Le sous-thème « Réglementation » de la rubrique Transport regroupe les textes réglementaires, décrets d'application et décisions d'autorité qui changent les règles. fildactu.fr suit 15 sources sur cette rubrique et décline ce sous-thème sur 18 régions. Les publications d'un même événement sont fusionnées en un sujet unique.
Ce sous-thème rassemble les textes réglementaires, décrets d'application et décisions d'autorité qui changent les règles, dans le périmètre de la rubrique Transport — qui couvre infrastructure ferroviaire, trafic aérien, mobilité du quotidien, fret, voies navigables.
Les flux sont relevés à chaque publication du site. Les publications traitant du même événement sont fusionnées en un sujet unique, dont le compteur indique combien d'émetteurs l'ont couvert.
La DiRIF finance et réalise des travaux sur l’ensemble de son réseau, qui nécessitent des restrictions de circulation. La liste des travaux…
Texte officiel reproduit — Direction des routes Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’État réalise des travaux d’entretien de chaussée sur l’autoroute A63 afin de garantir la viabilité de l’infrastructure et la sécurité des…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Atlantique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Du lundi 5 octobre au vendredi 27 novembre 2026, la sortie n°8 de la RN2 (Dammartin-en-Goële) vers la RD401 est fermée à la circulation…
Texte officiel reproduit — Direction des routes Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Chaque agent de l’organisme notifié s’engage à son arrivée et tout au long de l’accomplissement de ses missions à respecter certaines…
Texte officiel reproduit — STRMTG, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le 16 octobre 2026, les acteurs franciliens du fret et de la logistique se réuniront à l’occasion de la première matinée du réseau OFELIF…
Texte officiel reproduit — DRIEAT Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Afin d’améliorer la sécurité et la qualité des infrastructures routières sur l’A30, des travaux de sécurisation et de maintenance du tunnel…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Des travaux de réfection de la chaussée sur la RN 151 en agglomération dans la commune de Gy L’Evêque seront réalisés du 28 septembre 2026…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Centre-Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le mercredi 7 octobre 2026 de 8h30 à 18h00, la Direction Interdépartementale des Routes Est (DIR Est) pour le compte de l’État, va procéder…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La décarbonation du secteur aérien repose sur trois leviers : l’utilisation de carburants d’aviation durables (CAD), l’amélioration de…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Afin d’assurer au quotidien la sécurité et la qualité de circulation sur l’A31, des travaux d’entretien de la chaussée seront réalisés à…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Du lundi 5 octobre au vendredi 6 novembre 2026, la Direction interdépartementale des routes Est (DIR Est), pour le compte de l’État…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La circulation du sens Issoire → Clermont-Ferrand (Sud/Nord) sera basculée sur la voie de gauche (voie rapide) du sens Clermont-Ferrand →…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Massif Central, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Cette liste ne se substitue pas aux publicités prévues par la règlementation. C’est un moyen complémentaire d’information pour faciliter…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Massif Central, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le projet de prolongement du métro 1, actuellement en service entre La Défense et Château de Vincennes, prévoit de poursuivre la ligne vers…
Texte officiel reproduit — DRIEAT Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La Direction interdépartementale des routes atlantique (DIRA), en partenariat avec la commune de Gurmençon, engagera à compter du lundi 5…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Atlantique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’exercice binational annuel, entre la France et l’Espagne, du tunnel du Somport aura lieu ce mercredi 30 septembre 2026, de 16h00 à 23h00…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Atlantique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Des travaux sont réalisés sur la RN 532 à la hauteur de la commune de Saint-Marcel-Les-Valence, entre l’échangeur n°35 (Carrefour des…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Centre-Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les travaux de modernisation du tunnel de La Courneuve (A86) ont commencé depuis avril 2026. Ils vont permettre d’améliorer le niveau de…
Texte officiel reproduit — Direction des routes Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Dans le cadre du prolongement de la RN406 jusqu’au port de Bonneuil-sur-Marne (94), la Direction des routes d’Île-de-France ( DiRIF )…
Texte officiel reproduit — Direction des routes Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le mardi 29 septembre 2026, de 8h00 à 16h00, la Direction interdépartementale des Routes Est (DIR Est), pour le compte de l’État, procédera…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Du lundi 28 septembre à 8 h 00 au vendredi 2 octobre 2026 à 16h00, la Direction interdépartementale des Routes Est (DIR Est), pour le…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La direction interdépartementale des Routes de l’Est (DIR Est), pour le compte de l’État, procédera à des travaux de renouvellement des…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Afin d’assurer au quotidien la sécurité et la qualité de circulation sur la RN4, des travaux d’entretien de la végétation seront réalisés à…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Afin d’assurer au quotidien la sécurité et la qualité de circulation sur la RN4, des travaux de terrassement préalables au déploiement d’un…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La nuit du 30 septembre à 20h au 1er octobre 2026 à 6h, la Direction Interdépartementale des Routes Est (DIR Est) pour le compte de l’État…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Mardi 15 septembre 2026, la DIRA a procédé au minage d’un bloc rocheux de 300 m3 et environ 700 tonnes aux abords de la RN1134 à Urdos…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Atlantique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La fermeture du tunnel de Saint-Cloud de l’autoroute A13 dans le sens Paris-province va avoir un effet sur les conditions de circulation…
Texte officiel reproduit — Direction des routes Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En fonction de leur destination, ils peuvent également se reporter sur l’A15 plus au Nord et la RN14. Ces itinéraires ont été conçus pour…
Texte officiel reproduit — Direction des routes Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le 10 septembre 2024 au matin, le petit train routier quitte son lieu de garage, situé à environ 20 km de Riquewihr où il avait été mis en…
Texte officiel reproduit — BEA-TT, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Des travaux de dérasement du terre-plein central sur le linéaire de la A77 dans les 2 sens - communes de Varennes-Vauzelles…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Centre-Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En Île-de-France, au deuxième trimestre 2026, L’offre de logements neufs est en baisse. Le volume des mises en vente recule de 21 % pour…
Texte officiel reproduit — DRIEAT Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La visibilité est un paramètre essentiel de l’anticipation de la gestion des conflits dans le cadre de la conduite d’un tramway (principe…
Texte officiel reproduit — STRMTG, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’État réalise des travaux de maintenance et d’entretien du pont d’Aquitaine et de ses abords, pour garantir la viabilité de l’ouvrage et…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Atlantique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La deuxième phase de travaux est achevée. L’ouvrage d’art prend forme avec la pose des poutrelles sur une première travée et la réalisation…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Atlantique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
A la suite de l’annonce de la fermeture du sens Paris-Province de l’autoroute A13 dans le cadre des travaux de confortement du tunnel de…
Texte officiel reproduit — Direction des routes Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’État réalise des travaux de maintenance et d’entretien du pont d’Aquitaine et de ses abords, pour garantir la viabilité de l’ouvrage et…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Atlantique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En Bretagne, l’électrique soutient les résultats du trimestre (+5,6 %) comme ceux du semestre (+4 %). Cette progression est largement…
Extrait du document officiel — DREAL Bretagne, reproduction autorisée avec mention de la source.
Dans le cadre de la poursuite des travaux de création des demi-échangeurs de Porte de DrômArdèche entre Chanas et Tain-l’Hermitage, VINCI…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Centre-Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Des travaux de d’entretien de chaussée sur la RN77 communes de Souligny et Bouilly prévus du 07 au 11 septembre 2026, de jour comme de nuit…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Centre-Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Dans le cadre de son programme annuel de mise en sécurité des talus et falaises, la direction interdépartementale des routes Atlantique…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Atlantique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Du 31 août à 20h30 au 4 septembre 2026 à 20h30, la Direction Interdépartementale des Routes Est (DIR Est) pour le compte de l’État, va…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Afin d’assurer au quotidien la sécurité et la qualité de circulation, des travaux d’entretien de chaussée seront réalisés à hauteur de…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la Transition écologique, se rendra le mercredi 26 août au matin à l’aéroport Paris-Charles de…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Des travaux de réfection de chaussée et de joints de pont sur la RN7, dans le sens Province/Paris entre le PR32+030 et le PR30+170, seront…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Centre-Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La DREAL Grand Est met à disposition les données de trafic routier régionales. Ces données intéressent plusieurs domaines : la mobilité…
Texte officiel reproduit — DREAL Grand Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Chaque nuit du lundi 31 août au vendredi 4 septembre 2026 de 20h45 à 5h00, la Direction interdépartementale des Routes Est, pour le compte…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Du 2 septembre à 7h30 au 19 novembre 2026 à 7h30, la Direction Interdépartementale des Routes Est (DIR Est) pour le compte de l’État, va…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En juillet, les volumes de trafic restent globalement stables à l’échelle du réseau, à l’exception d’une hausse marquée sur la RN184 à…
Texte officiel reproduit — Direction des routes Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les membres de la commission de sélection du recrutement par voie de PACTE d’agents d’exploitation des travaux publics de l’État, organisé…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Des travaux de réfection de chaussée auront lieu du 10 septembre 2026 au 22 septembre 2026 sur la RN7 dans le sens Paris/Province. Ces…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Centre-Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Du 26 août à 7h30 au 27 août 2026 à 16h, la Direction Interdépartementale des Routes Est (DIR Est) pour le compte de l’État, va procéder à…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Des travaux de d’entretien de chaussée sur la RN77 au lieu-dit Chevillèle commune de Saint-Gerrmain seront réalisés du 14 au 25 septembre…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Centre-Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Afin d’assurer au quotidien la sécurité et la qualité de circulation sur la RN4, des travaux de terrassement seront réalisés à hauteur de…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le jeudi 27 août 2026, de 7h30 à 16h00, la Direction interdépartementale des Routes Est (DIR Est), pour le compte de l’État, procédera à…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le camion « L'Aventure du Vivant : le Tour » sillonne les routes aux quatre coins de la France pour faire découvrir la diversité des…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
LocoRando calcule des randonnées à la journée accessibles en transport public depuis 3 916 gares et arrêts d'Auvergne-Rhône-Alpes, sans…
Texte officiel reproduit — DINUM, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’État engage l’aménagement de la voie réservée aux transports en commun de la rocade de Bordeaux, en sens intérieur, entre les échangeurs…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Atlantique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Afin d’améliorer la sécurité et la qualité des infrastructures routières, des travaux d’entretien seront réalisés du lundi 24 au jeudi 27…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Durant les nuits du lundi 31 août au vendredi 18 septembre 2026, de 20h00 à 6h00 (hors week-ends), la Direction interdépartementale des…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Au 1 er janvier 2026, 3,46 millions de voitures sont en circulation dans le Grand Est, quasiment stable par rapport à 2025. Leur âge moyen…
Texte officiel reproduit — DREAL Grand Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Afin d’améliorer la sécurité et la qualité des infrastructures routières sur l’A31, des travaux de remplacement des joints de chaussée à…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Au 1 er janvier 2025, le Grand Est compte 3 999 000 véhicules en circulation, soit 6,2 % de plus qu’en 2016. Cette croissance est soutenue…
Texte officiel reproduit — DREAL Grand Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le chantier se situe au niveau du mur de soutènement de Terrenoire Ouest qui est situé sur le nœud de Terrenoire, échangeur entre l’A72 et…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Centre-Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Dans le cadre des travaux de réparation de l’ouvrage AU72, actuellement en cours sur l’autoroute A30 à hauteur des communes d’Uckange et de…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les masses homologuées de ce jeu servent à combler les fiches là où le constructeur ne publie aucun poids : 57 motorisations du catalogue…
Texte officiel reproduit — DINUM, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les mardi 25 et mercredi 26 août 2026, de 7h30 à 16h00, la Direction interdépartementale des Routes Est (DIR Est), pour le compte de…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Des travaux de d’entretien de chaussée sur la RN77 communes de Souligny et Bouilly seront réalisés du 07 au 18 septembre 2026, de jour…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Centre-Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La circulation du sens Clermont-Ferrand → Issoire (Nord/Sud) sera basculée sur la voie de gauche (voie rapide) du sens Issoire →…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Massif Central, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Depuis le 8 août 2026, de nouvelles obligations s’appliquent aux utilisateurs d’engins de déplacement personnel motorisés (EDPM) circulant…
Texte officiel reproduit — DRIEAT Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Du lundi 24 août 2026 au vendredi 15 janvier 2027 (sous réserves d’aléas techniques et météo), la Direction interdépartementale des Routes…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Widget HTML gratuit et embarquable (une ligne de code) affichant, pour un département choisi, les statistiques officielles de réussite au…
Texte officiel reproduit — DINUM, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La révision du Schéma Régional de Cohérence Écologique d’Île-de-France a pour objectif de mettre à jour la trame verte et bleue régionale…
Texte officiel reproduit — DRIEAT Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Du 15 juillet à 9h00 au 29 octobre 2026 à 17h00 (au plus tard), l'échangeur n°4 de Nilvange sera entièrement fermé (entrées et sorties) en…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Produit par l’unité départementale 92 de la DRIEAT, cet atlas a pour vocation de donner une image globale de l’état de ces opérations dans…
Texte officiel reproduit — DRIEAT Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Générateur de briefs presse par département : permis délivrés et évolution, candidats et taux de réussite au permis B, meilleur taux publié…
Texte officiel reproduit — DINUM, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Tableaux de bord par département croisant les résultats aux examens du permis de conduire (candidats, taux de réussite, auto-écoles…
Texte officiel reproduit — DINUM, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
De mars 2025 à janvier 2027 – 21 millions d’euros investis par la Région Grand Est Afin d’assurer au quotidien la sécurité et la qualité de…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Fichiers CSV et JSON retraités depuis les publications officielles : taux de réussite par auto-école avec rang départemental, permis…
Texte officiel reproduit — DINUM, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports ( DRIEAT ) d’Île-de-France est un…
Texte officiel reproduit — DRIEAT Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les règles présentées dans ce document s’adressent aux entreprises et à leurs salariés qui effectuent des travaux ou des prestations sur le…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Atlantique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Depuis le 7 août 2026, une nouvelle réglementation s'applique aux utilisateurs d'engins de déplacement personnel motorisés (EDPM) circulant…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Des travaux de réfection de la couche de roulement sur le linéaire de la A77, sur la bretelle n° 4 de l’échangeur 32 (Varennes bourg), sur…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Centre-Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Une journée de sensibilisation et de découverte sera organisée le vendredi 28 août 2026, de 9 h à 15 h, sur l’aire de la Guye, le long de…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Centre-Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le 30 octobre 2024, le train Fret n° 416 822 de l’entreprise ferroviaire CAPTRAIN assure la mission de Châlons-en-Champagne à Oulchy-Breny…
Texte officiel reproduit — BEA-TT, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Vous souhaitez entrer en contact avec la police de l’eau ? Vous trouverez sur cette page le contact de l’interlocuteur approprié en…
Texte officiel reproduit — DRIEAT Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En juillet 2026, la part des ventes de voitures électriques augmente fortement de 5,2 points et s’établit au niveau record de 35,1 % du…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En juillet 2026, les immatriculations de voitures particulières neuves, hors immatriculations provisoires et transit temporaire, augmentent…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le STRMTG a fait le constat au cours des dernières années, de chutes d’arbres sur des lignes de remontées mécaniques avec notamment un pic…
Texte officiel reproduit — STRMTG, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Prévisions et recommandations Bison futé pour le week-end du vendredi 31 juillet au dimanche 2 août 2026 Ce week-end correspond à un…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Vous trouverez dans cet article les différents avis de type relatifs aux cyclo-draisines délivrés par le STRMTG. Les avis de type sont des…
Texte officiel reproduit — STRMTG, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Près de 100 ans après sa construction, le tube Nord du tunnel de Saint-Cloud nécessite la réalisation de travaux de confortement afin de…
Texte officiel reproduit — Direction des routes Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les travaux de modernisation du tunnel de Chennevières (RN12) se poursuivront entre août et octobre 2026. Afin de garantir la sécurité des…
Texte officiel reproduit — Direction des routes Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
5 à 8 millions de véhicules sillonneront les 20 000 km du réseau routier national par jour chaque week-end cet été. Pour assurer la…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Atlantique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En 2025, le volume total de fret transitant par les ports français (hors Mayotte) s’établit à 333,4 millions de tonnes, en hausse de 2,4 %…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
À l'approche de ce premier week-end de grands départs, le ministre des Transports, Philippe Tabarot, réunira demain matin, le vendredi 3…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le vendredi 23 janvier 2026 après-midi, le GIRONA, qui était montant et chargé d’environ 950 tonnes de terre, a heurté le fond rocheux en…
Texte officiel reproduit — BEA-TT, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’État réalise des travaux de maintenance et d’entretien du pont d’Aquitaine et de ses abords, pour garantir la viabilité de l’ouvrage et…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Atlantique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’État, direction interdépartementale des routes Atlantique, poursuit l’opération de mise aux normes de la RN10 en faveur de la sécurité et…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Atlantique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’État réalise des travaux de maintenance et d’entretien du pont d’Aquitaine et de ses abords, pour garantir la viabilité de l’ouvrage et…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Atlantique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Paris, le 15 juillet 2026 – L’Autorité de régulation des transports (ART) actualise son portail de datavisualisation en y intégrant les…
Extrait du document officiel — ART, reproduction autorisée avec mention de la source.
Depuis le 7 juillet 2026, la vitesse maximale autorisée sur la RN104, entre les communes de Emerainville (77) et de Tigery (91), est…
Texte officiel reproduit — Direction des routes Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le transport intérieur de voyageurs en France est en hausse de 1,1 % par rapport à 2023. Le transport ferré augmente notamment de 5,9 % et…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Au 1er janvier 2026, le parc de poids lourds compte 616 200 véhicules en circulation, en légère baisse par rapport à l’an passé (- 0,9 %)…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Après l’achèvement et la mise en service de la voirie provisoire, le chantier est entré depuis le mois d’octobre 2025 dans une phase…
Texte officiel reproduit — Direction des routes Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Au premier janvier 2026, le parc automobile se compose de 40,0 millions de voitures particulières, 6,6 millions de véhicules utilitaires…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Au 1er janvier 2026, 67 400 autocars et 27 900 autobus sont en circulation en France. La quasi-totalité des autocars disposent d’une…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le 2 juillet dernier, Jordan Cartier, secrétaire général de l’Autorité de régulation des transports (ART), a participé au premier conseil…
Extrait du document officiel — ART, reproduction autorisée avec mention de la source.
Dans le cadre de son programme annuel d’entretien, la Direction des routes d’Île-de-France ( DiRIF ), gestionnaire du réseau routier…
Texte officiel reproduit — Direction des routes Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Dans le cadre de son programme annuel d’entretien, la Direction des routes d’Île-de-France ( DiRIF ), gestionnaire du réseau routier…
Texte officiel reproduit — Direction des routes Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le 8 juillet 2026, le directeur du BEA-TT a présenté le bureau à une délégation des Philippines qui nourrit le projet d’établir un…
Texte officiel reproduit — BEA-TT, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Cette question était au cœur des Rencontres des données de mobilité 2026 organisées par l’Autorité de régulation des transports le 5 juin…
Extrait du document officiel — ART, reproduction autorisée avec mention de la source.
Au premier trimestre 2026 en France métropolitaine, l’activité intérieure de transport routier de marchandises du pavillon français se…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les 8, 10 et 12 juillet 2026, le camion « L’Aventure du vivant » fera étape en Nouvelle-Aquitaine à l’occasion du passage du Tour de…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’Autorité de régulation des transports (ART) lance ce jour jusqu’au 30 juillet 2026, une consultation publique afin de recueillir les…
Extrait du document officiel — ART, reproduction autorisée avec mention de la source.
En juin 2026, la part de la motorisation essence (y compris hybrides non rechargeables) dans les immatriculations de voitures neuves…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En juin 2026, les immatriculations de voitures particulières neuves, hors immatriculations provisoires et transit temporaire, baissent de…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
A l’heure des premiers grands départs en vacances, des millions d’automobilistes sont attendus sur les routes partout en France dès ce…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Des travaux sont réalisés sur la RN 532 à la hauteur de la commune de Saint-Marcel-Les-Valence, entre l’ échangeur 35 (Carrefour des…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Centre-Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Des travaux de réfection de la couche de roulement de la RN 7 entre le nord du giratoire RN7/ RD93A (direction Vivier) et le giratoire…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Centre-Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
À l’occasion du 36ème sommet et du forum économique franco-italiens qui se sont tenus à Antibes et au Cannet (Alpes-Maritimes) le 25 juin…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Paris, le 22 juin 2026 – L’Autorité de régulation des transports (ART) publie son rapport d’activité 2025, qui rend compte de son action au…
Extrait du document officiel — ART, reproduction autorisée avec mention de la source.
Suite au lancement d’une mission de médiation confiée à M. Bernard MAZUEL et M. François LAMBERT le 5 février dernier, Philippe TABAROT…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Mardi 23 juin 2026, les stagiaires du BEA-TT accompagnés de quelques enquêteurs ont eu la chance de visiter le nouveau Technicentre Oxygene…
Texte officiel reproduit — BEA-TT, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Cette période, située en dehors des congés scolaires en France, sera néanmoins concernée par d’importants déplacements sur les grands axes…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Lauréat du projet propulse de l’Agence de l’Innovation pour les Transports (AIT), l’AFT propose une expérience en réalité virtuelle pour…
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Au premier trimestre 2026, le trafic de marchandises transitant par les grands ports de commerce métropolitains se replie de 1,1 % par…
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Dans la nuit du mardi 12 au mercredi 13 novembre 2024, la température était de l’ordre de 8 °C et la chaussée était sèche. Les conditions…
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Les guides du STRMTG relatifs aux systèmes de transport routiers automatisés ont été mis à jour pour intégrer le fret automatisé dans leur…
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Au premier trimestre 2026, les prix du fret augmentent dans le transport aérien (+ 2,9 %), l’entreposage (+ 1,6 %), la manutention (+ 1,4…
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Des travaux de réfection de chaussée sur la RN7 dans le sens Moulins – Paris communes de Magny-Cours et Challuy, sont réalisés du 15 au 30…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Centre-Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les métiers de terrain de la DIRCE ne sont pas sans risques, et sont même parmi les métiers les plus exposés au danger professionnel. Dans…
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L’Arcep a eu le plaisir d’accueillir, mardi 9 juin 2026, la réunion du réseau des Autorités administratives et publiques indépendantes (AAI…
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Dans son cinquième rapport multimodal consacré au transport de voyageurs et de marchandises en France, l’Autorité de régulation des…
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La Région Auvergne-Rhône-Alpes et la Direction interdépartementale des Routes Centre-Est (DIRCE) engageront à partir de l’été 2026…
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L’Autorité de régulation des transports (ART) lance, à compter du 5 juin jusqu’au 31 juillet 2026, une consultation publique portant sur…
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Des travaux de réfection de la couche de roulement sur la A77 et sur les bretelles n° 3 et 4 de l’échangeur 28 (La Pointe) et la bretelle…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Centre-Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En mai 2026, la part de la motorisation essence (y compris hybrides non rechargeables) dans les immatriculations de voitures neuves baisse…
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En mai 2026, les immatriculations de voitures particulières neuves, hors immatriculations provisoires et transit temporaire, augmentent de…
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Mercredi 20 mai 2026 à 12 h 30, Jean-Marie Fiévet (EPR, Deux-Sèvres) et Gérard Leseul (SOC, Seine-Maritime) ont présenté les conclusions de…
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Il est applicable aux STRA de personnes relevant du titre V du livre Ier de la troisième partie de la partie règlementaire du code des…
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Par deux décisions du 18 mai 2026, l’Autorité de régulation des transports (ART) a, pour des raisons procédurales, retiré partiellement les…
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En 2012, seuls 12 % des Français faisaient du vélo au moins une fois par semaine, ils sont 24 % en 2024. Si la pratique se développe, c’est…
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L’IRG-Rail, réseau européen des régulateurs ferroviaires indépendants, dont l’Autorité de régulation des transports (ART) est membre…
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En avril 2026, la part des motorisations essence (y compris hybrides non rechargeables) dans les immatriculations de voitures neuves…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En avril 2026, les immatriculations de voitures particulières neuves, hors immatriculations provisoires et transit temporaire, baissent de…
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L’Autorité de régulation des transports (ART) publie deux nouvelles lignes directrices relatives aux commissions des marchés des sociétés…
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L’année 2024 est marquée par une inflation en baisse, la poursuite des conflits au Proche-Orient et la tenue des Jeux olympiques et…
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Vendredi 17 avril, Thierry Guimbaud, Président de l’Autorité de régulation des transports (ART), Florence Rousse et Sophie Auconie…
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L’Autorité de régulation des transports (ART) publie ce jour son avis simple sur l’avant-projet de contrat de régulation économique (CRE)…
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Au quatrième trimestre 2025 en France métropolitaine, l’activité intérieure de transport routier de marchandises du pavillon français…
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Paris, le 9 avril 2026 – L’Autorité de régulation des transports (ART) publie ce jour les avis conformes favorables, assortis de réserves…
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À partir du 1er avril 2026, le service statistique ministériel (SDES) lance l’enquête mobilité des personnes. Menée tous les dix ans…
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En mars 2026, la part des motorisations essence (y compris hybrides non rechargeables) dans les immatriculations de voitures neuves se…
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En mars 2026, les immatriculations de voitures particulières neuves, hors immatriculations provisoires et transit temporaire, augmentent de…
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Ce matin, s’est tenue la 4 ème édition des Rencontres gares routières, présidée par Sophie Auconie, Vice-Présidente de l’Autorité de…
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Au quatrième trimestre 2025, le trafic de marchandises transitant par les grands ports de commerce métropolitains progresse de 4,2 % par…
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L’enquête mobilité des personnes 2026-2027 du SDES s’inscrit dans le cadre des enquêtes nationales sur les déplacements des personnes qui…
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Mardi 17 mars 2026, Thierry Guimbaud, Président de l’Autorité de régulation des transports (ART), est intervenu à une matinale organisée…
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Au quatrième trimestre 2025, les prix du fret diminuent dans le transport maritime (- 4,4 %) et, dans une moindre mesure, le transport…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Alors que la régulation du transport ferroviaire, des données de mobilité et des grands aéroports est encadrée par les textes européens et…
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En février 2026, la part des motorisations essence (y compris hybrides non rechargeables) dans les immatriculations de voitures neuves se…
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En février 2026, les immatriculations de voitures particulières neuves, hors immatriculations provisoires et transit temporaire, baissent…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Paris, le 20 février 2026 – Par deux décisions du 18 février 2026 [1], l’Autorité de régulation des transports (ART) se prononce sur les…
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En 2025, 1,665 million de voitures particulières neuves ont été immatriculées, soit une baisse de 5,2 % par rapport à 2024 et de 26,3 % par…
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En 2025, 1,665 million de voitures particulières neuves ont été immatriculées en France et 5,534 millions de voitures particulières…
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L’Autorité de régulation des transports (ART) a adopté une décision visant à encadrer la transmission régulière d’informations par les…
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En janvier 2026, la part des motorisations essence (y compris hybrides non rechargeables) dans les immatriculations de voitures neuves…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le comité binational de régulation économique du tunnel sous la Manche s’est réuni ce mercredi 28 janvier 2026 à Londres. Composé de…
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En janvier 2026, les immatriculations de voitures particulières neuves, hors immatriculations provisoires et transit temporaire, baissent…
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En décembre 2025, la part des motorisations essence (y compris hybrides non rechargeables) dans les immatriculations de voitures neuves…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En décembre 2025, les immatriculations de voitures particulières neuves, hors immatriculations provisoires et transit temporaire, baissent…
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Vous avez certainement déjà entendu ou lu toutes sortes d’affirmations au sujet de la conduite sur routes enneigées ou verglacées : « Les…
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L’Autorité de régulation des transports (ART) publie aujourd’hui la synthèse des comptes des sociétés concessionnaires d’autoroutes (SCA)…
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Au troisième trimestre 2025, le trafic de marchandises transitant par les grands ports de commerce métropolitains se replie légèrement (-…
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L’Autorité de régulation des transports (ART) publie aujourd’hui son bilan annuel de suivi économique et financier des aéroports en 2024…
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Au troisième trimestre 2025, les prix du fret diminuent fortement dans le transport fluvial (- 4,6 %), le transport maritime (- 4,3 %), le…
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Cette enquête est une source importante d’informations pour de nombreux acteurs économiques. Elle permet de connaître la situation du…
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Vendredi 5 décembre, Thierry Guimbaud, Président de l’Autorité de régulation des Transports (ART), s’est entretenu avec le ministre des…
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L’Autorité de régulation des transports (ART), représentée par Joël Deumier, directeur adjoint de cabinet, chargé des affaires européennes…
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En novembre 2025, la part des motorisations essence (y compris hybrides non rechargeables) dans les immatriculations de voitures neuves…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Paris, le 03 décembre 2025 – La Commission de régulation de l’énergie a eu le plaisir d’accueillir, mardi 2 décembre 2025, la réunion des…
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En novembre 2025, les immatriculations de voitures particulières neuves, hors immatriculations provisoires et transit temporaire…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le comité binational de régulation économique du tunnel sous la Manche s’est réuni ce jeudi 27 novembre 2025. Composé de représentants de…
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Le baromètre annuel du Forfait Mobilités Durables (FMD) vient de paraître dans sa version 2025. Il permet d’en suivre le déploiement par…
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En 2024, l’activité intérieure de transport routier de marchandises par poids lourds du pavillon français, hors transit, augmente de 2,5 %…
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Vendredi 21 novembre 2025, Thierry Guimbaud, Président de l’Autorité de régulation des transports (ART), a rencontré Magda Kopczyńska…
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L’année 2024 est marquée par une inflation en baisse, la poursuite des conflits au Proche-Orient et la tenue des Jeux olympiques et…
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Les 18 et 19 novembre, Patrick Vieu, vice-président de l’Autorité de régulation des transports (ART), a participé à l’assemblée plénière de…
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En hiver, neige, verglas, brouillard et visibilité réduite peuvent transformer les routes. Pour éviter tout accident ou tout blocage, il…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En octobre 2025, la part des motorisations essence (y compris hybrides non rechargeables) dans les immatriculations de voitures neuves…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En octobre 2025, les immatriculations de voitures particulières neuves, hors immatriculations provisoires et transit temporaire, augmentent…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La loi d’orientation des mobilités et la loi climat et résilience demandent aux professionnels disposant de flottes au-delà d’une certaine…
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Vendredi 17 octobre, Thierry Guimbaud, Président de l’Autorité de régulation des transports (ART), Florence Rousse, Vice-Présidente, et…
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La loi dite « loi Macron » du 6 août 2015 pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques a permis l’instauration pour…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’Autorité de régulation des transports (ART) a signé, le 24 septembre 2025, un partenariat avec l’ Association Droit et Régulation des…
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Mardi 14 octobre, Thierry Guimbaud, Président de l’Autorité de régulation des transports (ART), sera auditionné par le député Peio Dufau…
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Mardi 7 octobre 2025, Thierry Guimbaud, Président de l’Autorité de régulation des transports (ART), est intervenu aux 32èmes Rencontres…
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En septembre 2025, la part des motorisations essence (y compris hybrides non rechargeables) dans les immatriculations de voitures neuves…
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En septembre 2025, les immatriculations de voitures particulières neuves, hors immatriculations provisoires et transit temporaire, baissent…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Au deuxième trimestre 2025, le trafic de marchandises transitant par les grands ports de commerce métropolitains progresse pour le…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Au 1er janvier 2025, le parc automobile se compose de 39,7 millions de voitures particulières, 6,5 millions de véhicules utilitaires légers…
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Au 1er janvier 2025, 66 600 autocars et 28 000 autobus sont en circulation en France. La quasi-totalité des autocars disposent d’une…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Au 1er janvier 2025, le parc de poids lourds compte 621 500 véhicules en circulation, dont 304 200 camions. Près de quatre poids lourds sur…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Au deuxième trimestre 2025, les prix du fret diminuent fortement dans le transport aérien (- 6,9 %) et, dans une moindre mesure, dans le…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Thierry Guimbaud, président de l’Autorité de régulation des transports (ART), a été auditionné par la mission d’information et d’évaluation…
Extrait du document officiel — ART, reproduction autorisée avec mention de la source.
Paris, le 10 septembre 2025 – Créée en 2009 par la loi n° 2009-1503 relative à l’organisation et à la régulation des transports…
Extrait du document officiel — ART, reproduction autorisée avec mention de la source.
En août 2025, la part des motorisations essence (y compris hybrides non rechargeables) dans les immatriculations de voitures neuves diminue…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En août 2025, les immatriculations de voitures particulières neuves, hors immatriculations provisoires et transit temporaire, augmentent de…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le dossier du bilan LOTI de la première phase du projet de modernisation de la ligne ferroviaire Marseille-Gardanne-Aix-en-Provence (MGA1)…
Extrait du communiqué officiel — IGEDD, Licence Ouverte.
Le bilan LOTI établi par SNCF Réseau, dans le cadre de la modernisation des lignes ferroviaires Nantes – Saint-Gilles-Croix-de-Vie et…
Extrait du communiqué officiel — IGEDD, Licence Ouverte.
Par une décision du 31 juillet 2025, l’Autorité s’est prononcée sur la demande de mesures conservatoires formulée par la société RATP Smart…
Extrait du document officiel — ART, reproduction autorisée avec mention de la source.
En juillet 2025, la part des motorisations essence (y compris hybrides non rechargeables) dans les immatriculations de voitures neuves…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En juillet 2025, les immatriculations de voitures particulières neuves, hors immatriculations provisoires et transit temporaire, baissent…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le 10 juillet 2025, le Conseil d’État a rejeté le recours formé par la société Aéroports de Lyon contre les lignes directrices adoptées par…
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Avec comme point de départ le Salon international de l’Agriculture (SIA), le camion « L’Aventure du vivant », dispositif itinérant du…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Paris, le 17 juillet 2025 – L’Autorité de régulation des transports (ART) publie son rapport d’activité annuel qui présente l’étendue de…
Extrait du document officiel — ART, reproduction autorisée avec mention de la source.
En 2024, le volume total de fret transitant par les ports français de métropole et d’outre-mer se chiffre à 325,5 millions de tonnes, en…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Au premier trimestre 2025, le transport routier intérieur de marchandises du pavillon français baisse de 0,9 % en données corrigées des…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Paris, le 1 juillet 2025 – L’Autorité de Régulation des Transports (ART) publie aujourd’hui son quatrième rapport multimodal. Il offre un…
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Après la carte d’identité et le permis de conduire, c’est maintenant au tour du certificat d'immatriculation (carte grise) de pouvoir être…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Jeudi 19 juin, Patrick Vieu, vice-président de l’Autorité de régulation des transports (ART) est intervenu à une table ronde sur « La…
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Au premier trimestre 2025, le trafic de marchandises transitant par les grands ports de commerce métropolitains progresse pour le deuxième…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Paris, le 19 juin 2025 – L’Autorité de régulation des transports (ART) publie ce jour les premiers chiffres 2024 des marchés ferroviaires…
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Mardi 10 juin 2025, s’est tenue la 23 ème réunion plénière du Forum de Thessalonique, organisée à Bruxelles. Florence Rousse…
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L’Autorité de régulation des transports (ART) a organisé, vendredi 13 juin, une nouvelle édition des Rencontres Données de Mobilité, animée…
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Paris, le 16 juin 2025 – L’Autorité de régulation des transports (ART) publie aujourd’hui la 10 ème édition de son rapport annuel sur le…
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Au premier trimestre 2025, les prix du fret diminuent fortement dans le transport maritime (- 6,3 %) et, dans une moindre mesure, dans le…
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Les dispositifs de lecture de plaques d’immatriculation (LAPI) peuvent être utilisés à des fins de prévention et de répression de certaines…
Texte officiel reproduit — CNIL, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le mardi 3 juin 2025, Thierry Guimbaud, Président de l’Autorité de régulation des transports (ART), accompagné de Geneviève…
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Sophie Auconie, vice-présidente de l’Autorité de régulation des transports (ART), accompagnée de Geneviève Lallemand-Kirsche, secrétaire…
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Mercredi 7 mai 2025, Thierry Guimbaud, Président de l’Autorité de régulation des transports (ART), Sophie Auconie, Florence Rousse, et…
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Le ministère chargé des Transports dévoile les premiers résultats de l’enquête annuelle sur l’usage du vélo en France en 2024 qui révèle…
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L’IRG-RAIL, réseau européen des régulateurs ferroviaires indépendants, dont l’Autorité de régulation des transports (ART) est membre…
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Thierry Guimbaud, président de l’Autorité de régulation des transports (ART), interviendra, mercredi 9 avril, devant la commission du…
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Le Comité de concertation sur les gares routières a identifié deux principales marges de progrès pour adapter les gares routières aux…
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Jeudi 27 février 2025, Patrick Vieu, vice-président de l’Autorité de régulation des transports (ART), a participé à une conférence…
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Le 4 mars 2025, l’Autorité de régulation des transports (ART) a publié l’avis n° 2025-013 portant sur le document de référence du réseau…
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Paris, le 27 février 2025 – L’Autorité de régulation des transports (ART) publie ce jour son rapport intégral sur le marché français du…
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Durant une année 2023 marquée par une inflation encore significative et des troubles sociaux en lien avec la réforme des retraites…
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En 2024, les ventes de voitures neuves diminuent de 3,4 % par rapport à 2023. Par rapport à 2019, le marché se contracte de 22,3 %. Cette…
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Thierry Guimbaud, Président de l’Autorité de régulation des transports (ART), est intervenu, mercredi 5 février 2025, devant la commission…
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Le comité binational de régulation économique du tunnel sous la Manche associant des représentants de l’Autorité française de régulation…
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Paris, le 06 février 2025 – L’Autorité de régulation des transports (ART) publie aujourd’hui son troisième bilan de contrôle de l’ouverture…
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Vendredi 17 janvier 2025, Thierry Guimbaud, Président de l’Autorité de régulation des transports (ART), s’est entretenu avec M. Philippe…
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L’Autorité de régulation des transports (ART) publie ce jour son rapport sur le marché français du transport ferroviaire en 2023 («…
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L’Autorité de régulation des transports (ART) publie aujourd’hui son bilan annuel de suivi économique et financier des aéroports en 2023…
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En 2023, l’activité intérieure de transport routier de marchandises du pavillon français, hors transit, diminue de 2,5 % en France…
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Aujourd’hui, mardi 3 décembre 2024, Thierry Guimbaud, président de l’Autorité de régulation des transports, intervient au congrès de…
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Paris, le 30 novembre 2024 – Conformément à l’article L 122-9 du code de la voirie routière, l’Autorité de régulation des transports (ART)…
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Florence Rousse, vice-présidente de l’Autorité de régulation des transports (ART), intervient, mardi 26 novembre 2024, à une table ronde de…
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Paris, le 27 novembre 2024 – L’Autorité de régulation des transports (ART) publie ce jour dix décisions de règlement des différends…
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Le Système d’immatriculation des véhicules (SIV) a pour objet la gestion des documents et opérations administratifs liées au droit de…
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Au premier janvier 2024, le parc automobile se compose de 39,3 millions de voitures particulières, 6,5 millions de véhicules utilitaires…
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Paris, le 10 octobre 2024 – La réussite de l’ouverture à la concurrence du marché du transport ferroviaire en France dépend en partie de la…
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En 2023, la durée hebdomadaire moyenne de service des conducteurs de poids lourds salariés du secteur du transport routier de marchandises…
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Paris, le 7 octobre 2024 – Dans son avis n 2024-060 du 5 septembre 2024, l’Autorité de régulation des transports (ART) a émis un avis…
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Geneviève Lallemand-Kirche, directrice, adjointe au secrétaire général, est intervenue, mercredi 25 septembre, à une table ronde sur « La…
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La fréquentation des autocars de longue distance librement organisés sur les liaisons domestiques au 1 er semestre 2024 dépasse les 4,5…
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Thierry Guimbaud, Président de l’Autorité de régulation des transports (ART), accompagné des vice-présidents, Sophie Auconie, Florence…
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Paris, le 25 septembre 2024 – L’ART a présenté ses grandes orientations stratégiques, dans le cadre de sa conférence de presse du 24…
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Au 1ᵉʳ janvier 2024, le parc de poids lourds compte 625 000 véhicules en circulation, dont 305 800 camions. Près de quatre poids lourds sur…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Au 1ᵉʳ janvier 2024, 67 100 autocars et 27 800 autobus sont en circulation en France. La quasi-totalité des autocars dispose d’une…
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Au premier janvier 2024, le parc automobile se compose de 39,3 millions de voitures particulières, 6,5 millions de véhicules utilitaires…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’Autorité de régulation des transports (ART) a participé au comité stratégique de l’IRG-Rail, mercredi 11 septembre 2024, où la…
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L’Autorité de régulation des transports (ART) organise le 20 septembre 2024 ses « Rencontres gares routières ». Elles ont pour objectif de…
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Paris, le 12 septembre 2024 – L’Autorité de régulation des transports (ART) publie ce jour l’avis favorable sous réserves qu’elle a rendu…
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Spécialiste des questions d’ouverture à la concurrence et de régulation économique sectorielle, Gaëlle Nguyen est nommée directrice de la…
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De nombreuses routes touristiques sillonnent les vignobles de l’Hexagone. Entre les 140 000 caves et la trentaine de musées, ces parcours…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Ce sous-thème regroupe les textes réglementaires, décrets d'application et décisions d'autorité qui changent les règles, dans le périmètre de la rubrique Transport. Il constitue l'un des axes de classement du fil, aux côtés de la rubrique et du territoire.
Oui. « Réglementation » est décliné sur 18 régions françaises, métropole et outre-mer compris. La rubrique Transport est par ailleurs déclinée sur les 101 départements.
Les 15 sources de la rubrique Transport, dont BEA-TT — Rapports d'enquête sur les accidents de transport terrestre, STRMTG — Remontées mécaniques et transports guidés, DRIEAT Île-de-France — Actualités, FNAUT — Fédération nationale des associations d'usagers des transports. Uniquement des flux publiés volontairement par leur émetteur : jeux de données ouverts, communiqués officiels et flux RSS d'administrations, d'autorités indépendantes et d'opérateurs de l'État. Aucun éditeur de presse commercial n'est agrégé tant qu'aucun accord de licence n'a été signé.
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