[{"data":1,"prerenderedAt":85},["ShallowReactive",2],{"sujet-transport-reglementation-886b0938406e19d5":3},{"sujet":4,"aJournal":28,"liesSujets":29,"voisins":54},{"id":5,"rubrique":6,"sousTheme":7,"region":8,"titre":9,"resume":10,"date":11,"nbSources":12,"articles":13,"extraitOfficiel":17,"attribution":25,"extraitUrl":16,"faitsCles":26},"transport-reglementation-886b0938406e19d5","transport","reglementation",null,"Participation de l’Autorité de régulation des transports au premier conseil des régulateurs de l’ENRRB - ART","Le 2 juillet dernier, Jordan Cartier, secrétaire général de l’Autorité de régulation des transports (ART), a participé au premier conseil des régulateurs du réseau européen des régulateurs ferroviaires (ENRRB), qui s’est tenu à Bruxelles, en Belgique.","2026-07-09",1,[14],{"titre":9,"editeur":15,"url":16,"date":11},"Autorité de régulation des transports","https:\u002F\u002Fwww.autorite-transports.fr\u002Factualites\u002Fparticipation-de-lautorite-de-regulation-des-transports-au-premier-conseil-des-regulateurs-de-lenrrb\u002F",[10,18,19,20,21,22,23,24],"Le règlement européen sur les capacités ferroviaires, qui est entré en vigueur le 11 juin 2026, prévoit une évolution de la gouvernance et un renforcement des missions du réseau. Composé de représentants des régulateurs ferroviaires des États membres de l’Union ainsi que de la Commission européenne en tant que membre non-votant, le conseil des régulateurs devient l’organe décisionnel du réseau.","Cette première réunion du conseil des régulateurs a notamment permis :","- d’adopter l’avis de l’ENRRB consacré aux règles de procédure de la plateforme ferroviaire européenne, entité visant à faciliter la consultation des parties prenantes opérationnelles hors gestionnaire d’infrastructure dans le cadre de la mise en œuvre du règlement sur les capacités ferroviaires.","Publication du rapport d’activité de l’Autorité de régulation des transports pour l’année 2025","Thierry Guimbaud, Président de l’ART, est intervenu à la matinale de News Tank Mobilités sur les enjeux de régulation et multimodalité des transports","Jordan Cartier, Secrétaire général de l’ART, est intervenu au colloque organisé par ADN Mobilités et l’AFRA","Séance publique relative à la procédure de règlement de différend opposant la Région Nouvelle-Aquitaine et SNCF Réseau, jeudi 08 janvier 2026","Extrait du document officiel — ART, reproduction autorisée avec mention de la source",[27],"Le règlement européen sur les capacités ferroviaires, qui est entré en vigueur le 11 juin 2026, prévoit une évolution de la gouvernance et un renforcement des missions du réseau.",true,[30,34,38,42,46,50],{"id":31,"rubrique":6,"titre":32,"date":33,"nbSources":12},"transport-reglementation-2df78cab032caf4d","L’Autorité de régulation des transports a participé à la 28ème réunion de l’ENRRB, le réseau des régulateurs ferroviaires des États membres de l’Union européenne - ART","2025-12-08",{"id":35,"rubrique":6,"titre":36,"date":37,"nbSources":12},"transport-reglementation-53666dfb1b3c16db","Participation de l’Autorité de régulation des transports à l’assemblée plénière de l’IRG-Rail - ART","2025-11-21",{"id":39,"rubrique":6,"titre":40,"date":41,"nbSources":12},"transport-reglementation-299b885fa83709b4","Thierry Guimbaud, Président de l’Autorité de régulation des transports, auditionné par le conseil d’administration du Groupement des autorités responsables de transports - ART","2025-06-03",{"id":43,"rubrique":6,"titre":44,"date":45,"nbSources":12},"transport-reglementation-6c7a7f352120d4d6","Participation de l’Autorité de régulation des transports à une table ronde sur la billettique ferroviaire à Berlin à l’occasion du salon international InnoTrans - ART","2024-10-04",{"id":47,"rubrique":6,"titre":48,"date":49,"nbSources":12},"transport-reglementation-ffeec003b81f25c3","L’Autorité de régulation des transports rend un avis favorable sous réserves sur les péages ferroviaires 2024-2026 proposés par SNCF Réseau, après leur annulation par le Conseil d’État - ART","2024-09-12",{"id":51,"rubrique":6,"titre":52,"date":53,"nbSources":12},"transport-reglementation-de29d7868ef000f6","Publication du rapport d’activité de l’Autorité de régulation des transports pour l’année 2025 - ART","2026-06-26",[55,58,61,64,67,70,73,76,79,82],{"nom":56,"path":57},"Partez à la rencontre du camion « L’Aventure du vivant »","\u002Fsujet\u002Ftransport-reglementation-c84f56ba3cf49444",{"nom":59,"path":60},"Randonnées à la journée accessibles en train et en car en Auvergne-Rhône-Alpes","\u002Fsujet\u002Ftransport-reglementation-492a1649f3f2c4d8",{"nom":62,"path":63},"GIRONDE : A630 Rocade intérieure de Bordeaux - aménagement d'une voie réservée aux transports en commun entre les échangeurs n°12 et n°11","\u002Fsujet\u002Ftransport-reglementation-02e21561b2c6b0bc",{"nom":65,"path":66},"A31 - Travaux d'entretien à hauteur de Terville, Thionville et Yutz (57)","\u002Fsujet\u002Ftransport-reglementation-2beee1e63df791c7",{"nom":68,"path":69},"RN57 – Fermeture totale de la RN57 entre Pennesières et Authoison (70)","\u002Fsujet\u002Ftransport-reglementation-581bed98c1b13080",{"nom":71,"path":72},"Le parc de voitures en circulation dans le Grand Est au 1er janvier 2026","\u002Fsujet\u002Ftransport-reglementation-67545f8594180ea8",{"nom":74,"path":75},"A31 - Travaux de remplacement de joints de chaussée à hauteur de Maxéville (54)","\u002Fsujet\u002Ftransport-reglementation-a7faddbeced484b8",{"nom":77,"path":78},"Le parc de véhicules routiers en Grand Est de 2016 à 2025","\u002Fsujet\u002Ftransport-reglementation-c7794d752f736882",{"nom":80,"path":81},"Loire - RN77 : Travaux complémentaires au renforcement du mur de Terrenoire ouest","\u002Fsujet\u002Ftransport-reglementation-cabe56566e1d0db2",{"nom":83,"path":84},"MODIFICATION - A30 - Travaux de réparation de l'ouvrage d'art AU72 à Uckange","\u002Fsujet\u002Ftransport-reglementation-d5083ba2a1f0b575",1787303179989]