TRANSPORT1 source
Projet de décision de la Région Auvergne-Rhône-Alpes d’interdiction du service librement organisé déclaré par la société Comuto Pro sur la liaison entre Grenoble et l’Alpe d’Huez - Avis n° 2025-021 du 6 mars 2025 - ART
1 source couvre ce sujet, dont la publication la plus récente date du 2025-03-21. fildactu.fr regroupe les couvertures d'un même événement et renvoie chaque lecteur vers la publication d'origine.
Quelles publications couvrent ce sujet ?
- Projet de décision de la Région Auvergne-Rhône-Alpes d’interdiction du service librement organisé déclaré par la société Comuto Pro sur la liaison entre Grenoble et l’Alpe d’Huez - Avis n° 2025-021 du 6 mars 2025 - ART
- Projet de décision de la Région Auvergne-Rhône-Alpes d’interdiction du service librement organisé déclaré par la société Comuto Pro sur la liaison entre Grenoble et Les Deux Alpes - Avis n° 2025-022 du 6 mars 2025 - ART
Comment ce sujet a-t-il été constitué ?
Les publications des sources suivies sur la rubrique Transport sont dédoublonnées par empreinte de titre sur une fenêtre de 72 heures, puis regroupées lorsqu'elles couvrent le même événement. Le compteur indique combien d'émetteurs distincts l'ont traité.
La source de ce sujet n'autorise pas la reprise d'extraits : fildactu.fr n'affiche donc que le titre tel que publié, le nom de l'éditeur, le lien d'origine et la date — jamais de chapô, d'extrait ni d'image sans autorisation vérifiée.
Où ce sujet est-il rangé ?
Sujets liés
Projet de contrat de régulation économique entre l’État et la société Aéroport Toulouse-Blagnac pour la période 2026 2030 et à l’homologation des tarifs de la redevance d’assistance aux personnes à mobilité réduite - Avis n°2026-028 du 19 mars 2026 - ARTProjet de dix-septième avenant à la convention passée entre l’État et la société Escota pour la concession de la construction, de l’entretien et de l’exploitation d’autoroutes - Avis n°2025-088 du 4 décembre 2025 - ARTProjet de premier avenant à la convention passée entre l’État et la société Atosca pour la concession de l’autoroute A69 entre Castres (Tarn) et Verfeil (Haute-Garonne) - Avis du 4 décembre 2025 - ARTProjet de vingtième avenant à la convention passée entre l’État et la société Cofiroute pour la concession de la construction, de l’entretien et de l’exploitation d’autoroutes - Avis n° 2025-079 du 28 octobre 2025 - ARTAccord-cadre de capacité conclu entre SNCF Réseau et la société Claret portant sur la ligne à grande vitesse Paris-Lyon - Avis n°2025-036 du 27 mars 2025 - ARTAvant-projet de contrat de régulation économique entre l’État et la société Aéroport Marseille Provence pour la période 2026-2030 - Avis n° 2025-063 du 24 juillet 2025 - ART