Cette page suit les textes réglementaires en Guyane, pour la rubrique Environnement. fildactu.fr relève 23 sources publiques et institutionnelles sur ce périmètre. Aucun sujet n'est ouvert sur ce croisement à cette heure. Les publications d'un même événement sont regroupées, avec leur compteur de sources.
Aucun sujet régional n'est ouvert sur « Réglementation » en Guyane à cette heure. Cette page reste publiée pour le maillage du fil, mais elle n'est pas proposée à l'indexation tant qu'elle ne porte pas de matière. Le sous-thème est en revanche actif dans 11 autres régions, Occitanie (7), Bretagne (6), Nouvelle-Aquitaine (6) en tête. 393 sujets nationaux relèvent du même sous-thème ; ils ne sont pas recopiés d'une région à l'autre et sont listés à part. Le périmètre de collecte est celui de la rubrique Environnement : 23 sources publiques et institutionnelles, déclinées sur les 1 départements de Guyane.
| Indicateur | Valeur |
|---|---|
| Sujets rattachés à Guyane | 0 |
| Sujets nationaux du même sous-thème | 393 |
| Publications référencées | 433 |
| Éditeurs distincts | 25 |
| Période couverte | 7 août 2024 — 2 octobre 2026 |
Aucun sujet n'est ouvert sur « Réglementation » en Guyane à cette heure. Les 23 sources listées plus bas sont relevées en continu : dès qu'une publication est rattachée à ce croisement, elle apparaît ici.
Conformément aux engagements du plan CASI, le calendrier de reconnaissance des pertes subies par les agriculteurs du fait des canicules et…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La 17ᵉ Conférence des Parties (COP17) à la Convention des Nations Unies sur la lutte contre la désertification (CNULCD) s'est tenue du 17…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les matières fertilisantes sont destinées à améliorer la nutrition des végétaux. Elles comprennent les engrais, qui apportent aux plantes…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2026/2134 DE LA COMMISSION du 24 septembre 2026 reportant la date d’expiration de l’approbation du cuivre…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le Gouvernement franchit une nouvelle étape pour mieux protéger la santé des Français, préserver durablement la qualité des sols agricoles…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Des équipes de recherche d’INRAE (Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement), de l’université…
Texte officiel reproduit — Commissariat général au développement durable, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Des chercheurs ont étudié l’histoire des gènes du blé et de l’orge pour identifier des caractéristiques génétiques qui pourraient permettre…
Texte officiel reproduit — Commissariat général au développement durable, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La consultation du public relative au projet de travaux de déconstruction de bâtiments situés sur plusieurs communes entre Saint-Lô et…
Texte officiel reproduit — DREAL Normandie, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
A l’occasion de la visite d’Etat du Président de la République en Espagne, Catherine Chabaud, ministre déléguée chargée de la Mer et de la…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Ces projets de décret et d’arrêté s’inscrivent dans la mise en œuvre du troisième plan national d’adaptation au changement climatique…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Ce second focus porte sur les voitures détenues par des personnes morales. Comme les ménages, les entreprises et administrations se…
Extrait du document officiel — DREAL Bretagne, reproduction autorisée avec mention de la source.
Consultation du public organisée du 05 octobre au 20 octobre 2026 en application de l’article L.123-19-2 du code de l’environnement, sur la…
Texte officiel reproduit — DREAL Grand Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Consultation du public organisée du 2 au 18 octobre 2026 en application de l’article L.123-19-2 du code de l’environnement, sur la demande…
Texte officiel reproduit — DREAL Grand Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Consultation du public organisée du 2 au 18 octobre 2026 en application de l’article L.123-19-2 du code de l’environnement, sur la demande…
Texte officiel reproduit — DREAL Grand Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Depuis 2018, les scolytes ravagent les forêts d’épicéas françaises. Si les attaques ralentissent, certains massifs restent fortement…
Texte officiel reproduit — Commissariat général au développement durable, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Version facile à lire et à comprendre Fichier PDF - 1.13 Mo Quoi faire en cas de fortes pluies et d'inondation ? Le ministère de la…
Extrait du document officiel — DREAL Occitanie, reproduction autorisée avec mention de la source.
Dans le cadre de la concertation continue menée autour des projets de développement de l’éolien flottant en Méditerranée, l’État organise…
Extrait du document officiel — DREAL Occitanie, reproduction autorisée avec mention de la source.
La journée France Rénov Occitanie réunit pour la première fois l’ensemble des acteurs du réseau Cette journée a pour ambition de renouer…
Extrait du document officiel — DREAL Occitanie, reproduction autorisée avec mention de la source.
Du 3 au 10 décembre 2026, les agents des ministères de la Transition écologique, de l’Aménagement du territoire, de la Ville et du…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le développement de l’irrigation agricole dans le bassin de l’Adour à la sortie de l’après-guerre a conduit à des situations de…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La constitution du grand ministère de l’environnement en 2007 a conduit à rassembler ses activités européennes et internationales au sein…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’été 2026 est le plus chaud jamais enregistré en France depuis le début des mesures en 1900. Il a aussi été marqué par un manque de pluie…
Texte officiel reproduit — Commissariat général au développement durable, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Bureau de l’Hydrologie, de l’Hydrométrie et de la Prévision des Crues L’Yères à Touffreville-sur-Eu est l’une des plus anciennes stations…
Texte officiel reproduit — DREAL Normandie, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Face à l’intensification des aléas climatiques, l’adaptation s’impose désormais comme un enjeu majeur pour les collectivités, les…
Texte officiel reproduit — DRIEAT Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le groupe de travail « gestion des déchets d’amiante » du PRST4* et du SRADDET** a finalisé deux outils. avec, entre autres, le recensement…
Texte officiel reproduit — Dreets Auvergne-Rhône-Alpes, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Saviez-vous que près de 90 % des marchandises mondiales passent par les mers et les océans ? Le transport maritime occupe ainsi une place…
Extrait du document officiel — Ministère de la Transition écologique (secrétariat d'État chargé de la Mer), reproduction autorisée avec mention de la source.
Dengue, Chikungunya, Zika : le moustique tigre menace désormais la France métropolitaine. Une étude menée à Murviel-lès-Montpellier révèle…
Texte officiel reproduit — Commissariat général au développement durable, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le moustique tigre a colonisé 81 des 96 départements de France métropolitaine. Sa présence augmente le risque de transmission de maladies…
Texte officiel reproduit — Commissariat général au développement durable, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Cette atteinte à des espèces protégées nécessite par conséquent une dérogation à la protection stricte des espèces, en application du code…
Extrait du document officiel — DREAL Occitanie, reproduction autorisée avec mention de la source.
Depuis le 1er janvier 2024, le tri à la source des biodéchets est généralisé en France : chaque collectivité doit désormais proposer à ses…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
À l’occasion des Journées européennes du patrimoine (JEP), de nombreux monuments et sites maritimes ouvrent leurs portes. Le ministère…
Extrait du document officiel — Ministère de la Transition écologique (secrétariat d'État chargé de la Mer), reproduction autorisée avec mention de la source.
La commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat se félicite de la décision du Gouvernement de renoncer à…
Extrait du document officiel — Sénat, reproduction autorisée avec mention de la source.
En 2025, la consommation de bio augmente. Il représente près de 6 % du panier moyen des Français. Un signal positif qui, selon l’Agence…
Texte officiel reproduit — Commissariat général au développement durable, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM), dit « Fonds Barnier », est internalisé au sein du budget opérationnel de…
Extrait du document officiel — DREAL Occitanie, reproduction autorisée avec mention de la source.
Version facile à lire et à comprendre Fichier PDF - 450.77 Ko Je protège mon habitation toute l'année contre les feux de forêt - Version…
Extrait du document officiel — DREAL Occitanie, reproduction autorisée avec mention de la source.
La sécurité des ouvrages hydrauliques est un élément important de la politique de prévention des risques. En effet, un incident…
Extrait du document officiel — DREAL Occitanie, reproduction autorisée avec mention de la source.
L’étude de dangers précise les risques auxquels un ouvrage peut exposer la population, directement ou indirectement en cas d’accident, que…
Extrait du document officiel — DREAL Occitanie, reproduction autorisée avec mention de la source.
Agir pour mieux se déplacer, mieux se loger, mieux préserver et valoriser nos écosystèmes, mieux produire, mieux se nourrir ou mieux…
Texte officiel reproduit — DREAL Normandie, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le dispositif des aires éducatives de l’OFB (Office Français de la Biodiversité) est un projet pédagogique qui s’appuie sur un petit…
Texte officiel reproduit — DREAL Normandie, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
--------------------------------------- 1 TEXTE FRANÇAIS NOUVEAU == 1 Décret == Décret n° 2026-781 du 12 août 2026 relatif à la prévention…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Quelles seront les batteries de demain ? Plus performantes, plus sûres et plus faciles à recycler, elles devront répondre à des besoins de…
Texte officiel reproduit — Commissariat général au développement durable, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les sites industriels alimentent souvent des craintes et beaucoup d’idées reçues. Pourtant, en France, les installations classées pour la…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En 2024, les ventes de produits phytosanitaires augmentent de 8 % par rapport à 2023, portées par celles des substances actives fongicides…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Vétérinaire de formation, sénateur ancré dans le territoire bourguignon et ministre, François Patriat s’est éteint le 19 août 2026, à l’âge…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Imaginez un territoire traversé par une rivière, ses affluents, ses zones humides, ses nappes souterraines… Tous ces éléments forment un…
Texte officiel reproduit — DRIEAT Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Limiter l’arrosage, installer des équipements économes, optimiser le remplissage des machines… découvrez des actions simples pour…
Extrait du document officiel — DREAL Bretagne, reproduction autorisée avec mention de la source.
Des eaux rouges, vertes ou mousseuses peuvent parfois apparaître en mer en trop forte présence de microalgues. On parle alors de « blooms…
Texte officiel reproduit — Commissariat général au développement durable, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Mitoyens est une carte publique et gratuite qui répond à une question simple : « qu'est-ce qui pousse et qu'est-ce qui se traite autour de…
Texte officiel reproduit — DINUM, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La loi n°2012-1460 du 27 décembre 2012 codifiée détaille les principes de participation du public défini à l’article 7 de la Charte de…
Extrait du document officiel — DREAL Occitanie, reproduction autorisée avec mention de la source.
Les déchets ménagers et assimilés (DMA) sont pris en charge en France par les collectivités territoriales dans le cadre d’une politique…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Projection de l’exposition climatique des 34 740 communes de France métropolitaine à l’horizon 2050, à partir des indices d’anomalie de…
Texte officiel reproduit — DINUM, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La France traverse, cet été 2026, une sécheresse précoce et sévère. Cette situation a déjà des impacts pour l’agriculture, l’industrie et…
Texte officiel reproduit — DREAL Grand Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’ANSES (Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail) publie les résultats de l’étude…
Texte officiel reproduit — Commissariat général au développement durable, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Consultation du public organisée du 12 août au 26 août 2026 en application de l’article L.123-19-2 du code de l’environnement, sur la…
Texte officiel reproduit — DREAL Grand Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’Autorité environnementale est saisie pour donner son avis sur les projets suivants : Plan de mobilité Cap Atlantique La Baule Guérande…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Des incendies dévastateurs et d’une ampleur inédite ont touché la France depuis plusieurs semaines. Le Président du Sénat, Gérard Larcher…
Extrait du document officiel — Sénat, reproduction autorisée avec mention de la source.
L’ordre ministériel du Mérite agricole a été créé le 7 juillet 1883 par le ministre Jules Méline pour récompenser les services rendus à…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En 2023, l’empreinte carbone de la consommation touristique est estimée à 75 millions de tonnes équivalent CO2. Elle correspond à la…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Vous devez réaliser un projet ayant des effets sur le milieu aquatique ? Vérifiez si votre projet est soumis à déclaration ou à…
Texte officiel reproduit — DRIEAT Île-de-France, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Consultation du public organisée du 07 au 22 août 2026 en application de l’article L.123-19-2 du code de l’environnement, sur la demande de…
Texte officiel reproduit — DREAL Grand Est, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
D’après l’AAE (Agence Européenne pour l’Environnement), l’Europe doit miser sur l’économie circulaire pour recycler davantage, réduire sa…
Texte officiel reproduit — Commissariat général au développement durable, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le changement climatique modifie rapidement les conditions de culture du blé en France. Des scientifiques d’INRAE ont mis au point une…
Texte officiel reproduit — Commissariat général au développement durable, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
leur expertise et leur action au sein de l’Inspection générale de l’Environnement et du Développement durable. Auditeur auprès de la…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
D’ici 2100, les événements climatiques extrêmes pourraient devenir beaucoup plus fréquents en France si les émissions de CO 2 continuent…
Texte officiel reproduit — Commissariat général au développement durable, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Depuis le 1 er août, les inspecteurs de l'environnement de l'Office français de la biodiversité (OFB) peuvent être équipés de caméras…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Cette 18 e JQC dédiée aux Risques Naturels est co-organisée par le Département Prévention des Risques Naturels et le Département Bâtiment…
Extrait du document officiel — DREAL Occitanie, reproduction autorisée avec mention de la source.
Depuis plusieurs semaines, notre agriculture fait face à un épisode exceptionnel de canicule, de sécheresse et d’incendies. Aujourd’hui, 98…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Amenagement de la zone grande industrie no3 zgi 3 a saint georges sur l aa bourbourg et craywick 59 pdf - 1.9 Mio Projets immobiliers…
Extrait du communiqué officiel — IGEDD, Licence Ouverte.
3 TEXTES EUROPEENS NOUVEAUX == 3 Règlements == RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ(UE) 2026/447 DE LA COMMISSION du 27 février 2026 modifiant le règlement…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En réponse aux canicules à répétition et à la sécheresse qui frappent la France depuis le début de ce printemps, Annie Genevard, ministre…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Des plages plus petites, des falaises qui s’effritent et le niveau de la mer qui augmente : en 50 ans, l’érosion côtière a entraîné la…
Texte officiel reproduit — Commissariat général au développement durable, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Cette atteinte à une espèce protégée nécessite par conséquent une dérogation à la protection stricte des espèces, en application du code de…
Extrait du document officiel — DREAL Occitanie, reproduction autorisée avec mention de la source.
Glissements de terrain, effondrements de cavités souterraines, éboulements : les risques de mouvements de terrain concernent 41 % des…
Texte officiel reproduit — Commissariat général au développement durable, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’arrêté approuvant le plan de gestion 2026-2030 pour la préservation et la valorisation de ce bien inscrit au patrimoine mondial de…
Extrait du document officiel — DREAL Bretagne, reproduction autorisée avec mention de la source.
N° Ae -CERFA : F-024-26-C-0024 Pétitionnaire ou maître d’ouvrage : EDF Nom et formulaire du dossier : Projet de création de deux aires de…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Consultation du 30/07/2026 au 19/08/2026 - 5155 contributions Dans le cadre de sa politique de protection de la biodiversité et en…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Afin d’accompagner les autorités concédantes et les concessionnaires dans la mise en œuvre de la loi « Climat et résilience », la direction…
Texte officiel reproduit — Direction des affaires juridiques (MEF), Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le biocontrôle est un ensemble de méthodes de protection des végétaux basé sur l’utilisation de mécanismes naturels. Seules ou associées à…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
2- le site était anciennement une ICPE. Si non, nous ne pourrons pas vous répondre. Si oui et qu’il relevait du régime de la déclaration…
Extrait du document officiel — DREAL Bretagne, reproduction autorisée avec mention de la source.
est une responsabilité et une tâche particulièrement mobilisatrices, longues et lourdes pour les acteurs qui sont en première ligne: en…
Extrait du communiqué officiel — IGEDD, Licence Ouverte.
Le Gouvernement a adopté la troisième Stratégie nationale bas-carbone (SNBC 3) de la France. Cette nouvelle feuille de route climatique…
Texte officiel reproduit — DREAL Normandie, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En 2024, les ventes de produits phytosanitaires augmentent de 8 % par rapport à 2023, portées par celles des substances actives fongicides…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
À la suite de la réunion de mobilisation pour la restauration des forêts touchées par les incendies et le renforcement de leur résilience…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La loi n°2012-1460 du 27 décembre 2012, relative à la mise en œuvre du principe de participation du public, prévoit l’accès et la…
Extrait du document officiel — DREAL Bretagne, reproduction autorisée avec mention de la source.
Face à l'accélération des effets du changement climatique sur les forêts françaises, Monique Barbut, ministre de la Transition écologique…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le mercredi 22 juillet 2026 sort au cinéma « La Fille dans les nuages ». Un film d’animation conçu et réalisé en France, qui invite à…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le Gouvernement a adopté le 15 juillet 2026, la troisième Stratégie nationale bas-carbone (SNBC 3) de la France. C’est notre cadre d’action…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En application de l'article 57 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances, le rapporteur spécial de la mission «…
Extrait du document officiel — Sénat, reproduction autorisée avec mention de la source.
À l'occasion de la période estivale, le ministère de la Transition écologique, de la Biodiversités et des Négociations internationales sur…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En 2023, 29,4 milliards de m3 d’eau douce ont été prélevés en France (hors production hydroélectrique). Ce volume est comparable à celui de…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Une pluviométrie déficitaire d'environ 45% 6eme mois de juin le plus sec sur la France sur la période 1959-2026 54 % des niveaux des points…
Texte officiel reproduit — OFB / Eaufrance, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Adoptée en 2021, la stratégie nationale pour les aires protégées a posé l’ambition de déployer un réseau d’aires protégées terrestres et…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Même si largement soutenu par la commande publique et la mise en œuvre de la séquence Éviter-Réduire-Compenser, le marché du génie…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles, dite loi Maptam, a…
Texte officiel reproduit — DGCL, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le Gouvernement adopte cette semaine la troisième Stratégie nationale bas-carbone (SNBC-3), feuille de route de la France pour atteindre la…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Updated July 2026. Next update around August 14, 2026. Click here to be notified of the next updates Latest updates Latest documents posted…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
18h00 : Déplacement dans une maison de retraite au Perreux-sur-Marne (94) avec Camille GALLIARD - MINIER, ministre déléguée chargée de…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Alors que la France traverse un épisode de sécheresse d’une intensité exceptionnelle, aggravant notamment le risque de feux de forêt sur…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La France connaît un épisode de sécheresse particulièrement précoce et intense. À ce stade de l'année, la situation est comparable à celle…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le patrouilleur des affaires maritimes Thémis d’une longueur de 52 mètres est un moyen essentiel de la surveillance et du contrôle des…
Extrait du document officiel — Ministère de la Transition écologique (secrétariat d'État chargé de la Mer), reproduction autorisée avec mention de la source.
À l’issue de la session d’examens de juin 2026, le ministère de l’agriculture, de l’agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
À l'occasion de l'adoption par décret de la troisième Stratégie nationale bas-carbone (SNBC-3), Monique Barbut, ministre de la Transition…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Déplacement de Marie-Pierre VEDRENNE, ministre déléguée auprès du ministre de l’Intérieur, chargée de la Citoyenneté, avec Mathieu LEFEVRE…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Consultation du 09/07/2026 au 30/07/2026 - 75337 contributions Le projet d’arrêté soumis à la consultation du public est pris pour…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Consultation du 09/07/2026 au 30/07/2026 - 75337 contributions Le projet d’arrêté soumis à la consultation du public est pris pour…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le projet de décret vise à mettre en conformité la règlementation nationale relative aux textiles et chaussures et à la gestion des déchets…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’épisode caniculaire actuel, exceptionnel par son intensité, a de fortes répercussions sur la santé et le bien-être des animaux. Le…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’épisode caniculaire actuel, exceptionnel par sa précocité et son intensité, est particulièrement éprouvant pour le monde agricole, dont…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Depuis le printemps 2026, des experts associés accompagnent les équipes enseignantes et de direction des établissements de l’enseignement…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Au vu des épisodes de canicule qui touchent le territoire national et dont les effets sont appelés à se répéter sous l'effet du changement…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En 2025, l’inspection des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) a poursuivi son action au service de la…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Chaque épisode vous emmène à la rencontre des inspectrices et inspecteurs qui décryptent les politiques publiques qui façonnent notre…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Conséquence directe de la destruction des habitats naturels liés aux extensions urbaines, à la réalisation d’infrastructures de transport…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le rapport au Comité National de l'Eau sur la mise en œuvre du schéma national des données sur l'eau (SNDE) pour la période 2023 - 2025…
Extrait du communiqué officiel — OFB / Eaufrance, Licence Ouverte.
À la mer, à la piscine, dans une rivière, un lac : la baignade fait partie des plaisirs de l’été. Pourtant, elle comporte des risques…
Extrait du document officiel — Ministère de la Transition écologique (secrétariat d'État chargé de la Mer), reproduction autorisée avec mention de la source.
Consultation du 03/07/2026 au 24/07/2026 - 3537 contributions Projet d’arrêté suspendant la chasse du courlis cendré et de la barge à queue…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Consultation du 02/07/2026 au 23/07/2026 - 10097 contributions Introduction : Le Lagopède alpin (Lagopus muta) est un oiseau sédentaire…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
À la demande de la mission d'information sur le thème : « Loi Littoral, Loi Montagne : 40 ans après, quelle différenciation ? », la…
Extrait du document officiel — Sénat, reproduction autorisée avec mention de la source.
Le ministère de la Transition écologique, de la Biodiversité et des Négociations internationales sur le climat et la nature est partenaire…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Sur la période 2000-2024, les dépassements des normes réglementaires de qualité de l’air fixées pour la protection de la santé et de la…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
09h30 : Réunion avec les organisations syndicales du ministère de la Transition écologique, de la Biodiversité et des Négociations…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les concentrations en PM2,5 ont diminué en milieu urbain dans les zones éloignées de toutes sources importantes de pollution. En 2024…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Monique Barbut, ministre de la Transition écologique, de la Biodiversité et des Négociations internationales sur le climat et la nature, se…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Face à l'épisode de canicule qui touche le territoire et qui pourrait connaitre des épisodes réguliers, Annie Genevard, ministre de…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En 2024, le littoral métropolitain compte 211 concessions, dont 65 % sur la façade méditerranéenne. Ces concessions concernent au total 405…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Face aux tensions croissantes sur la ressource en eau, le projet Explore2 dessine plusieurs futurs hydrologiques possibles pour la France à…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
EN BREF. Le projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales est débattu au Sénat à partir du…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Monique Barbut, ministre de la Transition écologique, de la Biodiversité et des Négociations internationales sur le climat et la nature, se…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Depuis octobre 2025, le coût environnemental des vêtements est calculé et affiché par les marques volontaires du secteur textile. À date…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
À la suite de l'accord trouvé le 17 juin en commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Vous pouvez consulter le projet de texte et faire part de vos observations, via le lien « déposer votre commentaire » en bas de page, du…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Face à l’érosion côtière, à la montée du niveau de la mer et aux effets du changement climatique, l’accès à une information fiable, lisible…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’état de santé de l’Océan continue de se détériorer et le rythme s’accélère. À l’occasion de sa deuxième édition, découvrez le baromètre…
Extrait du document officiel — Ministère de la Transition écologique (secrétariat d'État chargé de la Mer), reproduction autorisée avec mention de la source.
Ce jeudi 18 juin 2026, Catherine Chabaud, ministre déléguée chargée de la Mer et de la Pêche, se rendra à Cherbourg à l’occasion des…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En période de fortes chaleurs, quelques réflexes simples permettent d’adapter son quotidien et de limiter les risques pour sa santé. À…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Afin de mettre à disposition des utilisateurs de graines et plants forestiers toute l’information scientifique disponible, dans une…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
La présente mission inter-inspections a pour objet de dresser un état des lieux des actions et outils portés par l’État et ses opérateurs…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
40 % du territoire plus sec que la normale en moyenne sur le mois 58% des niveaux des points d’observation sont autour ou au-dessus de la…
Texte officiel reproduit — OFB / Eaufrance, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En 2023, 3,8 milliards d’euros ont été consacrés à la protection de la biodiversité et des paysages en France. La dépense progresse de 5 %…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En 2023, 17 milliards d’euros ont été consacrés à la gestion des eaux usées en France, en hausse de 4,8 % par rapport à l’année précédente…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En 2023, 2,3 milliards d’euros ont été consacrés à la protection et à la dépollution des sols et des eaux en France. La dépense recule de…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En 2023, 67 milliards d’euros ont été consacrés à la protection de l’environnement, soit l’équivalent de 2,4 % du produit intérieur brut…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Pour ce numéro de la « Veille Paysages », nous nous intéresserons au regard des peintres, mais pas n’importe lesquels : ceux de la période…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les émissions mondiales de gaz à effet de serre continuent à augmenter et les trajectoires actuelles rendent de plus en plus incertaine…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la souveraineté alimentaire, Annie GENEVARD, prend acte de la déclaration commune…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Dans le cadre de la stratégie nationale pour la biodiversité, la France consacre un effort particulier à la préservation des espèces les…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
À l’issue de deux semaines de débats, l’Assemblée nationale a adopté le projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les concentrations moyennes annuelles de NO₂ ont diminué sur la période 2000-2024. Il en est de même pour le pourcentage de stations de…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La loi Climat et résilience constitue un texte majeur pour la préservation des sols, face aux impacts écologiques et socio-économiques de…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les changements climatiques en cours et à venir sont sans précédent depuis des milliers d’années. Tous les milieux physiques, atmosphère…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L'API Surveillance des Eaux Littorales (SEL) de Hub'Eau sera décommissionnée en septembre 2026. Dès à présent, les utilisateurs sont…
Texte officiel reproduit — OFB / Eaufrance, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Depuis les années 1990, le ministère chargé de l’Environnement mène de manière régulière des enquêtes quantitatives pour connaître les…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Depuis le 1er janvier 2018, l'arrêté du 2 février 1998 portant sur les émissions d’une grande majorité des installations classées pour la…
Texte officiel reproduit — OFB / Eaufrance, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La butte de Doue, à 70 km au sud-est de Paris, en Seine-et-Marne, bénéficie d’une inscription au titre des sites depuis 1974. Dénommée «…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La présente mission concerne le domaine public fluvial (DPF) non navigable, non concédé ni confié à des tiers, dont l’État reste…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Une pluviométrie déficitaire de près de 70 % classant ce mois d'avril 2026 au 4e rang des mois d'avril les moins arrosés sur la période…
Texte officiel reproduit — OFB / Eaufrance, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En 2023, l’empreinte carbone de la consommation touristique est estimée à 75 millions de tonnes équivalent CO2. Elle correspond à la…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les substances perfluoroalkyles et polyfluoroalkyles (PFAS) des substances chimiques persistantes pouvant présenter des risques pour la…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Cumul pluviométrique sur la période de recharge 2025-2026 excédentaire de 10 % environ 84 % des niveaux des points d’observation des nappes…
Texte officiel reproduit — OFB / Eaufrance, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’Office international de l’eau (OiEau), en partenariat avec l’Office français de la biodiversité (OFB), propose un MOOC dédié au Système…
Texte officiel reproduit — OFB / Eaufrance, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La mission IGEDD – IGAS - CGAAER menée de septembre 2023 à juin 2024 avait pour objet la gestion des non-conformités de substances…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le parc Simon, situé à Augny en Moselle, est un ancien parc paysager du XIXe siècle qui offre aujourd’hui 12 hectares de parc d’ornement à…
Extrait du communiqué officiel — IGEDD, Licence Ouverte.
Le principe de l’assurabilité des biens repose sur une mutualisation des risques, qui suppose un aléa suffisamment peu fréquent pour en…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En 2025, les services de l’OFB ont parcouru 93 départements pour réaliser 22 450 observations d’écoulement (tous suivis confondus) sur 3…
Texte officiel reproduit — OFB / Eaufrance, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
EN BREF. Le projet de loi-cadre relatif au développement des transports a été présenté en conseil des ministres le 11 février 2026 par le…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
De l’eau coule-t-elle dans la rivière ? Le cours d’eau est-il asséché ? Chaque été, de nombreux cours d’eau français voient leur niveau…
Texte officiel reproduit — OFB / Eaufrance, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Surveiller et comprendre l’assèchement des petits cours d’eau en été Les données sont consultables sur un portail internet dédié…
Texte officiel reproduit — OFB / Eaufrance, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le « Printemps des transitions » met en valeur les initiatives en lien avec l'agroécologie menées dans les établissements d’enseignement…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le site de l'Atlas des zones françaises de production et de reparcage de coquillages a été refondu et offre désormais de nouvelles…
Extrait du communiqué officiel — OFB / Eaufrance, Licence Ouverte.
Les eaux superficielles et souterraines subissent des pressions environnementales constantes, compromettant leur qualité et leurs usages…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
193 États se sont engagés en 2015 à adopter, suivre et atteindre les 17 objectifs de développement durable (ODD) de l’Agenda 2030 de l’ONU…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La transition vers une économie circulaire vise à passer d’un modèle « produire–consommer–jeter » à un système qui limite la consommation…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Deuxième puissance économique de l’Union européenne (UE) derrière l’Allemagne, la France représente 16,3 % du PIB de l’UE en 2024. Le 8e…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Éoliennes, photovoltaïque, méthanisation ou réseaux électriques : la transition énergétique transforme les territoires. Face à ces…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le secteur du logement et de la construction exerce de fortes pressions sur l’environnement, tant lors de la construction des bâtiments que…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les activités humaines génèrent de nombreux rejets dans l’environnement, qui prennent des formes variées. Parmi eux figurent les gaz à…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Afin de suivre l’appropriation des enjeux environnementaux par les Français, le SDES dispose de deux baromètres d’opinion. Ces dispositifs…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Lundi 16 mars, Monique Barbut, ministre de la Transition écologique, de la Biodiversité et des Négociations internationales sur le climat…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les prochaines rencontres techniques DCE OM se tiendront du 19 au 22 mai 2026, à Vincennes dans les locaux de l'OFB ainsi qu'en…
Texte officiel reproduit — OFB / Eaufrance, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les ministres chargés respectivement de la transition écologique et de l’industrie, Messieurs Béchu et Lescure, ont demandé au Conseil…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le mois de février le plus pluvieu x sur la période 1959-2026 Une forte recharge des nappes avec 84% des niveaux en hausse 2 départements…
Texte officiel reproduit — OFB / Eaufrance, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les milieux humides et aquatiques jouent un rôle essentiel dans le maintien de la biodiversité et la régulation des cycles naturels. Ils se…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’utilisation intensive des ressources naturelles exerce de fortes pressions sur l’environnement et peut conduire à la dégradation des…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Aux ministères de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Transports, de la Ville et du Logement, de nombreuses…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Saisi par plusieurs associations de défense de l’environnement, le Conseil d’État juge aujourd’hui que l’assouplissement des règles…
Extrait du document officiel — Conseil d'État, reproduction autorisée avec mention de la source.
Le Printemps des transitions, porté par le ministère de l'Agriculture, de l'Agro-alimentaire et de la Souveraineté alimentaire, lance sa…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Beaucoup d’allégations circulent sur le tri et le recyclage du plastique en France et il est parfois difficile de déterminer le vrai du…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
À l’occasion du Salon international de l’Agriculture 2026, le ministère de l’Agriculture, de l’Agro-alimentaire et de la Souveraineté…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’objectif de la matinée consistait à considérer le paysage comme matrice et fil conducteur de projets territoriaux, avec une approche…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Production agricole, sécurité alimentaire, nutrition, gestion des terres et des ressources naturelles, renforcement des capacités…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
Le Plan national en faveur des insectes pollinisateurs et de la pollinisation, lancé en 2021 par le Gouvernement, entend mobiliser…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La vente en France de graines et plants forestiers n’est autorisée que pour les entreprises ayant déclaré au préfet de région, qu’elles…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’enseignement agricole propose plus de 150 formations sur Parcoursup allant du certificat de spécialisation agricole au diplôme…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L'enseignement agricole fait la part belle aux métiers forestiers. Les formations sont nombreuses, partout en France, à tous les niveaux…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
troisième et dernier de la série consacrée à l’adaptation au changement climatique 1, préparé en lien avec le Collège Outre-mer de…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Convoités pour leurs richesses écologiques, paysagères et culturelles ou pour leurs ressources naturelles, les milieux marins et littoraux…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Depuis les années 1990, des enquêtes interrogent régulièrement les Français sur leur perception des enjeux environnementaux. Elles…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Du 21 février au 1er mars 2026 aura lieu la 134e édition du Concours général agricole. Chaque année, à l’occasion du Salon international de…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L'alimentation est au cœur des objectifs poursuivis en faveur de l’amélioration de la santé des Français, de la résilience des systèmes…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La situation des nappes se dégrade légèrement et est hétérogène avec 36% des points d’observation au-dessus des normales mensuelles 2…
Texte officiel reproduit — OFB / Eaufrance, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation a confié à Dominique Faure en mars 2025 une mission visant à formuler…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Adoptée en octobre 2000, la directive-cadre sur l’eau (DCE) est le texte majeur de la politique de l’eau dans l’Union européenne. Elle…
Texte officiel reproduit — OFB / Eaufrance, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Près d’une quarantaine d’impôts taxent des produits ou activités nuisibles à l’environnement, pour un total de 50 milliards d’euros en…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La Trajectoire de réchauffement de référence pour l’adaptation au changement climatique (TRACC) vient d’être intégrée dans le code de…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Demande d'autorisation de création du centre de stockage en couche géologique profonde de déchets radioactifs de haute et moyenne activités…
Extrait du communiqué officiel — IGEDD, Licence Ouverte.
La principale spécificité du dialogue social dans les professions agricoles réside dans sa grande décentralisation. Par ailleurs…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
En hiver, l’utilisation accrue du chauffage dans les logements augmente les risques d’intoxication au monoxyde de carbone. Invisible…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Une pluviométrie mensuelle en moyenne déficitaire de 25% sur la France mais avec des grandes disparités régionales. La recharge se poursuit…
Texte officiel reproduit — OFB / Eaufrance, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’archipel de Saint-Pierre-et-Miquelon connaît une période de transitions démographique et économique qui questionne la pérennité de son…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (LFSS 2026) a été promulguée. Elle comporte de nombreuses mesures importantes en…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Une pluviométrie mensuelle en moyenne déficitaire de 10% sur la France mais avec des grandes disparités régionales. La période de recharge…
Texte officiel reproduit — OFB / Eaufrance, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Cette page réunit les publications consacrées à « Les communiqués de presse de l’Ae en 2025 », relevées chez IGEDD — Publications. Le texte de ces publications n'est pas reproductible : la page donne le titre, l'éditeur, la date et le lien vers l'original.
Jardineries, fleuristes, grandes surfaces... En ce début décembre, de nombreux points de vente permettent d'acheter un sapin naturel…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le Conseil d’Etat a décidé de consacrer son étude annuelle et son cycle de conférences 2026 au thème : La mer et les politiques publiques…
Extrait du document officiel — Conseil d'État, reproduction autorisée avec mention de la source.
Christophe Chassande, actuellement Délégué interministériel en charge de la gestion de l’eau en agriculture auprès des ministres chargés de…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
Outils stratégiques visant à assurer la conservation ou le rétablissement des espèces de faune et de flore sauvages, les plans nationaux…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Chaque jour, en France, deux personnes meurent au travail et plus de cent sont gravement blessées. Parmi l'ensemble des individus touchés…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Du 1er au 5 décembre 2025, à Saint-Denis, la France accueille l’ensemble des experts scientifiques (climatologues, économistes…) des trois…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Version facile à lire et à comprendre Fichier PDF - 884.33 Ko Agissons face aux risques : préparons-nous, protégeons-nous, engageons-nous…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Créée en 1998, la réserve naturelle nationale (RNN) de Saint-Martin, dans les petites Antilles, s’étend sur 3 060 ha dont la plus grande…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Une pluviométrie mensuelle en moyenne proche de la normale mais avec des grandes disparités régionales. L’état des nappes reste…
Texte officiel reproduit — OFB / Eaufrance, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’objectif du SDES, à partir de ces données et sur son champ d’expertise (statistiques et informations environnementales), consiste à : Ce…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Ces noms vous disent peut-être quelque chose : Armand Chartier, Jean Chapot, Jacques Doniol-Valcroze et bien d'autres. Tous ont débuté leur…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Créée au début du XXe siècle pour éduquer et former par l'image animée le monde rural aux dernières techniques agricoles, la cinémathèque…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Fort de 800 lycées agricoles publics et privés répartis sur l’intégralité du territoire métropolitain et ultramarin, et de 16 écoles de…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le 16 octobre est la Journée mondiale de l'alimentation. Cette initiative de la FAO (Organisation des Nations unies pour l'alimentation et…
Texte officiel reproduit — Ministère des Solidarités, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En 2024, les émissions de gaz à effet de serre des unités résidentes françaises, qui incluent certaines émissions à l’étranger pour le…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Un arrêté publié le 15 octobre 2025 au Journal officiel élève le niveau de risque, pour l’influenza aviaire hautement pathogène (IAHP), de…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Une pluviométrie mensuelle en moyenne excédentaire de 15% sur la France mais avec des grandes disparités régionales. Les premiers épisodes…
Texte officiel reproduit — OFB / Eaufrance, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les lauréates de la 1re édition des Mariannes du climat ont été révélées lundi 6 octobre 2025. Organisée par SHE Changes Climate France, la…
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La 5ème édition des Journées France services se tient du 6 au 18 octobre. L’occasion d’échanger avec Emmanuelle Gonzalez, animatrice…
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Vous avez certainement déjà lu ou entendu des affirmations sur la voiture électrique. Nous vous proposons d’y voir plus clair et de démêler…
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A l’occasion de la sortie du Rapport annuel de l’ Ae et de la Synthèse annuelle de la Conférence des autorités environnementales 2024…
Extrait du communiqué officiel — IGEDD, Licence Ouverte.
Les Journées nationales du don agricole, placées sous le haut patronage du ministère en charge de l’agriculture et initiées par…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Une pluviométrie mensuelle en moyenne proche de la normale sur la France mais avec des grandes disparités régionales. Les pluies d'août ont…
Texte officiel reproduit — OFB / Eaufrance, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le dépérissement des peuplements est au cœur des inquiétudes des forestiers. Parmi les données indispensables aux gestionnaires pour…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La mission sur la valorisation et l’optimisation des outils fonciers pour la protection et la restauration de la biodiversité a été motivée…
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L’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (IGEDD) a été sollicitée en mai 2024 par la Direction générale de…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La présente mission de parangonnage avait pour objectifs de : mettre en exergue les principales modalités d’organisation de l’expertise…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Depuis les années 1990, le ministère chargé de l’Environnement mène de manière régulière des enquêtes quantitatives pour connaître les…
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Afin de suivre l’appropriation des enjeux environnementaux par les Français, le SDES dispose de deux baromètres d’opinion. Ces dispositifs…
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Limiter l’impact environnemental et sanitaire de l’export des fripes et des déchets de textiles d’habillement, de linges de maison et de…
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Le 1 er septembre 2024, les établissements publics et privés de l’enseignement général, technique et supérieur agricole ont accueilli leurs…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
Aujourd’hui, plus de 200 000 élèves, étudiants et apprentis effectuent leur rentrée scolaire dans l’enseignement agricole. À cette…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Météo-France a présenté mardi 2 septembre le bilan climatique de l’été 2025. Marqué par deux vagues de chaleur et des incendies d’ampleur…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le collège Territoires est une formation transversale chargée d’animer les travaux de réflexion de l’IGEDD sur les champs…
Extrait du communiqué officiel — IGEDD, Licence Ouverte.
La pluviométrie mensuelle déficitaire de 30 à 40 % en moyenne dans le Sud-Ouest. Les pluies de juillet ont eu peu d’impact sur les nappes…
Texte officiel reproduit — OFB / Eaufrance, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
« Je prends acte de la décision du Conseil constitutionnel, qui valide l’essentiel de la loi adoptée par le Parlement, mais censure la…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Nos ministères et leurs établissements publics proposent de nombreuses applications mobiles gratuites pour vous accompagner pendant la…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La certification Haute Valeur Environnementale est le 3 e et plus haut niveau de la certification environnementale des exploitations…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Afin de répondre aux interrogations des citoyens, des professionnels et des organismes certificateurs, le ministère en charge de…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
La Haute Valeur Environnementale (HVE) s’appuie sur des indicateurs de performance environnementale qui portent sur l'intégralité de…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Pour la première fois, la France est touchée par la dermatose nodulaire contagieuse (DNC) des bovins. Entre le 29 juin, date d’émergence de…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La loi promulguée le 30 novembre 2021 a pour objectif de renforcer le bien-être animal et de lutter contre la maltraitance, en s’inscrivant…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les produits biocides sont très largement utilisés tant par les professionnels que par le grand public. Ces produits sont destinés à…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Une pluviométrie mensuelle déficitaire de 30 % en moyenne sur la France. La situation des nappes se dégrade et 39 % des niveaux sont…
Texte officiel reproduit — OFB / Eaufrance, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Cet événement proposé par Brigitte Baccaïni et Christine Mesurolle, co-coordonnatrices du collège Territoires, formation transversale…
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L’enseignement agricole confirme ses résultats élevés avec un taux de réussite global de 88,5 % pour la session d’examens de juin 2025, du…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La question de l’accès à l’eau potable dans les lieux fréquentés par le public est un enjeu majeur. Depuis 2022, certains établissements…
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Le portail eaufrance se dote d'une toute nouvelle interface pour mieux mettre en valeur les données publiques sur l’eau et les milieux…
Texte officiel reproduit — OFB / Eaufrance, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
N° AE-CERFA : F-084-23-C-0278 Pétitionnaire ou maître d’ouvrage : Imerys Ceramics France Nom et formulaire du dossier : Reconnaissance…
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A l'occasion de la sortie du nouveau carnet de Territoires POPSU "Un village participatif ? Les initiatives citoyennes : un défi pour…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La France et l’Italie partagent des enjeux communs pour l’avenir de l’agriculture européenne, et expriment les mêmes inquiétudes sur…
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Les ministres de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche et de l’agriculture et de la…
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Un nouvel "épisode caniculaire précoce" s'installe sur la France avec des températures supérieures à 35 °C. Cette situation n'est pas…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Depuis le 18 juin, trente diplômes de l’enseignement agricole sont accessibles sur la plateforme nationale de validation des acquis de…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Valérie Baduel a été nommée vice-présidente du Conseil général de l’alimentation de l’agriculture et des espaces ruraux (CGAAER) en Conseil…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
Une pluviométrie déficitaire de 30 % en moyenne sur la France. 46 % des points d'observation des nappes sont au-dessus des normales…
Texte officiel reproduit — OFB / Eaufrance, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le comité interministériel des villes (CIV) s’est tenu ce vendredi 6 juin 2025, sous l’autorité du Premier ministre, François Bayrou, et en…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En 2024, face à un changement climatique devenu plus tangible, les Français s’inquiètent de plus en plus des catastrophes naturelles qui…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Depuis le début de la décennie 2010, les ventes de produits phytopharmaceutiques, appelés plus communément « produits phytosanitaires »…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La directive « eaux résiduaires urbaines » de 1991 révisée et approuvée en novembre 2024 demande une mobilisation à hauteur de ses…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Plusieurs cours d’eau français parcourent également d’autres États et font l’objet d’accords internationaux prévoyant l’instauration de…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les émissions de gaz à effet de serre continuent à croître au détriment des objectifs fixés par l’Accord de Paris. En 2024, le Programme…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La mise en place de dispositifs de protection des espaces naturels constitue une réponse pour lutter contre l’érosion de la biodiversité…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
On l’épluche, on la croque, on la déguste, mais on oublie souvent son histoire. D’où vient ce petit fruit juteux et vitaminé à mi-chemin…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le Département de la Santé des Forêts est organisé en 6 pôles régionaux ou interrégionaux (Nord-Ouest, Nord-Est, Nouvelle-Aquitaine…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les données ouvertes des achats et ventes de produits phytopharmaceutiques intégrant l'année d'activité 2023 sont désormais disponibles. La…
Texte officiel reproduit — OFB / Eaufrance, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La pluviométrie est déficitaire en moyenne de 30 à 60 % du nord des Pays de la Loire et de la Bourgogne ainsi que de la Normandie jusqu'au…
Texte officiel reproduit — OFB / Eaufrance, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Depuis le 9 avril, la démarche pour obtenir la carte familles nombreuses est simplifiée. L’objectif est de garantir une meilleure qualité…
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Le site mémoriel du Donon, sur les communes de Grandfontaine, Schirmeck et Wisches, est classé parmi les sites du département du Bas-Rhin…
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ont rédigé des articles pour la revue PCM éditée par l’Union des ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (UNIPEF) Bonne lecture ! Face…
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Aujourd’hui, à Auffargis dans les Yvelines (78), lors d’un déplacement sur le domaine de Saint-Benoît de l’Office français de la…
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Le mardi 15 avril 2025, Annie Genevard, ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire, a rassemblé l’ensemble des parties…
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La pluviométrie est excédentaire de 5 % en moyenne sur la France sur la saison de recharge (septembre 2024 à mars 2025) de l'année…
Texte officiel reproduit — OFB / Eaufrance, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
À la suite des émeutes urbaines de juin 2023, le comité interministériel des villes (CIV) du 27 octobre 2023 a fixé pour objectif de…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En 2022, 2,3 milliards d’euros ont été alloués à la protection et à la dépollution des sols et des eaux, marquant une hausse de 3,9 % en…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En 2022, 21,6 milliards d’euros sont consacrés à la gestion des déchets en France. Cette dépense est en hausse de 8,5 % par rapport à…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Catherine Vautrin, ministre du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles, Agnès Pannier-Runacher, ministre de la Transition…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En 2024, les services de l’OFB ont parcouru 93 départements pour réaliser 19 704 observations d’écoulement (tous suivis confondus) sur 3284…
Texte officiel reproduit — OFB / Eaufrance, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le rapport s’intéresse à la problématique du commerce de l’ivoire et d’autres produits d’origine naturelle, souvent issus d’espèces…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Vous êtes photographe professionnel ? Les ministères, à travers le groupement d'intérêt public Europe des projets architecturaux et urbains…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La Responsabilité élargie des producteurs (REP), en vigueur en France depuis 1992, donne l’obligation aux producteurs de certaines…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
A l'occasion de la journée mondiale de l'eau le 22 mars, découvrez les chiffres-clés sur l'eau et les milieux aquatiques du portail…
Texte officiel reproduit — OFB / Eaufrance, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Un mot pour témoigner des qualités exceptionnelles de Laurent, dont il a fait preuve tout au long de sa carrière, et qu’il a fait rayonner…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Dès son avènement en 1906, la loi de protection des sites au titre des paysages (rénovée en 1930) prévoit la distinction de lieux liés à…
Extrait du communiqué officiel — IGEDD, Licence Ouverte.
A l’occasion du mois du vrac, porté par le Réseau vrac et placé sous le haut patronage du ministère de la Transition écologique, de la…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En février 2025 la pluviométrie est déficitaire de plus de 25 % en moyenne sur la France. La recharge des nappes s'atténue avec seulement…
Texte officiel reproduit — OFB / Eaufrance, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra) est un établissement public de l’État à caractère industriel et…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
À l'occasion de la journée internationale des droits des femmes, parole à Erika Vollard, Contrôleur Divisionnaire des Transports Terrestres…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
À l'occasion de la journée internationale des droits des femmes, parole à Nathalie Gayral, Cheffe du service du haut fonctionnaire de…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
L’évaluation du dispositif d’occupation de locaux vacants par des résidents temporaires est menée postérieurement à la pérennisation du…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
À l'occasion de la journée internationale des droits des femmes, focus sur les actions des ministères en matière de santé des femmes…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
2022 est l’année la plus chaude jamais enregistrée en France métropolitaine depuis le début du XXe siècle. Avec d’importants épisodes…
Texte officiel reproduit — SDES, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Environ 57% des ménages français sont propriétaires de leur logement (« Le parc de logements au 1er janvier 2024 », Insee). Dans le cadre…
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À 50 kilomètres au sud-ouest de Paris, le massif forestier de Rambouillet s’étend sur près de 22 000 hectares, dont 14 000 hectares de…
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Agnès Pannier-Runacher Ministre de la Transition écologique, de la Biodiversité, de la Forêt, de la Mer et de la Pêche Véritable trésor…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La politique forestière relève de l’État. Le ministère de la Transition écologique, de la Biodiversité, de la Forêt, de la Mer et de la…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le mardi 25 février 2025, à l’occasion du Salon international de l’agriculture, la ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
La forêt française d’outre-mer s’étend sur plus de 9 millions d’hectares, soit plus d’un tiers de la surface totale forestière du pays…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Au-dessus du lac de Serre-Ponçon, dans les Hautes-Alpes, la forêt et le torrent de Boscodon sont entretenus par les équipes RTM…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Essentielles pour notre environnement, notre économie, et plus largement pour la société tout entière, les forêts françaises traversent une…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
Chaque année, plusieurs milliers d’hectares de forêt partent en fumée en France métropolitaine et d’outre-mer. Pour prévenir et contrôler…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Sécheresse, tempête, dépérissement, attaques de scolytes, augmentation des incendies… C’est un fait bien documenté : la forêt française…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Il est tête en l’air, mais n’allez pas y voir un défaut : pour un propriétaire forestier qui veut connaître l’état de santé de ses arbres…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le dimanche 23 février, à l’occasion du Salon international de l'agriculture, le ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le mardi 24 février 2025, dans le cadre de sa visite au Salon international de l'agriculture, le Premier ministre François Bayrou a…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
En marge du Salon International de l’Agriculture (SIA) de Paris, la ministre de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire, Mme Annie…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Du 22 février au 2 mars 2025, le ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire accueille sur son stand les visiteurs de la…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
Les notes d’Analyse présentent en quatre pages l’essentiel des réflexions sur un sujet d’actualité relevant des champs d’intervention du…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Même si les structures ont une expérience et sont préparées, la gestion des suites d’une inondation majeure est particulièrement…
Extrait du communiqué officiel — IGEDD, Licence Ouverte.
Qu’est-ce que l’évaluation environnementale en France ? Cette procédure est-elle utile ? Permet-elle de gagner du temps ? Constitue-t-elle…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le Salon International de l'Agriculture 2025 s’ouvre cette année sous le thème : « l’agriculture, une fierté française ». Depuis plus de 60…
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Le rapport « Ensemble, refaire ville » a été remis ce mardi 18 février aux ministres François Rebsamen, Valérie Létard et Juliette Méadel…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Vous êtes photographe amateur ou professionnel ? Vous avez envie de découvrir une partie de l’histoire de votre ville ? Participez au…
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Si globalement personne ne conteste que les animaux sauvages puissent occasionner des dégâts aux activités humaines, la manière de les…
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En janvier 2025 la pluviométrie est excédentaire de près de 50 % en moyenne sur la France mais déficitaire sur le sud de l'Occitanie. 68%…
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Pélardou, Péraldou, Péraldon, Péraudon… Ce n’est qu’à la fin du XIXᵉ siècle que ce fromage de chèvre languedocien obtient son nom définitif…
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Le 10 février 2020 était votée la « loi anti-gaspillage pour une économie circulaire », avec l’ambition d’accélérer le changement de modèle…
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Dans le cadre des négociations sur le climat, les parties à la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques se sont…
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Ressource naturelle jusqu’à présent abondante en France, l’eau douce est utilisée à des fins domestiques (eau potable) et économiques…
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En 2024, les concentrations moyennes annuelles en plomb (Pb) sont faibles et respectent la réglementation. Celles en arsenic (As), cadmium…
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Convoités pour leurs richesses écologiques, paysagères et culturelles ou pour leurs ressources naturelles, les milieux marins et littoraux…
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Annie Genevard, ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire, a lancé les Assises du sanitaire animal ce 30 janvier 2025…
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Le jeudi 30 janvier 2025, Annie Genevard, ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire, a lancé les Assises du sanitaire…
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Alors que le flux net de terres abandonnées chaque année par l’agriculture représente au moins 20 000 ha, le sujet reste un parent pauvre…
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Le guide « Déchets des exploitations agricoles 2024 » dresse un panorama des déchets non organiques générés par une exploitation et les…
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Ce mardi 25 février, au Salon international de l’Agriculture, la Direction générale de l’enseignement et la recherche du ministère de…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
Actuellement, l’exposition au CO représente un enjeu sanitaire uniquement en air intérieur. En effet, dans l’air extérieur, les…
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Les éléments essentiels de la présente mission ont porté sur les risques que font courir aux établissements publics un modèle économique…
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N° dossier Ae : 2024-89 Projet de volet mobilités 2023-2027 du contrat de plan État-Région (CPER) 2021-2027 de la région Normandie : l’Ae…
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14h30 Entretien avec Mme Christine LAVARDE, sénatrice des Hauts-de-Seine (Ile-de-France) Ministère de l’Aménagement du territoire et de la…
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En décembre 2024 la pluviométrie est déficitaire de plus de 25 %. 61 % des niveaux des nappes sont au-dessus des normales mensuelles. 2…
Texte officiel reproduit — OFB / Eaufrance, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Comment envisager l’avenir d’une dizaine de piscicultures de repeuplement d’espèces en mauvais état de conservation, aujourd’hui dans une…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Martin Gutton a été nommé ce jour, en Conseil des ministres, directeur général de FranceAgriMer, établissement national des produits de…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire rappelle l’approche imminente des élections générales des membres des…
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Les élections générales des membres des chambres d'agriculture se sont tenues du 15 janvier au 31 janvier 2025. Le ministère de…
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La loi de finances pour 2025 comporte un ambitieux volet de mesures favorables aux professions agricoles, qui traduit les engagements pris…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En période de sécheresse, lorsqu’une pénurie d’eau est prévisible sur une zone géographique déterminée, des restrictions d’eau graduelles…
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Lundi 23 décembre, le Président de la République a nommé, sur proposition du Premier ministre, François Rebsamen, ministre de l’Aménagement…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Au sommaire de ce bulletin, des articles qui traitent des femmes en agriculture, de sécurité alimentaire, de l'Ukraine, d'agro-écologie, de…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Agnès Pannier-Runacher, ministre de la Transition écologique, de l’Énergie, du Climat et de la Prévention des risques, et Annie Genevard…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le ministère de l’Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt a débuté aujourd’hui le versement des indemnisations aux…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Le 16 décembre 2024, la loi fondatrice des agences de l’eau fête ses 60 ans. Cette loi constitue un tournant majeur dans l’appréhension des…
Texte officiel reproduit — Ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Les notes d’Analyse présentent en quatre pages l’essentiel des réflexions sur un sujet d’actualité relevant des champs d’intervention du…
Texte officiel reproduit — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Avec la mise en œuvre depuis plusieurs années de stratégies et plans d’action dans différents secteurs d’activité, les rejets de polluants…
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L’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (IGEDD) est chargée de recueillir et instruire des signalements…
Texte officiel reproduit — IGEDD, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
En novembre 2024 la pluviométrie est déficitaire de plus de 35 %. Sur un peu plus de 20 % du territoire les sols sont plus humides que la…
Texte officiel reproduit — OFB / Eaufrance, Licence Ouverte / Etalab 2.0.
Une mission du CGAAER a analysé la situation des industries agroalimentaires au regard de leurs besoins en eau et du développement de leur…
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Depuis quelques jours, les tempêtes Eowyn et Herminia touchent un large quart nord-ouest de la France. Découvrez comment de nombreux…
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À l’occasion du 25 novembre 2024, journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes, le gouvernement lance une…
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Disponibles en open data depuis 2020, les données déclaratives de vente et d’achat de produits phytopharmaceutiques sont désormais…
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Donnez votre avis sur les grands enjeux de la gestion de l'eau et des risques d'inondation. Des consultations du public sont ouvertes en…
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Au sommaire de ce bulletin, des articles qui traitent de pollution de l'eau et d'irrigation, de crises environnementales et alimentaires et…
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Une mission conduite conjointement par l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS), le Conseil général de l’alimentation, de…
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Du 18 au 24 novembre 2024, la Semaine mondiale de la résistance aux antimicrobiens met en lumière un enjeu de santé publique majeur : la…
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11h00 Réunion de travail avec des ONG et associations environnementales 15h30 Entretien avec Pascal CANFIN, député européen 17h00 Entretien…
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La Première ministre, Mme BORNE, a confié en mars 2023 à une parlementaire, Mme Barbara POMPILI, députée de la Somme et ancienne ministre…
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En octobre 2024 les sols sont plus humides que la normale sur 77% du territoire. L’étiage 2024 des nappes est particulièrement haut, avec…
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Le bilan de la consultation « Roquelaure entreprises & biodiversité » sur les propositions des groupes de travail thématiques vient d’être…
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"France services, les services publics proches de vous, proches de chez vous ". C'est le message que souhaite communiquer le gouvernement…
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Du vendredi 15 au dimanche 17 novembre, le ministère de l’Agriculture, de la Souveraineté alimentaire et de la Forêt participera au Salon…
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Une mission conjointe du CGAAER et de l’IGF a été chargée d’évaluer les freins fiscaux et non fiscaux au renouvellement des générations en…
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En 2023, les émissions de gaz à effet de serre des unités résidentes françaises (qui comprennent certaines émissions à l'étranger pour le…
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La mise à jour du scénario énergie-climat avec mesures existantes (AME 2024) vient d’être publiée. Prenant en compte l’ensemble des…
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Un nouvel outil est mis à la disposition des entreprises touristiques pour les aider à évaluer leurs pressions, impacts, risques…
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La consultation publique sur le 3e Plan national d’adaptation au changement climatique (PNACC) se déroule du 25 octobre 2024 au 27 décembre…
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Quels leviers techniques et économiques peut-on mettre en place pour limiter les émissions de méthane ? Une mission du CGAAER a été chargée…
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Depuis les années 1990, le ministère chargé de l’Environnement mène de manière régulière des enquêtes quantitatives pour connaître les…
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À l’occasion de la Journée mondiale de l’alimentation, le 16 octobre, et face aux enjeux économiques, sociaux, environnementaux et…
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Septembre 2024 a été le mois de septembre le plus pluvieux depuis 25 ans. La période de recharge se termine avec 73% des niveaux des nappes…
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Dans le cadre de la présentation du projet de loi de finances 2025 en Conseil des ministres ce jeudi 10 octobre, M. Tom Michon, conseiller…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
Annie Genevard, ministre de l’Agriculture, de la Souveraineté alimentaire et de la Forêt, se rendra au Sommet de l’élevage le jeudi 3…
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Après 10 ans d’existence, le portail www.milieumarinfrance.fr fait peau neuve pour proposer aux utilisateurs des données sur le milieu…
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Dans un contexte de crise sanitaire et climatique qui n’épargne presque aucune filière, et dès sa prise de fonction, la ministre de…
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Le rapport d’activité du CGAAER 2023 rend compte de l’importance et de la diversité des missions du Conseil, qu’il s’agisse d’audits…
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La cérémonie de passation de pouvoir entre Marc Fesneau et Annie Genevard, ministre de l'Agriculture, de la Souveraineté alimentaire et de…
Extrait du communiqué officiel — Ministère de l'Agriculture, Licence Ouverte.
En août 2024 la pluviométrie est déficitaire de près de 25% sur la France et jusqu'à 70% sur le Limousin. Les niveaux des nappes sont très…
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Incités par les sécheresses à répétition et la nécessité de diversifier leurs productions, des agriculteurs provençaux ont relancé la…
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En 2021, 19,6 milliards d’euros sont consacrés à la gestion des déchets en France. Cette dépense est en hausse de 7 % par rapport à l’année…
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En 2021, 7,8 milliards d’euros ont été consacrés à la protection de l’air extérieur en France, une dépense en hausse de 26,4 % par rapport…
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En juillet 2024 on observe de violents orages avec des cumuls de pluie atteignant 50 à 80 mm en une heure. 72% des nappes sont au-dessus…
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De nombreux témoignages soulignent le soin qu’elle accordait aux nouveaux arrivants et une collègue arrivée il y a quelques semaines…
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