[{"data":1,"prerenderedAt":63},["ShallowReactive",2],{"sujet-tech-reglementation-8bc1af2770fd7503":3},{"sujet":4,"aJournal":30,"liesSujets":31,"voisins":32},{"id":5,"rubrique":6,"sousTheme":7,"region":8,"titre":9,"resume":10,"date":11,"publieLe":12,"nbSources":13,"articles":14,"extraitOfficiel":18,"attribution":27,"extraitUrl":17,"faitsCles":28},"tech-reglementation-8bc1af2770fd7503","tech","reglementation",null,"Fréquences - Outre-mer","Cette page réunit les publications consacrées à « Fréquences - Outre-mer », relevées chez Arcep — Fil d'infos. Le texte de ces publications n'est pas reproductible : la page donne le titre, l'éditeur, la date et le lien vers l'original.","2026-09-10","2026-09-10T09:45:03.000Z",1,[15],{"titre":9,"editeur":16,"url":17,"date":11,"publieLe":12},"Arcep — Fil d'infos","https:\u002F\u002Fwww.arcep.fr\u002Factualites\u002Factualites-et-communiques\u002Fdetail\u002Fn\u002Ffrequences-outre-mer-100926.html",[19,20,21,22,23,24,25,26],"Du 10 juillet au 26 septembre 2025, l’Arcep a mené une consultation publique intitulée « Attribution de fréquences à Mayotte et en Guyane ». Cette consultation a notamment permis de recueillir les positions des acteurs intéressés concernant les besoins en fréquences en bande 3,4 – 3,8 GHz en Guyane et d’éclairer l’action de l’Autorité au sujet des fréquences prochainement disponibles dans la bande.","L’Arcep lance aujourd’hui une deuxième consultation publique pour recueillir l’avis des acteurs intéressés sur les actions envisagées par l’Autorité concernant l’attribution de fréquences et les conditions qui pourraient y être attachées.","Le présent document rappelle l’utilisation actuelle de la bande 3,4 – 3,8 GHz en Guyane et fait une synthèse des retours à la première consultation publique. Il présente ensuite les suites envisagées par l’Arcep à ce jour pour l’attribution des fréquences dans cette bande sur ce territoire.","Les avis des acteurs du secteur sont notamment attendus sur :","- les perspectives d’utilisation de la bande 3410 – 3480 MHz pour l’exploitation de réseaux mobiles dans les communes littorales de Guyane ;","- la modification du périmètre géographique des autorisations attribuées aux opérateurs mobiles en 2023 en bande 3,4 – 3,8 GHz en Guyane, ayant pour objet d’inclure les communes d’Apatou et Regina ;","- l’attribution de fréquences dans la bande 3,4 – 3,8 GHz sur le périmètre des autres communes isolées de Guyane.","Les acteurs sont invités à adresser leur contribution avant le 12 octobre 2026 à 18 heures, heure de Paris.","Extrait du document officiel — Arcep, reproduction autorisée avec mention de la source",[29,26],"Du 10 juillet au 26 septembre 2025, l’Arcep a mené une consultation publique intitulée « Attribution de fréquences à Mayotte et en Guyane ».",true,[],[33,36,39,42,45,48,51,54,57,60],{"nom":34,"path":35},"Ventes immobilières DVF autour d'une adresse dans les Hauts-de-France","\u002Fsujet\u002Ftech-reglementation-69b7339be8c1ff4e",{"nom":37,"path":38},"Violations de données personnelles : dans quels cas peut-on être indemnisé ?","\u002Fsujet\u002Ftech-reglementation-433099519f70a1b4",{"nom":40,"path":41},"Baromètre Spotim du rendement locatif — octobre 2026","\u002Fsujet\u002Ftech-reglementation-6aae0d7427735d8c",{"nom":43,"path":44},"Spotim — Rendement locatif et prix au m² par ville","\u002Fsujet\u002Ftech-reglementation-ba7b7cbe764d3925",{"nom":46,"path":47},"Comparer les communes de France : score immobilier, prix, rendement et risques à partir des données publiques (DVF, INSEE, Géorisques)","\u002Fsujet\u002Ftech-reglementation-a8ad71e14b62d16f",{"nom":49,"path":50},"Ordre du jour de la séance plénière du 10 septembre 2026","\u002Fsujet\u002Ftech-reglementation-c8806aa54523c14e",{"nom":52,"path":53},"API Nogogo - Fiabilité et risque des entreprises françaises","\u002Fsujet\u002Ftech-reglementation-f6083e1ba643d2dd",{"nom":55,"path":56},"Nice Transports : bus de Nice en direct, horaires et arrêts Lignes d'Azur","\u002Fsujet\u002Ftech-reglementation-e7fcf2d01f31026f",{"nom":58,"path":59},"QuartierScope – Ce qui change autour de chez vous","\u002Fsujet\u002Ftech-reglementation-d71900f221ad5728",{"nom":61,"path":62},"Bulletin d'actualité CERTFR-2026-ACT-029 (06 juillet 2026)","\u002Fsujet\u002Ftech-reglementation-22adfb97ed75c007",1791137619342]