[{"data":1,"prerenderedAt":89},["ShallowReactive",2],{"sujet-environnement-reglementation-d50577393337f96a":3},{"sujet":4,"aJournal":56,"liesSujets":57,"voisins":58},{"id":5,"rubrique":6,"sousTheme":7,"region":8,"titre":9,"resume":10,"date":11,"nbSources":12,"articles":13,"extraitOfficiel":17,"attribution":50,"extraitUrl":16,"faitsCles":51},"environnement-reglementation-d50577393337f96a","environnement","reglementation",null,"La pollution de l'air par l’ozone (O3)","Sur la période 2000-2024, les dépassements des normes réglementaires de qualité de l’air fixées pour la protection de la santé et de la végétation, à atteindre dans la mesure du possible, sont en baisse. En 2024, les dépassements de ces deux normes concernent les régions Auvergne-Rhône-Alpes, Grand Est, Occitanie et Provence-Alpes-Côte d’Azur.","2026-06-30",1,[14],{"titre":9,"editeur":15,"url":16,"date":11},"SDES — Statistiques du logement","https:\u002F\u002Fwww.statistiques.developpement-durable.gouv.fr\u002Fla-pollution-de-lair-par-lozone-o3",[18,19,20,21,22,23,24,25,26,27,28,29,30,31,32,33,34,35,36,37,38,39,40,41,42,43,44,45,46,47,48,49],"Sur la période 2000-2024, les dépassements des normes réglementaires de qualité de l’air fixées pour la protection de la santé et de la végétation, à atteindre dans la mesure du possible, sont en baisse. En 2024, les dépassements de ces deux normes concernent les régions Auvergne-Rhône-Alpes, Grand Est, Occitanie et Provence-Alpes-Côte d’Azur. Par ailleurs, aucun épisode de pollution d’ampleur nationale n’a été observé durant l’été 2024. Date de la dernière mise à jour : 30 juin 2026.","## L’évolution des concentrations en O₃ en milieu urbain","L’O₃ est un polluant qui n’est pas rejeté directement dans l’atmosphère. Il se forme à partir d’autres polluants, émis par les activités humaines ainsi que par la végétation, sous l’effet du rayonnement solaire. La production d’O₃ est d’intensité nettement plus importante en période estivale qu’en période hivernale. Les conditions météorologiques engendrent des différences plus ou moins marquées selon la saison entre le nord et le sud. Les concentrations les plus élevées en O₃ sont constatées dans le quart sud-est de la France métropolitaine.","Sur l’ensemble de la période 2000-2024, les concentrations en O₃ en pic saisonnier en fond urbain (zones éloignées de toutes sources directes importantes de pollution en milieu urbain) ne suivent pas de tendance significative. Les années 2003, 2018 à 2020 et 2022 ont été marquées par d’importants épisodes de canicules et des concentrations plus élevées en O₃.","La norme réglementaire de qualité de l’air en moyenne triennale pour la protection de la santé est dépassée sur la période 2000-2024 en fond urbain. Le pourcentage de stations de mesure concernées fluctue de manière assez marquée, en lien notamment avec les conditions météorologiques. Les pourcentages les plus élevés sont observés dans la première moitié des années 2000 avec un maximum de 60 % de stations concernées par des dépassements. Ce pourcentage diminue ensuite pour fluctuer entre 10 et 17 % en moyenne triennale dans la première moitié de la décennie 2010. Il remonte ensuite significativement en fin de période, tiré par les niveaux élevés de concentrations observés entre 2018 et 2020, années marquées par des épisodes importants de canicule. En 2024, les conditions météorologiques n’ont pas été propices à une formation importante de ce polluant. Le pourcentage de stations de mesure en dépassement de la norme réglementaire en moyenne sur 2022-2024 est faible et s’élève à 9,4 %.","L’évolution du pourcentage de stations de mesure où la norme réglementaire en O₃ fixée pour la protection de la santé est dépassée, en fond urbain En %","Notes : les stations prises en compte sont celles de type fond urbain ou périurbain dont les données sont remontées à l’Agence européenne pour l’environnement (AEE) ; la norme prise en compte est la valeur cible : 120 µg\u002Fm³ en maximum journalier de la moyenne glissante sur 8 heures à ne pas dépasser plus de 25 jours en moyenne sur trois années civiles. Champ : France entière Source : Geod'air, juillet 2025. Traitement : Ineris \u002F LCSQA, SDES","## L’évolution des concentrations en O₃ en milieu rural","Sur la période 2000-2024, les dépassements de la norme réglementaire de qualité de l’air en moyenne quinquennale fixée pour la protection de la végétation ont diminué en fond rural. Le pourcentage de stations de mesure où cette norme est dépassée s’élève à 7,7 % pour la période 2020-2024, soit le pourcentage le plus faible depuis 2000.","L’évolution du pourcentage de stations de mesure où la norme réglementaire en O₃ fixée pour la protection de la végétation est dépassée, en fond rural En %","Notes : les stations prises en compte sont celles de type fond rural dont les données sont remontées à l’Agence européenne pour l’environnement (AEE) ; la norme prise en compte est la valeur cible pour la protection de la végétation : 18 000 (µg\u002Fm³).h en AOT40 (défini dans la fiche des valeurs réglementaires relatives à l’O₃) en moyenne sur cinq années civiles. Champ : France entière Source : Geod'air, juillet 2025. Traitement : Ineris \u002F LCSQA, SDES","## Les concentrations d’O₃ au regard de la réglementation pour la protection de la santé, en cartes","La norme réglementaire de qualité de l’air pour la protection de la santé pour l’O₃ ne doit pas être dépassée, dans la mesure du possible, plus de 25 jours en moyenne sur trois ans. Sur la période 2018-2024, les régions Auvergne-Rhône-Alpes, Grand Est, Occitanie et Provence-Alpes-Côte d’Azur sont les plus touchées par des dépassements de cette norme suivies par la Bourgogne-Franche-Comté et dans une moindre mesure l’Île-de-France. En moyenne sur 2022-2024, les régions Auvergne-Rhône-Alpes, Grand Est, Occitanie et Provence-Alpes-Côte d’Azur sont concernées par des dépassements.","Nombre de jours où la norme réglementaire en O₃ fixée pour la protection de la santé est dépassée (en moyenne sur trois ans) En nombre de jour","Notes : la norme réglementaire prise en compte est la valeur cible pour la protection de la santé : 120 µg\u002Fm³ en maximum journalier de la moyenne glissante sur 8 heures à ne pas dépasser plus de 25 jours par an (en moyenne sur 3 ans) ; ces cartes moyennes, par définition, lissent les pointes de pollution au cours desquelles des dépassements du seuil d’information (180 µg\u002Fm³ en moyenne sur une heure) peuvent être enregistrés. Source : Ineris \u002F Prev'air","## Les concentrations d’O₃ au regard de la réglementation pour la protection de la végétation, en cartes","Pour la protection de la végétation, la réglementation fixe une norme en moyenne sur cinq ans. Sur la période 2020-2024, cette norme est dépassée en Provence-Alpes-Côte d’Azur.","Indicateur d'exposition de la végétation à l'O₃, en moyenne sur 5 ans En (µg\u002Fm³).h","Notes : la norme réglementaire prise en compte est la valeur cible pour la protection de la végétation : 18 000 (µg\u002Fm³).h en AOT40 (défini dans la fiche des normes réglementaires relatives à l’O₃), calculé à partir des valeurs sur une heure de mai à juillet, entre 8h00 et 20h00 (en moyenne sur 5 ans). Source : Ineris \u002F Prev'air","## Les épisodes de pollution en O₃ en France","Un épisode de pollution est caractérisé par le dépassement de certaines normes réglementaires de qualité de l’air pour la protection de la santé humaine à court terme (seuil d’information et de recommandation et seuil d’alerte), pour un ou plusieurs polluants. Il est considéré d’ampleur nationale lorsque la superficie des territoires concernés s’étend sur trois régions administratives ou plus et qu’il concerne une période de deux jours consécutifs ou plus.","Les épisodes de pollution d’ampleur nationale à l’O₃ sont généralement observés de juin à août durant les périodes de fort ensoleillement. Un tel épisode a été dénombré une fois en 2020, trois en 2022 et deux en 2023. En 2021 et 2024, les conditions météorologiques ont été beaucoup moins propices à la formation d’O₃ et aucun épisode de pollution d’ampleur nationale n’a été observé.","En 2024, il y a eu très peu de périodes avec des concentrations d’O₃ importantes. L’épisode le plus important a été constaté du 29 au 31 juillet, alors que les Jeux olympiques battaient leur plein à Paris. Des dépassements du seuil d'information et de recommandation ont ainsi concerné une grande partie de l’Île-de-France le 30 juillet, sous l’effet de conditions anticycloniques propices à la formation d’O₃. D’autres régions comme Auvergne-Rhône-Alpes et Provence-Alpes-Côte d’Azur ont aussi vu leurs concentrations en O₃ monter à des niveaux assez importants durant cette période, sans pour autant dépasser le seuil d’information et de recommandation fixé à 180 μg\u002Fm³ ou alors très localement. Le seuil d’information et de recommandation a aussi été dépassé localement à quelques reprises, notamment les 19 et 20 juillet en Provence-Alpes-Côte d’Azur.","Les épisodes de pollution d'ampleur nationale en O₃, de 2020 à 2024 En µg\u002Fm³","## Données","Données relatives aux concentrations et aux dépassements des normes réglementaires des polluants de 2000 à 2024.","Les données sont mises à disposition au travers d’un explorateur qui permet notamment de prévisualiser les fichiers de données et de sélectionner le format de téléchargement. Elles sont également disponibles au moyen d’une interface de programmation applicative (API), qui permet d’automatiser les requêtes.","Les indicateurs mis à disposition sont organisés selon le niveau géographique d’agrégation des données : national ou territorial.","Ils couvrent au maximum la période 2000-2024 (2007-2024 ou 2009-2024 pour certains indicateurs et polluants). Ils concernent les cinq polluants les mieux suivis de 2000 à 2023 : SO 2, NO 2, O 3, PM 10 et PM 2,5.","Certains indicateurs permettent d’apprécier l’évolution des niveaux de polluants et d’autres l’évolution du respect de certains seuils réglementaires.","## Méthodologie","Dans ses valeurs guides publiées en 2021, l’Organisation mondiale de la santé définit le pic saisonnier comme la moyenne de la concentration moyenne quotidienne maximale d’O₃ sur huit heures au cours des six mois consécutifs où la concentration moyenne d’O₃ a été la plus élevée.","Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte \u002F Etalab 2.0",[52,53,54,55],"En 2024, les dépassements de ces deux normes concernent les régions Auvergne-Rhône-Alpes, Grand Est, Occitanie et Provence-Alpes-Côte d’Azur.","Date de la dernière mise à jour : 30 juin 2026.","Les pourcentages les plus élevés sont observés dans la première moitié des années 2000 avec un maximum de 60 % de stations concernées par des dépassements.","Ce pourcentage diminue ensuite pour fluctuer entre 10 et 17 % en moyenne triennale dans la première moitié de la décennie 2010.",true,[],[59,62,65,68,71,74,77,80,83,86],{"nom":60,"path":61},"Batteries électriques : vers des solutions plus performantes et durables","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-4a752cd894176191",{"nom":63,"path":64},"Vrai ou faux ? 5 idées reçues sur les risques technologiques","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-7c679e0ea41a3a1b",{"nom":66,"path":67},"des ventes de substances actives concernent des produits de biocontrôle ou utilisables en agriculture biologique.","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-bded57a8c253d7a1",{"nom":69,"path":70},"Décès de François Patriat, ancien ministre de l’Agriculture et de la Pêche","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-05ddd1999e3c5f8e",{"nom":72,"path":73},"Les Schémas d'Aménagement et de Gestion de l'Eau (SAGE)","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-06b7413bef248278",{"nom":75,"path":76},"Quels sont les bons gestes pour économiser l'eau ?","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-48aa4ec626c0c9be",{"nom":78,"path":79},"Sciences participatives : signalez les eaux inhabituelles en mer","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-873e5598083c2940",{"nom":81,"path":82},"Bulletins de situation de l'étiage du Grand Est","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-904729a73004e1c4",{"nom":84,"path":85},"La carte des pesticides près de chez soi","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-9745fc36fa543ab3",{"nom":87,"path":88},"Concession de Castillon et Tournac (09) – Travaux de reprise de la conduite du groupe de turbinage du débit réservé du barrage de Castillon","\u002Fsujet\u002Fenvironnement-reglementation-b88b1f15aeb3af58",1787303180656]