[{"data":1,"prerenderedAt":85},["ShallowReactive",2],{"sujet-transport-reglementation-53666dfb1b3c16db":3},{"sujet":4,"aJournal":28,"liesSujets":29,"voisins":54},{"id":5,"rubrique":6,"sousTheme":7,"region":8,"titre":9,"resume":10,"date":11,"nbSources":12,"articles":13,"extraitOfficiel":17,"attribution":26,"extraitUrl":16,"faitsCles":27},"transport-reglementation-53666dfb1b3c16db","transport","reglementation",null,"Participation de l’Autorité de régulation des transports à l’assemblée plénière de l’IRG-Rail - ART","Les 18 et 19 novembre, Patrick Vieu, vice-président de l’Autorité de régulation des transports (ART), a participé à l’assemblée plénière de l’IRG-Rail, qui s’est tenue à Barcelone, en Espagne. Plusieurs documents officiels, consultables sur le site internet de l’IRG-Rail ( https:\u002F\u002Firg-rail.eu\u002F ), ont été adoptés par l’assemblée plénière :","2025-11-21",1,[14],{"titre":9,"editeur":15,"url":16,"date":11},"Autorité de régulation des transports","https:\u002F\u002Fwww.autorite-transports.fr\u002Factualites\u002Fparticipation-de-lautorite-de-regulation-des-transports-a-lassemblee-pleniere-de-lirg-rail-3\u002F",[18,19,20,21,22,23,24,25],"Les 18 et 19 novembre, Patrick Vieu, vice-président de l’Autorité de régulation des transports (ART), a participé à l’assemblée plénière de l’IRG-Rail, qui s’est tenue à Barcelone, en Espagne.","Plusieurs documents officiels, consultables sur le site internet de l’IRG-Rail ( https:\u002F\u002Firg-rail.eu\u002F ), ont été adoptés par l’assemblée plénière :","- Rapport sur la structure et les conditions du marché des voies de service, en vue de remédier à des situations de capacité rare","- Rapport sur les données relatives aux installations de service et le développement du registre de l’infrastructure (RINF)","- é lu l’ART vice-présidente de l’IRG-Rail pour l’année 2026, et présidente du réseau pour 2027 ;","- é changé sur les actualités du secteur ferroviaire, notamment la proposition de règlement européen sur l’utilisation des capacités ferroviaires q ui a fait l’objet d’un accord en trilogue, mardi 18 novembre 2025.","Composé de 31 régulateurs ferroviaires européens, l’IRG-Rail est une plateforme de coopération, d’échange d’informations et de bonnes pratiques entre les régulateurs qui a pour objectif de faciliter la création d’un marché européen du transport ferroviaire compétitif, efficace et durable.","L’IRG-Rail est présidé en 2025 par la Comisión Nacional de los Mercados y la Competencia (CNMC), le régulateur espagnol.","Extrait du document officiel — ART, reproduction autorisée avec mention de la source",[18,25],true,[30,34,38,42,46,50],{"id":31,"rubrique":6,"titre":32,"date":33,"nbSources":12},"transport-reglementation-886b0938406e19d5","Participation de l’Autorité de régulation des transports au premier conseil des régulateurs de l’ENRRB - ART","2026-07-09",{"id":35,"rubrique":6,"titre":36,"date":37,"nbSources":12},"transport-reglementation-4d3ba06616790210","L’Autorité de régulation des transports a participé à la 23ème réunion plénière du forum de Thessalonique, mardi 10 juin 2025 - ART","2025-06-18",{"id":39,"rubrique":6,"titre":40,"date":41,"nbSources":12},"transport-reglementation-5df1116376ce126d","Audition de l’Autorité de régulation des transports sur la décarbonation des transports par la commission des affaires européennes de l’Assemblée nationale - ART","2025-05-27",{"id":43,"rubrique":6,"titre":44,"date":45,"nbSources":12},"transport-implantations-7d937c91c1978d93","Audition de l’Autorité de régulation des transports par une mission d’information de l’Assemblée nationale sur le rôle du transport ferroviaire dans le désenclavement des territoires - ART","2025-03-26",{"id":47,"rubrique":6,"titre":48,"date":49,"nbSources":12},"transport-investissements-b6aaa80510457b6c","Auditions de l’Autorité de régulation des transports par l’Assemblée nationale dans le cadre du projet de loi des finances 2025 - 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Travaux de remplacement de joints de chaussée à hauteur de Maxéville (54)","\u002Fsujet\u002Ftransport-reglementation-a7faddbeced484b8",{"nom":77,"path":78},"Le parc de véhicules routiers en Grand Est de 2016 à 2025","\u002Fsujet\u002Ftransport-reglementation-c7794d752f736882",{"nom":80,"path":81},"Loire - RN77 : Travaux complémentaires au renforcement du mur de Terrenoire ouest","\u002Fsujet\u002Ftransport-reglementation-cabe56566e1d0db2",{"nom":83,"path":84},"MODIFICATION - A30 - Travaux de réparation de l'ouvrage d'art AU72 à Uckange","\u002Fsujet\u002Ftransport-reglementation-d5083ba2a1f0b575",1787303185967]