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ENVIRONNEMENT2 sources1 min de lecture

Concertation préalable - Révision du Programme d'Actions National "Nitrates"

Illustration — Environnement
Landscape in Forêt (Trooz) 02.jpg — Pierre-Jacques DESPA, CC BY-SA 4.0, via Wikimedia Commons.

DREAL Grand Est — Licence Ouverte / Etalab 2.0. Publication d'origine, 13 novembre 2026.

Agrégé automatiquement — Responsable de publication : — Mis à jour le

Texte officiel intégral

Ci-dessous, le corps complet de la publication de DREAL Grand Est, reproduit sans modification. La Licence Ouverte / Etalab 2.0 en autorise expressément la reproduction, à la seule condition d'en mentionner la paternité.

Le programme d’actions national « nitrates » vise à lutter contre la pollution de l’eau par les nitrates d’origine agricole.

Sous l’égide de trois garants nommés par la Commission nationale du débat public, l’État organise une concertation préalable à l’élaboration du 8ᵉ programme d’actions national « nitrates » afin de recueillir l’avis des citoyens.

Fin du texte officiel repris

Source :DREAL Grand Est, publié le — Licence Ouverte / Etalab 2.0.

Consulter la publication d'originehttps://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/concertation-prealable-revision-du-programme-d-a24083.html

Texte reproduit dans son intégralité. La mention de la source et de sa date de dernière mise à jour est la seule condition posée par la Licence Ouverte / Etalab 2.0 ; elle ne confère aucun caractère officiel à cette reprise et ne vaut ni reconnaissance ni caution de fildactu.fr par l'émetteur.

Sources

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