Réunion du comité d’histoire du Conseil constitutionnel
Conseil constitutionnel — reproduction autorisée avec mention de la source. Publication d'origine, 13 mars 2026.
L'essentiel
- La deuxième réunion du comité d’histoire du Conseil constitutionnel s’est tenue le 11 mars 2026 sous la présidence de Richard FERRAND.
Phrases relevées telles quelles dans le texte officiel reproduit ci-dessous (Conseil constitutionnel, reproduction autorisée avec mention de la source).
Extrait du texte officiel
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La deuxième réunion du comité d’histoire du Conseil constitutionnel s’est tenue le 11 mars 2026 sous la présidence de Richard FERRAND.
Le comité, créé par décision du 28 mai 2024 et réuni pour la première fois le 4 novembre 2024, a pour mission d’engager, d’appuyer et de valoriser des travaux de recherches sur l’histoire du Conseil constitutionnel et des grands débats constitutionnels.
Il est présidé par le Président du Conseil constitutionnel et composé de membres du Conseil, M. Alain JUPPÉ et Mme Jacqueline GOURAULT, d’une ancienne membre et universitaire, Mme Dominique SCHNAPPER, ainsi que de professeurs de droit ou d’histoire, Mme Elisabeth ZOLLER, M. Michel VERPEAUX, M. Jean GARRIGUES, M. Christophe PROCHASSON et M. Julien JEANNENEY, et du chef du service interministériel des archives de France, M. Bruno RICARD.
Cette deuxième réunion a débuté par un retour sur les actions menées par le Conseil en hommage à Robert Badinter, particulièrement à l’occasion de son entrée au Panthéon.
Elle s'est poursuivie par une présentation des travaux de recensement, d’indexation et de valorisation de la bibliographie de Georges Vedel et des écrits consacrés à son œuvre. Une rubrique dédiée sera à découvrir prochainement sur le site du Conseil constitutionnel.
Enfin, dans le prolongement de la première réunion, les échanges ont été l'occasion de préfigurer concrètement la constitution d’un fonds d’archives orales du Conseil constitutionnel.
Fin du texte officiel repris
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