Aller au contenu
fildactu .fr
SANTÉ Mis à jour le 23 sources suivies

Normes et certifications — Santé

Le sous-thème « Normes et certifications » de la rubrique Santé regroupe les normes techniques, certifications et référentiels d'homologation. fildactu.fr suit 23 sources sur cette rubrique et décline ce sous-thème sur 18 régions. Les publications d'un même événement sont fusionnées en un sujet unique.

Mis à jour le

Agrégé automatiquement — Responsable de publication : — Mis à jour le

Que regroupe le sous-thème « Normes et certifications » ?

Ce sous-thème rassemble les normes techniques, certifications et référentiels d'homologation, dans le périmètre de la rubrique Santé — qui couvre veille sanitaire, évaluation des produits de santé, sécurité du médicament, offre de soins, dépenses.

Les flux sont relevés à chaque publication du site. Les publications traitant du même événement sont fusionnées en un sujet unique, dont le compteur indique combien d'émetteurs l'ont couvert.

Quels sujets sont ouverts sur ce sous-thème ?

1 source

Formation aux troubles du neurodéveloppement (autisme, troubles dys, TDAH, TDI) : des repères nationaux pour garantir la qualité des formations

Dans le cadre de la stratégie nationale 2023-2027, la délégation interministérielle pour les troubles du neurodéveloppement met aujourd’hui…

Texte officiel reproduit — Ministère chargé des Personnes handicapées, Licence Ouverte / Etalab 2.0.

1 source

Mesure de la satisfaction et de l’expérience rapportée par les patients hospitalisés en médecine, chirurgie ou obstétrique : bilan de 10 années d’enquête nationale

Depuis 2016, l’enquête e-Satis +48h MCO interroge de façon continue les patients hospitalisés pour un séjour de plus de 48 heures en…

Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.

1 source

Décision N°2026.0080/DC/SCES-32702 du 23 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé rejetant le recours gracieux formé contre une décision relative à la certification de l'installation autonome de chirurgie esthétique « Clinique esthétique Aquitaine »

eNrtWFFv2jAQfu+vQLybhEApnQLVxrqt0qaxrtWmvVTGOcDM2OnZBrpfv0vCNjql6xrIW19QODvfnZP7vrtLfLZZqsYK0EqjB812K2w2QAuTSD0bNK+v3rB+82x4FC/4iv/ZFtG+Vrvd…

Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.

1 source

Label - Flash sécurité patient « Vigilance somatique en psychiatrie, prendre soin du mental…sans passer à côté du vital ! »

Le Centre hospitalier Sud Francilien est l’auteur de ce flash sécurité patient, le premier élaboré par un établissement de santé. Les…

Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.

1 source

Comparaison des résumés de passages aux urgences à l’enquête Urgences 2023 - Validation externe de la qualité des remontées systématiques d’information sur les passages aux urgences

L’activité des structures des urgences est une donnée capitale pour suivre, caractériser et comprendre le recours non programmé aux soins…

Texte officiel reproduit — Drees, Licence Ouverte / Etalab 2.0.

1 source

Label - Flash Sécurité Patient – « Complications infectieuses liées aux instillations endovésicales de BCG. Bien les connaître pour mieux les reconnaître »

L'Association Française d'Urologie (AFU) et son organisme agréé pour l'accréditation des médecins et des équipes médicales propose un flash…

Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.

1 source

9e commission mixte paritaire franco-wallonne : un engagement renouvelé pour la qualité de l’accompagnement des personnes en situation de handicap en Wallonie

La 9 e commission mixte paritaire concernant l’accueil et l’hébergement de Français en situation de handicap en Wallonie s’est tenue le 29…

Texte officiel reproduit — Ministère chargé des Personnes handicapées, Licence Ouverte / Etalab 2.0.

1 source

Outils et ressources pour améliorer la qualité de vie et les conditions de travail des professionnels

Les professionnels des secteurs sanitaire, social et médico-social accomplissent chaque jour des missions essentielles auprès des personnes…

Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.

1 source

Lutte contre la tendance « no kids » : Sarah El Haïry, haute-commissaire à l'enfance, lance le label « Le choix des familles »

Sarah El Haïry, haute-commissaire à l'Enfance, a annoncé ce mercredi 11 juin le lancement du label « Le choix des familles », une…

Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.

1 source

Lutte contre la maltraitance : présentation des résultats du plan de contrôle des EHPAD et point pour les 1 an de la stratégie nationale de lutte contre les maltraitances

Le 27 mars 2025, Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre chargée de l’Autonomie et du Handicap, a rendu publics les résultats du plan de…

Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.

1 source

Engagement collectif pour améliorer la qualité nutritionnelle des produits alimentaires et la santé de tous

Dès 2025, la Ministre du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles, la Ministre de l'Agriculture et de la Souveraineté…

Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.

1 source

Mise en place d’une organisation sanitaire visant à la détection précoce et au contrôle des zoonoses majeures transmises par les animaux de compagnie

Deux épidémies récentes liées au SARS-CoV-2 et au mpox virus (ex monkeypox virus) ont mis en lumière le rôle potentiel des animaux de…

Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.

Quelles sources alimentent « Normes et certifications » ?

23 sources publiques et institutionnelles sur la rubrique Santé.

  • HAS — ActualitéLicence OuverteCommuniquéHaute Autorité de santé

    Articles d'actualité, communiqués de presse et événements de la Haute Autorité de santé.

  • HAS — Recommandations et guidesLicence OuverteOpen dataHaute Autorité de santé

    Recommandations de bonne pratique, recommandations vaccinales et de santé publique, guides de parcours de soins et notes de cadrage.

  • HAS — Avis sur les médicamentsLicence OuverteOpen dataHaute Autorité de santé

    Avis rendus par la commission de la transparence sur le service médical rendu des médicaments et leur remboursement.

  • HAS — Avis sur les dispositifs médicauxLicence OuverteOpen dataHaute Autorité de santé

    Avis de la CNEDiMTS sur les dispositifs médicaux et autres produits de santé inscrits au remboursement.

  • HAS — Décisions sur les accès précocesLicence OuverteOpen dataHaute Autorité de santé

    Décisions d'autorisation d'accès précoce à des médicaments non encore autorisés, pour des patients en impasse thérapeutique.

  • HAS — Bulletin officielLicence OuverteOpen dataHaute Autorité de santé

    Décisions, délibérations et avis officiels publiés au bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.

  • Ministère chargé des Personnes handicapées — ActualitésLicence OuverteCommuniquéMinistère chargé des Personnes handicapées

    Politique du handicap et du médico-social : établissements, repérage et diagnostic précoce, droits et accompagnement des personnes.

  • Santé publique France — Bulletin épidémiologique hebdomadaireLien seulOpen dataSanté publique France

    Numéros et articles du Bulletin épidémiologique hebdomadaire : surveillance des maladies, alertes et études de terrain.

  • Santé publique France — Rapports et synthèsesLien seulOpen dataSanté publique France

    Rapports et synthèses de l'agence nationale de santé publique : surveillance épidémiologique, santé environnementale et prévention.

  • Santé publique France — Le point surLien seulOpen dataSanté publique France

    Points de situation thématiques de l'agence : expositions environnementales, addictions, urgences sanitaires et déterminants de santé.

  • Agence de la biomédecine — ActualitésRéutilisable avec attributionCommuniquéAgence de la biomédecine

    Prélèvement et greffe d'organes et de tissus, don de gamètes, assistance médicale à la procréation et génétique humaine.

  • Irdes — Publications en économie de la santéLien seulOpen dataIrdes — Institut de recherche et documentation en économie de la santé

    Rapports, « Questions d'économie de la santé » et documents de travail sur l'organisation, le financement et le recours aux soins.

  • OFDT — Drogues et addictionsLien seulOpen dataObservatoire français des drogues et des tendances addictives

    Études, tableaux de bord et notes sur les usages de drogues, les addictions et les politiques publiques associées.

  • EHESP — École des hautes études en santé publiqueLien seulCommuniquéEHESP

    Recherche, formation et expertise en santé publique : travaux de l'école, colloques et offre de formation des cadres du secteur.

  • Agence du numérique en santé — ActualitésLien seulCommuniquéAgence du numérique en santé

    Transformation numérique du système de santé : Ségur du numérique, interopérabilité, cybersécurité et espace européen des données de santé.

  • ARS Île-de-France — ActualitésLien seulCommuniquéAgence régionale de santé Île-de-France

    Offre de soins, veille sanitaire, appels à projets et contrôles des établissements de santé et médico-sociaux en Île-de-France.

  • ARS Auvergne-Rhône-Alpes — ActualitésLien seulCommuniquéAgence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes

    Alertes sanitaires régionales, organisation de l'offre de soins, prévention et autorisations d'établissements en Auvergne-Rhône-Alpes.

  • ARS Occitanie — ActualitésLien seulCommuniquéAgence régionale de santé Occitanie

    Actualités sanitaires régionales : prévention, démographie médicale, appels à projets et sécurité des soins en Occitanie.

  • Drees — Statistiques santéLicence OuverteOpen dataDrees

    Offre de soins, établissements, démographie des professionnels de santé.

  • Anses — Avis et rapportsLien seulCommuniquéAnses

    Évaluation des risques sanitaires liés à l'alimentation et à l'environnement.

  • Inserm — Salle de presseLien seulCommuniquéInserm

    Communiqués de la recherche biomédicale et résultats d'études.

  • Ministère des Solidarités — ActualitésLicence OuverteCommuniquéMinistère des Solidarités

    Autonomie, protection de l'enfance, handicap et lutte contre la pauvreté.

  • CNSA — ActualitésLien seulCommuniquéCNSA

    Financement de l'autonomie, habitat inclusif et branche autonomie de la Sécurité sociale.

Questions fréquentes

Qu'est-ce que le sous-thème « Normes et certifications » de la rubrique Santé ?

Ce sous-thème regroupe les normes techniques, certifications et référentiels d'homologation, dans le périmètre de la rubrique Santé. Il constitue l'un des axes de classement du fil, aux côtés de la rubrique et du territoire.

Ce sous-thème est-il décliné par territoire ?

Oui. « Normes et certifications » est décliné sur 18 régions françaises, métropole et outre-mer compris. La rubrique Santé est par ailleurs déclinée sur les 101 départements.

Quelles sources alimentent ce sous-thème ?

Les 23 sources de la rubrique Santé, dont HAS — Actualité, HAS — Recommandations et guides, HAS — Avis sur les médicaments, HAS — Avis sur les dispositifs médicaux. Uniquement des flux publiés volontairement par leur émetteur : jeux de données ouverts, communiqués officiels et flux RSS d'administrations, d'autorités indépendantes et d'opérateurs de l'État. Aucun éditeur de presse commercial n'est agrégé tant qu'aucun accord de licence n'a été signé.

À quelle fréquence la page est-elle mise à jour ?

Les flux sont relevés à chaque publication du site. Le regroupement des publications est recalculé à chaque passage, sur une fenêtre glissante de 72 heures.

fildactu.fr reprend-il le contenu des articles ?

Jamais pour la presse : le droit voisin des éditeurs (articles L218-1 à L218-5 du Code de la propriété intellectuelle) protège leurs extraits, et fildactu.fr n'en conserve que le titre tel que publié, le nom de l'éditeur, le lien et la date. Les seuls extraits affichés proviennent de publications OFFICIELLES dont l'émetteur autorise expressément la réutilisation (Licence Ouverte ou reproduction avec attribution, régime vérifié dans les mentions légales de chaque source) — toujours présentés en citation, avec leur attribution et le lien vers l'original.

« Normes et certifications » région par région

Ce sous-thème est décliné sur les 18 régions françaises.

Normes et certifications en Auvergne-Rhône-AlpesNormes et certifications en Bourgogne-Franche-ComtéNormes et certifications en BretagneNormes et certifications en Centre-Val de LoireNormes et certifications en CorseNormes et certifications dans le Grand EstNormes et certifications dans les Hauts-de-FranceNormes et certifications en Île-de-FranceNormes et certifications en NormandieNormes et certifications en Nouvelle-AquitaineNormes et certifications en OccitanieNormes et certifications dans les Pays de la LoireNormes et certifications en Provence-Alpes-Côte d'AzurNormes et certifications en GuadeloupeNormes et certifications en MartiniqueNormes et certifications en GuyaneNormes et certifications à La RéunionNormes et certifications à Mayotte

Les autres sous-thèmes de la rubrique Santé

Levées de fonds — SantéRésultats financiers — SantéNominations — SantéFusions & acquisitions — SantéRecrutements — SantéPlans sociaux — SantéRéglementation — SantéInnovation — SantéInvestissements — SantéDéfaillances — SantéImplantations — SantéPartenariats — SantéÉvolution des prix — SantéConjoncture — SantéAides et subventions — SantéMouvements sociaux — SantéCyberattaques — SantéExport & international — SantéFormation — Santé