[{"data":1,"prerenderedAt":67},["ShallowReactive",2],{"sujet-tech-reglementation-d3cbd1c8d12e5cb3":3},{"sujet":4,"aJournal":30,"liesSujets":31,"voisins":36},{"id":5,"rubrique":6,"sousTheme":7,"region":8,"titre":9,"resume":10,"date":11,"publieLe":12,"nbSources":13,"articles":14,"extraitOfficiel":18,"attribution":27,"extraitUrl":17,"faitsCles":28},"tech-reglementation-d3cbd1c8d12e5cb3","tech","reglementation",null,"Arrêté modifiant l’arrêté fixant la tarification applicable aux demandes ayant pour objet la mise en œuvre des techniques de renseignement","Cette page réunit les publications consacrées à « Arrêté modifiant l’arrêté fixant la tarification applicable aux demandes ayant pour objet la mise en œuvre des techniques de renseignement », relevées chez Arcep — Fil d'infos. Le texte de ces publications n'est pas reproductible : la page donne le titre, l'éditeur, la date et le lien vers l'original.","2026-09-10","2026-09-10T08:47:40.000Z",1,[15],{"titre":9,"editeur":16,"url":17,"date":11,"publieLe":12},"Arcep — Fil d'infos","https:\u002F\u002Fwww.arcep.fr\u002Factualites\u002Factualites-et-communiques.html",[19,20,21,22,23,24,25,26],"- Réglementation 30 septembre 2026 Séparation comptable L’Arcep publie les attestations de l’auditeur contractuel relative à la conformité du système de comptabilisation des coûts, des comptes d’exploitation produit et des comptes séparés de TDF pour les années 2023 et 2024, établies par le cabinet EY (et expurgées des éléments relevant du secret des affaires). L’attestation de TDF pour 2023 (pdf - 4,20 Mo)","- Handicap 28 septembre 2026 Accessibilité L’Arcep publie les indicateurs d’utilisation et de qualité des services téléphoniques accessibles aux personnes sourdes, malentendantes, sourdaveugles et aphasiques au 2ème trimestre 2026. Les derniers chiffres","- Statistiques 24 septembre 2026 Couverture mobile L’Arcep publie les données trimestrielles de couverture mobile au second semestre 2026 Lire l'actualité","- Statistiques 24 septembre 2026 Extinction des réseaux mobiles 2G et 3G 1,7 millions de terminaux 2G étaient encore actifs fin juin 2026 Lire le communiqué","- Réseaux mobiles 17 septembre 2026 Couverture mobile L'Arcep publie les réponses à la consultation publique lancée le 23 avril 2026 sur un projet de décision visant à adapter les cartes de couverture mobile dans un contexte d’évolution de l’utilisation des différentes technologies mobiles pour les services Voix et SMS, et interroger l’écosystème sur de futures évolutions des cartes internet mobile. Les contributions des acteurs (zip - 1,42 Mo)","- Secteur postal 17 septembre 2026 Service universel L’Arcep publie ce jour l’avis n° 2026-1305 sur un arrêté relatif aux objectifs de qualité de service fixés à La Poste L'avis n° 2026-1305 (pdf - 354 Ko)","- Fréquences 11 septembre 2026 Dispositifs à courte portée L’Arcep publie une consultation publique pour recueillir l'avis des parties prenantes sur une modification de la décision n° 2014-1263 en date du 6 novembre 2014 modifiée fixant les conditions d’utilisation des fréquences radioélectriques par des dispositifs à courte portée. La consultation publique","- Outre-mer 10 septembre 2026 Fréquences - Outre-mer L’Arcep lance une deuxième consultation publique sur l’attribution de fréquences radioélectriques en Guyane Lire le communiqué de presse","Extrait du document officiel — Arcep, reproduction autorisée avec mention de la source",[29],"La consultation publique Outre-mer 10 septembre 2026 Fréquences - Outre-mer L’Arcep lance une deuxième consultation publique sur l’attribution de fréquences radioélectriques en Guyane Lire le communiqué de presse",true,[32],{"id":33,"rubrique":6,"titre":34,"date":35,"nbSources":13},"tech-normes-dfa650c1dcc68ded","Demandes d’autorisation en santé : bilan pour l’année 2024 de l’action de la CNIL","2025-04-07",[37,40,43,46,49,52,55,58,61,64],{"nom":38,"path":39},"Ventes immobilières DVF autour d'une adresse dans les Hauts-de-France","\u002Fsujet\u002Ftech-reglementation-69b7339be8c1ff4e",{"nom":41,"path":42},"Violations de données personnelles : dans quels cas peut-on être indemnisé ?","\u002Fsujet\u002Ftech-reglementation-433099519f70a1b4",{"nom":44,"path":45},"Baromètre Spotim du rendement locatif — octobre 2026","\u002Fsujet\u002Ftech-reglementation-6aae0d7427735d8c",{"nom":47,"path":48},"Spotim — Rendement locatif et prix au m² par ville","\u002Fsujet\u002Ftech-reglementation-ba7b7cbe764d3925",{"nom":50,"path":51},"Comparer les communes de France : score immobilier, prix, rendement et risques à partir des données publiques (DVF, INSEE, Géorisques)","\u002Fsujet\u002Ftech-reglementation-a8ad71e14b62d16f",{"nom":53,"path":54},"Ordre du jour de la séance plénière du 10 septembre 2026","\u002Fsujet\u002Ftech-reglementation-c8806aa54523c14e",{"nom":56,"path":57},"API Nogogo - Fiabilité et risque des entreprises françaises","\u002Fsujet\u002Ftech-reglementation-f6083e1ba643d2dd",{"nom":59,"path":60},"Nice Transports : bus de Nice en direct, horaires et arrêts Lignes d'Azur","\u002Fsujet\u002Ftech-reglementation-e7fcf2d01f31026f",{"nom":62,"path":63},"QuartierScope – Ce qui change autour de chez vous","\u002Fsujet\u002Ftech-reglementation-d71900f221ad5728",{"nom":65,"path":66},"Bulletin d'actualité CERTFR-2026-ACT-029 (06 juillet 2026)","\u002Fsujet\u002Ftech-reglementation-22adfb97ed75c007",1791137619345]