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Élections Professionnelles Du 4 Décembre 2014
Note d'information du 17 mars 2014 relative à la préparation des élections des représentants du personnel aux commissions administratives…
Extrait du communiqué officiel — DGCL, Licence Ouverte.
COLLECTIVITÉS2 sujets
Collectivités — journal du 5 décembre 2025
Le 5 décembre 2025, 2 sujets ont été ouverts dans la rubrique Collectivités de fildactu.fr. Cette page d'archive fige le fil de la journée : chaque sujet regroupe les publications officielles traitant du même événement, avec son compteur de sources. L'archive s'accumule au fil des publications et aucune journée n'est jamais retirée.
Quels sujets ont été ouverts le 5 décembre 2025 ?
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Élections Professionnelles 2008 – Dispositions
Octroi d'autorisations spéciales d'absence aux agents des collectivités territoriales et leurs établissements publics. Elections…
Extrait du communiqué officiel — DGCL, Licence Ouverte.
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