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ENVIRONNEMENT Mis à jour le 23 sources suivies

Normes et certifications — Environnement

Le sous-thème « Normes et certifications » de la rubrique Environnement regroupe les normes techniques, certifications et référentiels d'homologation. fildactu.fr suit 23 sources sur cette rubrique et décline ce sous-thème sur 18 régions. Les publications d'un même événement sont fusionnées en un sujet unique.

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Que regroupe le sous-thème « Normes et certifications » ?

Ce sous-thème rassemble les normes techniques, certifications et référentiels d'homologation, dans le périmètre de la rubrique Environnement — qui couvre émissions, biodiversité, déchets et économie circulaire, risques industriels, réglementation.

Les flux sont relevés à chaque publication du site. Les publications traitant du même événement sont fusionnées en un sujet unique, dont le compteur indique combien d'émetteurs l'ont couvert.

Quels sujets sont ouverts sur ce sous-thème ?

1 source

Le 14 octobre 2026, c'est LA Journée Nationale de la Qualité de l'Air 2026 (JNQA). Ensemble, agissons pour mieux respirer !

La qualité de l’air que nous respirons, à l’intérieur de nos logements comme en extérieur, est un enjeu majeur pour la santé et…

Texte officiel reproduit — DREAL Normandie, Licence Ouverte / Etalab 2.0.

1 source

Certification environnementale : les organismes certificateurs agréés par le ministère de l'Agriculture et la procédure de demande d'agrément

Décision du 15 février 2024 portant agrément de l'AFNOR Certification (renouvellement) pdf - 115.59 Ko Décision du 29 septembre 2022…

Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.

1 source

Tourbières : une nouvelle méthode du Label bas carbone pour agir à la fois en faveur du climat et de la biodiversité

Le ministère de la Transition écologique, de la Biodiversité, et des Négociations internationales sur le climat et la nature lance une…

Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.

1 source

Norme de qualité environnementale du PFOS et ses dérivés (PFAS) dans les eaux de surface intérieures (concentration maximale admissible), en Europe, en 2013

La Directive européenne 2013/39/UE du Parlement européen et du Conseil du 12 août 2013, modifiant les directives 2000/60/CE et 2008/105/CE…

Texte officiel reproduit — OFB / Eaufrance, Licence Ouverte / Etalab 2.0.

1 source

Norme de qualité environnementale du PFOS et ses dérivés (PFAS) dans les autres eaux de surface (moyenne annuelle), en Europe, en 2013

La Directive européenne 2013/39/UE du Parlement européen et du Conseil du 12 août 2013, modifiant les directives 2000/60/CE et 2008/105/CE…

Texte officiel reproduit — OFB / Eaufrance, Licence Ouverte / Etalab 2.0.

1 source

Niveau 2 de la certification environnementale : liste des démarches reconnues équivalentes et procédure de demande de reconnaissance

L’engagement des agriculteurs dans le niveau 2 de la certification environnementale se fait majoritairement dans le cadre de la…

Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.

1 source

Foire aux questions : le dispositif de certification des services de santé au travail en agriculture

Chaque service de santé au travail en agriculture (SSTA) devra être certifié au plus tard le 1er décembre 2025 sur la base de l’ensemble du…

Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.

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Annie Genevard réitère le plein engagement du gouvernement en faveur de l’agriculture biologique à l’occasion des 40 ans de la création du label AB

En cette journée mondiale de la biodiversité, le ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire se joint aux acteurs des…

Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.

Quelles sources alimentent « Normes et certifications » ?

23 sources publiques et institutionnelles sur la rubrique Environnement.

  • Consultations publiques — Eau et biodiversitéLicence OuverteOpen dataMinistère de la Transition écologique

    Projets de textes soumis à la consultation du public sur l'eau, les espèces protégées et la biodiversité.

  • Consultations publiques — Prévention des risquesLicence OuverteOpen dataMinistère de la Transition écologique

    Projets d'arrêtés et de décrets mis en consultation sur les risques naturels, les ICPE et les nuisances.

  • notre-environnement.gouv.fr — CGDDLicence OuverteOpen dataCommissariat général au développement durable

    Portail public de l'état de l'environnement : synthèses thématiques, indicateurs et chiffres clés.

  • Ineris — Nouveautés et publicationsLicence OuverteOpen dataIneris

    Expertise des risques industriels et environnementaux : qualité de l'air, substances chimiques, sols pollués.

  • Ministère chargé de la Mer — ActualitésRéutilisable avec attributionCommuniquéMinistère de la Transition écologique (secrétariat d'État chargé de la Mer)

    Politique maritime et littorale : pêche, aires marines protégées, affaires maritimes, protection du milieu marin.

  • DREAL Bretagne — ActualitésRéutilisable avec attributionCommuniquéDREAL Bretagne

    Situation hydrologique, sécheresse, risques et police de l'environnement à l'échelle régionale.

  • DREAL Occitanie — ActualitésRéutilisable avec attributionCommuniquéDREAL Occitanie

    Énergie, air, climat, risques industriels et naturels, aménagement et logement en Occitanie.

  • IGN — ActualitésLien seulCommuniquéInstitut national de l'information géographique et forestière

    Cartographie publique, inventaire forestier national, occupation des sols et services géographiques.

  • Cerema — ActualitésLien seulCommuniquéCerema

    Adaptation au changement climatique, aménagement, mobilités et gestion des risques dans les territoires.

  • BRGM — ActualitésLien seulCommuniquéBRGM

    Géologie, eaux souterraines, sols pollués et risques du sous-sol : travaux et programmes du service géologique national.

  • BRGM — Communiqués de presseLien seulCommuniquéBRGM

    Communiqués du BRGM, dont le bulletin bimensuel de l'état des nappes d'eau souterraine.

  • Haut Conseil pour le climat — PublicationsLien seulCommuniquéHaut Conseil pour le climat

    Rapports et avis indépendants sur la trajectoire bas-carbone et l'adaptation de la France.

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse — ActualitésLien seulCommuniquéAgence de l'eau Rhin-Meuse

    Financement et politique de l'eau sur le bassin Rhin-Meuse : PFAS, contrats de territoire, protection de la ressource.

  • Agence de l'eau Artois-Picardie — ActualitésLien seulCommuniquéAgence de l'eau Artois-Picardie

    Appels à projets, études et aides du bassin Artois-Picardie sur la qualité de l'eau et les milieux aquatiques.

  • CEA — Climat et environnementLien seulCommuniquéCommissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

    Résultats de recherche du CEA sur le climat, les milieux naturels et les cycles biogéochimiques.

  • Parcs nationaux de France — ActualitésLien seulCommuniquéCollectif des parcs nationaux de France

    Vie des onze parcs nationaux : gestion des milieux, pastoralisme, fréquentation et protection des espèces.

  • Citeo — Actualités du recyclageLien seulRSS publicCiteo

    Éco-organisme des emballages et papiers : chiffres du recyclage, réemploi et filières REP.

  • Ministère de la Transition écologique — ActualitésLicence OuverteCommuniquéMinistère de la Transition écologique

    Politiques de l'eau, des déchets, des risques et de la biodiversité.

  • Citepa — Inventaires d'émissionsLien seulOpen dataCitepa

    Inventaires nationaux d'émissions de gaz à effet de serre et de polluants.

  • Météo-France — ClimatLien seulOpen dataMétéo-France

    Bilans climatiques, vigilance et projections régionalisées.

  • Eaufrance — Service public d'information sur l'eauLicence OuverteOpen dataOFB / Eaufrance

    État des ressources en eau, qualité des milieux aquatiques et données de surveillance.

  • IGEDD — PublicationsLicence OuverteOpen dataIGEDD

    Rapports d'inspection et avis de l'Autorité environnementale.

  • Shom — ActualitésLien seulCommuniquéShom

    Hydrographie, océanographie et information nautique de référence.

Questions fréquentes

Qu'est-ce que le sous-thème « Normes et certifications » de la rubrique Environnement ?

Ce sous-thème regroupe les normes techniques, certifications et référentiels d'homologation, dans le périmètre de la rubrique Environnement. Il constitue l'un des axes de classement du fil, aux côtés de la rubrique et du territoire.

Ce sous-thème est-il décliné par territoire ?

Oui. « Normes et certifications » est décliné sur 18 régions françaises, métropole et outre-mer compris. La rubrique Environnement est par ailleurs déclinée sur les 101 départements.

Quelles sources alimentent ce sous-thème ?

Les 23 sources de la rubrique Environnement, dont Consultations publiques — Eau et biodiversité, Consultations publiques — Prévention des risques, notre-environnement.gouv.fr — CGDD, Ineris — Nouveautés et publications. Uniquement des flux publiés volontairement par leur émetteur : jeux de données ouverts, communiqués officiels et flux RSS d'administrations, d'autorités indépendantes et d'opérateurs de l'État. Aucun éditeur de presse commercial n'est agrégé tant qu'aucun accord de licence n'a été signé.

À quelle fréquence la page est-elle mise à jour ?

Les flux sont relevés à chaque publication du site. Le regroupement des publications est recalculé à chaque passage, sur une fenêtre glissante de 72 heures.

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Jamais pour la presse : le droit voisin des éditeurs (articles L218-1 à L218-5 du Code de la propriété intellectuelle) protège leurs extraits, et fildactu.fr n'en conserve que le titre tel que publié, le nom de l'éditeur, le lien et la date. Les seuls extraits affichés proviennent de publications OFFICIELLES dont l'émetteur autorise expressément la réutilisation (Licence Ouverte ou reproduction avec attribution, régime vérifié dans les mentions légales de chaque source) — toujours présentés en citation, avec leur attribution et le lien vers l'original.

« Normes et certifications » région par région

Ce sous-thème est décliné sur les 18 régions françaises.

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