Briefing téléphonique - Mise en consultation publique du nouveau cahier des charges de la filière REP TLC - Mercredi 8 juillet à 12h00

Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte / Etalab 2.0. Publication d'origine, 7 juillet 2026.
Texte officiel intégral
Ci-dessous, le corps complet de la publication de Ministère de la Transition écologique, reproduit sans modification. La Licence Ouverte / Etalab 2.0 en autorise expressément la reproduction, à la seule condition d'en mentionner la paternité.
Le cabinet de Mathieu LEFEVRE, ministre délégué chargé de la Transition écologique, organise ce mercredi 8 juillet à 12 heures un briefing presse par téléphone à l’occasion de la mise en consultation du public du cahier des charges de la filière à responsabilité élargie du producteur pour les textiles d’habillement, le linge de maison et les chaussures (REP TLC).
La mise en consultation de ce nouveau cahier des charges s’inscrit dans la refondation de la filière REP TLC pour bâtir une filière plus responsable, plus transparente et économiquement solide.
- Samuel JUST, conseiller Economie circulaire, Sobriété foncière, Qualité de l’air et Nuisances sonores
Accréditations presse
Merci de vous accréditer jusqu’à 11h00 le 08/07/2026 en cliquant ici
Fin du texte officiel repris
Source :Ministère de la Transition écologique, publié le — Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Consulter la publication d'originehttps://www.ecologie.gouv.fr/presse/briefing-telephonique-mise-consultation-publique-du-nouveau-cahier-charges-filiere-rep-tlc
Texte reproduit dans son intégralité. La mention de la source et de sa date de dernière mise à jour est la seule condition posée par la Licence Ouverte / Etalab 2.0 ; elle ne confère aucun caractère officiel à cette reprise et ne vaut ni reconnaissance ni caution de fildactu.fr par l'émetteur.
Sources
Sujets liés
Comment ce sujet a-t-il été constitué ?
Les publications des sources suivies sur la rubrique Industrie sont dédoublonnées par empreinte de titre sur une fenêtre de 72 heures, puis regroupées lorsqu'elles couvrent le même événement. Le compteur indique combien d'émetteurs distincts l'ont traité.
Le texte encadré plus haut est le corps de la publication de Ministère de la Transition écologique, repris dans son intégralité et sans modification. La Licence Ouverte / Etalab 2.0 sous laquelle cet organisme diffuse ses informations concède « un droit non exclusif et gratuit de libre réutilisation », dont celui « de la communiquer, la reproduire, la copier » et « de l'exploiter à titre commercial », sous la seule réserve d'en « mentionner la paternité » — la source et la date de dernière mise à jour, portées en tête et en pied du texte, avec le lien vers l'original. La mise en page — chapô détaché, intertitres, sommaire — est de fildactu.fr ; les mots sont ceux de l'émetteur, et pas un n'a été ajouté, retiré ni reformulé. Pour la presse et pour toute source sans autorisation vérifiée, fildactu.fr ne conserve que le titre tel que publié, le nom de l'éditeur, le lien d'origine et la date.