Archives de la M52
Arrêté du 17 décembre 2020 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 52 des départements et de leurs établissements publics…
Extrait du communiqué officiel — DGCL, Licence Ouverte.
Le 27 novembre 2025, 5 sujets ont été ouverts dans la rubrique Collectivités de fildactu.fr. Cette page d'archive fige le fil de la journée : chaque sujet regroupe les publications officielles traitant du même événement, avec son compteur de sources. L'archive s'accumule au fil des publications et aucune journée n'est jamais retirée.
Arrêté du 17 décembre 2020 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 52 des départements et de leurs établissements publics…
Extrait du communiqué officiel — DGCL, Licence Ouverte.
1 source couvre ce sujet, dont la publication la plus récente date du 2025-11-27. fildactu.fr regroupe les couvertures d'un même événement et renvoie chaque lecteur vers la publication d'origine.
Arrêté du 23 décembre 2019 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 71 applicable aux régions Arrêté du 20 décembre 2018 relatif…
Extrait du communiqué officiel — DGCL, Licence Ouverte.
Arrêté du 9 décembre 2021 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 831 applicable au Centre national de la fonction publique…
Extrait du communiqué officiel — DGCL, Licence Ouverte.
Arrêté du 9 décembre 2021 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 832 applicable aux centres de gestion de la fonction publique…
Extrait du communiqué officiel — DGCL, Licence Ouverte.