Aller au contenu
COLLECTIVITÉS1 source1 min de lecture

Lancement des groupes de travail de la Conférence financière des territoires

Illustration — Collectivités
Segonzac 16 Façade Mairie 2013.jpg — JLPC, CC BY-SA 3.0, via Wikimedia Commons.

Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte / Etalab 2.0. Publication d'origine, 28 mai 2025.

Agrégé automatiquement — Responsable de publication : — Mis à jour le

Texte officiel intégral

Ci-dessous, le corps complet de la publication de Ministère de la Transition écologique, reproduit sans modification. La Licence Ouverte / Etalab 2.0 en autorise expressément la reproduction, à la seule condition d'en mentionner la paternité.

Durant ces trois jours, quatre groupes de travail ont échangé sur des thématiques majeures :

  • Les modalités des relations financières entre l’État et les collectivités territoriales : normes, mécanismes de solidarité et d’assurance.

Un dialogue entre l’État et les élus

Ces groupes de travail sont chargés d’analyser collectivement de façon concrète et technique les différentes problématiques soulevées lors de la première Conférence financière des territoires organisée le 6 mai.

  • de conseillers des ministères concernés : de Économie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique,
  • des Comptes publics, de l’Action publique, de la Fonction publique et de la Simplification.
  • des représentants d’association d’élus locaux : l’Association des maires de France (AMF),

Fin du texte officiel repris

Source :Ministère de la Transition écologique, publié le — Licence Ouverte / Etalab 2.0.

Consulter la publication d'originehttps://www.ecologie.gouv.fr/actualites/lancement-groupes-travail-conference-financiere-territoires

Texte reproduit dans son intégralité. La mention de la source et de sa date de dernière mise à jour est la seule condition posée par la Licence Ouverte / Etalab 2.0 ; elle ne confère aucun caractère officiel à cette reprise et ne vaut ni reconnaissance ni caution de fildactu.fr par l'émetteur.

Sources

1 source (Ministère de la Transition écologique — Actualités). Chaque lien renvoie vers la publication d'origine — le contenu reste chez son éditeur.

Sujets liés

D'autres sujets de la rubrique Collectivités qui partagent des mots de ce titre.

Comment ce sujet a-t-il été constitué ?

Les publications des sources suivies sur la rubrique Collectivités sont dédoublonnées par empreinte de titre sur une fenêtre de 72 heures, puis regroupées lorsqu'elles couvrent le même événement. Le compteur indique combien d'émetteurs distincts l'ont traité.

Le texte encadré plus haut est le corps de la publication de Ministère de la Transition écologique, repris dans son intégralité et sans modification. La Licence Ouverte / Etalab 2.0 sous laquelle cet organisme diffuse ses informations concède « un droit non exclusif et gratuit de libre réutilisation », dont celui « de la communiquer, la reproduire, la copier » et « de l'exploiter à titre commercial », sous la seule réserve d'en « mentionner la paternité » — la source et la date de dernière mise à jour, portées en tête et en pied du texte, avec le lien vers l'original. La mise en page — chapô détaché, intertitres, sommaire — est de fildactu.fr ; les mots sont ceux de l'émetteur, et pas un n'a été ajouté, retiré ni reformulé. Pour la presse et pour toute source sans autorisation vérifiée, fildactu.fr ne conserve que le titre tel que publié, le nom de l'éditeur, le lien d'origine et la date.

Où ce sujet est-il rangé ?