[{"data":1,"prerenderedAt":66},["ShallowReactive",2],{"sujet-immobilier-reglementation-d3b0bcd9e4bcec0c":3},{"sujet":4,"aJournal":21,"liesSujets":22,"voisins":35},{"id":5,"rubrique":6,"sousTheme":7,"region":8,"titre":9,"resume":10,"date":11,"nbSources":12,"articles":13,"extraitOfficiel":17,"attribution":19,"extraitUrl":16,"faitsCles":20},"immobilier-reglementation-d3b0bcd9e4bcec0c","immobilier","reglementation",null,"Dispositif de suivi de la Stratégie nationale pour la mer et le littoral 2017-2022","Cette publication présente les 24 indicateurs de suivi de la Stratégie nationale pour la mer et le littoral 2017-2022 (SNML), adoptés par le groupe de travail « Indicateurs » du conseil national de la mer et du littoral en 2019.","2025-12-22",1,[14],{"titre":9,"editeur":15,"url":16,"date":11},"SDES — Statistiques du logement","https:\u002F\u002Fwww.statistiques.developpement-durable.gouv.fr\u002Fdispositif-de-suivi-de-la-strategie-nationale-pour-la-mer-et-le-littoral-2017-2022",[18],"Cette publication présente les 24 indicateurs de suivi de la Stratégie nationale pour la mer et le littoral 2017-2022 (SNML), adoptés par le groupe de travail « Indicateurs » du conseil national de la mer et du littoral en 2019. Ce recueil d’indicateurs est organisé autour des quatre grands objectifs de la stratégie : transition écologique, développement durable de l’économie bleue, préservation du bon état écologique et attractivité du littoral, rayonnement de la France. Il rassemble des données issues de la France métropolitaine et de l’outre-mer, et fournit des analyses par façade maritime, région ou département littoral. Il favorise ainsi une lecture intégrée et territorialisée des dynamiques du littoral et de la mer.","Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte \u002F Etalab 2.0",[10],true,[23,27,31],{"id":24,"rubrique":6,"titre":25,"date":26,"nbSources":12},"immobilier-investissements-6493d0bb14b70103","Relance logement : un nouveau dispositif pour faciliter l’achat et la location de logements","2026-01-28",{"id":28,"rubrique":6,"titre":29,"date":30,"nbSources":12},"immobilier-reglementation-eb40b67530d08e65","Indicateurs clés pour le suivi de l’économie circulaire","2025-10-16",{"id":32,"rubrique":6,"titre":33,"date":34,"nbSources":12},"immobilier-reglementation-e3a0f8ba45445d00","La dépense de recherche et développement (R&D) pour la protection de l’environnement en 2022","2025-04-14",[36,39,42,45,48,51,54,57,60,63],{"nom":37,"path":38},"Offre de stage - Durée 6 mois - Mutations du pavillonnaire : Appui à la constitution d'un centre de ressources","\u002Fsujet\u002Fimmobilier-reglementation-1eba90b14b629840",{"nom":40,"path":41},"Le marché immobilier du neuf - Résultats 2026","\u002Fsujet\u002Fimmobilier-reglementation-65e5a3dcb9383db5",{"nom":43,"path":44},"58 969 logements autorisés en Île-de-France en 2025","\u002Fsujet\u002Fimmobilier-reglementation-39165eb499a039aa",{"nom":46,"path":47},"Marchés du logement en Provence-Alpes-Côte d’Azur_2021","\u002Fsujet\u002Fimmobilier-reglementation-a89592eca2f31a1f",{"nom":49,"path":50},"Modèles de délibérations relatives à la cotisation foncière des entreprises","\u002Fsujet\u002Fimmobilier-reglementation-6c01f7c29d37785f",{"nom":52,"path":53},"Taxe foncière 2026 : quelle est la date limite pour payer ?","\u002Fsujet\u002Fimmobilier-reglementation-eeb9760cee5e70c5",{"nom":55,"path":56},"Mettre son logement en location : les règles évoluent en 2026","\u002Fsujet\u002Fimmobilier-reglementation-240e3000ec72a717",{"nom":58,"path":59},"Le Sénat adopte le projet de loi Relance Logement : la France engage un grand choc de rénovation et de construction","\u002Fsujet\u002Fimmobilier-reglementation-a654b9b52a68cd8e",{"nom":61,"path":62},"Les taxis et VTC : accès à la profession, offre de transport, équipement - Rapport 2026 de l'Observatoire national des transports publics particuliers de personnes","\u002Fsujet\u002Fimmobilier-reglementation-7b6458dcfadbd324",{"nom":64,"path":65},"Projet de loi visant la Relance et la Décentralisation du Logement : le Gouvernement accélère le calendrier parlementaire","\u002Fsujet\u002Fimmobilier-reglementation-28c9392d54ffdcb6",1787303185095]