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DROIT1 source2 min de lecture

Le Conseil constitutionnel rend une visite de courtoisie à la Cour constitutionnelle de Mongolie

Illustration — Droit
Conseil dEtat France.JPG — Juan Antonio Cordero, CC BY-SA 3.0, via Wikimedia Commons.

Conseil constitutionnel — reproduction autorisée avec mention de la source. Publication d'origine, 27 juillet 2026.

Agrégé automatiquement — Responsable de publication : — Mis à jour le

L'essentiel

  • Invité par la Cour constitutionnelle de Mongolie, Monsieur François Pillet, membre du Conseil constitutionnel, a échangé avec Monsieur Munkhsaikhan et Madame Enkhtuya, juges constitutionnels mongols, à Oulan-Bator le 13 juillet 2026.

Phrases relevées telles quelles dans le texte officiel reproduit ci-dessous (Conseil constitutionnel, reproduction autorisée avec mention de la source).

Extrait du texte officiel

Ci-dessous, un extrait de la publication de Conseil constitutionnel, cité sans modification : cette source autorise la reproduction avec mention de la source, sans cession générale de réutilisation.

Invité par la Cour constitutionnelle de Mongolie, Monsieur François Pillet, membre du Conseil constitutionnel, a échangé avec Monsieur Munkhsaikhan et Madame Enkhtuya, juges constitutionnels mongols, à Oulan-Bator le 13 juillet 2026. L’Ambassadrice de France en Mongolie, Madame Corinne Pereira Da Silva, et l’Ambassadrice de Mongolie en France entre 2022 et juin 2026, Madame Ulambayar Nyamkhuu, ont également participé à cette rencontre.

Les discussions ont permis d’aborder les décisions récentes rendues par les deux institutions constitutionnelles, dont le fonctionnement et la mission montrent des similitudes. À l’image de la précédente visite d’étude à Paris en février 2025, des pistes de coopération futures entre le Conseil constitutionnel et la Cour constitutionnelle de Mongolie ont été esquissées.

Fin du texte officiel repris

Source :Conseil constitutionnel, publié le — reproduction autorisée avec mention de la source.

Consulter la publication d'originehttps://www.conseil-constitutionnel.fr/actualites/le-conseil-constitutionnel-rend-une-visite-de-courtoisie-a-la-cour-constitutionnelle-de-mongolie

Extrait cité avec mention de la source, dans les limites autorisées par son émetteur. Le texte intégral se lit sur la publication d'origine.

Sources

1 source (Conseil constitutionnel — Décisions). Chaque lien renvoie vers la publication d'origine — le contenu reste chez son éditeur.

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