[{"data":1,"prerenderedAt":65},["ShallowReactive",2],{"sujet-transport-reglementation-eb18a468a30665df":3},{"sujet":4,"aJournal":24,"liesSujets":25,"voisins":34},{"id":5,"rubrique":6,"sousTheme":7,"region":8,"titre":9,"resume":10,"date":11,"publieLe":12,"nbSources":13,"articles":14,"extraitOfficiel":18,"attribution":23,"extraitUrl":17},"transport-reglementation-eb18a468a30665df","transport","reglementation",null,"Guide d'application relatif au rapport annuel sur la sécurité de l'exploitation des STRA","Il est applicable aux STRA de personnes relevant du titre V du livre Ier de la troisième partie de la partie règlementaire du code des transports (articles R. 3153-1) et aux STRA de marchandises relevant du titre V du livre II de la troisième partie de la partie réglementaire du code des transports (articles R.","2026-05-21","2026-05-21T07:19:00.000Z",1,[15],{"titre":9,"editeur":16,"url":17,"date":11,"publieLe":12},"STRMTG — Remontées mécaniques et transports guidés","https:\u002F\u002Fwww.strmtg.developpement-durable.gouv.fr\u002Fguide-d-application-relatif-au-rapport-annuel-sur-a873.html",[19,20,21,22],"Il est applicable aux STRA de personnes relevant du titre V du livre Ier de la troisième partie de la partie règlementaire du code des transports (articles R. 3151-1 à R. 3153-1) et aux STRA de marchandises relevant du titre V du livre II de la troisième partie de la partie réglementaire du code des transports (articles R. 3251-1 à R. 3253-1).","Il est destiné principalement aux acteurs professionnels du secteur des transports publics concernés par la problématique abordée : organisateurs de service, exploitants et gestionnaires de voirie.","Les dispositions du présent guide visent à expliciter et décliner la réglementation de sécurité applicable ; elles formalisent les attentes concertées du STRMTG et de la profession, offrant ainsi un cadre destiné à faciliter le travail des professionnels. Elles ne présentent pas un caractère réglementaire mais leur respect permet cependant de présumer de la conformité aux exigences réglementaires et\u002Fou de la pertinence de la démarche adoptée.","Le présent guide a été élaboré par le groupe de travail RAE STRA mis en place par le STRMTG.","Texte officiel reproduit — STRMTG, Licence Ouverte \u002F Etalab 2.0",true,[26,30],{"id":27,"rubrique":6,"titre":28,"date":29,"nbSources":13},"transport-reglementation-80031af358f8732a","L’IRG-Rail publie son 14ème rapport annuel d’observation des marchés ferroviaires en Europe - ART","2026-05-15",{"id":31,"rubrique":6,"titre":32,"date":33,"nbSources":13},"transport-reglementation-7756ee87b7e65dd1","L’IRG-Rail publie son 13ème rapport annuel d’observation des marchés ferroviaires en Europe - ART","2025-04-29",[35,38,41,44,47,50,53,56,59,62],{"nom":36,"path":37},"Retrouvez les travaux en cours sur le réseau routier de la DiRIF !","\u002Fsujet\u002Ftransport-reglementation-7408dee5db6bef26",{"nom":39,"path":40},"RN2 : fermeture de la sortie n°8 vers la RD401 à Dammartin-en-Goële du 5 octobre au 27 novembre 2026","\u002Fsujet\u002Ftransport-reglementation-3df4ee479b957623",{"nom":42,"path":43},"GIRONDE : A63 - sens Bayonne-Bordeaux","\u002Fsujet\u002Ftransport-reglementation-3c3f742278859976",{"nom":45,"path":46},"A30 - Travaux de sécurisation et de maintenance du tunnel du Bois des Chênes à hauteur de Hayange (57)","\u002Fsujet\u002Ftransport-reglementation-fe83f43d841838ca",{"nom":48,"path":49},"Pourquoi choisir le STRMTG ?","\u002Fsujet\u002Ftransport-reglementation-b28df36018f206a5",{"nom":51,"path":52},"Rencontre annuelle des acteurs franciliens du fret et de la logistique","\u002Fsujet\u002Ftransport-reglementation-97df225b11a30a26",{"nom":54,"path":55},"Yonne : RN151 - Travaux de réfection de la chaussée \u002F commune de Gy L'Evêque du 28 septembre 2026 au 02 octobre 2026","\u002Fsujet\u002Ftransport-reglementation-92369ae859b89e73",{"nom":57,"path":58},"RN57 – Fermeture et déviation pour travaux de signalisation horizontale dans les échangeurs de Saint-Nabord-Peuxy, la Demoiselle et Plombières (88)","\u002Fsujet\u002Ftransport-reglementation-324b28eb3df1032d",{"nom":60,"path":61},"Les carburants de synthèse pour les secteurs aérien et maritime","\u002Fsujet\u002Ftransport-reglementation-c9426fe8430a0535",{"nom":63,"path":64},"A31 - Travaux d'entretien courant de chaussée à hauteur de Frouard (54)","\u002Fsujet\u002Ftransport-reglementation-83967a561b2fc283",1791137625730]