[{"data":1,"prerenderedAt":82},["ShallowReactive",2],{"sujet-sante-innovation-70e4dbe71bbe0157":3},{"sujet":4,"aJournal":24,"liesSujets":25,"voisins":51},{"id":5,"rubrique":6,"sousTheme":7,"region":8,"titre":9,"resume":10,"date":11,"publieLe":12,"nbSources":13,"articles":14,"extraitOfficiel":18,"attribution":23,"extraitUrl":17},"sante-innovation-70e4dbe71bbe0157","sante","innovation",null,"Méthodologies d'évaluation de l'impact organisationnel des dispositifs médicaux numériques - Note de cadrage","Cette page réunit les publications consacrées à « Méthodologies d'évaluation de l'impact organisationnel des dispositifs médicaux numériques - Note de cadrage », relevées chez HAS — Recommandations et guides. Le texte de ces publications n'est pas reproductible : la page donne le titre, l'éditeur, la date et le lien vers l'original.","2026-06-19","2026-06-19T08:01:41.000Z",1,[15],{"titre":9,"editeur":16,"url":17,"date":11,"publieLe":12},"HAS — Recommandations et guides","https:\u002F\u002Fwww.has-sante.fr\u002Fjcms\u002Fp_4092555\u002Ffr\u002Fmethodologies-d-evaluation-de-l-impact-organisationnel-des-dispositifs-medicaux-numeriques-note-de-cadrage",[19,20,21,22],"La Haute Autorité de Santé s’est auto-saisie pour élaborer un guide méthodologique consacré à l’évaluation de l’impact organisationnel des dispositifs médicaux numériques (DMN). Ce projet fait l’objet d’une collaboration de recherche associant la HAS au projet SMATCH (22-PESN-0003), dans le cadre du programme de recherche Santé numérique de France 2030 (PEPR SantéNum) qui est copiloté par l’Inserm (Institut national de la santé et de la recherche médicale) et Inria (Institut national de recherche en sciences et technologies du numérique).","Dans un contexte marqué par le développement rapide de ces technologies et l’évolution des modalités de prise en charge, cette dimension est désormais explicitement intégrée aux évaluations de la CNEDiMTS, dont le périmètre dépend des voies de remboursement existantes. En effet, depuis 2023, des dispositifs spécifiques ont été instaurés pour certains DMN, notamment la prise en charge anticipée (PECAN) pour les solutions de télésurveillance médicale ou à visée thérapeutique, ainsi que la liste des activités de télésurveillance médicale (LATM). Toutefois, les données actuellement disponibles demeurent souvent insuffisantes ou hétérogènes pour objectiver cet impact organisationnel.","Au-delà des enjeux de remboursement, l’évaluation de l’impact organisationnel constitue un levier d’aide à la décision pour le choix des technologies et l’organisation des parcours de soins.","Ce guide a ainsi pour objectif de proposer un cadre méthodologique structuré, destiné à accompagner les industriels dans la documentation de leurs revendications, et plus largement à servir de référence pour les professionnels de santé, les établissements et les structures souhaitant conduire des démarches d’évaluation de l’impact organisationnel des DMN.","Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte \u002F Etalab 2.0",true,[26,30,34,39,43,47],{"id":27,"rubrique":6,"titre":28,"date":29,"nbSources":13},"sante-reglementation-cde581f37de99ca8","Parcours d’accompagnement préventif (PAP) et dispositif affections de longues durées (ALD) : critères médicaux d’admission - Note de cadrage","2026-07-30",{"id":31,"rubrique":6,"titre":32,"date":33,"nbSources":13},"sante-reglementation-41090f93408b6571","RENFORCER L’ACCEPTABILITE ET L’UTILISATION DU CALCUL ÉCONOMIQUE DANS LA DECISION PUBLIQUE EN SANTE – Note de cadrage","2026-07-23",{"id":35,"rubrique":6,"titre":36,"date":37,"nbSources":38},"sante-reglementation-56cbea286b8f0183","La vie quotidienne des enfants de 3 à 11 ans accueillis dans les établissements de protection de l’enfance – Note de cadrage","2026-07-09",2,{"id":40,"rubrique":6,"titre":41,"date":42,"nbSources":13},"sante-reglementation-54c763c82cdf11c6","Note de cadrage sur la définition d'une trajectoire de baisse de la pauvreté à 10 ans","2026-06-29",{"id":44,"rubrique":6,"titre":45,"date":46,"nbSources":13},"sante-reglementation-85e3bc486355762c","Substances utilisées dans le cadre de l’aide à mourir et conditions d’administration - Note de cadrage","2026-06-17",{"id":48,"rubrique":6,"titre":49,"date":50,"nbSources":13},"sante-reglementation-85a06b16067ffefc","Avis HAS sur les ratios minimum soignants en néonatalogie, en obstétrique, en soins palliatifs et en psychiatrie – Note de cadrage","2026-06-16",[52,55,58,61,64,67,70,73,76,79],{"nom":53,"path":54},"La HAS fête ses 22 ans","\u002Fsujet\u002Fsante-innovation-2f75cff7720dffc9",{"nom":56,"path":57},"La HAS crée la MiMED pour accompagner les transformations de l’évaluation des technologies de santé","\u002Fsujet\u002Fsante-innovation-7637f473d9e6637e",{"nom":59,"path":60},"France 2030 – Lancement d’un appel à manifestation d’intéret pour réduire les inégalités d’accès aux soins grâce à des solutions innovantes","\u002Fsujet\u002Fsante-innovation-20fe2cc2c923e20e",{"nom":62,"path":63},"Intelligence artificielle en santé : la HAS publie des repères pour les usagers","\u002Fsujet\u002Fsante-innovation-761ee113de8f47eb",{"nom":65,"path":66},"Réévaluation du référentiel des concentrateurs d’oxygène mobiles – Note de cadrage","\u002Fsujet\u002Fsante-innovation-d945b88c6d3b68a8",{"nom":68,"path":69},"La plateforme « Enfants du spectacle » au centre d’un nouvel épisode du podcast Innov’Action","\u002Fsujet\u002Fsante-innovation-3d62cf75d26d0923",{"nom":71,"path":72},"« Transition juste et sécurisante » : appel à contributions pour les innovations locales en protections sociales","\u002Fsujet\u002Fsante-innovation-feb8595a25125117",{"nom":74,"path":75},"Catherine Vautrin confirme le lancement de la solidarité à la source le 1er mars 2025","\u002Fsujet\u002Fsante-innovation-11435058d7551fa3",{"nom":77,"path":78},"Innov’action : le podcast qui décrypte l'innovation publique","\u002Fsujet\u002Fsante-innovation-b2bc6ad2a33fc066",{"nom":80,"path":81},"Rapport de recherche « Trajectoires de pauvreté : profils, déterminants et conséquences »","\u002Fsujet\u002Fsante-innovation-b417a878670f4d56",1787303181237]