Cette page suit les textes réglementaires dans les Pays de la Loire, pour la rubrique Santé. fildactu.fr relève 23 sources publiques et institutionnelles sur ce périmètre. Aucun sujet n'est ouvert sur ce croisement à cette heure. Les publications d'un même événement sont regroupées, avec leur compteur de sources.
Aucun sujet régional n'est ouvert sur « Réglementation » dans les Pays de la Loire à cette heure. Cette page reste publiée pour le maillage du fil, mais elle n'est pas proposée à l'indexation tant qu'elle ne porte pas de matière. Le sous-thème est en revanche actif dans 7 autres régions, Occitanie (3), Bourgogne-Franche-Comté (2), La Réunion (2) en tête. 355 sujets nationaux relèvent du même sous-thème ; ils ne sont pas recopiés d'une région à l'autre et sont listés à part. Le périmètre de collecte est celui de la rubrique Santé : 23 sources publiques et institutionnelles, déclinées sur les 5 départements de Pays de la Loire.
| Indicateur | Valeur |
|---|---|
| Sujets rattachés à Pays de la Loire | 0 |
| Sujets nationaux du même sous-thème | 355 |
| Publications référencées | 399 |
| Éditeurs distincts | 19 |
| Période couverte | 13 août 2024 — 2 octobre 2026 |
Aucun sujet n'est ouvert sur « Réglementation » dans les Pays de la Loire à cette heure. Les 23 sources listées plus bas sont relevées en continu : dès qu'une publication est rattachée à ce croisement, elle apparaît ici.
Grâce au déploiement d’une campagne de revaccination des cheptels bovins contre la dermatose nodulaire contagieuse (DNC) en 2026, la France…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Avis du 1er octobre 2026 du Collège de la Haute Autorité de santé relatif à la prise en charge dérogatoire de l’acte de bronchoscopie…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Autorisation d’accès précoce renouvelée à la spécialité COLUMVI (glofitamab) dans l'indication « en monothérapie, pour le traitement des…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La HAS a élaboré de nouvelles recommandations en 2026 sur les modes d’accompagnement et les pratiques de soins du trouble du spectre de…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité BRAFTOVI (encorafenib) dans l'indication « en association avec le cetuximab et le…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Au fur et à mesure que la maladie évolue, la personne malade peut perdre progressivement ses capacités pour exprimer sa volonté notamment…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La campagne de vaccination automnale approche. Pour se protéger et protéger vos proches, vous pourrez de nouveau cette année vous faire…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
À partir du 1 er octobre 2026, un nouveau module de sensibilisation gratuit et accessible en ligne propose aux professionnels et bénévoles…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La Haute Autorité de santé (HAS) engage l’élaboration d’un référentiel de pertinence des systèmes d’aide à la décision médicale (SADM)…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (Drees) diffuse des données sur les salaires des…
Texte officiel reproduit — Drees, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le président du CNLE, Nicolas Duvoux, a ouvert l’assemblée plénière de rentrée en remerciant tout d’abord les membres du CNLE qui donnent…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En sa qualité de référent déontologue, le comité de déontologie est chargé : Dans le cadre de ses fonctions de référent déontologue, le…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (Drees) publie « Les dépenses de santé en 2025 ». Ce Panorama…
Texte officiel reproduit — Drees, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La Conférence nationale du handicap (CNH) est un rendez-vous prévu tous les trois ans par la loi du 11 février 2005, sous l’autorité du…
Texte officiel reproduit — Ministère chargé des Personnes handicapées, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
eNq9WF1P2zAUfe+viPKepCkFwpQWbR1slUB0QLVpL8hNbqm7YIdrpx/79XOaMtrJGeDWPMZ2zr32PT73yPHp4iFzZoCCctZxQ7/pOsASnlJ233GHt+de5J52G/GUzMjzspZa54eh6yQZ…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En 2024, les cas de sextorsion pris en charge par le 3018 ont augmenté de 74 %. Une forme de chantage qui touche particulièrement les…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
09h00 | Audition « mission jeux vidéo et protection des mineurs CIAnum/IGAC/IGAS/CGE » avec Lauren Gindre, inspectrice des affaires…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Avec l’avènement des réseaux sociaux, de nombreux jeunes sont victimes de sextorsion. Cette pratique illégale prend la forme d’un chantage…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Autorisation d’accès précoce refusée à la spécialité ZEPZELCA (lurbinectédine) dans l'indication « ZEPZELCA, en association avec…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Autorisation d’accès précoce renouvelée à la spécialité KOSELUGO (sélumétinib) dans l'indication « En monothérapie dans le traitement des…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La qualité de la relation entre les professionnels de santé, les patients et leurs proches est un élément essentiel de la qualité et de la…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
À l’occasion de la publication des « Repères pour la transformation de l’offre en protection de l’enfance », élaborés par l’Inspection…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Service attendu Suffisant - Douleur chronique d’origine neuropathique, après échec des alterna-tives thérapeutiques secondaires à : • Un…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
eNrFWFFv2jAQfudXRHknIW1a6BSoNtZuSK3K2qJNe6lMcgGzYKdnm9L9+jmErnRKVmqw+oTic767nL/77nB0upxnzgJQUM66buC1XAdYzBPKJl13dHve7LinvUY0IwvyvO1A7/OCwHXi…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Service attendu Suffisant Traitement du prolapsus génital de la femme par voie abdominale ou cœlioscopique : étage antérieur (cystocèle)…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Sept mois après son lancement, le Comité stratégique de refondation de la protection de l’enfance s’est réuni pour la deuxième fois ce…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Stéphanie Rist, ministre de la Santé, des Familles, de l’Autonomie, et des Personnes handicapées, et Gérald Darmanin, ministre de la…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La Drees publie une étude sur l’état de santé des proches aidants. Cette étude, en collaboration avec l’Institut des Politiques Publiques…
Texte officiel reproduit — Drees, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
À l’occasion de la Journée mondiale de la maladie d’Alzheimer, le ministère de la Santé, de la Famille, de l’Autonomie et des Personnes…
Texte officiel reproduit — Ministère chargé des Personnes handicapées, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Vous vivez avec une maladie neurodégénérative ? Vous aidez une personne atteinte de l’une de ces pathologies ? Cet article vous propose un…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le 19 septembre, c'est la Journée mondiale du don de moelle osseuse. A cette occasion, l'Agence tient à remercier les 53 000 nouvelles…
Extrait du document officiel — Agence de la biomédecine, reproduction autorisée avec mention de la source.
Du 16 septembre au 14 octobre 2026, l'Agence de la biomédecine lance sa 3ᵉ tournée nationale de promotion du don de gamètes. Pendant un…
Extrait du document officiel — Agence de la biomédecine, reproduction autorisée avec mention de la source.
VORTIA 50 microgrammes/5 mg par mL, collyre en solution 1 flacon(s) multidose(s) polyéthylène haute densité (PEHD) avec compte-gouttes…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (Drees) publie son étude annuelle sur les interruptions…
Texte officiel reproduit — Drees, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La Drees met à disposition des données sur le revenu d’activité des professionnels de santé libéraux (médecins, mais aussi…
Texte officiel reproduit — Drees, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Alors que l’antibiorésistance et ses conséquences demeurent un enjeu de santé publique, la Haute Autorité de santé (HAS) émet de nouvelles…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
eNq1mN9v2jAQx9/5K6K8kxBKRzoFqo21G1KrsbZo014qkxzFzLXTs8OP/fVzCF3p5KytwRIv2M7d2ff1505OTlf3zFsASip4z4+Clu8BT0VG+V3PH9+cN2P/tN9I5mRBnpa19boginwv…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Service attendu Suffisant Celles retenues dans l’avis de la Commission du 23/07/2024 sur les systèmes de boucle semi-fermée : Patients…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
A l’occasion de la journée mondiale du don de moelle osseuse le 19 septembre prochain, l’Agence de la biomédecine lance un appel afin de…
Extrait du document officiel — Agence de la biomédecine, reproduction autorisée avec mention de la source.
Le rapport de l’Igas examine et éclaire la situation de la périnatalité en France depuis une quinzaine d’années. Celle-ci s’est traduite…
Texte officiel reproduit — Inspection générale des affaires sociales, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Règlementairement, un événement indésirable grave associé aux soins (…) est un événement inattendu au regard de l'état de santé et de la…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Avis de la Haute Autorité de santé portant sur le projet de décret fixant les conditions dans lesquelles les médecins, sage-femmes et…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
À l'occasion des cinq ans de la loi de bioéthique de 2021, l'Agence de la biomédecine publie son baromètre annuel : 76 % des Français sont…
Extrait du document officiel — Agence de la biomédecine, reproduction autorisée avec mention de la source.
François Auvigne, Rémy Slove, Léonore Lafargue, Olivier Pernet-Coudrier, Noémie Carlier (IGF), Thomas Le Ludec, Sophie Lebret (IGAS) Le…
Texte officiel reproduit — Inspection générale des affaires sociales, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Lisez cette page Web et donnez-nous votre avis en cliquant sur : La fertilité dépend de nombreux facteurs, dont certains sont modifiables…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La HAS a pour mission de recevoir les déclarations d’EIGS pseudonymisées, de les analyser et de réaliser un bilan annuel accompagné de…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Autorisation d’accès précoce renouvelée à la spécialité WINREVAIR (sotatercept) dans l'indication « Traitement de l’hypertension artérielle…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
À l’issue de son évaluation en septembre 2025, la Haute Autorité de santé a recommandé aux pouvoirs publics d’intégrer la galactosémie et…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (Drees) publie une étude documentant les déterminants…
Texte officiel reproduit — Drees, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
LYNQUERA LP 27 mg, comprimé à libération prolongée 1 flacon polyéthylène haute densité (PEHD) de 28 comprimés avec fermeture de sécurité…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Dans le cadre de la Stratégie nationale pour les troubles du neurodéveloppement (TND), qui regroupe l’autisme, les troubles Dys, le TDAH et…
Texte officiel reproduit — Ministère chargé des Personnes handicapées, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La stratégie 2023-2027 pour les troubles du neurodéveloppement (TND) a pour ambition d’ accélérer la dynamique d’inclusion scolaire…
Texte officiel reproduit — Ministère chargé des Personnes handicapées, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
À l'occasion de la Journée internationale du chien guide, Thomas Dubois, para-athlète et maître-chien guide, s'est prêté au jeu de…
Texte officiel reproduit — Ministère chargé des Personnes handicapées, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La bronchiolite est une maladie respiratoire épidémique, qui touche chaque hiver près de 30 % des nourrissons de moins de 2 ans. À partir…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Conformément aux décisions arrêtées lors de la Cellule interministérielle de crise (CIC) et compte tenu de l’épisode caniculaire…
Texte officiel reproduit — Ministère chargé des Personnes handicapées, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le Comité national de coordination de la lutte contre la précarité alimentaire ( Cocolupa ) est une instance créée par l’État en 2020 qui…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
PEDISMOF 1, émulsion pour perfusion 10 poches tri-compartiments suremballées (film polymère multicouche Biofine) de 250 mL (CIP : 34009 303…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le Ministère des Solidarités et de la Santé met à la disposition des professionnels de proximité un répertoire des différentes structures…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
RIULVY 174 mg, gélules gastro-résistantes plaquette(s) OPA : polyamide orienté aluminium PVC-Aluminium de 14 gélule(s) (CIP : 34009 303 312…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
IKPARA 8 mg/5 mg, comprimé Plaquette PVC/PE/PVDC/Aluminium de 30 comprimés (CIP : 34009 303 349 5 9) Plaquette PVC/PE/PVDC/Aluminium de 90…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les attaques dont font aujourd’hui l’objet les personnes en situation de handicap sont indignes. Rien ne saurait justifier que le handicap…
Texte officiel reproduit — Ministère chargé des Personnes handicapées, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (Drees) publie une étude sur le temps de travail des médecins…
Texte officiel reproduit — Drees, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Depuis le 1 er décembre 2025, tous les fauteuils roulants sont intégralement pris en charge par l’Assurance maladie ou la MSA. Cette foire…
Texte officiel reproduit — Ministère chargé des Personnes handicapées, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La stratégie 2023-2027 pour les troubles du neurodéveloppement (TND) a pour ambition d’ accélérer la dynamique d’inclusion scolaire…
Texte officiel reproduit — Ministère chargé des Personnes handicapées, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Une consultation intitulée « Vieillir en France, aujourd'hui et demain », proposée par le ministère chargé de l'Autonomie et des Personnes…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Un décret et un arrêté publiés le 8 août 2026, pris en application de la loi « Bien vieillir » (avril 2024), renforcent la transparence des…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Depuis 2018, l’État mène une réforme d’ampleur des services aux familles, portant sur les modes d’accueil du jeune enfant et le soutien à…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La réglementation applicable aux assistants maternels employés au sein des crèches familiales est complexe et résulte de textes dispersés…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Une semaine après l'adoption de la loi interdisant l'accès aux réseaux sociaux aux moins de 15 ans en France, la haute-commissaire à…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le jour de la première écho, un petit pois est là. On entend son cœur qui bat. Découvrez le témoignage de Chloé, qui a eu recours au don de…
Extrait du document officiel — Agence de la biomédecine, reproduction autorisée avec mention de la source.
On entend souvent parler de don et de greffe d'organes mais qu'en est-il des tissus? On vous explique en détail ce que recouvrent les…
Extrait du document officiel — Agence de la biomédecine, reproduction autorisée avec mention de la source.
Ton profil est particulièrement recherché pour offrir les meilleures chances de guérison aux malades. On te dit comment faire pour…
Extrait du document officiel — Agence de la biomédecine, reproduction autorisée avec mention de la source.
Cette page réunit les publications consacrées à « Actualités, presse, publications », relevées chez Ministère des Solidarités — Actualités. Le texte de ces publications n'est pas reproductible : la page donne le titre, l'éditeur, la date et le lien vers l'original.
Service attendu Suffisant Prise en charge nutritionnelle des enfants âgés de 1 à 3 ans présentant une dénutrition ou un risque de…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’infection à cytomégalovirus (CMV) est très fréquente et généralement sans gravité chez les adultes en bonne santé. Cependant, lorsqu'une…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La peste porcine africaine (PPA) est une maladie animale due à un virus qui touche exclusivement les porcs domestiques et les sangliers…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (Drees) est le service statistique ministériel dans les…
Texte officiel reproduit — Drees, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En 2030, 1 Français sur 4 aura plus de 60 ans. En 2050, ce sera 1 Français sur 3. Pour préparer la France à la transition démographique…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Depuis quelques semaines, l’Assurance Maladie met à votre disposition un relevé annuel de prestations plus clair et plus facile à lire…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Service attendu Suffisant Traitement des plaies aiguës sans distinction de phase, et traitement des plaies chroniques dès la phase de…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Service attendu Suffisant - Nettoyage des plaies ou de la peau saine en situation péri-opératoire (préparation de site opératoire et soins…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Service attendu Suffisant Traitement des plaies aiguës et chroniques très exsudatives, localisées dans des endroits difficiles à panser…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Service attendu Suffisant Traitement des plaies aiguës sans distinction de phase, et traitement des plaies chroniques dès la phase de…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les interventions sociales et médico-sociales jouent un rôle essentiel dans la réduction des inégalités, la promotion de la santé…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les visites sanitaires sont obligatoires dans les filières bovine, avicole, porcine, caprine, ovine et depuis 2019, équine (voir encadré)…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La Haute Autorité de santé (HAS) s’est autosaisie pour réévaluer la stratégie vaccinale contre les infections à pneumocoque pour l’ensemble…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L a prévention en santé est l’ensemble des actions menées dans le but d’améliorer la santé publique. L’objectif est d’éviter l’apparition…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Tous les enfants, y compris très jeunes, ont le droit d’exprimer leur point de vue dans les décisions qui les concernent. Dès la naissance…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Un médicament hybride ou biosimilaire contient le même principe actif que le médicament qui lui sert de référence. Un pharmacien peut donc…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les EHPAD (Établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes) sont des structures médicalisées qui accueillent et prennent en…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
DÉCODAGE. Aider son entourage est essentiel, mais cela ne doit pas compromettre sa propre santé mentale. Comment repérer les signes de…
Texte officiel reproduit — Service d'information du Gouvernement, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Autorisation d’accès précoce renouvelée à la spécialité LIBMELDY dans l’indication suivante : « Traitement de la leucodystrophie…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Autorisation d’accès précoce refusée à la spécialité ZYNYZ (rétifanlimab) dans l'indication « en association avec le carboplatine et le…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Autorisation d’accès précoce renouvelée à la spécialité BLINCYTO (blinatumomab) dans l'indication « en monothérapie dans le cadre du…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le périmètre d’évaluation consistait à définir les variants génétiques d’intérêt du CYP2D6 à rechercher afin de déterminer le statut…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Depuis avril 2024, la loi réaffirme le droit aux visites des résidents des établissements médico-sociaux, sans restriction d’horaires. Ce…
Texte officiel reproduit — Ministère chargé des Personnes handicapées, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Décision n° 2026.0154/DC/SESPEV du 23 juillet 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption des recommandations vaccinales…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (Drees) publie un panorama statistique « Cohésion sociale…
Texte officiel reproduit — Drees, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (Drees) publie, en open data, les données actualisées sur les…
Texte officiel reproduit — Drees, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le document ci-dessous est l'avis du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l'inscription sur la liste des actes et prestations…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Depuis le 8 avril 2024, le droit de recevoir des visites en établissements médico-sociaux est réaffirmé dans la loi Bien vieillir. Toute…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le document ci-dessous est l'avis du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La HAS intègre le vaccin à ARNm COMIRNATY 10 µg (Pfizer) dans la stratégie vaccinale contre la COVID-19 chez les enfants de 6 mois à 4 ans…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
eNq9mF1P2zAUhu/7K6LcJ+kXJUxp0dbBVglEB1SbdoPc5JS6M3bwR1P26+c0ZZTJGeDWXDZ233Pi8/o5R0mOV3fEWwIXmNG+3wqbvgc0ZRmmt31/cn0axP7xoJEs0BI9bWvrfWGr5Xsp…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les travaux entrepris par la Commission d’évaluation économique et de santé publique (CEESP) et le Service évaluation économique (SEE) de…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La maladie cœliaque est une pathologie chronique auto-immune de l’intestin grêle induite par l’ingestion de gluten alimentaire chez des…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le document ci-dessous est l'avis du Collège de la Haute Autorité de santé relatif à la modification des conditions d’inscription sur la…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (Drees) publie, en open data, les données de la « base…
Texte officiel reproduit — Drees, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En juin dernier, l'Agence de la biomédecine s'est associée au média PAINT pour sensibiliser au don de gamètes. Au programme : un…
Extrait du document officiel — Agence de la biomédecine, reproduction autorisée avec mention de la source.
Décision n°2026.0129/DC/SEVOQSS du 9 juillet 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant attribution du label de la Haute…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (Drees) diffuse les valeurs de l’indicateur d’accessibilité…
Texte officiel reproduit — Drees, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité OJEMDA (tovorafénib) dans l'indication « en monothérapie pour le traitement des…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Autorisation d’accès précoce refusée à la spécialité ZYNYZ (rétifanlimab) dans l'indication « en association avec le carboplatine et le…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Saisie par les ministres chargés de la Santé, la HAS a évalué la pertinence d’instaurer une obligation vaccinale antigrippale annuelle chez…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Installé le 30 novembre 2021, le comité de filière « petite enfance » a pour objectif de : Pour mener à bien ces travaux, le comité de…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Créée par décret le 24 octobre 2017, la délégation interministérielle à la prévention et à la lutte contre la pauvreté est chargée d’une…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
De nombreuses personnes souffrent d'une maladie grave du sang. Ce qui représente des milliers d’enfants et d’adultes, en France comme à…
Extrait du document officiel — Agence de la biomédecine, reproduction autorisée avec mention de la source.
Le ministère de la Santé a sollicité la Haute Autorité de santé afin de déterminer la liste des actes de biologie médicale liés au système…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Ce travail s'inscrit dans le cadre du programme pluriannuel d'évaluations des actes onéreux inscrits au Référentiel des actes Innovants…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le document ci-dessous est l'avis du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Dans le cadre de la surveillance officielle menée par les services régionaux en charge de la protection des végétaux, le laboratoire…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le document ci-dessous est l'avis du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Avec l’arrivée de l’été surviennent également les vagues de chaleur et le risque de canicule, un risque plus élevé en raison du changement…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Ce travail s’inscrit dans le cadre du programme pluriannuel d’évaluations des actes onéreux inscrits au Référentiel des actes Innovants…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La Haute Autorité de santé met à disposition des professionnels accompagnant les patients adultes une recommandation de bonne pratique sur…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Fruit des échanges de la rencontre nationale consacrée à la mobilité et à la lutte contre la pauvreté, organisée le 21 mai 2026, le livret…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’objectif de cette évaluation est d’évaluer les méthodes non invasives de mesure de la fibrose hépatique (scores clinico-biologiques…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Cet espace est mis à votre disposition pour adresser un message à Madame Stéphanie Rist, ministre de la Santé, des Familles, de l’Autonomie…
Extrait du communiqué officiel — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte.
Le Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale (CNLE) publie ce jour, la 8 e vague de son baromètre…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
À la suite du drame Lyhanna, le Premier ministre a confié à Sarah El Haïry, Haute-commissaire à l’Enfance, une mission visant à proposer…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Cet espace est mis à votre disposition pour adresser un message à Madame Camille Galliard-Minier, ministre déléguée chargée de l’Autonomie…
Extrait du communiqué officiel — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte.
Le CNLE a tenu, le 30 juin 2026, sa dernière assemblée plénière avant la pause estivale. L’ordre du jour était le suivant : En ouverture de…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Dans le cadre de la stratégie vaccinale visant à lutter contre la dermatose nodulaire contagieuse (DNC), le ministère de l’agriculture, de…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La situation de certains enfants en situation de danger ou de risque, justifie qu’ils soient retirés temporairement de leur milieu de vie…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les premiers foyers de maladie hémorragique épizootique (MHE) ont été déclarés en France en septembre 2023 dans des élevages de bovins du…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le 9 février 2026, Sarah El Haïry, Haute-commissaire à l'Enfance, avait saisi la Commission nationale consultative des droits de l'homme…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Depuis le 1 er juin 2026, aucun foyer de maladie hémorragique épizootique (MHE) n'a été recensé en France. Entre le 1 er juin 2025 et le 1…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La Drees met à disposition les données de la vague 2025 du Baromètre d’opinion de la Drees. Ce Baromètre suit chaque année, depuis 2000…
Texte officiel reproduit — Drees, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité KEYTRUDA (pembrolizumab) dans l'indication « en monothérapie en traitement…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les actes à visée esthétique hors actes chirurgicaux connaissent un développement important et sont réalisés dans des contextes d’exercice…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité JASCAYD (nérandomilast) dans l'indication « chez les adultes dans le traitement des…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité KEYTRUDA (pembrolizumab) dans l'indication « en association à l’enfortumab vedotin…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Autorisation d’accès précoce refusée à la spécialité IBRANCE (palbociclib) dans l'indication « en association avec un traitement anti-HER2…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Quelle est la stratégie française en matière de sécurité sanitaire? Quelles autorités interviennent tout au long de la chaîne alimentaire?…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (Drees) publie une étude sur la mortalité périnatale, qui…
Texte officiel reproduit — Drees, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Service attendu Suffisant - Douleur chronique d’origine neuropathique, après échec des alternatives thérapeutiques secondaires à : • un…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Service attendu Suffisant - Douleur chronique d’origine neuropathique, après échec des alternatives thérapeutiques secondaires à : • un…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le périmètre d’évaluation consistait à définir les gènes et les variants génétiques d’intérêt à rechercher ainsi qu’à préciser la place du…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Service attendu Suffisant Patients porteurs de stomie dont l’abouchement est entouré d’une surface cutanée irrégulière empêchant ou…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le 3 juillet 2025, le Premier ministre François Bayrou a annoncé mandater le CNLE pour établir une trajectoire de réduction de la pauvreté…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La loi relative à la lutte contre les fraudes fiscales et sociales instaure une obligation de géolocalisation pour les véhicules…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Service attendu Suffisant Prévention des événements thromboemboliques chez les patients en fibrillation atriale non valvulaire à haut…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Service attendu Suffisant Artériopathie oblitérante des membres inférieurs (AOMI) symptomatique au stade claudication intermittente sévère…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La Journée mondiale de la surdicécité est célébrée chaque année le 27 juin. Ce handicap résulte de la combinaison de déficiences visuelle…
Texte officiel reproduit — Ministère chargé des Personnes handicapées, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Service attendu Suffisant Traitement de l'insuffisance intestinale associée à une entérostomie double temporaire ou à une fistule…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Service attendu Suffisant Traitement des anévrismes aorto-iliaques ou iliaques avec atteinte bilaté-rale de l’artère iliaque commune. Ces…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
eNrFWN9P2zAQfu9fUeU9SQsFsikt2jrYKoHogGrTXpCbXKg7Y4ez3R/76+c0ZZQpGeDWQ+pLY+e78913310cHy/uWHMGKKngXa8dtLwm8ESklN92vdH1qR95x71GPCUz8rhtz+wL2m2v…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Cette solution pour la sécurité du patient ( SSP ) porte sur l’organisation de la prise en charge périopératoire (des consultations…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité IMDYLLTRA (tarlatamab) dans l'indication « En monothérapie, pour le traitement des…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
À l'occasion de la Journée nationale du don d'organes et de la greffe, et de reconnaissance aux donneurs, les Zorganes sont de retour pour…
Extrait du document officiel — Agence de la biomédecine, reproduction autorisée avec mention de la source.
La chlordécone est un insecticide toxique pour l’humain et très persistant dans l’environnement, dont l’autorisation aux Antilles a pris…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Cette recommandation a été élaborée en partenariat avec la Société de toxicologie clinique. Selon le résultat du dosage, il est recommandé…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le décret relatif aux visites de préreprise et de reprise après un arrêt de travail a été publié le 14 juin dernier. Entreprendre Service…
Texte officiel reproduit — DILA, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
À quelques jours de la Journée nationale de réflexion sur le don d'organes et la greffe le 22 juin 2026, transmettez à votre façon votre…
Extrait du document officiel — Agence de la biomédecine, reproduction autorisée avec mention de la source.
La Haute Autorité de santé (HAS) a été saisie le 9 février 2026 par la ministre chargée de la Santé dans le cadre des débats parlementaires…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Don d'organes : et si une conversation faisait toute la différence ? À l’approche de la Journée nationale de réflexion sur le don d’organes…
Extrait du document officiel — Agence de la biomédecine, reproduction autorisée avec mention de la source.
Deux ans et demi après la remise de son rapport Violences sexuelles faites aux enfants : on vous croit, la Commission indépendante sur…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La loi du 29 janvier 2025 relative à l’instauration d’un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé confie à la Haute Autorité de…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Annoncé par le Président de la République lors de la Conférence nationale du handicap (CNH), le service de repérage, de diagnostic et…
Texte officiel reproduit — Ministère chargé des Personnes handicapées, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La loi du 27 juin 2025 sur la profession d'infirmier vient modifier l’article L4311-1 du code de la santé publique 1. Il prévoit la…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Lorsque son épouse Régine décède, Maurice, 81 ans, est persuadé que l'âge de sa femme ne permettra pas le don de ses organes, conformément…
Extrait du document officiel — Agence de la biomédecine, reproduction autorisée avec mention de la source.
Ce samedi 13 juin 2026, La nuit du handicap s’invite de nouveau sur les places publiques des villes françaises participantes pour sa 9 e…
Texte officiel reproduit — Ministère chargé des Personnes handicapées, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le 12 juin, c’est la journée nationale de sensibilisation au trouble déficit de l’attention avec ou sans hyperactivité (TDAH). Dans le…
Texte officiel reproduit — Ministère chargé des Personnes handicapées, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Dr Sylvie Baqué, Dr Anne-Carole Bensadon, Noor-Yasmin Djataou, Gaëlle Turan-Pelletier (Igas) Le rapport de l’Igas dresse un état des lieux…
Texte officiel reproduit — Inspection générale des affaires sociales, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En France, la réalisation d’un bilan de santé en école maternelle pour les enfants âgés de trois ans à quatre ans est prévue par la…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Yann-Gaël Amghar, Magali Guegan, Cyrille Massieux, Dr Emmanuelle Michaud (Igas) Adrien Charlet, Pierre Cunéo, Hippolyte Goutebroze, Louise…
Texte officiel reproduit — Inspection générale des affaires sociales, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L'Agence de la biomédecine lance sa campagne d'information sur le don d'organes et de tissus dans le cadre du 22 juin, Journée nationale de…
Extrait du document officiel — Agence de la biomédecine, reproduction autorisée avec mention de la source.
L'autorisation d’accès précoce est retirée sur demande de l'industriel pour la spécialité TEPKINLY (epcoritamab) dans l'indication « dans…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité KOSELUGO (sélumétinib) dans l'indication « En monothérapie dans le traitement des…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’État, garant de la protection des personnes vulnérables et de leurs droits, conduit, depuis le début des années 2000, une politique de…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Une première historique en France et en Suisse : 8 patients ont été opérés de manière coordonnée, 4 donneurs vivants et 4 receveurs en…
Extrait du document officiel — Agence de la biomédecine, reproduction autorisée avec mention de la source.
Selon une étude de l’OMS, une personne âgée de plus de 60 ans sur 6 est victime d’une forme de maltraitance. Mais seulement une minorité de…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
À la demande du Conseil national professionnel de biologie médicale, la HAS a évalué l’intérêt médical du coefficient de saturation de la…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le 3133 est le numéro national d’écoute dédié aux personnes âgées et aux adultes en situation de handicap victimes de maltraitance. Un…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La communication entre les patients et les professionnels de santé est essentielle pour assurer la qualité et la sécurité des soins. Une…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité KYGEVVI (doxécitine et doxribtimine) dans l’indication « traitement des patients…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La HAS a été saisie par le CNP GO-GM et le CNP de maïeutique afin d’actualiser les recommandations sur l’IVG instrumentale jusque 16…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La HAS a été saisie par l’Assurance Maladie afin qu’une actualisation de la prise en charge médicamenteuse de l’insuffisance cardiaque soit…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Ce rapport correspond au second volet de l’évaluation conduite par la HAS portant sur l’actualisation des indications des tests IGRA prises…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Madame la ministre Camille Galliard-Minier, chargée de l’Autonomie et des Personnes handicapées, condamne avec la plus grande fermeté les…
Texte officiel reproduit — Ministère chargé des Personnes handicapées, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’alimentation est un des déterminants majeurs de la santé et de la lutte contre la précarité. Elle joue également un rôle essentiel sur…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
À l’invitation de la présidence chypriote du Conseil de l’Union européenne, Sarah El Haïry, haute-commissaire à l’Enfance, s’est rendue à…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
« En France, ce sont désormais 112 enfants qui disparaissent chaque jour. Ce chiffre est un véritable signal d’alarme et devrait tous nous…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Depuis le 1 er décembre 2025, l’achat et la location longue durée de fauteuils roulants sont totalement pris en charge par la Caisse…
Texte officiel reproduit — Ministère chargé des Personnes handicapées, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La Conférence nationale de santé (CNS) est une instance consultative de démocratie en santé. Investie dans la lutte contre les inégalités…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Autisme, troubles dys, TDAH, TDI : la Délégation interministérielle à la stratégie nationale pour les troubles du neurodéveloppement (TND)…
Texte officiel reproduit — Ministère chargé des Personnes handicapées, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Encore émergents, les robots « sociaux », capables d’interagir avec l’humain, ouvrent des perspectives pour accompagner les personnes âgées…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La loi n° 2025-138 du 17 février 2025 pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique (SLA) et d'autres maladies…
Texte officiel reproduit — Haute Autorité de santé, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le 18 mai 2026 a lieu la 15 e édition de la Journée mondiale de sensibilisation à l’accessibilité. Cet évènement vise à sensibiliser nos…
Texte officiel reproduit — Ministère chargé des Personnes handicapées, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le ministère de la Justice recrute des infirmiers diplômés d’État pour la direction de la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ) dans…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Justice, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
D’ici 2050, un Français sur trois aura plus de 60 ans. Le nombre de personnes de plus de 85 ans doublera entre 2030 et 2050, avec plus de…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Vincent Jeanbrun, ministre de la Ville et du Logement, et Camille Galliard-Minier, ministre déléguée chargée de l’Autonomie et des…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Face aux tensions profondes que traverse aujourd’hui la politique de protection de l’enfance - augmentation du nombre d’enfants confiés…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le Gouvernement continue de renforcer son action pour protéger les plus vulnérables. Dès le 30 avril, l’attestation d’honorabilité devient…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Depuis novembre 2025, Signal-Sports est affiché dans tous les établissements sportifs : un message clair aux prédateurs à qui je le redis…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Aurore Bergé, ministre de l'Égalité entre les femmes et les hommes et de la Lutte contre les discriminations, réunira lundi 13 avril 2026…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Un an après sa création, le Haut-commissariat à l’Enfance publie un livret bilan retraçant les premières avancées concrètes engagées pour…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La campagne 2026 de vaccination contre la DNC vient d’être lancée. L’objectif est de maintenir la couverture vaccinale de l’ensemble des…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Monsieur le président, Cher Daniel Goldberg, Mesdames et messieurs, Chers professionnels, Chers bénévoles Je vous remercie de m’avoir…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’aide sociale à l’enfance (ASE) est un acteur central de la politique de protection de l’enfance en France. Ce service du conseil…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La direction des affaires juridiques (DAJ), en lien avec la direction de la sécurité sociale (DSS) et l’Observatoire économique de la…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La direction générale de la cohésion sociale (DGCS) publie un guide pratique visant à clarifier les règles relatives à l’exercice de…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La France a officiellement notifié aujourd’hui au Conseil de l’Europe l’extension de l’applicabilité de la Charte sociale européenne à ses…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Du 14 au 21 mars 2026, la Semaine nationale de la petite enfance rassemble parents, enfants et professionnels autour d’activités d’éveil et…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le 12 mars 2026 est célébrée la Journée nationale de l’audition. Les troubles auditifs, particulièrement fréquents avec le vieillissement…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le carnet de maternité a vocation à fournir des informations et des conseils pratiques aux mères pour prendre soin de leur santé et de…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Saisi en urgence par l’association Intox’Alim, le juge des référés du Conseil d’État rejette aujourd’hui sa demande de modification des…
Extrait du document officiel — Conseil d'État, reproduction autorisée avec mention de la source.
Le Conseil d’État prononce aujourd’hui, en application du code de la santé publique, un blâme à l’encontre de deux ophtalmologues pour…
Extrait du document officiel — Conseil d'État, reproduction autorisée avec mention de la source.
15h00 | Entretien avec le ministre de l’Intérieur Laurent Nuñez Place Beauvau, ministère de l'Intérieur, Paris 8 e 18h00 | Proposition de…
Extrait du communiqué officiel — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte.
Le Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale (CNLE) publie ce jour, la 7 e vague de son baromètre…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
À travers le projet de service public de la petite enfance (SPPE), le Gouvernement ambitionne de permettre à chaque enfant dont les parents…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Dans un contexte de vigilance accrue en matière de sécurité sanitaire des aliments, le cadre de lutte contre les salmonelles en élevage de…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le CNLE a organisé sa première assemblée plénière de l’année, le mardi 3 février. Le ministre du Travail et des Solidarités, Jean-Pierre…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Depuis le 1 er juillet 2026, les parents disposent d’un nouveau congé indemnisé, le congé supplémentaire de naissance, qui s’ajoute aux…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le Comité stratégique pour la refondation de la politique de protection de l’enfance a été lancé ce jour, sous l’égide de Gérald Darmanin…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La ministre de l’agriculture, de l’agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire, Annie Genevard, a réuni ce lundi 9 février une…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le 5 février 2026 marque la Journée nationale de la prévention du suicide. Elle est l’occasion de rappeler que le suicide n'est pas une…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Alors que se multiplient les lieux dits « No Kids », la haute-commissaire à l’Enfance, Sarah El Haïry, a remis ce lundi 2 février 2026, au…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Dans le cadre de l’alerte internationale liée à la présence de la toxine céréulide dans un ingrédient issu d’une même usine en Chine, ayant…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Stéphanie Rist, ministre de la Santé, des Familles, de l'Autonomie et des Personnes handicapées poursuit le renforcement de son action pour…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
À la suite des révélations début novembre de la mise en vente d’objets à caractère pédopornographique sur certaines plateformes de…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Une nouvelle avancée va être franchie dans la lutte contre la DNC en France : une partie de la 6ème zone réglementée (ZR6) située dans le…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La ministre de la Santé, des Familles, de l’Autonomie et des Personnes handicapées, Stéphanie Rist, a pris acte de la décision de l’…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Pour répondre aux défis croissants du secteur de la protection de l’enfance et améliorer les conditions de travail des professionnels, la…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le Haut Conseil du travail social s’est donné une feuille de route 2024-2026 visant à rendre opérationnelles des recommandations du Livre…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
À la suite du rapport de la commission des 1000 premiers jours de l’enfant, sous l’égide de Boris Cyrulnik, l’État a lancé en 2021 une…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La pauvreté en milieu rural demeure trop souvent invisible et insuffisamment documentée, alors même qu’elle concerne des territoires qui…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La Délégation interministérielle à la prévention et à la lutte contre la pauvreté (DIPLP) publie son rapport d’activité 2025. Ce document…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Prestations sociales, sécurité sociale, nouvelles mesures... Tour d’horizon des prochains changements en vigueur à partir du 1 er janvier…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’hiver favorise la circulation des virus respiratoires, notamment ceux responsables de la grippe, de la bronchiolite, de la Covid-19…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les contrats locaux des solidarités constituent l’un des outils contractuels entre l’Etat et les collectivités territoriales pour décliner…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Définitivement adopté le 16 décembre 2025 via le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS), le congé supplémentaire de…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Face à la DNC, Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire, et Philippe Baptiste…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le 4 décembre 2025, la France et la Chine ont franchi une nouvelle étape dans leur coopération sociale en signant à Beijing une déclaration…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Ce 9 décembre, Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de l’agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire, a réuni le Parlement du…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le CNLE appelle à prendre la mesure de l’urgence sociale et de l’état de la pauvreté en France par une note d’alerte sur le projet de loi…
Extrait du communiqué officiel — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte.
Le président du CNLE, Nicolas Duvoux, a ouvert l’assemblée plénière du 02 décembre 2025 en exprimant toute la tristesse et le deuil du…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Alors que près de 380 000 enfants relèvent aujourd’hui de la protection de l’enfance, les indicateurs témoignent de situations qui ne sont…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Chaque année, le 20 novembre est l’occasion de sensibiliser toute la société aux droits des enfants. Parmi les lois encadrant le droit des…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Périodes majeures dans la construction sociale et identitaire, l’adolescence et l’entrée dans l’âge adulte sont fortement impactées par des…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La dénutrition est une maladie qui touche près de 2 millions de personnes en France. Elle concerne 5 à 10 % d es personnes âgées de plus de…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Introduites par le Gouvernement et adoptées par l’Assemblée nationale, les mesures votées traduisent un engagement fort du Gouvernement en…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Une proportion significative des personnes en situation de précarité et en particulier en grande précarité est confrontée à des troubles…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Dans le cadre de la surveillance officielle des organismes de quarantaine pilotée par les services régionaux en charge de la protection des…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
Le haut-commissariat à l’Enfance a publié le 24 octobre 2025 Les clés de l’enfance 0 - 3 ans, un guide pratique destiné à accompagner les…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le haut-commissariat à l’Enfance publie Les clés de l’enfance, un guide pratique destiné à accompagner les parents dès les premières années…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’ANCREAI a conduit, à la demande de la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS), une étude nationale visant à dresser un portrait…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Dans le cadre du cycle de conférences et ciné-débats « Enfance en débat », s'est tenue la conférence Santé mentale des jeunes : un défi…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les établissements médico-sociaux sont très diversifiés tant dans le public qu’ils accompagnent (personnes âgées/personnes handicapées…
Extrait du communiqué officiel — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte.
Depuis 1992, le 17 octobre est officiellement reconnu par les Nations unies comme la Journée internationale pour l’élimination de la…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La stratégie sanitaire de lutte contre la DNC a porté ses fruits en Savoie et en Haute-Savoie où il n’y a plus aucun foyer épidémique…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
M. Pierre-Calendal Fabre D irecteur du cabinet adjoint en charge de l'enfance et de la famille JO du 13 février 2026 Mme Jeanne…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
M. Renaud Villard D irecteur du cabinet JO du 28 avril 2026 M. Ulric de La Batut D irecteur adjoint du cabinet JO du 16 octobre 2025 M…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Un foyer de dermatose nodulaire contagieuse bovine (DNC) a été confirmé ce samedi 4 octobre dans un élevage de veaux en Espagne (commune de…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’obligation de publication d’un Index relatif aux écarts de rémunération a été introduite par l’ article 6 de la loi du 19 juillet 2023…
Extrait du communiqué officiel — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte.
Le Gouvernement renforce son action pour protéger les enfants. Depuis le 1 er octobre 2025, l’ attestation d’honorabilité est obligatoire…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le CNLE a organisé son assemblée plénière de rentrée le 23 septembre dernier au ministère chargé des Solidarités, en présence de…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Suite à la détection d’un foyer de dermatose nodulaire contagieuse bovine (DNC) dans le département du Rhône le 18 septembre, une nouvelle…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La haute-commissaire à l’Enfance, Sarah El Haïry, a lancé à la rentrée 2025 un nouveau cycle de rencontres intitulé « Enfance en débat »…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La Délégation interministérielle à la prévention et à la lutte contre la pauvreté (DIPLP) mène depuis plusieurs mois des travaux sur les…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Conséquence de la complexité du système de prestation sociales ou d’un manque d’information, le non-recours est un phénomène massif avec…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Alors que 58 % des Français estiment que parler des violences faites aux enfants est encore tabou, le ministère du Travail, de la Santé…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
À la suite de l’ audition publique de juin 2025 sur le « Parcours des mineurs auteurs de violences sexuelles », la commission a remis le 16…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le ministère du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles vous ouvre exceptionnellement ses portes le samedi 20 septembre pour…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Catherine Vautrin, ministre du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles, annonce la publication du décret qui refonde le cadre…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Dans le cadre de la politique gouvernementale des 1 000 premiers jours, Santé publique France lance une campagne de sensibilisation sur…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Marie Barsacq, ministre des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative et Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En France, 8 à 11 millions de proches aidants accompagnent un parent, un enfant ou un conjoint en perte d’autonomie. Un rôle essentiel…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Six semaines après la confirmation d’un premier foyer, détecté le 29 juin en Savoie, 74 foyers ont été recensés, sur deux départements…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Chaque été, des millions de Français se baignent sur l’ensemble du territoire, que ce soit en piscines, en mer, en lac ou en rivière. Si…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La délégation interministérielle à la prévention et à la lutte contre la pauvreté (DIPLP) souhaite qu’une attention particulière soit…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La population française va subir de profondes évolutions dans les prochaines années. Les naissances diminuent alors que l’espérance de vie…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’optimisation de la gestion des déchets dans les secteurs du médico-social et de la santé est un enjeu majeur, qui peut générer des…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Après l’apparition en Savoie, dans la commune d’Entrelacs, le 29 juin et pour la première fois en France, d’un foyer de dermatose nodulaire…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Sarah El Haïry, haute‑commissaire à l’Enfance, a reçu ce mardi 8 juillet le rapport contenant 23 recommandations du « groupe miroir » de la…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le lancement de la Conférence nationale de l’autonomie se tient ce mercredi 9 juillet 2025. Cette instance portée par le ministère du…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Catherine Vautrin, ministre du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles, annonce la publication de l’ arrêté interdisant…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’usage des écrans s’est imposé dans nos vies quotidiennes, y compris dès le plus jeune âge. Cependant, une exposition prolongée aux…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
À l’occasion du 15ᵉ anniversaire de la Convention de Lanzarote, la Haute-commissaire à l’Enfance Sarah El Haïry a porté ce mardi 1er…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale (CNLE) publie ce jour la 6 e vague de son baromètre…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Vingt jours seulement après la confirmation d’un premier foyer de dermatose nodulaire contagieuse (DNC) des bovins, la France lance une…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le ministère supervise la santé animale en réglementant la prévention et le contrôle des maladies animales, ainsi que la traçabilité des…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La Direction générale de la cohésion sociale (DGCS), en partenariat avec l’Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le CNLE co-organise avec la Caisse nationale des allocations familiales ( CNAF) et l’ Observatoire français des conjonctures économiques (…
Extrait du communiqué officiel — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte.
Un peu plus d’un mois après la session extraordinaire du comité national d’orientation de la politique sanitaire animale et végétale…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les agressions sexuelles sur des enfants et adolescents sont commises dans la moitié des cas par un autre mineur. Ces jeunes agresseurs…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le CNLE publie ce jour son avis sur la Stratégie nationale pour l’alimentation, la nutrition et le climat (SNANC), dans lequel il salue…
Extrait du communiqué officiel — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte.
De nombreuses personnes en situation de vulnérabilité subissent des maltraitances aux formes multiples (physiques, psychologiques ou encore…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le complément de libre choix du mode de garde ( CMG ) « emploi direct » évolue en 2025, au bénéfice des familles les plus modestes ou ayant…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
À compter du 1 er septembre 2025, le complément de libre choix du mode de garde (CMG) qui bénéficie à 700 000 familles évolue pour…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Sarah El Haïry, haute-commissaire à l’Enfance, a réuni les principales fédérations du tourisme et du transport autour d’une question qui…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Cette année encore, SantExpo a été l’occasion de saluer les nouvelles étapes franchies par le service d’orientation ViaTrajectoire, pour…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le vieillissement est une période de changements qui peut affecter la santé mentale des personnes âgées. Des événements importants sont…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le Panorama de l’évolution de la pauvreté et l’exclusion sociale publié ce jour est une nouvelle publication du CNLE, qui rend compte de…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Madame Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l'Autonomie et du Handicap, a réuni aujourd’hui le deuxième comité de…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
À l’occasion d’un événement national rassemblant les principaux acteurs de la politique de l’autonomie, Charlotte Parmentier-Lecocq…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La ministre du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles, Catherine Vautrin, salue l’engagement et la qualité du travail…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale (CNLE) publie ce jour, la 5 e vague de son baromètre…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le Haut Conseil du travail social (HCTS) s’est réuni en assemblée plénière ce mardi 1er avril 2025. La DGEFP et France Travail lui ont…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La santé mentale a été désignée Grande Cause nationale en 2025. Le slogan « Parlons santé mentale ! » porte l'ambition de l'État, pour une…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La santé mentale a été désignée Grande Cause nationale en 2025. Elle succède à l’activité physique et sportive, impulsée par les Jeux…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Dans son édition du 16 mars, Le Journal du Dimanche a publié un graphique suggérant que la France est le pays de l’Union européenne où la…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le panorama de l’évolution de la pauvreté et l’exclusion sociale produit par le comité scientifique du CNLE a pour objectif de décrire…
Extrait du communiqué officiel — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte.
Ce nouveau dispositif s’inscrit pleinement dans les engagements gouvernementaux de réduction de l’impact environnemental des produits de…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le solde des régimes de base de la sécurité sociale et du fonds de solidarité vieillesse (FSV) s’élève à 15,3 milliards d’euros en 2024…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Face au phénomène massif de non-recours aux prestations sociales, l’État a engagé un chantier de modernisation et de simplification des…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Adoptée il y a vingt ans, la loi du 11 février 2005 a marqué un tournant majeur dans la reconnaissance des droits des personnes en…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Au cours des derniers mois, une augmentation des cas de transmission de virus IAHP à l’être humain a été observée au niveau international…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Vingt ans se sont écoulés depuis l’adoption de la loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances. À cette occasion, le 11…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Depuis 2022, un programme de mentorat permet aux jeunes de l’Aide social à l’enfance (ASE) de bénéficier d’un soutien et d’un…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le CNLE publie ce 13 janvier son avis règlementaire sur le rapport annuel de la complémentaire santé solidaire (C2S). Il a été élaboré par…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La direction générale de la cohésion sociale (DGCS) lance une étude sur la participation des bénéficiaires du revenu de solidarité active…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le 8 septembre 2024 se sont achevés les Jeux paralympiques, dernières sessions de compétition de cette grande fête populaire qui a fait de…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le plafond de la sécurité sociale constitue la limite au-delà de laquelle les rémunérations ne sont plus prises en compte pour le calcul de…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le Premier ministre, M. François Bayrou, a annoncé la composition de son gouvernement lundi 23 décembre 2024. La cérémonie de passation des…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La Direction générale de la cohésion sociale (DGCS), la Direction générale de l'offre de soin (DGOS), la Direction générale de la santé…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les secrétaires administratifs de classe supérieure ont vocation à occuper, dans les domaines des ressources humaines, logistiques…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Tout mineur en situation de prostitution est réputé en danger et relève de la protection du juge des enfants ( loi du 4 mars 2002 relative…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La direction générale de la cohésion sociale (DGCS) et la direction générale de la santé (DGS) viennent d’actualiser les recommandations…
Extrait du communiqué officiel — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte.
Priorité du Gouvernement, la refondation de la politique d’accueil du jeune enfant a vu ses premiers jalons posés lors du précédent…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le Premier ministre engage, ce lundi 25 novembre, journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes, un plan…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
À l’occasion de la journée internationale des droits de l’enfant le 20 novembre, le Gouvernement souhaite valoriser les métiers de la…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Avant même la naissance d’un enfant, de nombreux parents sont confrontés à la difficile tâche de trouver un mode d’accueil, accessible et…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Sur le plan personnel, cette participation m’a apporté avant tout de la confiance en moi et un sentiment d’utilité. Elle m’a permis d’être…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le ministère des Solidarités, de l’Autonomie et de l’Égalité entre les femmes et les hommes était présent au Salon des maires et des…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La campagne de vaccination lancée à compter du mois d'octobre 2023 en France métropolitaine va mobiliser durant plusieurs mois un nombre…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les vétérinaires, la direction générale de l’alimentation (ministère en charge de l’agriculture) et les services régionaux et…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
Depuis 2020, l’État a déployé un réseau de services publics de proximité avec plus de 2 750 maisons France services sur tout le territoire…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Paul Christophe, ministre des Solidarités, de l’Autonomie et de l’Égalité entre les femmes et les hommes salue la publication par la Haute…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Toutes les 3 minutes, un enfant est victime d'agression sexuelle. Face à cette réalité alarmante, le ministère des Solidarités, de…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La loi sur la pharmacie vétérinaire de 1975 a permis d’accorder à des groupements agréés le droit de détenir et délivrer, dans des…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Lors de la discussion sur la proposition de loi concernant la maladie de Charcot, hier au Sénat, le ministre a réaffirmé l’engagement du…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Comme chaque année, la Journée mondiale de l'alimentation est célébrée le 16 octobre. Elle a pour objectif de sensibiliser le grand public…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’obligation de publication d’un index relatif aux écarts de rémunération a été introduite par l’ article 6 de la loi du 19 juillet 2023…
Extrait du communiqué officiel — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte.
En France, 9,3 millions de personnes sont aidantes, dont 500 000 enfants et jeunes. Au lendemain de la Journée nationale des aidants, le…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le Haut Conseil du travail social complète sa feuille de route lors de sa dernière plénière le 4 octobre 2025 en se dotant d’un nouveau…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Ce mardi 1er octobre marque le démarrage de la deuxième campagne de vaccination des canards contre l’influenza aviaire hautement pathogène…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les centres de ressources territoriaux (CRT) proposent des solutions d’accompagnement permettant aux personnes âgées de vieillir chez elles…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Lancé en 2020, le Comité national de coordination de la lutte contre la précarité alimentaire (Cocolupa) est une instance qui réunit toutes…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le Premier ministre, Michel Barnier, a annoncé la composition de son gouvernement samedi 21 septembre 2024. La cérémonie de passation des…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La bronchiolite est une infection respiratoire d’origine virale. Cette maladie fréquente est bégnine dans la plupart des cas. Elle peut…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
À l’occasion de sa réunion plénière organisée le 13 juin dernier, le CNLE a souhaité faire un point sur le Pacte des solidarités, qui…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Mon Bilan Prévention est un dispositif de sensibilisation et d’accompagnement qui invite chacun à réaliser auprès d’un professionnel de…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le CNLE a rendu un avis sur la demande de renouvellement de l’agrément en tant qu’organisme d’accueil communautaire et d’activités…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Cette page rassemble les sujets ouverts sur les textes réglementaires dans les Pays de la Loire, pour la rubrique Santé. Chaque sujet indique le nombre de sources qui le couvrent et renvoie vers les publications d'origine.
Les 23 sources de la rubrique Santé sont relevées à l'échelle nationale, puis les publications sont rattachées à un territoire quand elles en mentionnent un. Uniquement des flux publiés volontairement par leur émetteur : jeux de données ouverts, communiqués officiels et flux RSS d'administrations, d'autorités indépendantes et d'opérateurs de l'État. Aucun éditeur de presse commercial n'est agrégé tant qu'aucun accord de licence n'a été signé.
La région Pays de la Loire compte 5 départements, dont le chef-lieu régional est Nantes. Chaque département dispose de sa propre page pour la rubrique Santé.
Parce qu'un seul émetteur a publié sur l'événement au moment du relevé. Le compteur n'est pas un indicateur de qualité : c'est une mesure de la reprise. Un sujet à sept sources a été traité par sept émetteurs distincts.
Jamais pour la presse : le droit voisin des éditeurs (articles L218-1 à L218-5 du Code de la propriété intellectuelle) protège leurs extraits, et fildactu.fr n'en conserve que le titre tel que publié, le nom de l'éditeur, le lien et la date. Les seuls extraits affichés proviennent de publications OFFICIELLES dont l'émetteur autorise expressément la réutilisation (Licence Ouverte ou reproduction avec attribution, régime vérifié dans les mentions légales de chaque source) — toujours présentés en citation, avec leur attribution et le lien vers l'original.