Cette page suit les indicateurs de conjoncture en Bourgogne-Franche-Comté, pour la rubrique Économie. fildactu.fr relève 25 sources publiques et institutionnelles sur ce périmètre. 3 sujets y sont ouverts à ce jour. Les publications d'un même événement sont regroupées, avec leur compteur de sources.
3 sujets sont ouverts sur « Conjoncture » en Bourgogne-Franche-Comté, regroupant 3 publications de 1 éditeur distinct. Ils couvrent la période du 6 septembre 2024 au 17 octobre 2025, soit 407 jours — une moyenne de 0,0 sujet par jour sur ce croisement. Sur les 9 régions actives de ce sous-thème — 17 sujets au total — Bourgogne-Franche-Comté occupe le rang 2. 238 sujets nationaux relèvent du même sous-thème ; ils ne sont pas recopiés d'une région à l'autre et sont listés à part. Le périmètre de collecte est celui de la rubrique Économie : 25 sources publiques et institutionnelles, déclinées sur les 8 départements de Bourgogne-Franche-Comté.
| Indicateur | Valeur |
|---|---|
| Sujets rattachés à Bourgogne-Franche-Comté | 3 |
| Sujets nationaux du même sous-thème | 238 |
| Publications référencées | 261 |
| Éditeurs distincts | 20 |
| Période couverte | 5 août 2024 — 2 octobre 2026 |
| Rang de Bourgogne-Franche-Comté sur ce sous-thème | 2e sur 9 régions actives |
Aussi appelé Vacherin du Haut-Doubs, le Mont d’Or AOP est un fromage au lait cru qui n’est disponible à la vente que de la mi-septembre à…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Bûches, plaquettes forestières, granulés… Pour produire de l’électricité ou de la chaleur, le bois a la cote. En France, environ 7 millions…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Marc Fesneau, ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire, se rendra dans le Doubs dimanche 8 septembre 2024 pour assister…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire, a lancé, jeudi 1er octobre 2026, l’EDIC…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Elles annoncent le printemps. Chaque année, dès le mois de mars, les fraises françaises sont de retour sur les étals, au grand plaisir de…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Dans un monde marqué par le dérèglement climatique et les tensions géopolitiques, la souveraineté alimentaire est bien plus qu'un objectif…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le dérèglement climatique menace les rendements et les revenus agricoles, fragilisant la pérennité de certaines exploitations et, à terme…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Maguy Jourdan est proviseure de l’établissement public local d’enseignement et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA) des Hautes…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En pleines montagnes d’Auvergne, à Saint-Flour (Cantal), l’établissement public local d’enseignement et de formation professionnelle…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
À Mayotte, département français au coeur de l’Océan Indien, une grande partie de l’agriculture est familiale, peu équipée, voire souvent…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Cette notion n’est pas nouvelle. Utilisée depuis plusieurs décennies, elle recouvre des réalités multiples et a évolué au fil des…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La première Assemblée des membres de l’EDIC s’est réunie le 1er octobre 2026. À cette occasion, elle a élu à l’unanimité, pour un mandat de…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’indice des loyers commerciaux (ILC), l'indice des loyers des activités tertiaires (ILAT) et l'indice du coût de la construction (ICC)…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La stratégie Écophyto 2030, publiée le 6 mai 2024, à l’issue d’un travail de concertation de plusieurs mois sous l’égide du secrétariat…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les TPE/PME ayant fait l’objet d’une mesure d’évacuation ou de confinement et ayant subi des conséquences suite aux incendies de cet été…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Comment vivrons-nous en France demain ? Dans la lignée historique des travaux du Plan depuis Jean Monnet, le Haut-commissariat à la…
Texte officiel reproduit — Haut-commissariat à la Stratégie et au Plan, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La France entre dans une nouvelle phase de son histoire économique : l’accélération technologique portée par l’intelligence artificielle…
Texte officiel reproduit — Haut-commissariat à la Stratégie et au Plan, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Comment les entreprises peuvent-elles contribuer, aux côtés des collectivités, des associations, des partenaires sociaux et des citoyens…
Texte officiel reproduit — Haut-commissariat à la Stratégie et au Plan, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Vous êtes devenu conjoint collaborateur avant le 1 er janvier 2022 ? Un changement de statut peut être nécessaire. Nous vous expliquons…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le tableau de bord Portailpro permet aux entrepreneurs d’avoir une vision claire et globale de l’ensemble de leurs obligations fiscales…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Depuis juin 2026, l’Indication géographique protégée (IGP) a été attribuée officiellement aux dénominations « Oie du Sud-Ouest », « Confit…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Depuis le début de l’été, de nombreux feux de forêt se déclenchent en France. Actuellement, les sapeurs-pompiers continuent de lutter…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Économie et des Finances, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le Numéro vert Canicule info service : 0 800 06 66 66 (appel gratuit, accessible à tous, tous les jours entre 9h et 19h) est activé. Pour…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Allocation de rentrée scolaire, bourses de collège ou de lycée... Voici les aides à connaître pour cette nouvelle année scolaire. Versée…
Texte officiel reproduit — Service d'information du Gouvernement, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L'intéressement est un dispositif de partage de la valeur et d'épargne salariale mis en place par voie d’accord avec les salariés. Il se…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Économie et des Finances, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les services de contrôle du ministère en charge de l’agriculture s’appuient sur un réseau de laboratoires officiels, constitué…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
VIDÉO. Après les feux majeurs de l’été 2026, l’État engage le relèvement en Gironde et dans les Landes avec des mesures pour les habitants…
Texte officiel reproduit — Service d'information du Gouvernement, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Comment bien choisir sa salle de remise en forme ? Elles séduisent de plus en plus de consommateurs avec des formules attrayantes…
Texte officiel reproduit — DGCCRF, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Vous faites face à une baisse d’activité dans votre entreprise et vous souhaitez réduire l’activité de vos salariés tout en préservant leur…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Économie et des Finances, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les TPE/PME ayant fait l’objet d’une mesure d’évacuation ou de confinement et ayant subi des conséquences suite aux incendies peuvent…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les TPE/PME ayant fait l’objet d’une mesure d’évacuation ou de confinement et ayant subi des conséquences suite aux incendies peuvent…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La DNC a été détectée en France, pour la première fois, le 29 juin 2025 en Savoie. Cette maladie virale fortement préjudiciable à la santé…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’étiquetage des bijoux relève de dispositions réglementaires différentes selon qu’il s’agit de bijoux fantaisie, de bijoux en métal…
Texte officiel reproduit — DGCCRF, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En application des articles L. 441-16 a) et L. 470-2 V du code de commerce, une amende de 156 000 euros a été prononcée par la Direction…
Texte officiel reproduit — DGCCRF, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En application des articles L. 441-16 a) et L. 470-2 V du code de commerce, une amende de 500 000 € a été prononcée par la Direction…
Texte officiel reproduit — DGCCRF, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L'émergence d'un nouvel orthobunyavirus de type Shamonda (SHAV) a été mise en évidence fin juillet dans une dizaine d’exploitations de…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Rentrée des classes pour les élèves et les étudiants, vacances scolaires, versement de l'allocation de rentrée ou envoi du « Pass Sport »…
Texte officiel reproduit — Service d'information du Gouvernement, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Mode de scrutin, comptage des voix, fonctionnement de chaque tour... Voici les grandes étapes de l'élection. Depuis 1962, l'élection du…
Texte officiel reproduit — Service d'information du Gouvernement, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Protéger les plantes pendant leur croissance est l’un des défis historiques du monde agricole. Pour limiter le recours aux produits…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
D’un côté, une virilité de synthèse vendue dans des vidéos de trente secondes. De l’autre, des décennies de combat féministe prises pour…
Texte officiel reproduit — Service d'information du Gouvernement, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Une mission conjointe du CGAAER, de l’IGAM et de l’IGESR a été chargée d’évaluer la mise en œuvre des formations maritimes et des métiers…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
Les indicateurs paraissent à date fixe et sont repris par plusieurs émetteurs le même jour. Le regroupement évite d'afficher dix fois la même information et met en regard les publications qui la commentent.
AOP, IGP, Label Rouge, AB… : ces signes officiels témoignent de la méthode de production, de la qualité ou de la provenance des produits…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les DREETS Auvergne-Rhône-Alpes et Grand Est ont réalisé un outil d’aide à l’analyse des rapports d’essai qui permet la vérification de la…
Texte officiel reproduit — Dreets Auvergne-Rhône-Alpes, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La mirabelle de Lorraine, classée IGP (Indication géographique protégée) depuis 1996, a une saisonnalité très courte. Découverte de ce…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Service Public vous informe des principaux changements intervenant au mois de juillet concernant la parentalité, les impôts, les dates clés…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Dans un monde ouvert et globalisé, il est nécessaire de connaître et d'anticiper pour piloter les affaires publiques autrement qu'en…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de l’agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire, a réuni ce jour l’ensemble de la…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
DÉCODAGE. Éducation positive, zéro écran, alimentation idéale… Les conseils destinés aux parents n’ont jamais été aussi nombreux. S’ils…
Texte officiel reproduit — Service d'information du Gouvernement, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les services de contrôle du ministère en charge de l’agriculture s’appuient sur un réseau de laboratoires officiels, constitué…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La fièvre catarrhale ovine (FCO), également appelée maladie de la langue bleue ou en anglais « blue tongue » (BT), est une maladie virale…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Date et horaires de l’éclipse, risques pour les yeux, lunettes adaptées, observation en toute sécurité, enfants, activités en plein air…
Texte officiel reproduit — Service d'information du Gouvernement, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La directive 2008/73 cite un certain nombre de laboratoires nationaux de référence dans le domaine de la santé animale, dont chaque État…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
Le comité de suivi du dispositif « Services publics écoresponsables », instance de gouvernance en charge de la coordination et du suivi des…
Texte officiel reproduit — Direction des achats de l'État, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Depuis le mois de juillet, l’Urssaf peut émettre une DSN de substitution. Ce nouveau mécanisme intervient lorsqu’une anomalies persiste…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Dans le cadre des mesures d’aides aux entreprises de transport en raison de la hausse du prix des produits pétroliers résultant du conflit…
Texte officiel reproduit — DREAL Normandie, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
DÉCODAGE. Vanessa Perrée pilote le nouveau parquet national dédié à la lutte contre les réseaux de criminalité organisé (Pnaco). Procureure…
Texte officiel reproduit — Service d'information du Gouvernement, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le ministère soutient les démarches locales autour de l’alimentation, notamment au travers des projets alimentaires territoriaux (PAT) et…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Afin de répondre aux intempéries et aux incendies récents, l’ Urssaf et le CPSTI activent des mesures d’urgence visant à accompagner les…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La micro-entreprise et l’entreprise individuelle peuvent souvent être confondues. Elles partagent en effet la même forme juridique…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
DÉCODAGE. Pour de nombreux jeunes, il devient de plus en plus difficile de se projeter dans l’avenir en raison du dérèglement climatique…
Texte officiel reproduit — Service d'information du Gouvernement, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Service Public vous informe des principaux changements intervenant au mois de juillet concernant la parentalité, les impôts, les dates clés…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
❓Comment influencer les projections familiales, tout en respectant les droits et les choix de chacune et chacun ? 📄 Dans une nouvelle note…
Texte officiel reproduit — Haut-commissariat à la Stratégie et au Plan, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La France se distingue par : ➡️ Un investissement de R&D significatif dans l’énergie décarbonée, notamment le nucléaire ➡️ Une…
Texte officiel reproduit — Haut-commissariat à la Stratégie et au Plan, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le 8 juillet 2026, le BOFIP a annoncé un assouplissement des conditions de délivrance de l’attestation de régularité fiscale pour les…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
DÉCODAGE. Le Pr Amine Benyamina, addictologue et co-président de la commission gouvernementale sur l'IA, alerte sur les risques de…
Texte officiel reproduit — Service d'information du Gouvernement, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En visite officielle à Rabat le 16 juillet 2026, Sébastien Lecornu a célébré, accompagné des ministres concernés, l’entente…
Texte officiel reproduit — Service d'information du Gouvernement, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La direction des achats de l’État (DAE) publie une version enrichie de la fiche-outil pour des achats éco-responsables dédiée aux marchés…
Texte officiel reproduit — Direction des achats de l'État, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Dans un contexte de fortes chaleurs et de risque élevé d'incendie, l'adaptation des horaires de moisson s'inscrit parmi les mesures de…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les soldes d'été débutent le dernier mercredi du mois de juin à 8 heures du matin. Cette date est avancée à l'avant-dernier mercredi du…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
À l'occasion de ses 25 ans, l'IGPDE revient, au cours d’une matinée d'échanges et de témoignages, sur les grandes étapes qui ont marqué son…
Texte officiel reproduit — IGPDE, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les indices de référence des baux commerciaux et professionnels que sont l'indice des loyers commerciaux (ILC), l'indice du coût de la…
Extrait du communiqué officiel — DILA, Licence Ouverte.
La réglementation sanitaire qui fixe les températures optimales de conservation de denrées s’appuie sur des bases scientifiques…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Ce mardi 23 juin 2026, le conseil d’administration de l’Agence BIO a validé la candidature de Sylvain Reverchon, proposée par Annie…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Afin d’accompagner les entreprises dans leur gestion des coûts énergétiques et leur décarbonation, la Direction générale des entreprises…
Extrait du communiqué officiel — DILA, Licence Ouverte.
En application de la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique qui vise notamment à promouvoir un dialogue social plus…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La campagne « peste porcine africaine» vise à sensibiliser les voyageurs, les éleveurs et les chasseurs aux mesures de précaution à…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
Jeudi 11 juin 2026, la Commission européenne a enregistré quatre nouveaux produits sous signes officiels d’identification de la qualité et…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Instauré en 2021 dans le cadre d’Écophyto II+ et conforté dans la stratégie Écophyto 2030, le Comité scientifique et technique de la…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La publicité par voie postale est une pratique commerciale courante : les personnes doivent cependant en être préalablement informées et…
Texte officiel reproduit — CNIL, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Lettre de veille technologique - Février 2026 pdf - 298.59 Ko Lettre de veille technologique - Janvier 2026 pdf - 204.42 Ko Lettre de…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
Depuis l’effectivité de la loi Pacte en 2023 et la création du RNE, les documents de référence que sont l’ extrait Kbis et l’attestation…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Face à l'évolution des cas d’influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) dans la faune sauvage et dans les exploitations d'élevage, la…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L'Agence de la biomédecine participera à plusieurs Marches des fiertés, en métropole et à La Réunion, pour échanger avec les communautés…
Extrait du document officiel — Agence de la biomédecine, reproduction autorisée avec mention de la source.
Chaque fiche détaille l' agent responsable de la maladie, les modes de transmission ainsi que les symptômes chez l'animal et chez l'homme…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
EN BREF. Face à la hausse des prix des carburants, le gouvernement annonce l’ouverture par l’Agence de services et de paiement, sur son…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte.
Le Smic (salaire minimum interprofessionnel de croissance) augmente chaque année le 1 er janvier. Il est par ailleurs automatiquement…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le décret du 30 avril 2026 apporte différentes modifications notables afin de simplifier les formalités d’entreprise. Description. Pour…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Afin de prévenir les accidents de la route survenant dans le cadre du travail, la Sécurité routière organise les Journées de la sécurité…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Afin de soutenir les éleveurs dans la lutte contre la tuberculose bovine, Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de l’agro-alimentaire…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Vous souhaitez bénéficier d'une exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE) ou indiquer une modification à l'administration ?…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Rapport annuel d'activité du CGAAER 2022 pdf (document accessible) - 3.49 Mo Rapport annuel d'activité du CGAAER 2021 pdf (document…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
La DOETH au titre de l’année 2025 doit être effectuée au sein de la DSN du mois d’avril 2026. Cette déclaration doit être faite le 5 ou le…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Au service du vivant, le corps des inspecteurs de santé publique vétérinaire (ISPV) est un corps technique interministériel d’encadrement…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Chaque année, le ministère en charge de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire effectue une enquête statistique inscrite au…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
Face au nombre important d’événements pouvant perturber leur fonctionnement (sinistres, pandémies, cyberattaques, conflits...), les…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Vous êtes soumis à l'impôt sur le revenu (IR) ? Depuis le 9 avril, vous pouvez remplir votre déclaration des revenus de l’année 2025…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire, a annoncé jeudi 9 avril la mise en…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La date limite de dépôt de ces déclarations, à réaliser exclusivement par Internet sur le site : www.telepac.agriculture.gouv.fr, est fixée…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Sous l’impulsion du Président de la République, la France organise à Lyon, du 5 au 7 avril 2026, le One Health Summit. Consacré à…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Dans un contexte difficile lié au conflit au Moyen-Orient, le ministère du Travail donne la possibilité aux entreprises impactées d’avoir…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Un avantage en nature est un bien, un produit ou un service qui est fourni par l’employeur à son salarié gratuitement ou à un prix…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Afin d’encourager le recrutement des talents neuroatypiques (autisme, troubles Dys, troubles déficit de l'attention avec ou sans…
Extrait du communiqué officiel — DILA, Licence Ouverte.
Les indices de référence des baux commerciaux et professionnels que sont l'indice des loyers commerciaux (ILC), l'indice du coût de la…
Extrait du communiqué officiel — DILA, Licence Ouverte.
Le Passeport de prévention, destiné à améliorer le suivi des formations sur la prévention des risques professionnels, répertorie les acquis…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L'agneau printanier trône traditionnellement sur les tables à cette période de l'année. Sautée, mijotée, rôtie, grillée ou poêlée, c'est…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Né en Haute-Provence, le Banon est un fromage de chèvre affiné dans des feuilles de châtaignier. Son nom vient d’un petit village médiéval…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En raison de la situation au Moyen-Orient, et afin de faciliter le retour en urgence des ressortissants français, le ministère de…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Espèces équine et asine – (Breed societies - Equine species) pdf - 384.25 Ko Liste des organismes de sélection des espèces équine et asine…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
Dans le cadre de leur revalorisation triennale, les seuils de la micro-entreprise ont été révisés. Pour être soumise au régime de la…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Au 1 er janvier 2026, les règles applicables aux prestations attribuées par le comité social économique (CSE) évoluent. On retrouve…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
A l’occasion du Salon international de l’Agriculture, Annie Genevard, ministre de l’Agriculture, de l’Agro-alimentaire et de la…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
Afin de soutenir l'attractivité des territoires ruraux vulnérables, la loi de finances pour 2026 prolonge l’intégration des communes…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le 24 février 2026, à l'occasion du Salon international de l'agriculture, la ministre de l'Agriculture de l'Agro-alimentaire et de la…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
Les agriculteurs et leurs salariés sont amenés à utiliser de nombreux produits chimiques dans l’exercice de leur profession. L’utilisation…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Tous les ans, le ministère de l’Agriculture, de l'Agro-alimentaire et de la Souveraineté alimentaire produit un état des lieux chiffré du…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
La phase complémentaire de la procédure Parcoursup ouvre le jeudi 11 juin 2026. À cette occasion, plus de 3 300 places sont encore…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Un guide de bonnes pratiques d’hygiène est un document de référence, évolutif, d’application volontaire, conçu par une branche…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Cette page réunit les publications consacrées à « Telepac 2026 : toutes les réponses à vos questions », relevées chez Ministère de l'Agriculture — Actualités. Le texte de ces publications n'est pas reproductible : la page donne le titre, l'éditeur, la date et le lien vers l'original.
À partir du 1 er janvier 2027, les entreprises inscrites au répertoire Sirene disposeront d’un nouveau code APE (Activité Principale…
Extrait du communiqué officiel — DILA, Licence Ouverte.
L’AFNOR a reconnu en octobre 2020 l’engagement et les mesures concrètes mises en place par le ministère de l’Agriculture et de la…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les notes d’Analyse présentent en quatre pages l’essentiel des réflexions sur un sujet d’actualité relevant des champs d’intervention du…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En décembre, des autocontrôles de Nestlé ont permis d’identifier la présence de la toxine céréulide dans un lot de lait infantile non…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Liste des Postes de Contrôle Frontaliers français désignés pour le contrôle des animaux et des biens visés à l’article 47(1) (a) et (b) du…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
Cette année, le Gouvernement poursuit sa campagne nationale afin d'inciter les gestionnaire de cantines à s'inscrire à la plateforme « ma…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Afin de garantir une indemnisation spécifique et un accompagnement optimal pour les salariés dont le licenciement économique est envisagé…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le plafond d’exonération de cotisations sociales des indemnités de repas versées aux salariés en mission est revalorisé pour l'année 2026…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La loi de finances pour 2026, adoptée le 2 février dernier, acte la prolongation en 2026 du dispositif de prêt structurel très attendu en…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Originaire d’Amérique du Sud, le canard de Barbarie a été introduit en Europe au XVIe siècle par les Espagnols. Aussi appelé « tête rouge…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La truffe noire ou Tuber melanosporum est mondialement connue sous le nom de truffe du Périgord. Sa pleine saison s'étend de décembre à…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Marbot, Grandjean, Corne, Franquette… Les variétés de noix cultivées en France sont nombreuses et leur qualité est protégée par deux AOP…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En France, le 1er octobre marque l'ouverture de la pêche de coquilles Saint-Jacques. L'occasion de (re)découvrir les particularités de ce…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En raison de récentes tentatives d'escroqueries, la Direction générale des finances publiques (DGFiP) alerte sur l’augmentation des…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le litchi est un fruit délicat cultivé depuis plusieurs siècles en Chine, d'où il est originaire, et depuis plus récemment dans les…
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Produit en altitude dans le massif du Jura sur une zone qui s’étend sur cinq départements, le comté bénéficie d’une Appellation d’Origine…
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Parmi les incontournables des tables de fêtes, la châtaigne occupe une place de choix. Elle figure également dans la liste des produits…
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Le versement du solde des aides de la Politique agricole commune 2025 arrive sur les comptes des agriculteurs depuis le 3 décembre. Il…
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Le Valençay est un fromage de chèvre à pâte fine qui se distingue par sa forme de pyramide incomplète. Après avoir été reconnu AOC en 1998…
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Chaque début de saison, découvrez une proposition de produits : légumes, fruits, fromages, viandes, produits de la mer… Manger de saison…
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La poire est l'un des fruits les plus anciennement utilisés en cuisine. Comment est-elle cultivée ? Combien de variétés de poires…
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Hérité des méthodes traditionnelles des moines du XIIe siècle, le Laguiole, à prononcer « layole », a traversé les siècles. Ce fromage à…
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Le 8 décembre 2025, Annie Genevard, ministre de l'Agriculture, de l’Agro-alimentaire et de la Souveraineté alimentaire, a lancé les…
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Un syndicat attaque un employeur en justice en raison de son dispositif d’évaluation, appelé « procédure d’entretien de développement…
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Le ministère conduit régulièrement des évaluations des politiques, programmes et mesures qu’il met en œuvre, afin d'améliorer l'efficacité…
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La 8 e édition du « DuoDay » se tient le jeudi 20 novembre 2025 partout en France. Cet événement vise à favoriser l'insertion des personnes…
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La ministre a réuni ce matin l’ensemble de la filière viti-vinicole comme elle s’y était engagée avant les vendanges. Avec les…
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Serge Papin, ministre des Petites et Moyennes Entreprises, du Commerce, de l’Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d’achat et Annie…
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Paris, le 23 octobre 2025 – Après avoir connu des fortes croissances à la sortie de la crise sanitaire, le marché des autocars (Services…
Extrait du document officiel — ART, reproduction autorisée avec mention de la source.
Un arrêté publié le 21 octobre 2025 au Journal officiel élève le niveau de risque, pour l’influenza aviaire hautement pathogène (IAHP), de…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Du 13 au 19 octobre 2025, la Semaine du Goût revient pour sa 36ᵉ édition. De nombreux ateliers rassembleront consommateurs et…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La Journée internationale de sensibilisation aux pertes et gaspillages de nourriture, instaurée en 2020 par l’Organisation des Nations…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
Les autorités sanitaires ont été informées de deux cas confirmés de botulisme en Bretagne, après la consommation de tortillas produites en…
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L’enseignement agricole s’associe à une ambitieuse initiative pédagogique menée par le CNES, en partenariat avec Sorbonne Université, le…
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Le don alimentaire permet de fournir des denrées alimentaires aux associations caritatives. Chaîne du froid, viandes, fruits et légumes……
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La Journée internationale de sensibilisation aux pertes et gaspillages de nourriture, instaurée en 2020 par l’Organisation des Nations…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
Les autorités sanitaires nationales ont été informées d’un cas cliniquement évocateur de botulisme faisant suite à la consommation d’ail…
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Grâce à leur capacité à fixer l’azote naturellement, les légumineuses jouent un rôle essentiel dans la fertilité des sols. Découvrez ces…
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Madame Catherine Vautrin, ministre du Travail, de la santé, des solidarités et des familles, Madame Annie Genevard, ministre de…
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Sur proposition d’Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de l’agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire, M. Serge Lhermitte…
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Sont soumis à la taxe sur les friches commerciales les locaux commerciaux et biens divers : Sont évalués selon les modalités prévues à…
Texte officiel reproduit — DGCL, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
À l’approche de la saison estivale, le ministère lance #StopAbandon, la campagne de communication qui alerte sur les nombreux abandons de…
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L’Autorité de régulation des transports (ART) publie en juillet 2025 un rapport sur les marchés et contrats passés par les SCA en 2023 pour…
Extrait du document officiel — ART, reproduction autorisée avec mention de la source.
Après l’apparition en Savoie, le 29 juin 2025 et pour la première fois en France, d’un foyer de dermatose nodulaire contagieuse bovine…
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Depuis sa prise de fonction, la ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire a fait une priorité absolue de la…
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21 cas de listériose causés par des souches bactériennes présentant des caractéristiques similaires ont été identifiés par les autorités…
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Le ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire lance, ce 19 juin, une nouvelle édition de sa campagne de prévention de la…
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Jordan Cartier, secrétaire général de l’Autorité de régulation des transports (ART), a participé, jeudi 15 mai, à une table ronde dédiée à…
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Vous pensez savoir reconnaître un fruit d’un légume ? Vous risquez d’être surpris ! « Techniquement », le fruit est toujours le produit…
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Plaçant la souveraineté alimentaire de la France et la protection des consommateurs au cœur de leur action, Annie Genevard, ministre de…
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L'emballage et le marquage des œufs comportent des mentions obligatoires permettant d’identifier immédiatement des informations clés, comme…
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Bénéfique pour la santé des personnes et la vitalité des territoires, la marche est également un véritable moyen de transport qui participe…
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Situé dans le Pavillon 4 du Parc des Expositions, le stand du ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire accueille les…
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Sophie Bourgeteau réalise un doctorat à l’INRAE de Clermont-Ferrand-Theix au sein de l’unité mixte de recherche sur les herbivores. Elle se…
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Le vendredi 28 février 2025, à l’occasion du Salon international de l’agriculture, a eu lieu la célébration des 90 ans de l’INAO, des 65…
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Vendredi 28 février 2025, à l’occasion du Salon International de l’Agriculture, Annie Genevard, ministre de l’Agriculture et de la…
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Au sommaire de ce bulletin, des articles qui traitent d'étiquetage des produits alimentaires, des grandes enseignes de distribution, de…
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Ce jeudi 27 février, en présence d’Annie Genevard, ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire, sont signées 19 conventions…
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À l’occasion du week-end d’ouverture de la 61e édition du Salon international de l’agriculture, Annie Genevard a prononcé un discours pour…
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Les autorités sanitaires recommandent aux populations fragiles de ne pas consommer de lait cru ni de fromages au lait cru. Ces…
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Après l’annonce par Annie Genevard, ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire, le 14 novembre dernier, de la mise en…
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La ministre fait appel au CGAAER pour le conseiller et éclairer ses décisions dans l’élaboration et la mise en œuvre des politiques…
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Le Bleu d’Auvergne AOP est un fromage au lait de vache à pâte persillée et à croûte fleurie qui tient son nom des points bleus persillés…
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Petit fromage au lait cru et entier de chèvre, le Mâconnais est l’héritage d’une tradition ancienne dans les fermes viticoles du sud de la…
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La Tome des Bauges AOP est un fromage produit depuis le XVIII e siècle avec le lait cru de vaches qui parcourent les montagnes savoyardes…
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C’est sur un territoire comprenant la Drôme, l’Ardèche, le Vaucluse et le Gard que le Picodon AOP est produit depuis le XIV e siècle…
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Il est le plus célèbre des fromages de chèvre berrichons. Le Crottin de Chavignol est né dans les collines du Cher, dans le village de…
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Les notes d’Analyse présentent en quatre pages l’essentiel des réflexions sur un sujet d’actualité relevant des champs d’intervention du…
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Transcription: Cultiver des légumineuses, une solution pour l'avenir docx (document accessible) - 12.89 Ko À la ferme de Chassagne…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
Quel est le point commun entre le Jambon noir de Bigorre, les moules de Bouchot, le brie de Meaux ou encore l'huile d'olive de Provence bio…
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Les populations de processionnaires du pin évoluent (périodes d'épidémies, d'endémies, progression en altitude et latitude des…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
À quelques kilomètres de Nice et de la frontière italienne, au cœur de la côte d’Azur, la petite ville de Menton bénéficie d’un climat…
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Au sommaire de ce bulletin, des articles qui traitent de précarité alimentaire, de l'accord commercial UE-Mercosur, du marché des engrais…
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Annie Genevard, ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire, et Véronique Louwagie, ministre déléguée en charge du…
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La peste porcine africaine est une maladie contagieuse qui touche les porcs domestiques et les sangliers. Son introduction sur le…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
L’influenza aviaire est une maladie animale virale très contagieuse. Elle affecte les oiseaux chez lesquels elle peut provoquer, dans sa…
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Comment mieux valoriser les signes d’identification de la qualité et de l’origine français (SIQO) ? Une mission du CGAAER a été chargée de…
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Dans le cadre de la préparation des assises sanitaires animales, le CGAAER a posé un diagnostic sur l’organisation du modèle sanitaire…
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En mars 2022, l’ensemble des acteurs de la filière de la boulangerie se sont engagés à réduire progressivement la teneur en sel dans les…
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Le CGAAER a été missionné pour apporter un appui à la préfiguration de l'école supérieure de jardin. Cette école, entité interne à l’École…
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Le Gouvernement a décidé en 2022 de rassembler sous un pilotage unique la police sanitaire des aliments. Le renforcement des contrôles…
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Les 2 et 3 décembre 2024, plus de 70 personnes ont participé à Paris au premier hackathon dédié aux données alimentaires, événement…
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Après avoir annoncé le 15 novembre dernier la mise en place de plusieurs aides de trésorerie demandées depuis des mois par les…
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Le versement du solde des aides de la Politique agricole commune 2024 arrive sur les comptes des agriculteurs depuis le 4 décembre. Il…
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Le CGAAER a été chargé d'une mission d’étude sur la démographie vétérinaire ainsi que sur l’opportunité et la faisabilité d’ouvrir une…
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Le ministère chargé de l’agriculture, ses services déconcentrés et ses établissements publics rencontrent de plus en plus de difficultés de…
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Les notes d’Analyse présentent en quatre pages l’essentiel des réflexions sur un sujet d’actualité relevant des champs d’intervention du…
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Dimanche 1 er décembre 2024 a débuté la Semaine de la qualité et de l’origine. C’est l’occasion de célébrer et de faire connaître les…
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Annie Genevard s’est rendue dans une exploitation du Loiret pour y annoncer de premières mesures de simplification importantes qui…
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Lancé en 2021, l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) « Compétences et Métiers d’Avenir » (CMA) s’inscrit dans la stratégie France 2030…
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Dans le cadre de la Journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes, le ministère en charge de l'agriculture…
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Annie Genevard, ministre de l’Agriculture, de la Souveraineté alimentaire et de la Forêt, s’est rendue ce jour chez un arboriculteur de la…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
Annie Genevard, ministre de l’Agriculture, de la Souveraineté alimentaire et de la Forêt, s’est rendue ce jour chez un arboriculteur de la…
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Selon l’Insee 1, d'ici 2050, plus d'un tiers de la population française aura plus de 60 ans. Face à ce constat, le Conseil National de…
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En janvier 2025, 11 cas de syndrome hémolytique et urémique (SHU) dus à des bactéries Escherichia coli productrices de shigatoxines (STEC)…
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Inaugurée par Annie Genevard, ministre de l’Agriculture, de la Souveraineté alimentaire et de la Forêt, en présence de Cécile…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
La Commission européenne a approuvé, le 15 avril, la version révisée du plan stratégique national (PSN) français de la programmation…
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En déplacement dans une exploitation de grandes cultures de l’Essonne, Annie Genevard, ministre de l'Agriculture, de la Souveraineté…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
Quelles solutions pour favoriser le renouveau du Domaine de Barres (45), permettre au public de profiter de la richesse de son arboretum et…
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La baisse des attaques sur épicéa en Grand-Est et dans le Massif Central se confirme, même si des foyers importants peuvent encore…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
Du 19 au 23 octobre 2024, le parc des Expositions de Villepinte (Saint-Denis) accueille la 60e édition du Salon international de…
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Le ministère de l’Agriculture, de l'Agro-alimentaire et de la Souveraineté alimentaire publie le panorama des industries agroalimentaires…
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En cas de renversement ou de retournement de tracteur, la ceinture de sécurité permet d’être maintenu et de rester dans l’espace de survie…
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Au sommaire de ce bulletin, des articles qui traitent de la crise viticole, du commerce international des céréales, d'agriculture…
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Conformément aux engagements pris par madame Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt, le…
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La France est reconnue à l’international pour son vin, issu de ses 800 000 hectares de vignobles. Et depuis plus d’un siècle, les…
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Du 14 au 18 octobre 2024, la France accueille à Dijon la 45e édition du congrès mondial de la vigne et du vin. Durant cinq jours, plusieurs…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
Congélation, développement des bactéries, possibles intoxications alimentaires... Voici quelques recommandations à suivre sur les produits…
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En matière de conservation, le conditionnement des produits alimentaires doit indiquer au consommateur la limite au-delà de laquelle un…
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La Commission européenne a mis en place un cadre de surveillance des niveaux de déchets alimentaires des États membres, dont un des…
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Selon l’Organisation mondiale de la santé (OMS), la résistance aux antimicrobiens est l’une des dix principales menaces pour la santé…
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En l’absence de nouveaux foyers depuis plus d’un mois, la France s’est déclarée le 17 décembre indemne d’influenza aviaire hautement…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
Annie Genevard, ministre de l’Agriculture, de la Souveraineté alimentaire et de la Forêt, se tient aux côtés des producteurs laitiers pour…
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Au cours du premier semestre 2024, la DGAL s’est construit une vision stratégique pour les trois prochaines années. Cette vision positionne…
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Au sommaire de ce bulletin, des articles qui traitent d'enseignement agricole, d'agro-écologie et de santé globale, des mesures de crise de…
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En 2023, la production française s’élève à près de 48 millions d’hectolitres, ce qui fait du pays le premier producteur de vin dans le…
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Les vins de Bourgogne sont reconnus dans le monde entier pour leur singularité. Entre la richesse de ses sols, son climat idéal et le…
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La France possède un patrimoine viticole unique, une mosaïque de terroirs aux nuances infinies. Des doux coteaux argilo-calcaires de la…
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Le secteur de la pêche et de l’aquaculture est confronté à un nombre croissant d’aléas, notamment liés à protection de la ressource et au…
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Le 9 décembre est la Journée nationale de la laïcité, date anniversaire de la loi de 1905 concernant la séparation des Églises et de…
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Les objectifs annoncés ont été atteints: le plan France Relance a permis la plantation de 58 millions d’arbres et le renouvellement de plus…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
Afin de faire un point sur la fièvre catarrhale ovine BTV 3 dont le premier cas en France a été confirmé dans le département du Nord le 5…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
Cette page rassemble les sujets ouverts sur les indicateurs de conjoncture en Bourgogne-Franche-Comté, pour la rubrique Économie. Chaque sujet indique le nombre de sources qui le couvrent et renvoie vers les publications d'origine.
Les 25 sources de la rubrique Économie sont relevées à l'échelle nationale, puis les publications sont rattachées à un territoire quand elles en mentionnent un. Uniquement des flux publiés volontairement par leur émetteur : jeux de données ouverts, communiqués officiels et flux RSS d'administrations, d'autorités indépendantes et d'opérateurs de l'État. Aucun éditeur de presse commercial n'est agrégé tant qu'aucun accord de licence n'a été signé.
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