[{"data":1,"prerenderedAt":83},["ShallowReactive",2],{"sujet-environnement-reglementation-985cc964434cdab3":3},{"sujet":4,"aJournal":50,"liesSujets":51,"voisins":52},{"id":5,"rubrique":6,"sousTheme":7,"region":8,"titre":9,"resume":10,"date":11,"nbSources":12,"articles":13,"extraitOfficiel":17,"attribution":44,"extraitUrl":16,"faitsCles":45},"environnement-reglementation-985cc964434cdab3","environnement","reglementation",null,"La pollution de l'air par les particules fines de diamètre inférieur ou égal à 2,5 micromètres (PM2,5)","Les concentrations en PM2,5 ont diminué en milieu urbain dans les zones éloignées de toutes sources importantes de pollution. En 2024, toutes les stations de mesure respectent la norme réglementaire européenne pour la protection de la santé à long terme. Date de la dernière mise à jour : 26 juin 2026.","2026-06-26",1,[14],{"titre":9,"editeur":15,"url":16,"date":11},"SDES — Statistiques du logement","https:\u002F\u002Fwww.statistiques.developpement-durable.gouv.fr\u002Fla-pollution-de-lair-par-les-particules-fines-de-diametre-inferieur-ou-egal-25-micrometres-pm25",[18,19,20,21,22,23,24,25,26,27,28,29,30,31,32,33,34,35,36,37,38,39,40,41,42,43],"Les concentrations en PM2,5 ont diminué en milieu urbain dans les zones éloignées de toutes sources importantes de pollution. En 2024, toutes les stations de mesure respectent la norme réglementaire européenne pour la protection de la santé à long terme. Date de la dernière mise à jour : 26 juin 2026.","## La répartition spatiale des concentrations de PM2,5 en métropole","Les particules dans l’air font l’objet d’une préoccupation importante du fait de leur impact sanitaire.","Avant 2008, la surveillance et la réglementation portaient avant tout sur les PM 10. Depuis 2008, la réglementation européenne concerne également les particules fines - PM 2,5 ; le nombre de stations mesurant ces dernières a ainsi fortement augmenté depuis 2009.","Les PM 2,5 proviennent en grande partie du secteur résidentiel et tertiaire (chauffage au bois notamment).","Les concentrations annuelles en PM 2,5 les plus fortes sont observées sur la plupart des grandes métropoles. Elles affectent également des étendues plus importantes dans certaines régions fortement industrialisées et avec un trafic intense : Auvergne-Rhône-Alpes, Grand Est, Hauts-de-France, Île-de-France, Normandie, Provence-Alpes-Côte d’Azur.","Les concentrations des PM 2,5 ont souvent la même répartition spatiale que les PM 10 dont elles partagent en grande partie les mêmes sources d’émissions hormis des contributions naturelles telles que les poussières désertiques souvent beaucoup plus importantes pour les PM 10 que pour les PM 2,5.","Tout comme pour les PM 10, les périodes propices à la hausse des concentrations de PM 2,5 sont l’hiver et le début du printemps. Les situations météorologiques favorisant l’accumulation des particules près du sol sont souvent reliées à des conditions météorologiques anticycloniques. En hiver, les températures basses engendrent une augmentation des émissions de particules et de leurs précurseurs, notamment à cause de l’utilisation du bois pour se chauffer, du trafic automobile et des activités industrielles. En fin d’hiver et au début du printemps, les émissions des activités agricoles jouent un rôle important dans la formation de particules. Elles s’ajoutent et interagissent avec celles du trafic routier, de l’industrie et, selon les conditions, du chauffage résidentiel.","Les concentrations moyennes annuelles de fond en PM 2,5 dans l’Hexagone, de 2020 à 2024","Notes : norme réglementaire annuelle pour la protection de la santé à long terme : 25 µg\u002Fm 3 en moyenne annuelle ; cette carte résulte de la combinaison de résultats de simulation de modèle de qualité de l’air et d’observations des associations agréées de surveillance de la qualité de l’air (Aasqa) issues de la base de données nationale Geod’air. Elle montre la répartition spatiale en situation de fond des concentrations moyennes annuelles en PM 2,5 mais n’est pas suffisamment précise pour faire apparaître des dépassements locaux de la norme réglementaire annuelle pour la protection de la santé à long terme. Des cartes à l’échelle urbaine représentant les situations d’exposition au trafic sont réalisées par les Aasqa dans les grandes agglomérations. Source : Prev’air. Traitements : Ineris \u002F LCSQA","## L’évolution des concentrations de PM2,5","Dans les zones éloignées de toutes sources importantes de pollution en milieu urbain (fond urbain), les concentrations moyennes annuelles en PM 2,5 sont en baisse sur la période 2009-2024. Les mesures de lutte contre la pandémie de Covid-19 ont eu peu d’influence sur les concentrations de PM 2,5 en 2020. Cela s’explique par le fait que les particules proviennent essentiellement de sources qui n’étaient pas concernées par ces mesures (chauffage résidentiel, agriculture, poussières naturelles). À proximité du trafic routier, le nombre de stations disponibles n’est pas suffisant pour calculer une moyenne nationale représentative.","En 2024, la concentration moyenne annuelle en PM 2,5 en fond urbain est de 8,2 µg\u002Fm 3.","L’évolution des concentrations moyennes annuelles de particules de diamètre inférieur ou égal à 2,5 µm (PM 2,5 ) En μg\u002Fm 3","Notes : la norme réglementaire considérée est la valeur limite annuelle fixée à 25 µg\u002Fm 3 ; le nombre de stations situées à proximité du trafic routier n'est pas suffisant pour être représentatif d'une moyenne nationale. Ces dernières ne sont donc pas utilisées. Champ : France entière Source : Geod'air, septembre 2025. Traitements : Ineris \u002F LCSQA","## L’évolution de la situation réglementaire des agglomérations","Depuis 2015, l’ensemble des agglomérations et des stations de mesure respectent la norme réglementaire annuelle européenne pour la protection de la santé à long terme (valeur limite).","La réglementation européenne fixe également un objectif de réduction de l’exposition en fond urbain pour chaque État membre à atteindre à compter de 2020, sur la base d’un indicateur d’exposition moyenne (IEM) pluriannuel. En France, cet indicateur, basé sur les mesures en PM 2,5 réalisées dans 49μg\u002Fm3agglomérations, devait être au maximum de 14,7 μg\u002Fm 3 en 2020. Cet objectif est atteint depuis 2014. En 2024, l’IEM est égal à 8,9 μg\u002Fm 3 et en légère baisse par rapport à 2023.","Pour aller plus loin, en application de la loi no 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, la France a fixé un objectif de réduction de l’IEM à 10 μg\u002Fm 3 en moyenne pluriannuelle à l’horizon 2030. Cet objectif, atteint en 2020, se base sur la valeur recommandée par l’OMS en 2005 fixée également à 10 μg\u002Fm 3, mais en moyenne annuelle. Un objectif intermédiaire, atteint en 2019, est également fixé pour 2025 à 11 μg\u002Fm 3.","L’évolution de l’indicateur d’exposition moyenne aux PM 2,5 en fond urbain En µg\u002Fm 3","Champ : France entière Source : Geod'air, septembre 2025. Traitements : Ineris \u002F LCSQA","## Données","Données relatives aux concentrations et aux dépassements des seuils réglementaires des polluants de 2000 à 2024.","Les données sont mises à disposition au travers d’un explorateur qui permet notamment de prévisualiser les fichiers de données et de sélectionner le format de téléchargement. Elles sont également disponibles au moyen d’une interface de programmation applicative (API), qui permet d’automatiser les requêtes.","Les indicateurs mis à disposition sont organisés selon le niveau géographique d’agrégation des données : national ou territorial. Ils couvrent au maximum la période 2000-2024 (2007-2024 ou 2009-2024 pour certains indicateurs et polluants). Ils concernent les cinq polluants les mieux suivis de 2000 à 2024 : SO 2, NO 2, O 3, PM 10 et PM 2,5.","Certains indicateurs permettent d’apprécier l’évolution des niveaux de polluants et d’autres l’évolution du respect de certains seuils réglementaires.","Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte \u002F Etalab 2.0",[46,47,48,49],"En 2024, toutes les stations de mesure respectent la norme réglementaire européenne pour la protection de la santé à long terme.","Date de la dernière mise à jour : 26 juin 2026.","Avant 2008, la surveillance et la réglementation portaient avant tout sur les PM 10.","Depuis 2008, la réglementation européenne concerne également les particules fines - PM 2,5 ; le nombre de stations mesurant ces dernières a ainsi fortement augmenté depuis 2009.",true,[],[53,56,59,62,65,68,71,74,77,80],{"nom":54,"path":55},"Canicules\u002Fsécheresse reconnaissances par l’Etat des pertes de récolte ouvrant la voie au versement de l’indemnisation de solidarité nationale (ISN) pour les exploitants non assurés : 111 demandes de reconnaissance en pertes de récoltes pour 83 département","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-cbd26123137d0845",{"nom":57,"path":58},"La COP17 sur la désertification : une mobilisation française forte pour l'agriculture durable","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-4af8ce659efdde2e",{"nom":60,"path":61},"Consultation publique : projet de règlementation encadrant l’innocuité et l’efficacité des matières fertilisantes et des supports de culture [clôturée]","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-79754b89cfaa8dd0",{"nom":63,"path":64},"Actualités réglementaires phytosanitaires du 26 septembre au 2 octobre 2026 (semaine 40)","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-e94bba91593e053e",{"nom":66,"path":67},"Le Gouvernement engage une trajectoire de réduction des teneurs en cadmium dans les matières fertilisantes et structure la réduction des contaminants dans les fertilisants par l’établissement de teneurs et limites pour leur apport sur les sols agricoles","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-92f055b902e11ea3",{"nom":69,"path":70},"Sélection variétale face au changement climatique : de nouvelles pistes grâce à l'histoire des gènes du blé et de l'orge","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-4680b27ffd472c1f",{"nom":72,"path":73},"Mieux choisir quelles céréales cultiver : ce que les génomes anciens nous apprennent","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-92a66d3d1f8111cb",{"nom":75,"path":76},"Consultation du public – espèces protégées – déconstruction de 38 bâtiments entre Saint-Lô et Coutances (50)","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-45faec0e0a7b1376",{"nom":78,"path":79},"Déclaration franco-espagnole sur l'Océan et la Pêche","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-7982557518512200",{"nom":81,"path":82},"Projets de décret relatif aux plans de prévention des risques naturels et à la prévention des inondations et d'arrêté relatif à la détermination, qualification et représentation cartographique de l'aléa de référence dans le cadre de l'élaboration ou de la révision des plans de prévention des risques concernant les aléas débordement de cours d'eau, ruissellements et submersion marine","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-60fb1cf763098b5f",1791137624248]