ?","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-48aa4ec626c0c9be",{"nom":58,"path":59},"Sciences participatives : signalez les eaux inhabituelles en mer","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-873e5598083c2940",{"nom":61,"path":62},"Bulletins de situation de l'étiage du Grand Est","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-904729a73004e1c4",{"nom":64,"path":65},"La carte des pesticides près de chez soi","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-9745fc36fa543ab3",{"nom":67,"path":68},"Concession de Castillon et Tournac (09) – Travaux de reprise de la conduite du groupe de turbinage du débit réservé du barrage de Castillon","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-b88b1f15aeb3af58",1787303187889]