Le sous-thème « Normes et certifications » de la rubrique Transport regroupe les normes techniques, certifications et référentiels d'homologation. fildactu.fr suit 15 sources sur cette rubrique et décline ce sous-thème sur 18 régions. Les publications d'un même événement sont fusionnées en un sujet unique.
Ce sous-thème rassemble les normes techniques, certifications et référentiels d'homologation, dans le périmètre de la rubrique Transport — qui couvre infrastructure ferroviaire, trafic aérien, mobilité du quotidien, fret, voies navigables.
Les flux sont relevés à chaque publication du site. Les publications traitant du même événement sont fusionnées en un sujet unique, dont le compteur indique combien d'émetteurs l'ont couvert.
Sous l’autorité du préfet de région, la Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) de Normandie en…
Texte officiel reproduit — DREAL Normandie, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les maîtres d’œuvre interviennent dans le cadre de la construction ou la modification substantielle des remontées mécaniques ou des tapis…
Texte officiel reproduit — STRMTG, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Paris, le 9 juillet 2026, L’Autorité de régulation des transports (ART) publie son rapport sur les marchés et contrats passés par les…
Extrait du document officiel — ART, reproduction autorisée avec mention de la source.
Paris, le 17 février 2026 – L’Autorité de régulation des transports (ART) publie aujourd’hui son rapport sur les données de mobilité en…
Extrait du document officiel — ART, reproduction autorisée avec mention de la source.
L’Autorité de régulation des transports (ART) publie ce jour son rapport sur le marché français du transport ferroviaire de voyageurs et de…
Extrait du document officiel — ART, reproduction autorisée avec mention de la source.
Les agglomérations métropolitaines de plus de 150 000 habitants doivent mettre en place une zone à faibles émissions mobilité (ZFE-m)…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les agglomérations métropolitaines de plus de 150 000 habitants doivent mettre en place une zone à faibles émissions mobilité (ZFE-m) avant…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Ce sous-thème regroupe les normes techniques, certifications et référentiels d'homologation, dans le périmètre de la rubrique Transport. Il constitue l'un des axes de classement du fil, aux côtés de la rubrique et du territoire.
Oui. « Normes et certifications » est décliné sur 18 régions françaises, métropole et outre-mer compris. La rubrique Transport est par ailleurs déclinée sur les 101 départements.
Les 15 sources de la rubrique Transport, dont BEA-TT — Rapports d'enquête sur les accidents de transport terrestre, STRMTG — Remontées mécaniques et transports guidés, DRIEAT Île-de-France — Actualités, FNAUT — Fédération nationale des associations d'usagers des transports. Uniquement des flux publiés volontairement par leur émetteur : jeux de données ouverts, communiqués officiels et flux RSS d'administrations, d'autorités indépendantes et d'opérateurs de l'État. Aucun éditeur de presse commercial n'est agrégé tant qu'aucun accord de licence n'a été signé.
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