Le sous-thème « Réglementation » de la rubrique Énergie regroupe les textes réglementaires, décrets d'application et décisions d'autorité qui changent les règles. fildactu.fr suit 22 sources sur cette rubrique et décline ce sous-thème sur 18 régions. Les publications d'un même événement sont fusionnées en un sujet unique.
Ce sous-thème rassemble les textes réglementaires, décrets d'application et décisions d'autorité qui changent les règles, dans le périmètre de la rubrique Énergie — qui couvre production et consommation électrique, tarifs réglementés, raccordements, stockage, réseaux de gaz.
Les flux sont relevés à chaque publication du site. Les publications traitant du même événement sont fusionnées en un sujet unique, dont le compteur indique combien d'émetteurs l'ont couvert.
On 28-29 September 2026, the Environment Ministers of Poland, Germany and France met at the Château de Chambord as part of the Green Weimar…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Du 5 au 7 octobre 2026, Monique BARBUT, ministre de la Transition écologique, de la Biodiversité et des Négociations internationales sur le…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
08h30 – Entretien avec Costas Kadis, commissaire européen à la pêche et aux océans Matin – Conseil des ministres européens en charge de la…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La consultation du public est ouverte en application de l’article L. 123-19-1 du code de l’environnement. Le présent texte concerne le…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Cette consultation est effectuée en application de l’article L.123-19-1 du code de l’environnement. Le présent projet d’arrêté concerne le…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Une analyse de l’Agence européenne pour l’environnement sur l’effet des variations du prix du gaz sur le prix de gros de l’électricité et…
Texte officiel reproduit — Commissariat général au développement durable, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Cette consultation est effectuée en application de l’article L.123-19-1 du code de l’environnement. Elle présente un projet d’arrêté…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La consultation du public est ouverte en application de l’article L. 123-19-1 du code de l’environnement. Le présent texte concerne le…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La consultation du public est ouverte en application de l’article L. 123-19-1 du code de l’environnement. Le présent projet d’arrêté…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la Transition écologique, se rendra à Béthune (Pas-de-Calais) sur le site industriel Black…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Prévisions et recommandations Bison futé pour le week-end du vendredi 7 au lundi 10 août 2026 Cette période du vendredi 7 au lundi 10 août…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Prévisions et recommandations Bison futé pour le week-end du vendredi 14 au lundi 17 août 2026 Généralités sur la période A partir de ce…
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Le ministère des Transports publie un arrêté ouvrant la voie, pour la première fois, à l’homologation de petits robots de livraison…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Catherine Chabaud, ministre déléguée chargée de la Mer et de la Pêche, se rendra à Cork (Irlande) du mardi 28 au mercredi 29 juillet 2026…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Alors que la filière à responsabilité élargie du producteur (REP) pour les emballages professionnels devait entrer en vigueur au 1er…
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Cette consultation du public est réalisée au titre de l’article L. 123-19-1 du code de l’environnement. Le présent projet d’arrêté concerne…
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Vincent JEANBRUN, ministre de la Ville et du Logement, et Aurore BERGÉ, ministre chargée de l’Égalité entre les femmes et les hommes et de…
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Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la Transition écologique, se rendra ce lundi 27 juillet 2026 à Chennevières-sur-Marne…
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Françoise GATEL, ministre de l’Aménagement du territoire et de la Décentralisation, se rend à Cisai-Saint-Aubin dans la l’Orne (61), le…
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Michel Fournier, ministre délégué chargé de la Ruralité, se déplacera le vendredi 24 juillet 2026 dans le département du Var. Il se rendra…
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Vincent JEANBRUN, ministre de la Ville et du Logement, se rendra ce jeudi 16 juillet 2026 à Briançon, dans le département des Hautes-Alpes…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Vincent JEANBRUN, ministre de la Ville et du Logement, se rendra ce mardi 21 juillet 2026 dans le département de la Seine-Saint-Denis. Dans…
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Agenda de Monique Barbut pour la semaine du 06 juillet au 10 juillet 2026. 19h00 : Réunion avec M. Sébastien LECORNU, Premier ministre, et…
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Cette consultation du public est réalisée au titre de l’article L. 123-19-1 du code de l’environnement. Le présent projet d’arrêté concerne…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Cette consultation est réalisée au titre de l’article L. 123-19-1 du code l’environnement. Le présent texte concerne le dispositif des…
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Le Gouvernement engage une réforme de la taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel (TAEMUP), qui entrera en vigueur le 1er…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Mathieu LEFÈVRE, ministre délégué chargé de la Transition écologique, se rendra à Carrières-sous-Poissy (78) ce vendredi 17 juillet 2026…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Michel Fournier, ministre délégué chargé de la Ruralité, se déplacera le jeudi 02 juillet 2026 dans le département de la Haute-Savoie. Le…
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Le présent projet d’arrêté concerne le dispositif des certificats d’économies d’énergie (CEE) régi notamment par les articles L. 221-1 et…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La consultation du public est ouverte en application de l’article L. 123-19-1 du code de l’environnement. Le présent projet d’arrêté…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La consultation du public est ouverte en application de l’article L. 123-19-1 du code de l’environnement. Le présent projet d’arrêté…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Cette consultation est réalisée au titre de l’article L. 123-19-1 du code l’environnement. Le projet d’arrêté fixant les conditions du…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les idées reçues sont nombreuses au sujet de la canicule et sur la façon de la gérer au quotidien. On vous aide à y voir plus clair. Quand…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Principales données mensuelles de conjoncture, relatives à la production, la consommation, les importations, les exportations, ainsi que…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le président de la République a promulgué le 25 juin 2026 la loi relative à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales. Ce texte…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Chaque été, l’Île-de-France accueille des millions de visiteurs venus du monde entier. Dans les transports en commun, la fréquentation…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Après trois éditions couronnées de succès, Mission Nature revient en 2026 avec une quatrième édition qui confirme son ambition : permettre…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Cette consultation est réalisée au titre de l’article L. 123-19-1 du code l’environnement. Le présent projet d’arrêté vient préciser la…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En 2024, 471 centres de données (data centers) consommant plus de 1 GWh par an ont été identifiés en France métropolitaine. Ils consomment…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Vincent JEANBRUN, ministre de la Ville et du Logement, se rendra ce vendredi 3 juillet 2026 dans le Pas-de-Calais afin d’échanger avec les…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La ministre déléguée chargée de la Mer et de la Pêche, Catherine Chabaud se rendra en visite officielle en Polynésie française du vendredi…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Ce projet d’arrêté est soumis à la consultation du public au titre de l’article L 123-19-1 du code l’environnement. Le présent texte…
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L’obligation de restitution de certificats de production de biogaz vise à favoriser la production de biogaz injecté dans les réseaux de gaz…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La production primaire d’énergies renouvelables est de 388 TWh en 2024, en hausse de 4 % par rapport à 2023. Elle représente 25 % de…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Ce mardi 23 juin 2026, le ministre délégué chargé de l’Europe Benjamin HADDAD a ouvert la 34ème Assemblée générale de la Mission…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la Transition écologique et Mme Camille Galliard-Minier, ministre déléguée chargée de…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le Gouvernement déploie aujourd’hui la campagne « Électrifions la France » pour promouvoir les avantages du passage à l’électrique. Afin…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Canicule : Déplacement de Mathieu Lefèvre chez Météo-France à Saint-Mandé (94) – Dimanche 21 juin à 15h15 Rendez-vous est donné aux…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Françoise GATEL, ministre de l’Aménagement du territoire et de la Décentralisation, se rendra vendredi 19 juin aux 18e Assises de…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Michel Fournier, ministre délégué chargé de la Ruralité, se déplacera le vendredi 19 juin 2026 dans le département de la…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La science est claire, les épisodes de fortes chaleurs vont fortement gagner en intensité, en durée et en fréquence avec le changement…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Au 31 mars 2026, la puissance du parc solaire photovoltaïque atteint 33,0 GW. Au premier trimestre 2026, 1,5 GW supplémentaires ont été…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le Gouvernement lance à partir du 26 mai une campagne nationale de communication pour promouvoir l’électrification des usages, un levier…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En 2025, la production d’énergie primaire de la France progresse (+ 2,0 %) en raison de l’amélioration de la disponibilité des réacteurs…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La production d’énergie primaire sur le territoire au premier trimestre 2026 augmente (+ 2,1 %) par rapport à la même période de l’année…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Déterminée à sortir des énergies fossiles, la France publie une feuille de route pour accélérer sa transition énergétique. Une annonce…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le décret n°2026-302 du 21 avril 2026 modifie et accélère les procédures contentieuses en matière environnementale. Explications. Le décret…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Faire des économies d’énergie, c’est un moyen simple d’agir au quotidien et en toute saison pour réduire sa facture et limiter la…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le plan de développement des énergies renouvelables de la France, remis à la Commission Européenne en 2010, prévoyait le déploiement de 6…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Au 31 décembre 2025, la puissance du parc solaire photovoltaïque atteint 31,3 GW. En 2025, 6,1 GW supplémentaires ont été raccordés, contre…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Depuis l’année 2012, la collecte de l’enquête est réalisée par internet pour l’ensemble des centrales électriques, à l’exception des…
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L’enquête concerne la production d’électricité en France. Elle a pour objet de mesurer la quantité d’électricité produite et autoconsommée…
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En 2024, la production d’énergie primaire de la France progresse de 10,2 %, sous l’effet de la reprise de la production nucléaire et de…
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En 2024, la production totale d’hydrogène pur en France est estimée à 237 000 tonnes, soit 7,9 TWh. Elle augmente de 3,9 % par rapport à…
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Au 30 septembre 2025, le parc éolien français atteint une puissance de 25,9 GW, dont 23,9 GW d’éolien terrestre et 2,0 GW d’éolien en mer…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Dans leur vie quotidienne, les Français peuvent agir en faveur de l’environnement en réduisant leur consommation d’énergie domestique…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En 2024, la France compte 1 041 réseaux de chaleur qui s’étendent sur 7 944 kilomètres. Principalement situés en zone urbaine dense, ils…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En 2023, 460 centres de données, ou data centers, consommant plus de 1 GWh par an ont été identifiés en France métropolitaine. Ils…
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Des données sur la consommation finale d’énergie, couvrant la période de 2014 à 2023, par produit et secteur, sont mises à disposition par…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En 2024, la branche énergie représente environ 2 % de la valeur ajoutée en France. Elle pèse à hauteur de 58 Md€ dans le déficit commercial…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Des données relatives aux consommations annuelles d’électricité et de gaz, aux livraisons de chaleur et de froid ainsi qu'aux ventes de…
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En croissance régulière depuis plusieurs années, les énergies renouvelables représentent 15,8 % de la consommation d’énergie primaire en…
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Au 30 juin 2025, 771 installations ont injecté du biométhane, après production et épuration de biogaz, dans les réseaux de gaz naturel…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Au 30 juin 2025, 1 122 installations produisant de l’électricité à partir de biogaz sont raccordées au réseau. La capacité totale installée…
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La production d’énergie primaire sur le territoire au deuxième trimestre 2025 est moins élevée qu’à la même période de l’année précédente…
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La part des énergies renouvelables dans la consommation finale brute d’énergie en France, calculée selon les conventions de la directive…
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En 2024, la production primaire d'énergie augmente nettement (+ 9,9 %) en raison de l'amélioration de la disponibilité des réacteurs…
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Au 31 mars 2025, la puissance du parc solaire photovoltaïque atteint 26,8 GW. Au premier trimestre 2025, 1,4 GW supplémentaires ont été…
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En 2023, la production d’énergie primaire française progresse de 13,0 %, portée par la reprise de la production nucléaire. La production…
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La consommation d'énergie en France est très sensible aux températures extérieures, en raison principalement de la nécessité de chauffer…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Force vive de l’eau ou du vent, rayonnement solaire, géothermie, chaleur du bois et des autres ressources de la biomasse, carburants…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Au 31 mars 2026, 1 121 installations produisant de l’électricité à partir de biogaz sont raccordées au réseau. La capacité totale installée…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La biomasse agricole et forestière offre-elle un potentiel d’énergie renouvelable à la hauteur des attentes exprimées ? Une mission…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En 2023, la France compte 1 000 réseaux de chaleur qui s’étendent sur 7 515 kilomètres. Principalement situés en zone urbaine dense, ils…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En 2020, l’électricité et le gaz de réseau représentent les trois quarts des énergies principales de chauffage des ménages en France…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Dans leur vie quotidienne, les Français s’emploient à agir en faveur de l’environnement en faisant des économies d’énergie ou en changeant…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La branche énergie représente environ 3 % de la valeur ajoutée en France. En 2023, l’énergie pèse à hauteur de 71 Md€ dans le déficit…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En croissance régulière depuis plusieurs années, les énergies renouvelables représentent 15,4 % de la consommation d’énergie primaire en…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Ce sous-thème regroupe les textes réglementaires, décrets d'application et décisions d'autorité qui changent les règles, dans le périmètre de la rubrique Énergie. Il constitue l'un des axes de classement du fil, aux côtés de la rubrique et du territoire.
Oui. « Réglementation » est décliné sur 18 régions françaises, métropole et outre-mer compris. La rubrique Énergie est par ailleurs déclinée sur les 101 départements.
Les 22 sources de la rubrique Énergie, dont Consultations publiques — Énergies et climat, ASNR — Actualités, Agence ORE — Données des réseaux d'énergie, Médiateur national de l'énergie — Actualités. Uniquement des flux publiés volontairement par leur émetteur : jeux de données ouverts, communiqués officiels et flux RSS d'administrations, d'autorités indépendantes et d'opérateurs de l'État. Aucun éditeur de presse commercial n'est agrégé tant qu'aucun accord de licence n'a été signé.
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