[{"data":1,"prerenderedAt":85},["ShallowReactive",2],{"sujet-sante-reglementation-42dbd06a08ff2156":3},{"sujet":4,"aJournal":28,"liesSujets":29,"voisins":55},{"id":5,"rubrique":6,"sousTheme":7,"region":8,"titre":9,"resume":10,"date":11,"publieLe":12,"nbSources":13,"articles":14,"extraitOfficiel":18,"attribution":27,"extraitUrl":17},"sante-reglementation-42dbd06a08ff2156","sante","reglementation",null,"Interruption volontaire de grossesse par méthode instrumentale - Note de cadrage","La HAS a été saisie par le CNP GO-GM et le CNP de maïeutique afin d’actualiser les recommandations sur l’IVG instrumentale jusque 16 semaines d’aménorrhées (SA). L’accompagnement de la HAS s’inscrit dans le cadre de la labellisation par la HAS d’une recommandation élaborée par le CNP GO-GM et le CNP de maïeutique.","2026-05-27","2026-05-27T09:09:00.000Z",1,[15],{"titre":9,"editeur":16,"url":17,"date":11,"publieLe":12},"HAS — Recommandations et guides","https:\u002F\u002Fwww.has-sante.fr\u002Fjcms\u002Fp_4015165\u002Ffr\u002Finterruption-volontaire-de-grossesse-par-methode-instrumentale-note-de-cadrage",[19,20,21,22,23,24,25,26],"La HAS a été saisie par le CNP GO-GM et le CNP de maïeutique afin d’actualiser les recommandations sur l’IVG instrumentale jusque 16 semaines d’aménorrhées (SA).","- de disposer de recommandations conformes à l’évolution du cadre législatif, avec l’extension de l’IVG de 14 à 16 SA afin de préserver la qualité et la sécurité des soins","- de proposer conjointement des recommandations sur l’IVGI (label CNGOF et CNP maïeutique) et sur l’IVGM (travaux de la HAS)","- d’accompagner les praticiens dans leur pratique et d’améliorer l’homogénéité des pratiques médicamenteuses et instrumentales","- de permettre, chaque fois que cela est possible, le choix de la méthode d’IVG par la femme, qu’elle soit médicamenteuse ou instrumentale, du fait de l’élaboration de recommandations sur chaque type d’IVG","L’accompagnement de la HAS s’inscrit dans le cadre de la labellisation par la HAS d’une recommandation élaborée par le CNP GO-GM et le CNP de maïeutique.","### Cibles concernées","- à l’ensemble des professionnels de santé impliqués dans l’IVG : gynécologues obstétriciens, gynécologues médicaux, sages-femmes, anesthésistes-réanimateurs, médecins généralistes","Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte \u002F Etalab 2.0",true,[30,34,38,42,47,51],{"id":31,"rubrique":6,"titre":32,"date":33,"nbSources":13},"sante-reglementation-f87c12e58b1f6a0a","Référentiel de pertinence des systèmes d'aide à la décision (SADM) - Note de cadrage","2026-09-29",{"id":35,"rubrique":6,"titre":36,"date":37,"nbSources":13},"sante-reglementation-cde581f37de99ca8","Parcours d’accompagnement préventif (PAP) et dispositif affections de longues durées (ALD) : critères médicaux d’admission - Note de cadrage","2026-07-30",{"id":39,"rubrique":6,"titre":40,"date":41,"nbSources":13},"sante-reglementation-41090f93408b6571","RENFORCER L’ACCEPTABILITE ET L’UTILISATION DU CALCUL ÉCONOMIQUE DANS LA DECISION PUBLIQUE EN SANTE – Note de cadrage","2026-07-23",{"id":43,"rubrique":6,"titre":44,"date":45,"nbSources":46},"sante-reglementation-56cbea286b8f0183","La vie quotidienne des enfants de 3 à 11 ans accueillis dans les établissements de protection de l’enfance – Note de cadrage","2026-07-09",2,{"id":48,"rubrique":6,"titre":49,"date":50,"nbSources":13},"sante-reglementation-54c763c82cdf11c6","Note de cadrage sur la définition d'une trajectoire de baisse de la pauvreté à 10 ans","2026-06-29",{"id":52,"rubrique":6,"titre":53,"date":54,"nbSources":13},"sante-innovation-70e4dbe71bbe0157","Méthodologies d'évaluation de l'impact organisationnel des dispositifs médicaux numériques - 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cancer colorectal métastatique","\u002Fsujet\u002Fsante-reglementation-7dbf430fef6b0d5c",{"nom":72,"path":73},"La fin de vie : anticiper les décisions face à l’évolution d’une maladie","\u002Fsujet\u002Fsante-reglementation-23a5f098f54ef7e7",{"nom":75,"path":76},"Grippe et Covid-19 : nouvelle campagne de vaccination conjointe cet automne","\u002Fsujet\u002Fsante-reglementation-3fd05350fa25e00b",{"nom":78,"path":79},"« Enfants en danger » : un nouveau module de sensibilisation en ligne pour mieux repérer, écouter et alerter","\u002Fsujet\u002Fsante-reglementation-714efe1ee153162a",{"nom":32,"path":81},"\u002Fsujet\u002Fsante-reglementation-f87c12e58b1f6a0a",{"nom":83,"path":84},"Professionnels du social : un revenu salarial annuel moyen de 13 880 euros en 2024","\u002Fsujet\u002Fsante-reglementation-e2fcb1d5b84f5a6f",1791137625528]