Archives de la M14
Arrêté du 9 décembre 2021 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 14 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et intercommunaux à caractère administratif
Arrêté du 13 janvier 2022 modifiant l'arrêté du 9 décembre 2021 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 14 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et intercommunaux à caractère administratif
Arrêté du 17 décembre 2020 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 14 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et intercommunaux à caractère administratif.
Arrêté du 23 décembre 2019 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M.14 applicable aux communes et aux établissement publics communaux et intercommunaux à caractère administratif.
L'essentiel
- Arrêté du 9 décembre 2021 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M.
- 14 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et intercommunaux à caractère administratif Arrêté du 13 janvier 2022 modifiant l'arrêté du 9 décembre 2021 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M.
- 14 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et intercommunaux à caractère administratif Arrêté du 17 décembre 2020 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M.
- Arrêté du 23 décembre 2019 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M.14 applicable aux communes et aux établissement publics communaux et intercommunaux à caractère administratif.
Faits relevés dans le texte officiel cité ci-dessus (Extrait du communiqué officiel — DGCL, Licence Ouverte).
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