[{"data":1,"prerenderedAt":81},["ShallowReactive",2],{"sujet-environnement-reglementation-9571bd082fab3323":3},{"sujet":4,"aJournal":24,"liesSujets":25,"voisins":50},{"id":5,"rubrique":6,"sousTheme":7,"region":8,"titre":9,"resume":10,"date":11,"publieLe":12,"nbSources":13,"articles":14,"extraitOfficiel":18,"attribution":22,"extraitUrl":17,"faitsCles":23},"environnement-reglementation-9571bd082fab3323","environnement","reglementation","normandie","Consultation du public sur le projet de plan de gestion des risques d'inondation (PGRI) du bassin Seine Normandie pour le cycle 2028-2033 et ses documents associés","Une consultation du public est ouverte du 19 novembre 2026 au 18 mai 2027 en application de l’article L.566-11 du Code de l’Environnement. Il s’agit de recueillir l’avis du public sur le projet de plan de gestion des risques d’inondation (PGRI) du bassin Seine Normandie pour le cycle 2028-2033 et ses documents associés.","2026-10-28","2026-10-28T07:06:25.000Z",1,[15],{"titre":9,"editeur":16,"url":17,"date":11,"publieLe":12},"DREAL Normandie — Actualités","https:\u002F\u002Fwww.normandie.developpement-durable.gouv.fr\u002Fconsultation-du-public-sur-le-projet-de-plan-de-a7128.html",[19,20,21],"Une consultation du public est ouverte du 19 novembre 2026 au 18 mai 2027 en application de l’article L.566-11 du Code de l’Environnement.","Il s’agit de recueillir l’avis du public sur le projet de plan de gestion des risques d’inondation (PGRI) du bassin Seine Normandie pour le cycle 2028-2033 et ses documents associés.","Les documents sont accessibles sur le site internet de la Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports Île-de-France (DRIEAT) et en version papier à la Direction Régionale et Interdépartementale de l’Environnement, de l’Aménagement et des Transports d’Île-de-France (21-23 rue Miollis 75015 PARIS) aux heures d’ouverture.","Texte officiel reproduit — DREAL Normandie, Licence Ouverte \u002F Etalab 2.0",[19],true,[26,30,34,38,42,46],{"id":27,"rubrique":6,"titre":28,"date":29,"nbSources":13},"environnement-investissements-3a142d81a8469b57","Donnez votre avis sur le projet de plan de gestion des risques d'inondation du bassin Seine-Normandie 2028-2033","2026-10-27",{"id":31,"rubrique":6,"titre":32,"date":33,"nbSources":13},"environnement-implantations-c683f14d6af00a61","Appui à l’aboutissement du projet de territoire pour la gestion de l’eau du bassin versant du Tescou - Un travail de co-construction à valoriser","2025-05-23",{"id":35,"rubrique":6,"titre":36,"date":37,"nbSources":13},"environnement-reglementation-2af4e585f8c75e5b","Projet de décret relatif à la protection des captages d'eau potable et projet d'arrêté fixant les paramètres et seuils à prendre en considération pour l'exonération de la contribution à la gestion et à la préservation de la ressource en eau","2026-10-16",{"id":39,"rubrique":6,"titre":40,"date":41,"nbSources":13},"environnement-reglementation-40bf95f1a6e12da3","Décret relatif à la consultation du public pour les projets d'ouvrages de stockage soumis à autorisation","2026-10-14",{"id":43,"rubrique":6,"titre":44,"date":45,"nbSources":13},"environnement-reglementation-8ff8b422f2f8c78a","[Consultation terminée] - Projet d'arrêté pris pour l'application de l'article R. 427-6 du code de l'environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts","2026-07-09",{"id":47,"rubrique":6,"titre":48,"date":49,"nbSources":13},"environnement-reglementation-52c84cfdeb35a196","Projet de décret portant expérimentation d'un dispositif réglementaire d'équilibre de la fertilisation et de gestion de l'azote en Bretagne comprenant la suppression du plan prévisionnel de fumure et l'introduction de mesures de reliquats de début de drainage","2026-06-12",[51,54,57,60,63,66,69,72,75,78],{"nom":52,"path":53},"Les laines végétales, une piste pour mieux isoler les bâtiments","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-e7e88dfa7ba92734",{"nom":55,"path":56},"Révolution dans l'isolation : des laines végétales acoustiques et résistantes au feu","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-840bc8373e34ecfd",{"nom":58,"path":59},"Rénovation thermique résidence Puig del Mas Banyuls sur Mer (66)","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-6968586da4163adb",{"nom":61,"path":62},"Centre de soins Faune sauvage Ecole Nationale Vétérinaire de Toulouse","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-d793d286fa9e6ebc",{"nom":64,"path":65},"FOCUS sur… Maîtriser le risque de diffusion de PFAS dans l'environnement via les matières fertilisantes","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-e65d425a6a937883",{"nom":67,"path":68},"Reméandrage du Gorget au sein de la Réserve Naturelle Nationale de la Sangsurière et de l'Adriennerie","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-9a9b0685773314d6",{"nom":70,"path":71},"Consultation du public sur la demande de dérogation espèces protégées – Travaux de réhabilitation de la tour Anvers (75)","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-3150e9d7fb7ae01f",{"nom":73,"path":74},"Réduire les dépenses publiques dommageables à la biodiversité pour la préserver","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-83f6e00f828cfc92",{"nom":76,"path":77},"Association Française pour l'Étude du Sol (AFES)","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-99e09662914deaac",{"nom":79,"path":80},"Les communiqués de presse de l'Ae en 2026","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-13ad020100992f3e",1793201223397]