[{"data":1,"prerenderedAt":86},["ShallowReactive",2],{"sujet-tech-reglementation-c68eaf35167764b0":3},{"sujet":4,"aJournal":28,"liesSujets":29,"voisins":55},{"id":5,"rubrique":6,"sousTheme":7,"region":8,"titre":9,"resume":10,"date":11,"publieLe":12,"nbSources":13,"articles":14,"extraitOfficiel":18,"attribution":27,"extraitUrl":17},"tech-reglementation-c68eaf35167764b0","tech","reglementation",null,"Le rapport social unique de l’Arcep pour la période 2023-2025","Cette page réunit les publications consacrées à « Le rapport social unique de l’Arcep pour la période 2023-2025 », relevées chez Arcep — Fil d'infos. Le texte de ces publications n'est pas reproductible : la page donne le titre, l'éditeur, la date et le lien vers l'original.","2026-10-08","2026-10-08T14:30:00.000Z",1,[15],{"titre":9,"editeur":16,"url":17,"date":11,"publieLe":12},"Arcep — Fil d'infos","https:\u002F\u002Fwww.arcep.fr\u002Factualites\u002Factualites-et-communiques.html",[19,20,21,22,23,24,25,26],"- Outre-mer 22 octobre 2026 Qualité de service mobile Qualité de service mobile aux Antilles et en Guyane : l’Arcep publie les résultats de son enquête 2026 Lire le communiqué","- Distribution de la presse 22 octobre 2026 Distribution de la presse L’Arcep fixe le montant de la péréquation entre entreprises de presse pour l’année 2025 Lire le communiqué de presse","- Consommateurs 19 octobre 2026 Rachat de SFR : l’Arcep publie une nouvelle FAQ Quand le rachat de SFR par Orange, Bouygues Télécom et Free pourrait-il être effectif ? Que va-t-il se passer pour mon abonnement et mon forfait après la vente de SFR ? Dois-je entreprendre des démarches ? Pour répondre aux questions des particuliers sur le rachat de SFR, l’Arcep publie une nouvelle foire aux questions. Lire la FAQ « Rachat de SFR : quel impact sur mon abonnement mobile ou Internet si je suis client de SFR ? »","- Réseaux mobiles 19 octobre 2026 New Deal mobile Publication d’une mise en demeure relatives au contrôle des obligations de déploiement liées au New Deal mobile Lire l'actualité","- Réseaux fixes 19 octobre 2026 Complétude des déploiements de la fibre optique Publication de deux mises en demeure relatives au contrôle de l’obligation de complétude des déploiements de la fibre optique Lire l'actualité","- Réseaux fixes 15 octobre 2026 Fibre optique Pérennité économique des réseaux en fibre optique d’initiative publique : l’Arcep publie un modèle de coûts et un projet de lignes directrices tarifaires Lire le communiqué","- Réseaux mobiles 13 octobre 2026 Mutualisation de fréquences L’Arcep autorise les locations réciproques de fréquences dans la bande 1800 MHz entre les opérateurs Bouygues Telecom, Free Mobile, Orange et SFR, dans le cadre de la mise en œuvre de leur contrat de partage de sites mobiles Lire l'actualité","- Statistiques 8 octobre 2026 Observatoire des marchés des communications électroniques L’Arcep publie le suivi de l’observatoire des marchés des communications électroniques au deuxième trimestre 2026 Lire l'actualité","Extrait du document officiel — Arcep, reproduction autorisée avec mention de la source",true,[30,34,38,42,47,51],{"id":31,"rubrique":6,"titre":32,"date":33,"nbSources":13},"tech-reglementation-809839142c69256a","Rapport social unique","2025-11-28",{"id":35,"rubrique":6,"titre":36,"date":37,"nbSources":13},"tech-reglementation-54909bd1259e8040","L’Arcep publie les chiffres 2025 de l’observatoire du marché télécoms en outre-mer","2026-07-23",{"id":39,"rubrique":6,"titre":40,"date":41,"nbSources":13},"tech-reglementation-afdec576deee238c","Attribution de fréquences dans les bandes 1518-1559 MHz, 1610-1660,5 MHz, 1670-1675 MHz et 2483,5-2500 MHz pour l’exploitation de services mobiles par satellite (26 septembre 2025)","2026-07-20",{"id":43,"rubrique":6,"titre":44,"date":45,"nbSources":46},"tech-innovation-2a1242345f973d9d","Rapport d'activité 2025","2026-06-18",2,{"id":48,"rubrique":6,"titre":49,"date":50,"nbSources":13},"tech-reglementation-9e58d85e38c39ecc","Rapport annuel : le bilan et les actions marquantes de la CNIL en 2025","2026-05-18",{"id":52,"rubrique":6,"titre":53,"date":54,"nbSources":13},"tech-cyberattaques-4c07ee37528645a3","Cybermois 2025 : engageons-nous pour la cybersécurité","2025-10-09",[56,59,62,65,68,71,74,77,80,83],{"nom":57,"path":58},"PlumeAI — fiches des formulaires cerfa, reliées à leur page officielle","\u002Fsujet\u002Ftech-reglementation-11161f6c28af157c",{"nom":60,"path":61},"Mesurer la surface et la pente d'un toit à partir de son adresse","\u002Fsujet\u002Ftech-reglementation-c953a490fed51bd5",{"nom":63,"path":64},"Part des comptes annuels déposés en confidentialité, par taille, secteur et département","\u002Fsujet\u002Ftech-reglementation-568b4b9d471a3fb1",{"nom":66,"path":67},"Toutes les vignes de France, cartographiées","\u002Fsujet\u002Ftech-reglementation-d655b921b03fde48",{"nom":69,"path":70},"Outil de simulation des aides d'état pour la rénovation énergetique","\u002Fsujet\u002Ftech-reglementation-891465db0b91dbeb",{"nom":72,"path":73},"Bulletin d'actualité CERTFR-2026-ACT-033 (03 août 2026)","\u002Fsujet\u002Ftech-reglementation-b62e64f73dbd2858",{"nom":75,"path":76},"Domain Tracker, l’annuaire des entreprises qui se lancent","\u002Fsujet\u002Ftech-reglementation-d9856d93b62d20d7",{"nom":78,"path":79},"Le point du matin — jours fériés et vacances scolaires par zone","\u002Fsujet\u002Ftech-reglementation-8600df4f5c28590d",{"nom":81,"path":82},"Ordre du jour de la séance plénière du 15 octobre 2026","\u002Fsujet\u002Ftech-reglementation-bec111eb628daac9",{"nom":84,"path":85},"Journée RGPD à Poitiers : cybersécurité, IA et conformité au cœur des enjeux de protection des données","\u002Fsujet\u002Ftech-reglementation-57ca3897f725577a",1793201224703]