Cette page suit les textes réglementaires en Occitanie, pour la rubrique Transport. fildactu.fr relève 15 sources publiques et institutionnelles sur ce périmètre. Aucun sujet n'est ouvert sur ce croisement à cette heure. Les publications d'un même événement sont regroupées, avec leur compteur de sources.
Aucun sujet régional n'est ouvert sur « Réglementation » en Occitanie à cette heure. Cette page reste publiée pour le maillage du fil, mais elle n'est pas proposée à l'indexation tant qu'elle ne porte pas de matière. Le sous-thème est en revanche actif dans 8 autres régions, Île-de-France (14), Auvergne-Rhône-Alpes (9), Nouvelle-Aquitaine (9) en tête. 218 sujets nationaux relèvent du même sous-thème ; ils ne sont pas recopiés d'une région à l'autre et sont listés à part. Le périmètre de collecte est celui de la rubrique Transport : 15 sources publiques et institutionnelles, déclinées sur les 13 départements de Occitanie.
| Indicateur | Valeur |
|---|---|
| Sujets rattachés à Occitanie | 0 |
| Sujets nationaux du même sous-thème | 218 |
| Publications référencées | 232 |
| Éditeurs distincts | 21 |
| Période couverte | 7 août 2024 — 2 octobre 2026 |
Aucun sujet n'est ouvert sur « Réglementation » en Occitanie à cette heure. Les 15 sources listées plus bas sont relevées en continu : dès qu'une publication est rattachée à ce croisement, elle apparaît ici.
La DiRIF finance et réalise des travaux sur l’ensemble de son réseau, qui nécessitent des restrictions de circulation. La liste des travaux…
Texte officiel reproduit — Direction des routes Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Du lundi 5 octobre au vendredi 27 novembre 2026, la sortie n°8 de la RN2 (Dammartin-en-Goële) vers la RD401 est fermée à la circulation…
Texte officiel reproduit — Direction des routes Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Afin d’améliorer la sécurité et la qualité des infrastructures routières sur l’A30, des travaux de sécurisation et de maintenance du tunnel…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Chaque agent de l’organisme notifié s’engage à son arrivée et tout au long de l’accomplissement de ses missions à respecter certaines…
Texte officiel reproduit — STRMTG, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le 16 octobre 2026, les acteurs franciliens du fret et de la logistique se réuniront à l’occasion de la première matinée du réseau OFELIF…
Texte officiel reproduit — DRIEAT Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le mercredi 7 octobre 2026 de 8h30 à 18h00, la Direction Interdépartementale des Routes Est (DIR Est) pour le compte de l’État, va procéder…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La décarbonation du secteur aérien repose sur trois leviers : l’utilisation de carburants d’aviation durables (CAD), l’amélioration de…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Afin d’assurer au quotidien la sécurité et la qualité de circulation sur l’A31, des travaux d’entretien de la chaussée seront réalisés à…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Du lundi 5 octobre au vendredi 6 novembre 2026, la Direction interdépartementale des routes Est (DIR Est), pour le compte de l’État…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La circulation du sens Issoire → Clermont-Ferrand (Sud/Nord) sera basculée sur la voie de gauche (voie rapide) du sens Clermont-Ferrand →…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Massif Central, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Cette liste ne se substitue pas aux publicités prévues par la règlementation. C’est un moyen complémentaire d’information pour faciliter…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Massif Central, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le projet de prolongement du métro 1, actuellement en service entre La Défense et Château de Vincennes, prévoit de poursuivre la ligne vers…
Texte officiel reproduit — DRIEAT Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les travaux de modernisation du tunnel de La Courneuve (A86) ont commencé depuis avril 2026. Ils vont permettre d’améliorer le niveau de…
Texte officiel reproduit — Direction des routes Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le mardi 29 septembre 2026, de 8h00 à 16h00, la Direction interdépartementale des Routes Est (DIR Est), pour le compte de l’État, procédera…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Du lundi 28 septembre à 8 h 00 au vendredi 2 octobre 2026 à 16h00, la Direction interdépartementale des Routes Est (DIR Est), pour le…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La direction interdépartementale des Routes de l’Est (DIR Est), pour le compte de l’État, procédera à des travaux de renouvellement des…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Afin d’assurer au quotidien la sécurité et la qualité de circulation sur la RN4, des travaux d’entretien de la végétation seront réalisés à…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Afin d’assurer au quotidien la sécurité et la qualité de circulation sur la RN4, des travaux de terrassement préalables au déploiement d’un…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La nuit du 30 septembre à 20h au 1er octobre 2026 à 6h, la Direction Interdépartementale des Routes Est (DIR Est) pour le compte de l’État…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Mardi 15 septembre 2026, la DIRA a procédé au minage d’un bloc rocheux de 300 m3 et environ 700 tonnes aux abords de la RN1134 à Urdos…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Atlantique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La fermeture du tunnel de Saint-Cloud de l’autoroute A13 dans le sens Paris-province va avoir un effet sur les conditions de circulation…
Texte officiel reproduit — Direction des routes Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En fonction de leur destination, ils peuvent également se reporter sur l’A15 plus au Nord et la RN14. Ces itinéraires ont été conçus pour…
Texte officiel reproduit — Direction des routes Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le 10 septembre 2024 au matin, le petit train routier quitte son lieu de garage, situé à environ 20 km de Riquewihr où il avait été mis en…
Texte officiel reproduit — BEA-TT, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En Île-de-France, au deuxième trimestre 2026, L’offre de logements neufs est en baisse. Le volume des mises en vente recule de 21 % pour…
Texte officiel reproduit — DRIEAT Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La visibilité est un paramètre essentiel de l’anticipation de la gestion des conflits dans le cadre de la conduite d’un tramway (principe…
Texte officiel reproduit — STRMTG, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La deuxième phase de travaux est achevée. L’ouvrage d’art prend forme avec la pose des poutrelles sur une première travée et la réalisation…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Atlantique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’État réalise des travaux de maintenance et d’entretien du pont d’Aquitaine et de ses abords, pour garantir la viabilité de l’ouvrage et…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Atlantique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En Bretagne, l’électrique soutient les résultats du trimestre (+5,6 %) comme ceux du semestre (+4 %). Cette progression est largement…
Extrait du document officiel — DREAL Bretagne, reproduction autorisée avec mention de la source.
Du 31 août à 20h30 au 4 septembre 2026 à 20h30, la Direction Interdépartementale des Routes Est (DIR Est) pour le compte de l’État, va…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Afin d’assurer au quotidien la sécurité et la qualité de circulation, des travaux d’entretien de chaussée seront réalisés à hauteur de…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La DREAL Grand Est met à disposition les données de trafic routier régionales. Ces données intéressent plusieurs domaines : la mobilité…
Texte officiel reproduit — DREAL Grand Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Chaque nuit du lundi 31 août au vendredi 4 septembre 2026 de 20h45 à 5h00, la Direction interdépartementale des Routes Est, pour le compte…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Du 2 septembre à 7h30 au 19 novembre 2026 à 7h30, la Direction Interdépartementale des Routes Est (DIR Est) pour le compte de l’État, va…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les membres de la commission de sélection du recrutement par voie de PACTE d’agents d’exploitation des travaux publics de l’État, organisé…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Du 26 août à 7h30 au 27 août 2026 à 16h, la Direction Interdépartementale des Routes Est (DIR Est) pour le compte de l’État, va procéder à…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Afin d’assurer au quotidien la sécurité et la qualité de circulation sur la RN4, des travaux de terrassement seront réalisés à hauteur de…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le jeudi 27 août 2026, de 7h30 à 16h00, la Direction interdépartementale des Routes Est (DIR Est), pour le compte de l’État, procédera à…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le camion « L'Aventure du Vivant : le Tour » sillonne les routes aux quatre coins de la France pour faire découvrir la diversité des…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Afin d’améliorer la sécurité et la qualité des infrastructures routières, des travaux d’entretien seront réalisés du lundi 24 au jeudi 27…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Durant les nuits du lundi 31 août au vendredi 18 septembre 2026, de 20h00 à 6h00 (hors week-ends), la Direction interdépartementale des…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Afin d’améliorer la sécurité et la qualité des infrastructures routières sur l’A31, des travaux de remplacement des joints de chaussée à…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Dans le cadre des travaux de réparation de l’ouvrage AU72, actuellement en cours sur l’autoroute A30 à hauteur des communes d’Uckange et de…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les masses homologuées de ce jeu servent à combler les fiches là où le constructeur ne publie aucun poids : 57 motorisations du catalogue…
Texte officiel reproduit — DINUM, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les mardi 25 et mercredi 26 août 2026, de 7h30 à 16h00, la Direction interdépartementale des Routes Est (DIR Est), pour le compte de…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La circulation du sens Clermont-Ferrand → Issoire (Nord/Sud) sera basculée sur la voie de gauche (voie rapide) du sens Issoire →…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Massif Central, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Du lundi 24 août 2026 au vendredi 15 janvier 2027 (sous réserves d’aléas techniques et météo), la Direction interdépartementale des Routes…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Widget HTML gratuit et embarquable (une ligne de code) affichant, pour un département choisi, les statistiques officielles de réussite au…
Texte officiel reproduit — DINUM, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Du 15 juillet à 9h00 au 29 octobre 2026 à 17h00 (au plus tard), l'échangeur n°4 de Nilvange sera entièrement fermé (entrées et sorties) en…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Générateur de briefs presse par département : permis délivrés et évolution, candidats et taux de réussite au permis B, meilleur taux publié…
Texte officiel reproduit — DINUM, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Tableaux de bord par département croisant les résultats aux examens du permis de conduire (candidats, taux de réussite, auto-écoles…
Texte officiel reproduit — DINUM, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
De mars 2025 à janvier 2027 – 21 millions d’euros investis par la Région Grand Est Afin d’assurer au quotidien la sécurité et la qualité de…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Fichiers CSV et JSON retraités depuis les publications officielles : taux de réussite par auto-école avec rang départemental, permis…
Texte officiel reproduit — DINUM, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports ( DRIEAT ) d’Île-de-France est un…
Texte officiel reproduit — DRIEAT Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les règles présentées dans ce document s’adressent aux entreprises et à leurs salariés qui effectuent des travaux ou des prestations sur le…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Atlantique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Depuis le 7 août 2026, une nouvelle réglementation s'applique aux utilisateurs d'engins de déplacement personnel motorisés (EDPM) circulant…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Une journée de sensibilisation et de découverte sera organisée le vendredi 28 août 2026, de 9 h à 15 h, sur l’aire de la Guye, le long de…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Centre-Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le 30 octobre 2024, le train Fret n° 416 822 de l’entreprise ferroviaire CAPTRAIN assure la mission de Châlons-en-Champagne à Oulchy-Breny…
Texte officiel reproduit — BEA-TT, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Vous souhaitez entrer en contact avec la police de l’eau ? Vous trouverez sur cette page le contact de l’interlocuteur approprié en…
Texte officiel reproduit — DRIEAT Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En juillet 2026, la part des ventes de voitures électriques augmente fortement de 5,2 points et s’établit au niveau record de 35,1 % du…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En juillet 2026, les immatriculations de voitures particulières neuves, hors immatriculations provisoires et transit temporaire, augmentent…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le STRMTG a fait le constat au cours des dernières années, de chutes d’arbres sur des lignes de remontées mécaniques avec notamment un pic…
Texte officiel reproduit — STRMTG, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Prévisions et recommandations Bison futé pour le week-end du vendredi 31 juillet au dimanche 2 août 2026 Ce week-end correspond à un…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Vous trouverez dans cet article les différents avis de type relatifs aux cyclo-draisines délivrés par le STRMTG. Les avis de type sont des…
Texte officiel reproduit — STRMTG, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les travaux de modernisation du tunnel de Chennevières (RN12) se poursuivront entre août et octobre 2026. Afin de garantir la sécurité des…
Texte officiel reproduit — Direction des routes Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
5 à 8 millions de véhicules sillonneront les 20 000 km du réseau routier national par jour chaque week-end cet été. Pour assurer la…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Atlantique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En 2025, le volume total de fret transitant par les ports français (hors Mayotte) s’établit à 333,4 millions de tonnes, en hausse de 2,4 %…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
À l'approche de ce premier week-end de grands départs, le ministre des Transports, Philippe Tabarot, réunira demain matin, le vendredi 3…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le vendredi 23 janvier 2026 après-midi, le GIRONA, qui était montant et chargé d’environ 950 tonnes de terre, a heurté le fond rocheux en…
Texte officiel reproduit — BEA-TT, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’État réalise des travaux de maintenance et d’entretien du pont d’Aquitaine et de ses abords, pour garantir la viabilité de l’ouvrage et…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Atlantique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Paris, le 15 juillet 2026 – L’Autorité de régulation des transports (ART) actualise son portail de datavisualisation en y intégrant les…
Extrait du document officiel — ART, reproduction autorisée avec mention de la source.
Le transport intérieur de voyageurs en France est en hausse de 1,1 % par rapport à 2023. Le transport ferré augmente notamment de 5,9 % et…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Au 1er janvier 2026, le parc de poids lourds compte 616 200 véhicules en circulation, en légère baisse par rapport à l’an passé (- 0,9 %)…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Après l’achèvement et la mise en service de la voirie provisoire, le chantier est entré depuis le mois d’octobre 2025 dans une phase…
Texte officiel reproduit — Direction des routes Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Au premier janvier 2026, le parc automobile se compose de 40,0 millions de voitures particulières, 6,6 millions de véhicules utilitaires…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Au 1er janvier 2026, 67 400 autocars et 27 900 autobus sont en circulation en France. La quasi-totalité des autocars disposent d’une…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le 2 juillet dernier, Jordan Cartier, secrétaire général de l’Autorité de régulation des transports (ART), a participé au premier conseil…
Extrait du document officiel — ART, reproduction autorisée avec mention de la source.
Dans le cadre de son programme annuel d’entretien, la Direction des routes d’Île-de-France ( DiRIF ), gestionnaire du réseau routier…
Texte officiel reproduit — Direction des routes Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Dans le cadre de son programme annuel d’entretien, la Direction des routes d’Île-de-France ( DiRIF ), gestionnaire du réseau routier…
Texte officiel reproduit — Direction des routes Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le 8 juillet 2026, le directeur du BEA-TT a présenté le bureau à une délégation des Philippines qui nourrit le projet d’établir un…
Texte officiel reproduit — BEA-TT, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Cette question était au cœur des Rencontres des données de mobilité 2026 organisées par l’Autorité de régulation des transports le 5 juin…
Extrait du document officiel — ART, reproduction autorisée avec mention de la source.
Au premier trimestre 2026 en France métropolitaine, l’activité intérieure de transport routier de marchandises du pavillon français se…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’Autorité de régulation des transports (ART) lance ce jour jusqu’au 30 juillet 2026, une consultation publique afin de recueillir les…
Extrait du document officiel — ART, reproduction autorisée avec mention de la source.
En juin 2026, la part de la motorisation essence (y compris hybrides non rechargeables) dans les immatriculations de voitures neuves…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En juin 2026, les immatriculations de voitures particulières neuves, hors immatriculations provisoires et transit temporaire, baissent de…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
A l’heure des premiers grands départs en vacances, des millions d’automobilistes sont attendus sur les routes partout en France dès ce…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
À l’occasion du 36ème sommet et du forum économique franco-italiens qui se sont tenus à Antibes et au Cannet (Alpes-Maritimes) le 25 juin…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Paris, le 22 juin 2026 – L’Autorité de régulation des transports (ART) publie son rapport d’activité 2025, qui rend compte de son action au…
Extrait du document officiel — ART, reproduction autorisée avec mention de la source.
Suite au lancement d’une mission de médiation confiée à M. Bernard MAZUEL et M. François LAMBERT le 5 février dernier, Philippe TABAROT…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Mardi 23 juin 2026, les stagiaires du BEA-TT accompagnés de quelques enquêteurs ont eu la chance de visiter le nouveau Technicentre Oxygene…
Texte officiel reproduit — BEA-TT, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Cette période, située en dehors des congés scolaires en France, sera néanmoins concernée par d’importants déplacements sur les grands axes…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Lauréat du projet propulse de l’Agence de l’Innovation pour les Transports (AIT), l’AFT propose une expérience en réalité virtuelle pour…
Texte officiel reproduit — BEA-TT, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Au premier trimestre 2026, le trafic de marchandises transitant par les grands ports de commerce métropolitains se replie de 1,1 % par…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Dans la nuit du mardi 12 au mercredi 13 novembre 2024, la température était de l’ordre de 8 °C et la chaussée était sèche. Les conditions…
Texte officiel reproduit — BEA-TT, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les guides du STRMTG relatifs aux systèmes de transport routiers automatisés ont été mis à jour pour intégrer le fret automatisé dans leur…
Texte officiel reproduit — STRMTG, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Au premier trimestre 2026, les prix du fret augmentent dans le transport aérien (+ 2,9 %), l’entreposage (+ 1,6 %), la manutention (+ 1,4…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les métiers de terrain de la DIRCE ne sont pas sans risques, et sont même parmi les métiers les plus exposés au danger professionnel. Dans…
Texte officiel reproduit — Direction interdépartementale des routes Centre-Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’Arcep a eu le plaisir d’accueillir, mardi 9 juin 2026, la réunion du réseau des Autorités administratives et publiques indépendantes (AAI…
Extrait du document officiel — ART, reproduction autorisée avec mention de la source.
Dans son cinquième rapport multimodal consacré au transport de voyageurs et de marchandises en France, l’Autorité de régulation des…
Extrait du document officiel — ART, reproduction autorisée avec mention de la source.
L’Autorité de régulation des transports (ART) lance, à compter du 5 juin jusqu’au 31 juillet 2026, une consultation publique portant sur…
Extrait du document officiel — ART, reproduction autorisée avec mention de la source.
En mai 2026, la part de la motorisation essence (y compris hybrides non rechargeables) dans les immatriculations de voitures neuves baisse…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En mai 2026, les immatriculations de voitures particulières neuves, hors immatriculations provisoires et transit temporaire, augmentent de…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Mercredi 20 mai 2026 à 12 h 30, Jean-Marie Fiévet (EPR, Deux-Sèvres) et Gérard Leseul (SOC, Seine-Maritime) ont présenté les conclusions de…
Extrait du document officiel — Assemblée nationale, reproduction autorisée avec mention de la source.
Il est applicable aux STRA de personnes relevant du titre V du livre Ier de la troisième partie de la partie règlementaire du code des…
Texte officiel reproduit — STRMTG, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En 2012, seuls 12 % des Français faisaient du vélo au moins une fois par semaine, ils sont 24 % en 2024. Si la pratique se développe, c’est…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’IRG-Rail, réseau européen des régulateurs ferroviaires indépendants, dont l’Autorité de régulation des transports (ART) est membre…
Extrait du document officiel — ART, reproduction autorisée avec mention de la source.
En avril 2026, la part des motorisations essence (y compris hybrides non rechargeables) dans les immatriculations de voitures neuves…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En avril 2026, les immatriculations de voitures particulières neuves, hors immatriculations provisoires et transit temporaire, baissent de…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’Autorité de régulation des transports (ART) publie deux nouvelles lignes directrices relatives aux commissions des marchés des sociétés…
Extrait du document officiel — ART, reproduction autorisée avec mention de la source.
L’année 2024 est marquée par une inflation en baisse, la poursuite des conflits au Proche-Orient et la tenue des Jeux olympiques et…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Au quatrième trimestre 2025 en France métropolitaine, l’activité intérieure de transport routier de marchandises du pavillon français…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Paris, le 9 avril 2026 – L’Autorité de régulation des transports (ART) publie ce jour les avis conformes favorables, assortis de réserves…
Extrait du document officiel — ART, reproduction autorisée avec mention de la source.
À partir du 1er avril 2026, le service statistique ministériel (SDES) lance l’enquête mobilité des personnes. Menée tous les dix ans…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En mars 2026, la part des motorisations essence (y compris hybrides non rechargeables) dans les immatriculations de voitures neuves se…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En mars 2026, les immatriculations de voitures particulières neuves, hors immatriculations provisoires et transit temporaire, augmentent de…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Ce matin, s’est tenue la 4 ème édition des Rencontres gares routières, présidée par Sophie Auconie, Vice-Présidente de l’Autorité de…
Extrait du document officiel — ART, reproduction autorisée avec mention de la source.
Au quatrième trimestre 2025, le trafic de marchandises transitant par les grands ports de commerce métropolitains progresse de 4,2 % par…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’enquête mobilité des personnes 2026-2027 du SDES s’inscrit dans le cadre des enquêtes nationales sur les déplacements des personnes qui…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Mardi 17 mars 2026, Thierry Guimbaud, Président de l’Autorité de régulation des transports (ART), est intervenu à une matinale organisée…
Extrait du document officiel — ART, reproduction autorisée avec mention de la source.
Au quatrième trimestre 2025, les prix du fret diminuent dans le transport maritime (- 4,4 %) et, dans une moindre mesure, le transport…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Alors que la régulation du transport ferroviaire, des données de mobilité et des grands aéroports est encadrée par les textes européens et…
Extrait du document officiel — ART, reproduction autorisée avec mention de la source.
En février 2026, la part des motorisations essence (y compris hybrides non rechargeables) dans les immatriculations de voitures neuves se…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En février 2026, les immatriculations de voitures particulières neuves, hors immatriculations provisoires et transit temporaire, baissent…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En 2025, 1,665 million de voitures particulières neuves ont été immatriculées, soit une baisse de 5,2 % par rapport à 2024 et de 26,3 % par…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En 2025, 1,665 million de voitures particulières neuves ont été immatriculées en France et 5,534 millions de voitures particulières…
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L’Autorité de régulation des transports (ART) a adopté une décision visant à encadrer la transmission régulière d’informations par les…
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En janvier 2026, la part des motorisations essence (y compris hybrides non rechargeables) dans les immatriculations de voitures neuves…
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En janvier 2026, les immatriculations de voitures particulières neuves, hors immatriculations provisoires et transit temporaire, baissent…
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En décembre 2025, la part des motorisations essence (y compris hybrides non rechargeables) dans les immatriculations de voitures neuves…
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En décembre 2025, les immatriculations de voitures particulières neuves, hors immatriculations provisoires et transit temporaire, baissent…
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Vous avez certainement déjà entendu ou lu toutes sortes d’affirmations au sujet de la conduite sur routes enneigées ou verglacées : « Les…
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L’Autorité de régulation des transports (ART) publie aujourd’hui la synthèse des comptes des sociétés concessionnaires d’autoroutes (SCA)…
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Au troisième trimestre 2025, le trafic de marchandises transitant par les grands ports de commerce métropolitains se replie légèrement (-…
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L’Autorité de régulation des transports (ART) publie aujourd’hui son bilan annuel de suivi économique et financier des aéroports en 2024…
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Au troisième trimestre 2025, les prix du fret diminuent fortement dans le transport fluvial (- 4,6 %), le transport maritime (- 4,3 %), le…
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Cette enquête est une source importante d’informations pour de nombreux acteurs économiques. Elle permet de connaître la situation du…
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Vendredi 5 décembre, Thierry Guimbaud, Président de l’Autorité de régulation des Transports (ART), s’est entretenu avec le ministre des…
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En novembre 2025, la part des motorisations essence (y compris hybrides non rechargeables) dans les immatriculations de voitures neuves…
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Paris, le 03 décembre 2025 – La Commission de régulation de l’énergie a eu le plaisir d’accueillir, mardi 2 décembre 2025, la réunion des…
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En novembre 2025, les immatriculations de voitures particulières neuves, hors immatriculations provisoires et transit temporaire…
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Le baromètre annuel du Forfait Mobilités Durables (FMD) vient de paraître dans sa version 2025. Il permet d’en suivre le déploiement par…
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En 2024, l’activité intérieure de transport routier de marchandises par poids lourds du pavillon français, hors transit, augmente de 2,5 %…
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Vendredi 21 novembre 2025, Thierry Guimbaud, Président de l’Autorité de régulation des transports (ART), a rencontré Magda Kopczyńska…
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L’année 2024 est marquée par une inflation en baisse, la poursuite des conflits au Proche-Orient et la tenue des Jeux olympiques et…
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Les 18 et 19 novembre, Patrick Vieu, vice-président de l’Autorité de régulation des transports (ART), a participé à l’assemblée plénière de…
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En hiver, neige, verglas, brouillard et visibilité réduite peuvent transformer les routes. Pour éviter tout accident ou tout blocage, il…
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En octobre 2025, la part des motorisations essence (y compris hybrides non rechargeables) dans les immatriculations de voitures neuves…
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En octobre 2025, les immatriculations de voitures particulières neuves, hors immatriculations provisoires et transit temporaire, augmentent…
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La loi d’orientation des mobilités et la loi climat et résilience demandent aux professionnels disposant de flottes au-delà d’une certaine…
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La loi dite « loi Macron » du 6 août 2015 pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques a permis l’instauration pour…
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Mardi 14 octobre, Thierry Guimbaud, Président de l’Autorité de régulation des transports (ART), sera auditionné par le député Peio Dufau…
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Mardi 7 octobre 2025, Thierry Guimbaud, Président de l’Autorité de régulation des transports (ART), est intervenu aux 32èmes Rencontres…
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En septembre 2025, la part des motorisations essence (y compris hybrides non rechargeables) dans les immatriculations de voitures neuves…
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En septembre 2025, les immatriculations de voitures particulières neuves, hors immatriculations provisoires et transit temporaire, baissent…
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Au deuxième trimestre 2025, le trafic de marchandises transitant par les grands ports de commerce métropolitains progresse pour le…
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Au 1er janvier 2025, le parc automobile se compose de 39,7 millions de voitures particulières, 6,5 millions de véhicules utilitaires légers…
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Au 1er janvier 2025, 66 600 autocars et 28 000 autobus sont en circulation en France. La quasi-totalité des autocars disposent d’une…
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Au 1er janvier 2025, le parc de poids lourds compte 621 500 véhicules en circulation, dont 304 200 camions. Près de quatre poids lourds sur…
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Au deuxième trimestre 2025, les prix du fret diminuent fortement dans le transport aérien (- 6,9 %) et, dans une moindre mesure, dans le…
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Paris, le 10 septembre 2025 – Créée en 2009 par la loi n° 2009-1503 relative à l’organisation et à la régulation des transports…
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En août 2025, la part des motorisations essence (y compris hybrides non rechargeables) dans les immatriculations de voitures neuves diminue…
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En août 2025, les immatriculations de voitures particulières neuves, hors immatriculations provisoires et transit temporaire, augmentent de…
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Le dossier du bilan LOTI de la première phase du projet de modernisation de la ligne ferroviaire Marseille-Gardanne-Aix-en-Provence (MGA1)…
Extrait du communiqué officiel — IGEDD, Licence Ouverte.
Le bilan LOTI établi par SNCF Réseau, dans le cadre de la modernisation des lignes ferroviaires Nantes – Saint-Gilles-Croix-de-Vie et…
Extrait du communiqué officiel — IGEDD, Licence Ouverte.
En juillet 2025, la part des motorisations essence (y compris hybrides non rechargeables) dans les immatriculations de voitures neuves…
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En juillet 2025, les immatriculations de voitures particulières neuves, hors immatriculations provisoires et transit temporaire, baissent…
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Le 10 juillet 2025, le Conseil d’État a rejeté le recours formé par la société Aéroports de Lyon contre les lignes directrices adoptées par…
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Avec comme point de départ le Salon international de l’Agriculture (SIA), le camion « L’Aventure du vivant », dispositif itinérant du…
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Paris, le 17 juillet 2025 – L’Autorité de régulation des transports (ART) publie son rapport d’activité annuel qui présente l’étendue de…
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En 2024, le volume total de fret transitant par les ports français de métropole et d’outre-mer se chiffre à 325,5 millions de tonnes, en…
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Au premier trimestre 2025, le transport routier intérieur de marchandises du pavillon français baisse de 0,9 % en données corrigées des…
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Paris, le 1 juillet 2025 – L’Autorité de Régulation des Transports (ART) publie aujourd’hui son quatrième rapport multimodal. Il offre un…
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Après la carte d’identité et le permis de conduire, c’est maintenant au tour du certificat d'immatriculation (carte grise) de pouvoir être…
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Jeudi 19 juin, Patrick Vieu, vice-président de l’Autorité de régulation des transports (ART) est intervenu à une table ronde sur « La…
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Au premier trimestre 2025, le trafic de marchandises transitant par les grands ports de commerce métropolitains progresse pour le deuxième…
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Paris, le 19 juin 2025 – L’Autorité de régulation des transports (ART) publie ce jour les premiers chiffres 2024 des marchés ferroviaires…
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L’Autorité de régulation des transports (ART) a organisé, vendredi 13 juin, une nouvelle édition des Rencontres Données de Mobilité, animée…
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Paris, le 16 juin 2025 – L’Autorité de régulation des transports (ART) publie aujourd’hui la 10 ème édition de son rapport annuel sur le…
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Au premier trimestre 2025, les prix du fret diminuent fortement dans le transport maritime (- 6,3 %) et, dans une moindre mesure, dans le…
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Les dispositifs de lecture de plaques d’immatriculation (LAPI) peuvent être utilisés à des fins de prévention et de répression de certaines…
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Le mardi 3 juin 2025, Thierry Guimbaud, Président de l’Autorité de régulation des transports (ART), accompagné de Geneviève…
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Sophie Auconie, vice-présidente de l’Autorité de régulation des transports (ART), accompagnée de Geneviève Lallemand-Kirsche, secrétaire…
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Mercredi 7 mai 2025, Thierry Guimbaud, Président de l’Autorité de régulation des transports (ART), Sophie Auconie, Florence Rousse, et…
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Le ministère chargé des Transports dévoile les premiers résultats de l’enquête annuelle sur l’usage du vélo en France en 2024 qui révèle…
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L’IRG-RAIL, réseau européen des régulateurs ferroviaires indépendants, dont l’Autorité de régulation des transports (ART) est membre…
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Thierry Guimbaud, président de l’Autorité de régulation des transports (ART), interviendra, mercredi 9 avril, devant la commission du…
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Le Comité de concertation sur les gares routières a identifié deux principales marges de progrès pour adapter les gares routières aux…
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Jeudi 27 février 2025, Patrick Vieu, vice-président de l’Autorité de régulation des transports (ART), a participé à une conférence…
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Le 4 mars 2025, l’Autorité de régulation des transports (ART) a publié l’avis n° 2025-013 portant sur le document de référence du réseau…
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Paris, le 27 février 2025 – L’Autorité de régulation des transports (ART) publie ce jour son rapport intégral sur le marché français du…
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Durant une année 2023 marquée par une inflation encore significative et des troubles sociaux en lien avec la réforme des retraites…
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En 2024, les ventes de voitures neuves diminuent de 3,4 % par rapport à 2023. Par rapport à 2019, le marché se contracte de 22,3 %. Cette…
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Thierry Guimbaud, Président de l’Autorité de régulation des transports (ART), est intervenu, mercredi 5 février 2025, devant la commission…
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Paris, le 06 février 2025 – L’Autorité de régulation des transports (ART) publie aujourd’hui son troisième bilan de contrôle de l’ouverture…
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Vendredi 17 janvier 2025, Thierry Guimbaud, Président de l’Autorité de régulation des transports (ART), s’est entretenu avec M. Philippe…
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L’Autorité de régulation des transports (ART) publie ce jour son rapport sur le marché français du transport ferroviaire en 2023 («…
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L’Autorité de régulation des transports (ART) publie aujourd’hui son bilan annuel de suivi économique et financier des aéroports en 2023…
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En 2023, l’activité intérieure de transport routier de marchandises du pavillon français, hors transit, diminue de 2,5 % en France…
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Aujourd’hui, mardi 3 décembre 2024, Thierry Guimbaud, président de l’Autorité de régulation des transports, intervient au congrès de…
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Paris, le 30 novembre 2024 – Conformément à l’article L 122-9 du code de la voirie routière, l’Autorité de régulation des transports (ART)…
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Florence Rousse, vice-présidente de l’Autorité de régulation des transports (ART), intervient, mardi 26 novembre 2024, à une table ronde de…
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Paris, le 27 novembre 2024 – L’Autorité de régulation des transports (ART) publie ce jour dix décisions de règlement des différends…
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Le Système d’immatriculation des véhicules (SIV) a pour objet la gestion des documents et opérations administratifs liées au droit de…
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Au premier janvier 2024, le parc automobile se compose de 39,3 millions de voitures particulières, 6,5 millions de véhicules utilitaires…
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Paris, le 10 octobre 2024 – La réussite de l’ouverture à la concurrence du marché du transport ferroviaire en France dépend en partie de la…
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En 2023, la durée hebdomadaire moyenne de service des conducteurs de poids lourds salariés du secteur du transport routier de marchandises…
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Paris, le 7 octobre 2024 – Dans son avis n 2024-060 du 5 septembre 2024, l’Autorité de régulation des transports (ART) a émis un avis…
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Geneviève Lallemand-Kirche, directrice, adjointe au secrétaire général, est intervenue, mercredi 25 septembre, à une table ronde sur « La…
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La fréquentation des autocars de longue distance librement organisés sur les liaisons domestiques au 1 er semestre 2024 dépasse les 4,5…
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Thierry Guimbaud, Président de l’Autorité de régulation des transports (ART), accompagné des vice-présidents, Sophie Auconie, Florence…
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Paris, le 25 septembre 2024 – L’ART a présenté ses grandes orientations stratégiques, dans le cadre de sa conférence de presse du 24…
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Au 1ᵉʳ janvier 2024, le parc de poids lourds compte 625 000 véhicules en circulation, dont 305 800 camions. Près de quatre poids lourds sur…
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Au 1ᵉʳ janvier 2024, 67 100 autocars et 27 800 autobus sont en circulation en France. La quasi-totalité des autocars dispose d’une…
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Au premier janvier 2024, le parc automobile se compose de 39,3 millions de voitures particulières, 6,5 millions de véhicules utilitaires…
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L’Autorité de régulation des transports (ART) a participé au comité stratégique de l’IRG-Rail, mercredi 11 septembre 2024, où la…
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L’Autorité de régulation des transports (ART) organise le 20 septembre 2024 ses « Rencontres gares routières ». Elles ont pour objectif de…
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Paris, le 12 septembre 2024 – L’Autorité de régulation des transports (ART) publie ce jour l’avis favorable sous réserves qu’elle a rendu…
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Spécialiste des questions d’ouverture à la concurrence et de régulation économique sectorielle, Gaëlle Nguyen est nommée directrice de la…
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De nombreuses routes touristiques sillonnent les vignobles de l’Hexagone. Entre les 140 000 caves et la trentaine de musées, ces parcours…
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Cette page rassemble les sujets ouverts sur les textes réglementaires en Occitanie, pour la rubrique Transport. Chaque sujet indique le nombre de sources qui le couvrent et renvoie vers les publications d'origine.
Les 15 sources de la rubrique Transport sont relevées à l'échelle nationale, puis les publications sont rattachées à un territoire quand elles en mentionnent un. Uniquement des flux publiés volontairement par leur émetteur : jeux de données ouverts, communiqués officiels et flux RSS d'administrations, d'autorités indépendantes et d'opérateurs de l'État. Aucun éditeur de presse commercial n'est agrégé tant qu'aucun accord de licence n'a été signé.
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