[{"data":1,"prerenderedAt":49},["ShallowReactive",2],{"sujet-transport-normes-5675dae2c2c014dd":3},{"sujet":4,"aJournal":28,"liesSujets":29,"voisins":30},{"id":5,"rubrique":6,"sousTheme":7,"region":8,"titre":9,"resume":10,"date":11,"publieLe":12,"nbSources":13,"articles":14,"extraitOfficiel":18,"attribution":27,"extraitUrl":17},"transport-normes-5675dae2c2c014dd","transport","normes",null,"Liste des maitres d'oeuvre, des vérificateurs, et des organismes d'inspection des SGS agréés","Les maîtres d’œuvre interviennent dans le cadre de la construction ou la modification substantielle des remontées mécaniques ou des tapis roulant. Ils sont notamment tenus de s’assurer que les installations ou équipements sont établis en conformité avec les dispositions de la réglementation technique et de sécurité.","2026-07-16","2026-07-16T06:00:00.000Z",1,[15],{"titre":9,"editeur":16,"url":17,"date":11,"publieLe":12},"STRMTG — Remontées mécaniques et transports guidés","https:\u002F\u002Fwww.strmtg.developpement-durable.gouv.fr\u002Fliste-des-maitres-d-oeuvre-des-verificateurs-et-a245.html",[10,19,20,21,22,23,24,25,26],"## Liste des techniciens d’inspection annuelle agréés","Les techniciens d’inspection annuelle réalisent notamment les essais annuels des freins dans les différents cas représentatifs de l’exploitation et des dispositifs de sécurité sur les téléportés, les funiculaires et les trains à crémaillère.","## Liste des contrôleurs de câbles agréés","Les contrôleurs de câbles réalisent les inspections pluriannuelles des câbles. Ces contrôles sont visuels, dimensionnels et magnétographiques.","## Liste des contrôleurs techniques indépendants agréés","Les contrôleurs techniques indépendants vérifient la conception de certains composants de remontées mécaniques et de tapis roulants.","## Liste des Organismes d’Inspection des SGS agréés","Les organismes d’inspection et auditeurs de Systèmes de Gestion de la Sécurité (SGS) des exploitants de remontées mécaniques ou de tapis roulants réalisent le contrôle périodique du SGS, pour les exploitants ayant choisi de soumettre leur SGS à un contrôle périodique. Ces organismes et auditeurs établissent un rapport de contrôle transmit concomitamment à l’exploitant et au service de contrôle. Ce rapport liste les non-conformités constatées le cas échéant et identifie des pistes d’amélioration.","Texte officiel reproduit — STRMTG, Licence Ouverte \u002F Etalab 2.0",true,[],[31,34,37,40,43,46],{"nom":32,"path":33},"Contrôle des surcharges des véhicules de transport de marchandises en Normandie : un enjeu majeur pour la sécurité routière et la préservation des infrastructures","\u002Fsujet\u002Ftransport-normes-bc1393b7ba573d43",{"nom":35,"path":36},"Marchés passés par les sociétés d’autoroutes : le niveau de concurrence demeure globalement stable en 2025 ; l'ART renforcera ses contrôles sur deux points - ART","\u002Fsujet\u002Ftransport-normes-77a2febce26270fe",{"nom":38,"path":39},"La publication des données de mobilité s’est accélérée en 2025, renforçant la qualité de l’information voyageur disponible sur les calculateurs d’itinéraires - ART","\u002Fsujet\u002Ftransport-normes-cf991675aa639772",{"nom":41,"path":42},"Offre, fréquentation et qualité de service : tous les services ferroviaires ont progressé en 2024 - ART","\u002Fsujet\u002Ftransport-normes-4745bcfb256152f2",{"nom":44,"path":45},"Le parc de véhicules au 1er janvier 2025 dans les territoires ZFE et les territoires de vigilance pour la qualité de l’air","\u002Fsujet\u002Ftransport-normes-29fcfe2923242835",{"nom":47,"path":48},"Le parc de véhicules au 1er janvier 2023 dans les territoires ZFE et les territoires de vigilance pour la qualité de l’air","\u002Fsujet\u002Ftransport-normes-eb50f17cd1223fbe",1787303179552]