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TRANSPORT3 sujets

Transport — journal du 5 mars 2025

Le 5 mars 2025, 3 sujets ont été ouverts dans la rubrique Transport de fildactu.fr. Cette page d'archive fige le fil de la journée : chaque sujet regroupe les publications officielles traitant du même événement, avec son compteur de sources. L'archive s'accumule au fil des publications et aucune journée n'est jamais retirée.

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Quels sujets ont été ouverts le 5 mars 2025 ?

1 source

Fixation de la redevance d’infrastructure relative à la couverture des pertes des systèmes électriques pour l’année 2025 - Avis n° 2025-003 du 6 février 2025 - ART

1 source couvre ce sujet, dont la publication la plus récente date du 2025-03-05. fildactu.fr regroupe les couvertures d'un même événement et renvoie chaque lecteur vers la publication d'origine.

1 source

Ouverture d’une instruction afin de procéder à la recherche et à la constatation de manquements de la société SNCF Réseau à ses obligations résultant de la décision de l’Autorité de régulation des transports n° 2022-059 du 28 juillet 2022 - Décision n° 2024-014 du 8 février 2024 - ART

1 source couvre ce sujet, dont la publication la plus récente date du 2025-03-05. fildactu.fr regroupe les couvertures d'un même événement et renvoie chaque lecteur vers la publication d'origine.

1 source

Procédure de passation, par la société APRR, de deux contrats portant sur l'exploitation des activités commerciales suivantes : distribution de carburants, boutique et restauration sur les aires de l’Allier Saulzet et de l’Allier Doyet situées sur l’autoroute A71 - Avis n° 2025-010 du 6 février 2025 - ART

1 source couvre ce sujet, dont la publication la plus récente date du 2025-03-05. fildactu.fr regroupe les couvertures d'un même événement et renvoie chaque lecteur vers la publication d'origine.

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