[{"data":1,"prerenderedAt":83},["ShallowReactive",2],{"sujet-transport-reglementation-2df78cab032caf4d":3},{"sujet":4,"aJournal":26,"liesSujets":27,"voisins":52},{"id":5,"rubrique":6,"sousTheme":7,"region":8,"titre":9,"resume":10,"date":11,"nbSources":12,"articles":13,"extraitOfficiel":17,"attribution":25,"extraitUrl":16},"transport-reglementation-2df78cab032caf4d","transport","reglementation","la-reunion","L’Autorité de régulation des transports a participé à la 28ème réunion de l’ENRRB, le réseau des régulateurs ferroviaires des États membres de l’Union européenne - ART","L’Autorité de régulation des transports (ART), représentée par Joël Deumier, directeur adjoint de cabinet, chargé des affaires européennes, a participé à la 28 ème réunion de l’ENRRB ( European Network of Rail Regulatory Bodies ), qui s’est tenue le 3 décembre à Bruxelles.","2025-12-08",1,[14],{"titre":9,"editeur":15,"url":16,"date":11},"Autorité de régulation des transports","https:\u002F\u002Fwww.autorite-transports.fr\u002Factualites\u002Flautorite-de-regulation-des-transports-a-participe-a-la-28eme-reunion-de-lenrrb-le-reseau-des-regulateurs-ferroviaires-des-etats-membres-de-lunion-europeenne\u002F",[10,18,19,20,21,22,23,24],"- Les initiatives de la Commission européenne en cours et à venir (stratégie en matière de services de transport ferroviaire à grande vitesse, évaluation du règlement d’exécution sur les installations de services, textes envisagés en matière de billettique) ;","- L’avenir de l’ENRRB à la suite de l’accord en trilogue sur le règlement européen sur la gestion des capacités ferroviaires ;","Sous l’égide de la Commission européenne, l’ENRRB réunit les régulateurs ferroviaires des États membres de l’Union européenne afin de favoriser leur coopération, l’échange d’informations et de bonnes pratiques régulatoires.","Ouverture à la concurrence : l'expérience de Marseille-Nice illustre les premiers constats de l'ART","Ouverture du marché ferroviaire : de premiers bénéfices concrets, trois défis pour les pérenniser","L’IRG-Rail publie son 14ème rapport annuel d’observation des marchés ferroviaires en Europe","L’Autorité de régulation des transports publie ses propositions pour un cadre européen de régulation des transports amélioré et simplifié, au service de mobilités durables","Extrait du document officiel — ART, reproduction autorisée avec mention de la source",true,[28,32,36,40,44,48],{"id":29,"rubrique":6,"titre":30,"date":31,"nbSources":12},"transport-reglementation-886b0938406e19d5","Participation de l’Autorité de régulation des transports au premier conseil des régulateurs de l’ENRRB - ART","2026-07-09",{"id":33,"rubrique":6,"titre":34,"date":35,"nbSources":12},"transport-reglementation-4d3ba06616790210","L’Autorité de régulation des transports a participé à la 23ème réunion plénière du forum de Thessalonique, mardi 10 juin 2025 - ART","2025-06-18",{"id":37,"rubrique":6,"titre":38,"date":39,"nbSources":12},"transport-reglementation-ffeec003b81f25c3","L’Autorité de régulation des transports rend un avis favorable sous réserves sur les péages ferroviaires 2024-2026 proposés par SNCF Réseau, après leur annulation par le Conseil d’État - ART","2024-09-12",{"id":41,"rubrique":6,"titre":42,"date":43,"nbSources":12},"transport-reglementation-53dddc9c1ea66090","L’Autorité de régulation des transports auditionnée par la région Centre-Val de Loire sur l’ouverture à la concurrence des services publics ferroviaires régionaux - ART","2025-09-12",{"id":45,"rubrique":6,"titre":46,"date":47,"nbSources":12},"transport-reglementation-673659edf055086a","Patrick Vieu, vice-président de l’Autorité de régulation des transports, a participé à une table ronde enjeux et les effets de la fragmentation ferroviaire liée à l’infrastructure, lors du congrès de l’UNSA-Ferroviaire - 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Travaux de remplacement de joints de chaussée à hauteur de Maxéville (54)","\u002Fsujet\u002Ftransport-reglementation-a7faddbeced484b8",{"nom":75,"path":76},"Le parc de véhicules routiers en Grand Est de 2016 à 2025","\u002Fsujet\u002Ftransport-reglementation-c7794d752f736882",{"nom":78,"path":79},"Loire - RN77 : Travaux complémentaires au renforcement du mur de Terrenoire ouest","\u002Fsujet\u002Ftransport-reglementation-cabe56566e1d0db2",{"nom":81,"path":82},"MODIFICATION - A30 - Travaux de réparation de l'ouvrage d'art AU72 à Uckange","\u002Fsujet\u002Ftransport-reglementation-d5083ba2a1f0b575",1787303185551]