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TRANSPORT3 sujets

Transport — journal du 23 décembre 2025

Le 23 décembre 2025, 3 sujets ont été ouverts dans la rubrique Transport de fildactu.fr. Cette page d'archive fige le fil de la journée : chaque sujet regroupe les publications officielles traitant du même événement, avec son compteur de sources. L'archive s'accumule au fil des publications et aucune journée n'est jamais retirée.

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Quels sujets ont été ouverts le 23 décembre 2025 ?

1 source

Deux projets d’arrêtés modifiant l’arrêté du 23 mai 2024 relatif aux redevances pour services rendus sur les aérodromes et l’arrêté du 21 novembre 2017 relatif aux systèmes d'aérodromes - Avis n° 2025-093 du 16 décembre 2025 - ART

1 source couvre ce sujet, dont la publication la plus récente date du 2025-12-23. fildactu.fr regroupe les couvertures d'un même événement et renvoie chaque lecteur vers la publication d'origine.

1 source

Projet de décret en Conseil d’État pris en application de l’article 26 de la loi n° 2025-391 du 30 avril 2025 portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne (DDADUE) - Avis n° 2025-094 du 16 décembre 2025 - ART

1 source couvre ce sujet, dont la publication la plus récente date du 2025-12-23. fildactu.fr regroupe les couvertures d'un même événement et renvoie chaque lecteur vers la publication d'origine.

1 source

Demande d’homologation des tarifs des redevances aéroportuaires applicables aux aéroports de Nice-Côte d’Azur et Cannes-Mandelieu à compter du 1er janvier 2026 - Décision n° 2025-098 du 18 décembre 2025 - ART

1 source couvre ce sujet, dont la publication la plus récente date du 2025-12-23. fildactu.fr regroupe les couvertures d'un même événement et renvoie chaque lecteur vers la publication d'origine.

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