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fildactu.fr est édité par Genee (https://www.genee.tech).

Qui dirige la publication ?

Le directeur de la publication est Baptiste Moulin, joignable à baptiste.moulin@genee.tech. Sa fonction, son périmètre de responsabilité et ce qu'elle n'est pas sont détaillés sur sa page de responsabilité éditoriale.

fildactu.fr n'a pas de rédaction, n'emploie aucun journaliste et ne publie aucun article : le fil est constitué par un traitement automatisé, décrit sur la page Méthode. La direction de la publication porte donc sur les règles de ce traitement, pas sur des textes signés.

Qui héberge le site ?

Mention obligatoire au titre de l'article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

À qui appartiennent les contenus référencés ?

Les titres, liens et dates affichés par fildactu.fr appartiennent à leurs éditeurs et émetteurs respectifs, qui en restent seuls titulaires. fildactu.fr n'exerce aucun droit sur ces éléments et se borne à les référencer.

Conformément aux articles L218-1 à L218-5 du Code de la propriété intellectuelle, relatifs au droit voisin des agences et éditeurs de presse, fildactu.fr ne reproduit aucun extrait de publication de presse : ni chapô, ni accroche, ni premières lignes, ni photographie, ni corps d'article. Seuls sont affichés le titre tel que publié, le nom de l'éditeur, l'hyperlien vers la publication d'origine et sa date de parution — éléments qui relèvent des exceptions prévues à l'article L218-2.

Comment demander un retrait ?

Tout éditeur ou émetteur peut demander le retrait de ses publications du référentiel. La procédure complète — contact dédié, informations à fournir, périmètre, délai d'exécution — figure sur la page Demande de retrait. Une demande s'adresse directement à baptiste.moulin@genee.tech ou passe par le formulaire de contact. Elle n'a pas à être motivée et est exécutée sans discussion, à la génération suivante du site.

Quelle est la responsabilité de l'éditeur du site ?

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Quel est le régime des liens sortants ?

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